JU-JUTSU CLUB LES FOSSES

Association sans but lucratif


Dénomination : JU-JUTSU CLUB LES FOSSES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 885.412.337

Publication

05/08/2011
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

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Déposé au Gratte du

Ttibunal de Commerce

d'ARLON, le 2 6 JUIL 2Q11

joui de sa réception.

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s._ 0885.412.337

uV = , Ju-Jutsu Club Les Fossés

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2011- Annexes du Moniteur belge Fcr ASBL

48, rue de rimbiéry 66723 HABAY-LA-VIEILLE

a t4r " Modification du nom, des status et du conseil d'administration

Extrait du Procès verba de l'AG du 23 juin 2011 :

En assemblée générale, le 23 juin 2011 à 20H00, au 60 rue de Rimbiéry B6723 Habay-La-Vieille, les

membres de l'association jusqu'ici dénommée « Ju-Jutsu Club Les Fossés»

Se sont réunis pour

-prendre connaissance du rapport de la présidente

-fixer les taux des cotisations des membres

-élaborer de nouveaux statuts et nommer un nouveau conseil d'administration.

-renommer l'association, suite à la relocalisation de ses activités sur la commune d'Habay

-prendre acte du changement d'adresse de l'association suite à la renumérotation des habitations imposée

par l'administration communale (le numéro 48, rue de Rimbiéry est devenu le numéro 60).

-approuver les comptes simplifiés

Les anciens administrateurs présents sont :

Baucant Alain, 60 rue de Rimbiéry, 86723 Habay-La-Vieille

Champagne Samantha, 60 rue de Rimbiéry, 86723 Habay-La-Vieille

Les anciens administrateurs absents et révoqués et sont :

Dantoing Laurence, 12, rue d'Opont, 6850 Paliseul

Les nouveaux administrateurs présents :

Baucant Alain, 60 rue de Rimbiéry, B6723 Habay-La-Vieille

Champagne Samantha, 60 rue de Rimbiéry, 86723 Habay-La-Vieille

Emmanuel Meunier, 23 rue de Lahaut, B6952 Nassogne

Nouveaux STATUTS

Dénomination, siège social

1 :L'association est renommée : « Wa-Jutsu Club Habay », Siège Social : 60, rue de Rimbiéry 86723 Habay-La-Vieille , Arrondissement judiciaire d'Arlon.

But et moyens d'action:

2 : La pratique du JuJitsu Traditionnel Japonais à but non compétitif (méthode Wa-Jutsu), diffusé suivant les principes d'enseignement du Professeur de Judo, JuJitsu et méthodes de combat assimilées, Jacques Jean QUERO, diplômé de l'État Français et du Japon, légalement déclaré auprès du Ministère de la Jeunesse et des Sports Français et d'une façon complémentaire éventuellement, la pratique d'autres activités physiques, sportives, artistiques, culturelle et de pleine nature à but non compétitif.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Dans ce but, l'association demande et renouvelle annuellement son affiliation à « l'Académie Européenne de JuJitsu Traditionnel » (sigle AEJT) ainsi qu'à « l'Amicale des Clubs Belges de JuJitsu Traditionnel » (sigle ACBJT.), seule structure en Belgique reconnue par Maître J.J.QUERO.

L'association s'engage à respecter le règlement intérieur de l'A.E.J.T. ainsi que celui de l'A.C.B.J.T. Toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l'association y sont interdites.

3 : Les moyens d'actions sont les plus étendus afin de poursuivre le but de l'association. Exercice social :

4 :L'exercice social débute le 1erjuin et se termine le 31 mai de chaque année.

Les membres :

5 : Le nombre minimum d'associés est de trois ; dans ce cas minimum, le conseil d'administration ne comptera que deux administrateurs.

6 : Sont Membres effectifs d'office, les membres ici présents.

Seuls seront admis comme nouveaux membres effectifs ceux qui seront présentés par un membre effectif,

ou sur candidature écrite motivée et admis par la majorité simple des membres du conseil d'administration

7 : Les membres effectifs ont droit de vote aux assemblées générales (une voix) et jouissent des droits garantis par la loi du 21 juin 1921 sur les associations sans but lucratifs; en cas d'ex æquo, la voix du président est prépondérante. Les membres effectifs sont libres de démissionner, à tout moment, de l'association en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration,

8 : Les membres effectifs sont tenus de respecter le règlement intérieur.

9 : Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant 3 mois successifs.

10 : L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

11 : les membres adhérents sont les membres qui s'affilient chaque année pour bénéficier des activités de l'association.

12 : Leur admission est subordonnée à l'acceptation de leur candidature par l'UCBJT.

A cet effet, l'association dispose de deux mois à dater de la remise du bordereau d'affiliation à l'association

pour faire connaître la décision de l'UCBJT.

13 : Les membres adhérents ne participent pas aux prises de décisions de l'association. Leurs droits sont limités à la participation aux activités organisées par l'association.

14 : Ils sont tenus de respecter le règlement intérieur. Lors des assemblées générales, ils n'ont pas droit de vote. Le conseil d'administration se réserve le droit d'inviter les membres adhérents de son choix afin de participer au débat.

15 : Le refus d'affiliation d'un membre adhérent peut être prononcé par le conseil d'administration dans tous les cas prévu au règlement intérieur. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant 3 mois successifs

15 bis : toute sanction prise par l'ACBJT à l'égard d'un membre effectif ou adhérent sera appliquée par l'association. En cas d'exclusion par l'ACBJT, l'assemblée générale sera convoquée pour statuer à ce sujet.

L'assemblée générale

16 :L'assemblée générale sera convoquée pour délibérer des objets prévus par la loi du 27 juin 1921.

Sont de la compétence exclusive de l'assemblée générale :

a)La modification des statuts ;

b)La nomination et la révocation des administrateurs ;

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" MpD 2,2 "

c)La nomination éventuelle et la révocation des vérificateurs ;

d)L'approbation des budgets et des comptes ;

e)La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs ;

f)L'exclusion des clubs membres et/ou des affiliés ;

g)La dissolution de l'association ;

h)L'approbation du règlement intérieur de l'association ;

i)L'octroi des titres de membre d'honneur aux personnes qui ont contribué au développement ou rendu des

services exceptionnels à l'association et sur proposition du conseil d'administration.

j)L'exclusion d'un membre

L'assemblée générale est convoquée au moins une fois l'an en assemblée générale statutaire.

L'ordre du jour de cette assemblée annuelle comprendra :

a)Un rapport du président sur l'activité de l'association pendant l'année écoulée ;

b)Un rapport éventuel du secrétaire général sur toutes les questions administratives qui se sont posées

pendant l'année et sur les solutions proposées ou adoptées ;

c)Un rapport du trésorier général comprenant le bilan avec les comptes des pertes et profits, le compte des

recettes et des dépenses ainsi que le, budget prévisionnel de l'exercice suivant.

d)Fixation du taux de cotisation des membres ;

e)Toute proposition d'intérêt général présentée par écrit au moins un mois à l'avance ;

f)Toute proposition signée par un vingtième des membres affiliés de la dernière liste à un mois de la

réunion.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2011- Annexes du Moniteur belge L'assemblée générale est convoquée en A.G. extraordinaire chaque fois que le Conseil d'administration le juge nécessaire.

Lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en exprime la demande, par lettre recommandée au président, ce dernier est tenu de convoquer une A.G. extraordinaire, dans le mois qui suit le recommandé afin d'y débattre des sujets exprimés dans le recommandé.

17 : Les assemblées sont convoquées par lettre missive comprenant l'ordre du jour, aux membres effectifs au moins huit jours avant la date de réunion.

Un membre effectif peut mandater un autre membre pour le représenter.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président de la séance est prépondérante.

Les décisions prises par l'assemblée générale seront consignées dans un registre signé par le président et seront communiquées à chaque membre effectif par rapport écrit signé du président et si nécessaire, aux adhérents par affichage sur le lieu d'activité.

Le conseil d'administration

18 : Les administrateurs sont nommés parmi les membres effectifs, par l'assemblée générale pour une

durée indéterminée, et en tout temps, révocable par elle.

Chaque membre effectif peut faire acte de candidature par lettre au président qui soumet cette candidature

aux votes lors de l'Assemblée générale statutaire suivante.

Ils sont élus à la majorité simple des voix présentes ou représentées

Chaque administrateur dispose d'une voix, en cas d'ex aequo, la voix du président est prépondérante.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, hormis ceux réservés à l'assemblée générale par

la loi du 27 juin 1921.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si au moins deux de ses membres sont présents. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix ; en cas de partage de celles-ci la voix du président de séance est prépondérante.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre signé du président.

Délégation de pouvoirs

19 : Le conseil d'administration délègue tous ses pouvoirs de représentation à une ou plusieurs personnes. Il est ou sont les représentants légaux.

20 : Le Représentant légal est délégué par les membres pour les représenter valablement aux assemblées générales de l'ACBJT. Il peut signer valablement au nom de l'association tout acte, document financier, commercial ou administratif, sans limitation, décidé par le conseil d'administration ou l'Assemblée générale ou prévu par le règlement intérieur.

Il peut se faire représenter par pouvoir ou mandat, par la personne de son choix.

Gestion journalière

. " MOD 2.2

21 : La gestion journalière est confiée par le Conseil d'administration à un ou plusieurs délégués à la gestion

journalière.

Ils peuvent agir individuellement, si le conseil d'administration l'autorise.

Cotisations

22 : Le montant maximum des cotisations annuelles est fixé à trois cents euros par membre, et payable en mensualités. Il comprend le droit d'entrée, l'assurance, le droit de participation aux activités, la carte de membre UCBJT et AEJT

23 : Chaque membre est tenu de payer à l'association une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale.

Cette cotisation doit être payée au plus tard dans le mois qui suit la prise ou la reprise des activités du club Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant 3 mois successifs

Règlement intérieur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2011- Annexes du Moniteur belge 24 : Le conseil d'administration élabore le règlement intérieur qui doit être soumis à l'approbation de l'assemblée générale. Ce règlement pourra être consulté à tout moment au lieu d'activité.

Les membres effectifs ou adhérents qui auront dérogé au règlement intérieur sont passibles des sanctions prévues par celui-ci.

Dissolution

25 : En cas de dissolution, le patrimoine de l'association sera attribué à une autre A.S.B.L. dont l'objet est

identique.

Durée

26 : l'association est constituée pour une durée illimitée.

27 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Les associés se sont réunis lors de l'assemblée générale et ont élu en qualité d'administrateurs :

Réélu :

Champagne Samantha, 60, rue de Rimbiéry B6723 Habay-La-Vieille, née à Namur, le 1 mai 1973

Baucant Alain, 60, rue de Rimbiéry B6723 Habay-La-Vieille, né à Libramont, le 27 juin 1972

Elu

Emmanuel Meunier, 23 rue de Lahaut, 86952 Nassogne, né à Nassogne, le 29 juin 1967

A la majorité des deux-tiers et du fait qu'elle est exclue par l'ACBJT et l'AEJT, Dantoing Laurence, 12, rue d'Opont, 6850 Paliseul, née à Ixelles, le 15 mai 1968 est exclue de l'association.

Le Conseil d'administration délègue tous ses pouvoirs de représentation à

Champagne Samantha, 60, rue de Rimbiéry B6723 Habay-La-Vieille, née à Namur, le 1 mai 1973 Baucant Alain, 60, rue de Rimbiéry 86723 Habay-La-Vieille, né à Libramont, le 27 juin 1972

Ils peuvent agir individuellement.

Le Conseil d'administration délègue la gestion journalière à :

Champagne Samantha, 60, rue de Rimbiéry B6723 Habay-La-Vieille, née à Namur, le 1 mai 1973 Baucant Alain, 60, rue de Rimbiéry B6723 Habay-La-Vieille, né à Libramont, le 27 juin 1972

Fait à Habay-La-Vieille, le 23 juin 2011

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/08/2011- Annexes du Moniteur belge

PV de l'assemblée générale extraordinaire du 23/6/2011 déposé en même temps au greffe. Alain Baucant, représentant légal. MOD 2.2

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Coordonnées
JU-JUTSU CLUB LES FOSSES

Adresse
RUE DE RIMBIERY 48 6723 HABAY-LA-VIEILLE

Code postal : 6723
Localité : Habay-La-Vieille
Commune : HABAY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne