HALL RELAIS

Association sans but lucratif


Dénomination : HALL RELAIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 547.637.848

Publication

14/03/2014
ÿþ I Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

111

*14062351*

Ditsploséaugreffe du

TrIb4tn a1¬ i:a Commerce

drAdsn, ia 0 4 MARS 2014

Greffe

N° d'entreprise :05L['. 6~ $

Dénomination

(en entier) : Hall relais

(en abrégé) :

Forme juridique : asbi

Siège : Rue du Moulin, 20 6740 Etalle

Obiet de l'acte : Constitution

Nous, soussignés,

1.La « Coopérative fermière de la Gaume »

Société Coopérative à Responsabilité Limitée

Rue du Moulin, 20 à 6740 Etalle (numéro d'entreprise 0812.387,569)

Ici représentée par Monsieur ANSAY Pierre, né à Arlon, le 28 juin 1968 (NN 680628 191-51), célibataire,

demeurant à Ansart (Tintigny), rue du Centenaire, 50. Agissant en qualité de Président.

2.L'association sans but lucratif « Cuestas  croisées des chemins, partages des savoirs, rencontres des cultures », en abrégé « Cuestas », ayant son siège social à 6730 Tintigny, Grand'Rue, 76, inscrite au Registre des Personnes Morales sous te numéro 859.743.068, constituée aux termes d'un acte sous seing privé du 19 mai 2003, publié aux annexes du Moniteur Belge du 31 juillet 2003, numéro 03082979, dont les statuts ont été modifiés pour la dernière fois aux termes de l'Assemblée générale du 16 juin 2004, publié aux annexes du Moniteur Belge du 10 janvier 2006, numéro 06008840.

Ici représentée par Monsieur PIEDBOEUF Benoît, né à Mussienne Congo, le 06 avril 1959 (NN 590406 411 94), demeurant à Bellefontaine (Commune de Tintigny), rue de la Brassine, 123, agissant en qualité de Président.

3.Monsieur ANCION Nicolas André Jean né à Namur le deux juillet mille neuf cent septante-neuf, demeurant et domicilié à Tintigny (6730 Lahage), rue Saint Hubert numéro 123, (numéro national 79.07.02-13558).

Avons convenu en ce lundi 24 février 2014, de constituer entre nous une Association Sans But Lucratif, conformément à la loi sur les Associations Sans But Lucratif. Les statuts de cette association sont arrêtés comme suit

TITRE 1 - Dénomination, siège social, objet et durée

Art. 1 - L'association est dénommée « Hall relais »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association doivent mentionner la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans; but lucratif » ou du sigle « asbi », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2 - Son siège social est établi 6740 Etalle, rue du Moulin, 20.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Arion

li pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art. 3 - L'association a pour but la valorisation des produits locaux

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Mop 2.2

Elle poursuit ia réalisation de cet objet par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, faciliter la rencontre entre producteurs agricoles, artisans locaux et consommateurs (particuliers, collectivités, transformateurs, distributeurs, etc.).

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut

prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE 2 - Membres

Art. 5  L'association se compose de membres effectifs, de membres adhérents qui peuvent être soit des

personnes physiques, soit des personnes morales.

Comme le précise la loi, le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les

présents statuts.

Sont membres effectifs :

" les comparants au présent acte,

" les personnes admises ultérieurement en cette qualité par l'Assemblée générale statuant à la majorité absolue (la proposition est adoptée si elle recueille la moitié des votes plus une voix), et à condition d'adhérer aux présents statuts et à la charte de l'association

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, pour participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration, Leur qualité de membre adhérent ne leur permet pas de disposer du droit de vote à l'assemblée générale.

La décision d'admission ou de refus d'admission est sans appel et ne doit pas être motivée.

Les droits des membres adhérents sont déterminés par le conseil d'administration conformément aux présents statuts et, le cas échéant, au règlement d'ordre intérieur, et ils peuvent être modifiés à tout moment par le conseil d'administration.

Tout membre effectif ou adhérent s'engage à respecter les statuts de l'association et, le cas échéant, le règlement d'ordre intérieur ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Art. 6 -- Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier recommandé.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité absolue des voix présentes ou représentées

L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple, après que le membre adhérent soit entendu.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE 3 - Assemblée générale

Art. 7 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par le vice-président du conseil d'administration ou, à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Art. 8 -L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence

Q'Les modifications des statuts,

Q'La dissolution volontaire de l'association,

Q'L'approbation des comptes et budgets,

Q'La nomination et la révocation des administrateurs,

Q'La nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi,

Q'La décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires,

,

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MOD 2.2

Mes exclusions de membres effectifs,

Q'L'établissement et les modifications du R.O.I.

Art. 9  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire, par courriel ou par fax, signé par un administrateur, adressé quinze jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu (en Région wallonne) de la réunion.

Pour les assemblées extraordinaires, la convocation se ferait par courrier recommandé et remise d'accusé de réception.

Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour,

Sauf dans les cas prévus par la loi sur les asbl, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour en cas d'urgence justifiée en séance, pour des décisions de portée limitée, ne portant pas atteinte aux droits des membres et moyennant un quorum de 50% et l'accord d'une majorité des deux tiers des voix présentes, ou représentées pour l'ajout de ce point à l'ordre du jour en cours de séance.

Art. 10  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration.

Hormis les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, l'assemblée générale est régulièrement constituée pour autant qu'un tiers des membres effectifs soient présents ou représentés.

Si ce nombre n'est pas atteint, une nouvelle assemblée générale est convoquée; elle se tiendra dans les trente jours avec le même ordre du jour. Cette nouvelle assemblée est régulièrement constituée quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés.

Les décisions sont prises â la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 11 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts, sur la dissolution de l'association ou sur sa transformation en une société à finalité sociale que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient présents ou représentés,

Toute modification des statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la dissolution de l'association ou la modification qui porte sur le(s) but(s) en vue du(es)quel(s) l'association est constituée ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre-cinquièmes des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiée aux annexes du Moniteur belge conformément à la loi sur les asbl et selon les modalités prévues par son arrêté royal d'exécution.

Il en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou, le cas échéant, d'un commissaire.

Art. 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement.

Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers qui justifient d'un intérêt par simple lettre signée par le président.

TITRE 4 - Conseil d'administration

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Mon 2,2

Art. 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par rassemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, ou toute autre personne proposée par le conseil d'administration.

Ces administrateurs sont en tout temps révocables par elle.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

Art. 14  La durée du mandat est de cinq ans et, sauf révocation ou démission, dure jusqu'à la deuxième assemblée générale ordinaire qui suit celle de l'élection. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15  Le conseil désigne parmi ses membres un président, et éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par toute personne désignée par le conseil d'administration. Parmi les fonctions du président, il y a celle de présider les réunions du conseil d'administration et l'Assemblée Générale.

Ces fonctions sont détaillées, le cas échéant dans le R.0.1.

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. li ne peut statuer que si la moitié de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-cl ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 17 Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi sur les associations sans but lucratif.

Art. 18 -- Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il forme un collège. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres, qui portera le titre d'administrateur-délégué, ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou par l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Art. 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22  Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 5 - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23 -- Un règlement d'ordre intérieur est, le cas échéant, établi par le conseil d'administration qui le

présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

Le règlement d'ordre intérieur ou ses modifications sont adoptés à la majorité absolue.

TITRE 6 - Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation pour se terminer le 31 décembre de l'année suivante.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Le budget présente les recettes et les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant ou en cours au moment de la réunion de l'assemblée générale.

M0D 2.2

Volet B - Suite

L'assemblée générale peut désigner chaque année un ou plusieurs vérificateurs aux comptes pour l'exercice comptable suivant ou en cours,

TITRE 6 - Dissolution et liquidation

Art. 25 -- Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE 7 - Dispositions diverses

Art. 27 -- Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires

Assemblée générale

L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs

1. la scri « Coopérative fermière de la Gaume » portant le numéro d'entreprise 0812.387.569, représentée

par Monsieur ANSAY Pierre, né à Arlon le 28 juin 1968 demeurant à Ansart (Tintigny), Rue du Centenaire, 50. 2, !'asbl « Cuestas » portant le numéro d'entreprise 0859.743.068 représentée par Monsieur PIEDBOEUF

Benoît, né à Mussienne Congo, le 6 avril 1959, demeurant à Bellefontaine (Tintigny), rue de la Brassine, 123 qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Immédiatement après la constitution de l'asbl et l'assemblée générale qui e procédé à leur nomination, les membres du conseil d'administration se sont réunis en première séance, et ont pris à l'unanimité les décisions ci-après

Première résolution

En vertu de l'article 19 des statuts, fe conseil d'administration décide à l'unanimité de nommer comme administrateur-délégué avec tous les pouvoirs de gestion journalière au sens le plus large, l'association sans but lucratif « Cuestas ».

Deuxième résolution

En vertu de l'article 19 des statuts, le conseil d'administration décide à l'unanimité que tous actes d'administration, toute correspondance, tous reçus, tous engagements et décharges envers toutes administrations des postes, chèques postaux, chemin de fer, envers tous particuliers et sociétés sont valablement signés par un administrateur-délégué. Tous engagements et décharges envers toutes banques sont valablement signés par un administrateur délégué.

Fait à Relie, le lundi 24 février 2014, en 3 exemplaires originaux.

Signatures

Benoît PIEDBOEUF Pierre ANSAY Nicolas ANCION

Président Cuestas asbi Président Coopérative

fermière de la Gaume

e

Réservé

au

Moniteur

belge

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Coordonnées
HALL RELAIS

Adresse
RUE DU MOULIN 20 6740 ETALLE

Code postal : 6740
Localité : ETALLE
Commune : ETALLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne