HORSENSE

Dénomination : HORSENSE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 546.746.735

Publication

03/03/2014

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' -~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�pos� au greffe du 'Mimai de de hiarohe.ene amenne, le ,eir.> ommeroe

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N� d'entreprise : o�9 . - ~, -35" .

D�nomination

(en entier) : HORSENSE

(en abr�g�) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Grand-Route, 26 � 6990 Bourdon (Hotton)

Objet de l'acte : Constitution (du 8 f�vrier 2014)

CONSTITUTION

Entre les soussign�s :

1.- Madame VAN HECKE Veerle Maria Frans Christiane, n�e � Saint-Nicolas, Ie neuf juillet mil neuf cent septante, (N.N. 70.07.09-156.26), �pouse de Monsieur VAN 't NET Henk, domicili�e � 6990 Bourdon (Hotton), Grand-Route, 26;

2.- Monsieur VAN 'T NET Henk Leo Jan, n� � Alost, le cinq juin mil neuf cent soixante-huit, (N.N. 68.06.05265.85), �poux de Madame VAN HECKE Veerle, domicili� � 6990 Bourdon (Hotton), Grand-Route, 26;

3.- Monsieur JASPERS Franciscus Marinus Maria, n� � Helmond (Pays-Bas), le douze novembre mil neuf cent cinquante-cinq, domicili� 5761 EX Bakel (Pays-Bas), Akkeroosstraat, 5.

Il est constitu� une association sans but lucratif dont les statuts sont arr�t�s comme suit : STATUTS

TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL - OBJET - DUR�E

Article 1 -- D�nomination ;

L'ASBL est d�nomm�e "HORSENSE",

Cette d�nomination doit, dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant

de l'association, �tre pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de la mention "association sans but lucratif' ou du sig'e

"ASBL" et de l'indication de son si�ge social.

Article 2 Si�ge :

Le si�ge est �tabli � 6990 Bourdon (Notions), Grand-Route, 26, arrondissement judiciaire de Marche-en-

Famenne.

Tout membre dont le domicile ou le si�ge n'est pas �tabli en Belgique est tenu de faire �lection de domicile

dans l'arrondissement; � d�faut de quoi domicile sera �lu automatiquement et de plein droit au si�ge de

l'association,

Article 3 -- But.

L'association a pour but la d�fense des int�r�ts de ses membres notamment en offrant une plate-forme et �n

facilitant l'organisation d'un r�seau au sein duquel sera appliqu�e la m�thodologie du "cheval en tant que

miroir, l'un comme l'autre dans l'acceptation la plus large du terme.

- Faire conna�tre le coaching �quin en Belgique, le promouvoir et le d�velopper d'une mani�re

professionnelle.

- Rendre le coaching �quin accessible � chacun en faisant appel � des formateurs, des entra�neurs et d�s

superviseurs qualifi�s.

- Contr�ler, maintenir et am�liorer en pratique la qualit� du coaching et la formation au coaching �quin.

D�velopper et maintenir des crit�res et des proc�dures au profit de contr�les de qualit�.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

I MOD 2.2 I.

- Procurer un soutien aux coaches en formation, aux formateurs, entra�neurs et superviseurs au profit de

leur d�veloppement personnel,

- Repr�senter au niveau national le coaching �quin,

- Repr�senter au niveau international le coaching �quin en Belgique.

- Pour autant que cela soit possible et n�cessaire, mettre en oeuvre une collaboration entre l'association et

d'autres organismes ayant des objectifs semblables ou similaires.

L'association ne poursuit aucun objectif industriel ou commercial et ne vise aucunement � procurer un

quelconque avantage mat�riel � ses membres.

Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement � son objet. Elle pourra

notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � la sienne.

Elle pourra aussi effectuer, par elle-m�me ou par l'interm�diaire de tiers, toutes op�rations g�n�ralement

quelconques, mobili�res ou immobili�res, se rattachant directement ou indirectement � son but social ou en

facilitant la r�alisation.

Elle pourra s'int�resser par toutes voies de droit dans toutes associations ayant un but analogue, similaire

ou connexe, ou qui sont de nature � favoriser le d�veloppement de son but social.

Article 4 Dur�e,

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

Elle peut �tre dissoute par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de modification

du ou des buts en vue desquels l'association est constitu�e.

TITRE Il. MEMBRES

Article 5 Membres.

Le nombre des membres effectifs est illimit� sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Les fondateurs sont les premiers membres de l'association.

Le nombre des membres adh�rents est illimit�.

Est membre effectif, toute personne qui est agr��e comme telle par le conseil d'administration.

Est membre adh�rent, toute personne qui adh�re � l'association et participe � ses activit�s, et est agr��e

par [e conseil d'administration.

Est membre d'honneur, toute personne physique ou morale qui est agr��e comme telle par le conseil

d'administration.

La qualit� de chaque membre est stipul�e par �crit.

Seuls les membres effectifs disposent du droit de vote. Les membres adh�rents seront convoqu�s et ont

voix consultative aux assembl�es.

Article 6 Admission des membres - conditions.

Les admissions de nouveaux membres effectif sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration,

� la majorit� absolue des voix.

Les admissions de nouveaux membres adh�rents et d'honneur sont d�cid�es souverainement par le conseil

d'administration, � la majorit� simple des voix.

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 7 - Membres - d�mission - d�mission d'office - exclusion

Tout membre d'une association est libre de se retirer de celle-ci en adressant par �crit sa d�mission au

conseil d'administration.

Sans pr�judice des conditions d'admission et de sortie des membres fix�es par les pr�sents statuts,

l'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des

voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, Cette d�cision ne doit pas �tre motiv�e.

Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans les soixante

jours du rappel qui lui est adress� par lettre recommand�e � la poste, avant cl�ture de l'exercice.

Le membre d�missionnaire ou exclu ou les h�ritiers d'un membre n'ont aucun droit sur le fonds social, et ne

peuvent r�clamer le remboursement de leur cotisation.

Article 8 - Cotisations

Le montant de la cotisation annuelle � verser par les membres ne peut �tre sup�rieur � quatre-vingt-cinq

euros (85 E). Cette cotisation sera li�e � l'indice des prix � la consommation au premier janvier de chaque

ann�e.

Les cotisations � verser par les membres sont fix�es chaque ann�e par l'assembl�e g�n�rale lors de

l'assembl�e g�n�rale annuelle.

Article 9 - Registre des membres

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'Association un registre des membres effectifs, d'honneur et

adh�rents. Ce registre reprend les noms, pr�noms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne

morale, la d�nomination sociale, la forme juridique et l'adresse du si�ge social.

Toutes les d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre

par [es soins du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la

d�cision.

En cas de modification dans la composition de l'Association, une liste des membres mise � jour est

d�pos�e, dans le mois de la date anniversaire du d�p�t des statuts, au greffe du tribunal de commerce.

TITRE III. GESTION DE L'ASSOCIATION - CONTR�LE

Article 10 Conseil d'administration

1te

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Q MOD 2.2

1

Le conseil d'administration est compos� de trois personnes au moins. Toutefois, si seulement trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est compos� que de deux personnes. En tout �tat de cause, le conseil d'administration est compos� d'un nombre de membres effectifs inf�rieur au nombre de membres de l'assembl�e.

Pour �tre �lu administrateur, il faut �tre membre effectif de l'association.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e de six ans, renouvelable, et peuvent � tout moment �tre d�mis par elle. L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un nouvel administrateur provisoire peut �tre nomm� par le conseil d'administration. La plus prochaine assembl�e g�n�rale sera appel�e � confirmer son mandat ou � nommer, le cas �ch�ant, un nouvel administrateur.

Article 11 - Conseil d'administration Composition R�unions

Le conseil d'administration choisit, pour une dur�e ind�termin�e, parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire, Les fonctions peuvent �tre cumul�es.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du pr�sident ou celle de son rempla�ant �tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Article 12 -Pouvoirs du conseil d'administration

Le conseil d'administration g�re les affaires de l'Association et est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir tous les actes d'administration et de disposition qui int�ressent l'Association, pour autant que ces actes ne soient pas r�serv�s par la loi � l'assembl�e g�n�rale.

Article 13 - Repr�sentation de l'Association - gestion journali�re - d�l�gation de pouvoirs

L'Association est valablement repr�sent�e dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires par le pr�sident ou deux administrateurs agissant conjointement.

Le conseil d'administration pourra, sous sa responsabilit�, d�l�guer ses pouvoirs relatifs � la gestion journali�re � un ou plusieurs administrateurs d�l�gu�s, pourvu que cette d�l�gation soit sp�ciale et r�guli�rement port�e � la connaissance des tiers.

Le conseil d'administration peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � tous mandataires de son ohoix.

Article 14 - Contr�le

Tant que l'association r�pondra aux crit�res l�gaux, il ne sera pas nomm� de commissaire r�viseurs

Toutefois, lorsque l'Association ne r�pondra plus aux crit�res pr�cit�s, le contr�le de la soci�t� devra �tre confi� � un ou plusieurs commissaires nomm�s par l'assembl�e g�n�rale des associ�s parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises.

TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

Article 15 - Composition et pouvoirs

L'assembl�e g�n�rale est compos�e des membres effectifs. L'assembl�e g�n�rale a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent l'Association.

Elle a seule, le droit d'apporter des modifications aux statuts, de nommer et r�voquer les administrateurs, de nommer, r�voquer et fixer la r�mun�ration �ventuelle des commissaires, d'accepter leur d�mission et de donner d�charge aux administrateurs et aux commissaires, d'approuver les comptes annuels, de d�cider de dissoudre l'Association, d'exclure un membre et de d�cider de transformer l'Association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 16 - Date - Convocation

L'assembl�e g�n�rale ordinaire est tenue chaque ann�e soit au si�ge social, soit en tout autre looal d�sign� dans la convocation, dans la seconde quinzaine du mois de janvier.

Des assembl�es g�n�rales extraordinaires doivent en outre �tre convoqu�es par le conseil d'administration, chaque fois que l'int�r�t de l'Association l'exige ou sur la requ�te d'un cinqui�me au moins des membres.

Les convocations pour toute assembl�e g�n�rale sont faites par simple lettre, contenant l'ordre du jour et les documents devant �tre examin�s par l'assembl�e, adress�es � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e.

Toute proposition sign�e d'un nombre de membres au moins �gal au vingti�me est port�e � l'ordre du jour. Article 17 - D�lib�rations

Toute assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les propositions figurant � l'ordre du jour, sauf si tous les associ�s sont pr�sents ou repr�sent�s, et, dans ce dernier cas, si les procurations le mentionnent express�ment.

L'assembl�e g�n�rale ordinaire entend le rapport du conseil d'administration et, le cas �ch�ant, le rapport du ou des commissaires, �tablis conform�ment au prescrit l�gal et discute le bilan.

Le conseil d'administration r�pondra aux questions qui lui seront pos�es par les associ�s au sujet de son rapport ou des points port�s � l'ordre du jour et, le cas �ch�ant, les commissaires � celles concernant leur rapport,

Article 18 - Nombre de voix - vote par �crit - repr�sentation

Chaque membre effectif peut voter par lui-m�me ou par mandataire, Seul un autre membre effectif peut repr�senter le membre emp�ch�. Toute personne charg�e de repr�senter un membre � l'assembl�e g�n�rale ne peut en repr�senter aucune autre. Le vote peut aussi �tre �mis par �crit.

Tous les membres de l'association ont un droit de votre �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans les cas o� il en est d�cid� par la loi ou les pr�sents statuts.

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Article 19 - Proc�s-Verbal

Chaque r�union de l'Assembl�e g�n�rale fait l'objet d'un proc�s-verbal, qui est sign� par le pr�sident et le

secr�taire.

Les extraits qui doivent �tre produits sont sign�s valablement par le secr�taire et contresign�s par le

pr�sident. En cas d'emp�chement du pr�sident, ils sont sign�s par ie vice-pr�sident,

TITRE V, EXERCICE SOCIAL

Article 20 - Exercice social

L'ann�e sociale commence le premier janvier et finit le trente et un d�cembre.

TITRE VI. INVENTAIRE - BILAN - R�PARTITION

Article 21 - Comptabilit�

Le conseil d'administration soumet chaque ann�e � l'assembl�e g�n�rale le projet de budget pour l'exercice

suivant ; il lui soumet �galement pour approbation les comptes de l'exercice qui pr�c�de, �tablis conform�ment

� l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 et � ses arr�t�s royaux d'ex�cution.

Si l'association atteint deux des trois crit�res fix�s par l'article 17, �3, de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e

g�n�rale d�signe un commissaire et d�termine, le cas �ch�ant, sa r�mun�ration.

Article 22 - Inventaire - Bilan - Compte

Le trente et un d�cembre de chaque ann�e, le Conseil d'administration dressera un inventaire

conform�ment au droit commun comptable,

Le Conseil d'administration �tablit les comptes annuels conform�ment aux dispositions l�gales.

Sans pr�judice de l'application le cas �ch�ant du droit commun comptable, le conseil �tablit en outre un

rapport de gestion. Ce rapport de gestion comporte un commentaire sur les comptes annuels en vue d'exposer

d'une mani�re fid�le � l'Assembl�e g�n�rale ordinaire l'utilisation des budgets de l'Association au regard de ses

buts ainsi que la proposition de budget de l'exercice suivant.

Article 23 - D�p�t des comptes annuels et documents connexes

Conform�ment � l'article 17 de la loi sur les associations sans but lucratif, les comptes annuels et les

documents annexes prescrits par la loi seront d�pos�s dans tes trente jours de leur approbation par

l'Assembl�e g�n�rale � la Banque nationale de Belgique.

TITRE VII : DISSOLUTION LIQUIDATION AFFECTATION DE l'ACTIF

Article 24 - Dissolution

La dissolution de l'Association est prononc�e par l'Assembl�e g�n�rale d�lib�rant comme en mati�re de

modification du ou des buts en vue desquels l'Association est constitu�e.

Article 25 - Liquidation

Lors de la dissolution de l'Association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins

d'un ou plusieurs liquidateurs qui exercent leurs fonctions en vertu d'une r�solution de l'Assembl�e g�n�rale ou

en vertu d'une d�cision judiciaire, � la requ�te de toute personne int�ress�e.

L'affectation de l'actif est d�termin�e par l'Assembl�e g�n�rale ou � d�faut d'Assembl�e g�n�rale, par les

liquidateurs, lesquels donneront � l'actif une affectation qui se rapprochera autant que possible du but de

l'Association.

TITRE VIII ; DIVERS

Article 26 - Droit commun

Les parties entendent se conformer enti�rement � la loi sur les associations sans but lucratif.

En cons�quence, les dispositions de cette loi auxquelles il ne serait pas licitement d�rog� par les pr�sents

statuts sont r�put�es inscrites au pr�sent acte et les clauses contraires aux dispositions imp�ratives de cette foi

sont cens�es non �crites.

Article 27 - Traduction

Le Conseil d'administration est mandat� par l'assembl�e g�n�rale pour la traduction des statuts dans toutes

autres langues selon les besoins de l'association.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t de l'extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce comp�tent, lorsque l'association acquerra la personnalit� morale.

1. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera ce jour et finira le trente et un d�cembre deux mil quatorze.

2. Premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire.

La premi�re assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unira en f�vrier2014.

3. D�signation des administrateurs.

Les fondateurs d�cident � l'unanimit� que le conseil d'administration sera compos� des administrateurs

suivants, ici pr�sents, qui acceptent ce mandat, pour une dur�e de six ans

- Monsieur VAN 'T NET Henk Leo Jan, n� � Alost, le cinq juin mil neuf cent soixante-huit, (N.N. 68.06.05-

265.85), �poux de Madame VAN HECKE Veerle, domicili� � 6990 Bourdon (Hotton), Grand-Route, 26;

- Monsieur JASPERS Franciscus Marinus Maria, n� � Helmond (Pays-Bas), le douze novembre mil neuf

cent cinquante-cinq, domicili� 5761 EX Bakel (Pays-Bas), Akkeroosstraat, 5.

Leur mandat est exerc� gratuitement,

4. Commissaires.

MOD 2,2

Volet B - Suite

Compte tenu des crit�res l�gaux et des pr�sents statuts, les comparants d�cident de ne pas nommer de

commissaire-r�viseur,

5. R�union du Conseil d'Administration.

Les personnes d�sign�es comme administrateurs d�signent, pour la m�me dur�e de six ans, en qualit� de :

- Pr�sident : Monsieur Frans JASPERS pr�cit�;

- Secr�taire : Monsieur Henk VAN 't NET, pr�cit�;

- Tr�sorier : Monsieur Henk VAN 't NET, pr�cit�,

Ces derniers acceptent leurs mandats.

Fait en autant d'exemplaires que de parties.

A Hotton le 8 f�vrier 2014.

Signatures:

Franciscus JASPERS

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
HORSENSE

Adresse
GRAND ROUTE 26 6990 HOTTON

Code postal : 6990
Localité : HOTTON
Commune : HOTTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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HORSENSE