HARDMOSPHERE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. HARDMOSPHERE
Dénomination : HARDMOSPHERE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 511.929.574

Publication

01/03/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : O5 . . .. S . S.14.

Dénomination

(en entier) : "Hardmosphere"

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Monaville 548 - 6688 Longchamps

Objet de l'acte : Constitution  Statuts

« Hardmosphere»

Association sans but lucratif

Constitution  Statuts

L'an 2013, le 26 janvier, les soussignés ;

1. Defrenne, Mike chaussée de Saint-Hubert 1 6640 Vaux-sur-sûre

2. Meinguet, Nicky Monaville 548 6688 Longchamps

3. Vandendreschs, Andrew avenue de l'Indépendance 77 Al 6600 Bastogne

4. Degrez, François rue du Tivoli 5 6600 Bastogne

déclarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I  Dénomination et siège social

Art. 1 - L'association est dénommée «Hardmosphere»

Art. 2 - Son siège social est établi à Monaville 548  6688 Longchamps.

Il est situé dans l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau. Il pourra être transféré par décision de

l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

TITRE Il  Objet et But

Art. 3 - L'association a pour but de proposer un concept, dans les régions rurales qui souffrent de mobilité, afin d'éviter de longs trajets de déplacements. Le concept réside dans la création et l'animation ayant essentiellement pour thèmes, la musique électronique, la musique en général, la culture, l'animation socioculturelle et touristique. Hardmosphere, a pour but d'organiser diverses soirées dans les styles électroniques. afin de développer et de promouvoir ceux-ci à l'aide d'artisans et de talents internationaux.

Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit' limitative, par l'organisation d'évènements culturels, d'animations, de rencontres se rapportant à son objet. L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Art. 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment.

TITRE III  Membres

Art. 5  L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

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MOP 2.2

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts. Sont membres effectifs

Les comparants au présent acte, les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et la soutenir dans ce projet s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 500 euros.

TITRE IV - Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. sont notamment réservés à sa compétence

Les modifications des statuts, la dissolution volontaire de l'association, l'approbation des comptes et budgets, la nomination et la révocation des administrateurs, la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération, dans les cas prévus par la loi, la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires, les exclusions de membres effectifs, la transformation de l'association en société à finalité sociale, tous les cas où les statuts l'exigent.

Art. 10  Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1 er semestre

qui suit la clôture des comptes.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20 (dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11 -- Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus d'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signés par le président ou un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où les membres effectifs peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement. Les décisions d'ordre individuel sont éventuellement portées à la connaissance des tiers, qui justifient d'un intérêt, par simple lettre signée par le président.

TITRE V - Conseil d'administration

Art. 13 - L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres.

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MOD 2,2

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Art. 14  La durée du mandat est de 4 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève

le mandat de celui qu'il remplace.

Art. 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice- président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents.

Art. 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur. li ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art. 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président ou un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19 -- Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Art. 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le président ou un administrateur désigné à cet effet.

Art, 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22 -- Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VI - Règlement d'ordre intérieur

Art. 23  Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE VII  Exercice social, Comptes et budgets

Art. 24  L'exercice social de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation, le 26 janvier 2013 pour se terminer le 31 décembre 2013.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE VIII - Dissolution et liquidation

Art. 25  Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution

de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. Dans ce cas, l'assemblée générale désigne un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et leur rémunération éventuelle, et indique l'affectation à donner à l'actif net, celle-ci ne pouvant être faite qu'à des fins désintéressées.

Art. 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

MOD 2.2

Volet B - Suite

TITRE IX -Dispositions diverses

Art. 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la toi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE X - Dispositions transitoires

4 g. Réservé au

Moniteur

belge



L'assemblée générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1. Defrenne Mike

2. Meinguet Nicky

3, Vandendreschs Andrew

plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Defrenne Mike

Trésorier x Meinguet Nicky

Secrétaire : Vandendreshs Andrew

Fait à Monaville, Ie 26 janvier 2013, en 6 exemplaires,

Defrenne, Mike Meinguet, Nicky Vandendreschs, Andrew Degrez, François

Président Trésorier Secrétaire Membre

« Déposé en même temps ; acte de constitution du 26/01/13 »

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
HARDMOSPHERE

Adresse
MONAVILLE 548 6688 LONGCHAMPS(LUX)

Code postal : 6688
Localité : Longchamps
Commune : BERTOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne