JUILLET MUSICAL DE SAINT-HUBERT - FESTIVAL DU LUXEMBOURG (EN ABREGE) JUILLET MUSICAL DE SAINT-HUBERT

nomination

Il résulte de la réunion qui s'est tenue au Palais abbatial de Saint-Hubert le 4 février 2014 que l'assemblée générale extraordinaire de l'association sans but lucratif "JUILLET MUSICAL DE SAINT-HUBERT - FESTIVAL DU LUXEMBOURG", en abrégé "Juillet Musical de Saint-Hubert", ayant son siège social à 6870 Saint-Hubert,. place de l'Abbaye 12, Immatriculée au registre des personnes morales sous le n° 0414.997.771 RPM Neufchâteau, a décidé de procéder à la refonte complète des statuts et de les remplacer par le texte suivant :

TITRE Dénomination - siège - but - durée

Article 1

L'association est constituée pour une durée illimitée et prend pour dénomination « ROYAL JUILLET MUSICAL DE SAINT-HUBERT — FESTIVAL DU LUXEMBOURG » en abrégé « Juillet Musical de Saint-

Hubert » avec pour sïgle « RJMSH ».

Son siège social est établi à 6870 Saint-Hubert, 12, place de l'Abbaye (arrondissement judiciaire de

Neufchâteau).

Toutefois, le siège administratif ainsi que le secrétariat de l'association et du festival ont été déplacés à 6870 Mirwart (Saint-Hubert), 2, rue du Moulin. Ce siège administratif pourra au besoin être modifié ou déplacé par simple décision du Conseil d'Administration.

Article 2

L'association a pour but de promouvoir et d'organiser toutes manifestations de vulgarisation artistique, et singulièrement le festival «Royal Juillet Musical de Saint-Hubert ». En conséquence elle pourra prendre toutes les dispositions nécessaires aux fins de créer les ressources indispensables à la réalisation de son but. Elle pourra de même posséder, soit en jouissance, soit en propriété, tous immeubles et meubles nécessaires a la

réalisation de ce but.

TITRE II. Des Membres. Article 3

Le nombre des membres effectifs est illimité, sans pouvoir être inférieur à dix.

Article 4

L'association est constituée de membres effectifs et de membres adhérents.

Les membres effectifs constituant l'Assemblée générale sont tant des entreprises privées ou publiques que

des personnes physiques, ainsi que les membres de droit cités à l'article 8.

Les membres adhérents répandent aux qualificatifs suivants : sponsors, mécènes ou membres d'honneur et

sympathisants.

Les membres adhérents sponsors sont des entreprises qui soutiennent financièrement les manifestations

organisées parle Royal Juillet Musical de Saint-Hubert.

Les membres adhérents mécènes ou membres d'honneur sont des personnes physiques ou moraies qui s'inscrivent par abonnement à l'ensemble des concerts d'une saison. Les membres adhérents sympathisants sont des personnes physiques qui soutiennent les activités du Juillet Musical de Saint-Hubert.

Article 5

L'admission de nouveaux membres effectifs est subordonnée à leur agréation par le Conseil

d'Administration.

Tout membre peut donner sa démission sans devoir la justifier, par simple lettre adressée au Président de

l'association.


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MOD2.2

Les membres effectifs démissionnaires ou exclus, de même que les ayants droit d'un membre effectif décédé ne pourront faire valoir aucun droit sur le fonds social ni réclamer le remboursement des cotisations

versées. Article 6

Les cotisations des membres effectifs ne peuvent dépasser vingt-cinq (25) euros.

Les participations financières des membres adhérents sponsors font l'objet de négociations particulières

soumises au conseil d'administration.

Les montants à verser par ies membres adhérents mécènes ou membres d'honneur et sympathisants sont fixés par le conseil d'administration. Les membres adhérents sont intéressés aux activités de l'association durant l'exercice couvert par leur soutien financier.

Article 7 ; Registre des membres

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou, lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans te registre par les soins du conseil d'administration dans les huit jours de la connaissance qu'il a eue de la décision.

TITRE III Administration — Gestion journalière

Article 8

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de 7 membres au moins et de 40 membres au plus, élus pour cinq ans par l'assemblée générale parmi les membres effectifs. Ils sont rééliglbles. Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association. Sauf procuration(s), tout membre du Conseil d'administration, en quelque qualité qu'il agisse, n'y disposera

que d'une seule voix, et ce même s'il représente simultanément deux membres de droit.

Si, Sont membres de droit :

■53 La Province de Luxembourg représentée par trois personnes désignées par le Conseil Provincial. S'il ne fait -o pas partie de ces trois personnes, le membre de la Députatlon provinciale ayant la culture en charge sera invité

ÉJ à assister à toutes les réunions du Conseil sans droit de vote.

« L'association sans but lucratif « Festival de Wallonie ».

'q La ville de Saint-Hubert, représentée par le mandataire communal qui a en charge la culture.

5 L'association sans but lucratif « Les Amis du Juillet Musical de Saint-Hubert » représentée par son

S président.

.§ L'association sans but lucratif « Saint-Hubert en Ardenne, Capitale Européenne de la Chasse — Forêt et

œ Bois-Ville de la Rose ».

x L'association sans but lucratif « Fédération Touristique du Luxembourg Belge ».

g Article 9

fi i. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, deux vice-présidents et un

� administrateur-délégué ; il peut choisir un administrateur-délégué adjoint. En cas d'absence ou d'empêchement � du président, ses fonctions seront assumées par un vice-président ou, à défaut, par l'administrateur le plus âgé.

�h 2. Les fonctions d'administrateur sont gratuites, à l'exception de celles reprises au point 3 ci-après, c* 3. Le conseil désigne en son sein un administrateur en charge de ta gestion journalière, un secrétaire et un �= trésorier, tl fixe le montant des éventuelles rémunérations de ces trois fonctions.

§ 4. Si le conseil choisit un conseiller artistique, il précise sa mission et fixe sa rémunération ou ses modalités


à un autre titre, le conseiller artistique ne fait pas partie du conseil d'administration et ne participe à ses réunions qu'avec voix consultative.

Article 10

22 Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de trois administrateurs quand l'intérêt

� de l'association ie justifie, et au moins trois fois par an. Les convocations seront adressées par écrit au moins

jj quinze jours à l'avance.

JS Le conseil d'administration ne délibère valablement que si la majorité de ses membres est présente ou valablement représentée, à condition que ceux-ci aient été régulièrement convoqués. La représentation ne ox pourra se faire que par procuration écrite, chaque administrateur ne pouvant être porteur que de deux

"S procurations au maximum.

W Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix, la voix du président ou de

3 son remplaçant étant prépondérante en cas de partage des voix.

'J3° dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en Justice ou ailleurs sont signés du président ou de deux

c administrateurs.

ijj Ledit registre pourra y être consulté sans déplacement par tout membre effectif ainsi que par tout tiers qui

es justifiera d'un intérêt réel et légitime, après avoir pris rendez-vous avec l'administrateur délégué.

Article 11

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 12

Le conseil délègue la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à

cette gestion, à l'administrateur ayant en charge cette gestion journalière.

~" Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés du président de séance et du secrétaire et inscrites


H0D2.2

Article 13

L'administrateur qui, sans motif, aura été absent à trois réunions successives du conseil régulièrement

convoquées est réputé démissionnaire.

Article 14

Le conseil d'administration constitue un comité de programmation dont il fixe la composition et que préside

un des administrateurs désigné à cet effet.

Sont membres d'office de ce comité de programmation : le conseiller artistique, l'administrateur délégué et le trésorier de l'association ainsi que le Président de l'association « Les Amis du Juillet Musical de Saint-Hubert » ou un de ses administrateurs spécialement délégué à cet effet.

Article 15

Le conseil d'administration désigne en son sein les administrateurs qui constituent le comité de gestion. Il en confie la présidence à l'administrateur délégué, en fixe les pouvoirs et en précise le fonctionnement dans un règlement d'ordre intérieur. Y siègent d'office : l'administrateur délégué, le secrétaire et le trésorier ainsi que le

Président de l'association sans but lucratif « Les Amis du Juillet Musical de Saint-Hubert »

TITRE IV. Assemblée générale.

Article 16

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont notamment réservés à sa compétence:

1. Les modifications aux statuts ;

2. La nomination et la révocation des administrateurs ; 3. L'approbation des budgets et des comptes ; 4. La dissolution volontaire de l'association ;

5. La nomination et la révocation des commissaires, ainsi que la fixation de leur rémunération lorsque celle-

ci est prévue ;

g. 6. La décharge à donner aux administrateurs et aux commissaires ;

% 7. La transformation de l'association en société à finalité sociale ;

-£ 8. Les exclusions de membres.

q A ce sujet, l'exclusion des membres ne peut être prononcée qu'à la majorité des deux tiers des voix des

£ membres présents ou représentés.

q Article 17

L'assemblée générale ordinaire se réunit au cours du premier semestre de chaque année, aux, lieu, date et

heure fixés par le conseil d'administration. Celui-ci convoque les membres effectifs au moins quinze jours

3 ■a

Zi Article 18

y, L'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres effectifs présents

g ou représentés. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de partage, la voix du

q président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

"� Le membre empêché d'assister à l'assemblée peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une � procuration émise par écrit ou par un moyen de communication admis par l'assemblée (télécopie, téléscripteur,

-h courriel, télégramme, etc.). Aucun membre ne peut être porteur de plus de deux procurations.

® Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux, signés du président de

� séance ou d'un administrateur ainsi que du secrétaire. Ils sont inscrits dans un registre spécial tenu au siège 5 social. Les extraits à en fournir en Justice ou ailleurs sont signés du président ou de deux administrateurs.

cî Les membres effectifs pourront, en tout état de cause, consulter les procès-verbaux, aGtes et documents de

l'association en son siège social, et ce même si un ou plusieurs commissaires réviseurs ont été désignés.

� Article 19

L'assemblée générale pourra en outre délibérer sur les questions qui n'ont pas été portées à son ordre du jG jour pour peu qu'elles soient présentées soit par trois administrateurs, soit encore par un cinquième des

� membres effectifs présents. Dans ce cas, elle se composera uniquement des associés présents et il ne pourra

£ être tenu aucun compte des procurations. j* Article 20

% Toute modification aux statuts ne peut être adoptée qu'à ia majorité des deux tiers des voix et à la condition "ojo que les deux Sers au moins des membres effectifs soient présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas "3 atteint, il sera convoqué une seconde assemblée générale qui délibérera valablement quel que soit le nombre

des membres effectifs présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours

3 après la première réunion.

La même procédure sera suivie en cas de dissolution de l'association. TITRE V. Représentation — Exercice social — Dissolution — Divers

Article 21

ejo Le président et l'administrateur délégué en agissant conjointement ou séparément représentent l'association

jS à l'égard des tiers vis-à-vis desquels ils ne devront pas justifier d'une décision préalable du conseil :-> d'administration ou de l'assemblée générale. Le président ou l'administrateur délégué poursuivent les actions

PQ judiciaires tant en demandant qu'en défendant.

Le conseil d'administration pourra au besoin charger un ou plusieurs administrateurs de certaines missions de représentation de l'association, suivant des modalités à préciser dans la délégation ou le mandat.

Article 22

La comptabilité sera tenue en partie double et les comptes établis sous la surveillance du conseil

d'administration.

d'avance par simple lettre contenant l'ordre du jour.


' M0D2.2

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Les comptes seront arrêtés et balancés au trente et un décembre et le solde sera reporté à nouveau. Le conseil d'administration les soumettra, de même que le budget de l'année en cours, à l'assemblée

générale ordinaire.

Article 23

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée déterminera ia destination de l'avoir social de l'association dissoute en y donnant une affectation se rapprochant autant que possible du but de ladite association.

Article 24

Tout ce qui n'est pas expressément prévu et réglé par les présents statuts sera régi par les dispositions de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, modifiée notamment par les lois des deux mai deux mille deux et vingt-deux décembre deux mille trois, et les dispositions légales et réglementaires ultérieures. Toutes clauses et stipulations des présents statuts qui seraient contraires aux dispositions împératives des lots, arrêtés et règlement applicables en la matière seront réputées non écrites.

Article 25

Complémentairement aux articles 10 et 18 des présents statuts, il est confirmé que tous extraits et copies des décisions tant de l'assemblée générale que du conseil d'administration sont signés indifféremment soit du président soit de l'administrateur délégué, soit de deux administrateurs, et ce notamment en ce qui concerne les documents à déposer au greffe du Tribunal de Commerce et ceux destinés à la publication aux annexes au Moniteur Belge.

Article 26. Disposition transitoire.

Nonobstant toute disposition contraire des statuts (notamment aux articles 7, 10 et 18) tant que le siège social et le siège administratif de l'association seront distincts l'un de l'autre, c'est a ce dernier que seront tenus eu et conservés les registres et documents officiels prévus par la loi et les statuts, ainsi que les comptes,

■Sf documents comptables et bancaires, correspondances, archives et autres pièces diverses, Z CONSEIL D'ADMINISTRATION

g -* DEMISSION D'ADMINISTRATEURS :

«J Ont démissionné :

a Monsieur BAILLIEUX Arnold, à 6790 AUBANGE, rue Vanspeybroeck 5a, depuis le 4/2/2014,

-5 Madame CAPON Nicole à 6900 MARCHE-EN-FAMENNE, rue Dupont 22, depuis le 29/3/2011,

g Monsieur COPPEE Evence baron à 6890 LIBRAMONT-CHEVIGNY (Ochamps), Gerbaifait 18, depuis le g 29/3/2011,

fi Monsieur LEEMANS Guy à 6830 BOUILLON, rue Hautes Voies 35, depuis le 5/10/2010,


Monsieur PIEDBOEUF Benoît à 6730 TINTIGNY, rue Brassine 22, depuis le 16/10/2012,

3 Monsieur ROSSIGNON Jacques â 6900 Marche-en-Famenne, rue du Luxembourg 52,depuis le 16/10/2012, ® Madame SCHLE1CH Eveline à 6870 SAINT-HUBERT, rue de la Paix 43, depuis le 3/2/2010, � Madame VAN RUYMBEKE Muriel à 6900 WAHA, rue du Gros Wari depuis le 29/3/2011.

g _ NOMINATION D'ADMINISTRATEURS au 4/2/2014 :


S Monsieur Goosse Philippe, à 6870 Saint-Hubert, Rue Saint-Gilles, 56,

■§ Monsieur Ngongang Christian à 6900 Marche-en-Famenne, Rue Victor Libert, 7/C, "§ Madame Slachmuylders Anne à 6870 Saint-Hubert, Rue Redouté, 33, 2 Monsieur Schyns .'Pierre à 6870 Saint-Hubert, Rue de la Liberté, 12,

"§ _ RENOUVELLEMENT D'ADMINISTRATEURS :

Se Sont réélus au 4/2/2014:

3 Monsieur Jean-Pierre Bissot, à 6730 Rossignol, Rue Camille Joset, 24

Jg Monsieur Xavier Bossu, â 6720 Hachy, Rue Saînt-Amand, 4

:=! Monsieur Bernard Captasse, à 6700 Arlon, Place Léopold, 1

* Madame Els Celis, â 698.0 La Rcche-en-Ardenne, Rue de la Forêt, 17,

S Le Comte Olivier de Briey, à 6717 Lischert, Rue de la Lorraine, 31 §P Monsieur Olivier Dervaux, à 6870 Lorcy, Route d'Arville, 51/1

S Monsieur Francis Dupont, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Paul Poncelet, 95 M Madame Maryse Félix, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Nestor Martin, 8

Monsieur Philippe Greisch, à 6700 Arlon, Chemin de la Rentertkapell, 32 Monsieur Xavier Haag, à 6950 Harsin, Route de Jemeppe, 7 Madame Véronique Huit, à 6870 Awenne, Grand-Route, 7

Monsieur André Luzot, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Paul Poncelet, 110 Monsieur André Maillé, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Paul Poncelet, 92 Madame Thérèse Meunier-Geudvert, à 6920 Wellin, Les Hayettes, 128

Monsieur BAUDET Denis à 1380 OHAIN, chemin d'Odrimont 17,depuis le 4/2/2014,

Monsieur BAUDUIN Michel à 5580 ROCHEFORT (Frandeux), rue Tichesse4, depuis le 3/2/2010,

Monsieur De Bouw Rudy â 6791 Athus, Rue Wagner, 8,

Madame Smeyers Marie-Paule à 6870 Arville, Rue des Pérêts, 19.

Monsieur Francis Bossicart, à 6890 Libin, Rue des Prés, 75



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MOD2.2

Monsieur Baudouin Muylle, à 1460 Ittre, Rue des Noyers, 5,

Monsieur Patrick Nothomb, à 6720 Habay-la-Neuve, « le Bailliage », Rue du Pont d'Oye, 2 Madame Isabelle Poncelet, à 6720 Hachy, Route Fraicheboïs, 4a

Madame Marie-Anne Rouard, à 6900 Marche-en-Famenne, Avenue de ia Toison d'Or, 22/A Madame Christine Serson-Bierme, à 6830 Bouillon, Route de Paliseul, 21, Madame Euphania Smeyers-Geens, à 6870 Saint-Hubert, Rue des Bois, 51 Madame Marie-Christine Smeyers, à 6870 Saint-Hubert, Rue Saint-Gilles, 35, Monsieur Jean-Marie Toussaint, à 1160 Bruxelles, Rue Charles Lechat, 17.

CONSEIL D'ADMINISTRATION EN EXERCICE :

En conséquence, le conseil d'administration se compose actuellement de : 1. Monsieur Jean-Pierre Bissot, à 6730 Rossignol, Rue Camille Joset, 24 2. Monsieur Francis Bossicart, à 6890 Libin, Rue des Prés, 75 3. Monsieur Xavier Bossu, à 6720 Hachy, Rue Saint-Amand, 4 4. Monsieur Bernard Caprasse, à 6700 Arlon, Place Léopold, 1

5. Madame Els Celis, à 6980 La Roche-en-Ardenne, Rue de la Forêt, 17 6. Monsieur Jean-Paul Dachy, à 6870 Vesqueville, Rue du Tronqui, 31 7. Monsieur Rudy De Bouw, à 6791 Athus, Rue Wagner, 8

8. Le Comte Olivier de Briey, à 6717 Lischerî, Rue de la Lorraine, 31 9. Monsieur Olivier Dervaux, à 6870 Lorcy, Route d'Arville, 51/1

10. Monsieur Francis Dupont, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Paul Poncelet, 95 11. Madame Maryse Félix, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Nestor Martin, 8

12. Monsieur le Doyen Philippe Goosse, à 6870 Saint-Hubert, Rue Saint-Gilles, 56 13. Monsieur Philippe Greisch, à 6700 Arlon, Chemin de la Rentertkapell, 32 14. Monsieur Xavier Haag, à 6950 Harsîn, Route de Jemeppe, 7 15. Madame Véronique Hurt, à 6870 Awenne, Grand-Route, 7

16. Monsieur André Luzot, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Paul Poncelet, 110 17. Monsieur André Maillé, à 6870 Saint-Hubert, Avenue Paul Poncelet, 92 18. Madame Thérèse Meunier-Geudvert, à 6920 Wellin, Les Hayettes, 128 19. Monsieur Baudouin Muylle, à 1460 Ittre, Rue des Noyers, 5

20. Monsieur Christian Ngongang, à 6900 Marche-en-Famenne, Rue Victor Libert, 7/C. 21. Monsieur Patrick Nothomb, à 6720 Habay-la-Neuve, « le Bailliage », Rue du Pont d'Oye, 2 22. Madame Isabelle Poncelet, à 6720 Hachy, Route Fraichebois, 4a

23. Madame Marie-Anne Rouard, à 6900 Marche-en-Famenne, Avenue de la Toison d'Or, 22/A 24. Madame Christine Serson-Bierme, à 6830 Bouillon, Route de Paliseul, 21 25. Madame Anne SlachmuylderS, à 6870 Saint-Hubert, Rue Redouté, 33 26. Monsieur Pierre Schyns, à 6870 Saint-Hubert, Rue de la Liberté, 12 27, Madame Euphania Smeyers-Geens, à 6870 Saint-Hubert, Rue des Bois, 51 28. Madame Marie-Christine Smeyers, à 6870 Saint-Hubert, Rue Saint-Gilles, 35 29. Madame Marie-Paule Smeyers, à 6870 Arville, Rue des Pérêts, 19

30. Monsieur Jean-Marie Toussaint, à 1160 Bruxelles, Rue Charles Lechat, 17

Le Conseil d'Administration ainsi élu et réélu et réuni à la même date, a déclaré avoir conféré en son sein

les fonctions spéciales suivantes :

Président : Monsieur Bernard CAPRASSE ;

Vice-présidente : Madame Marie-Anne ROUARD ; Vice-président : Monsieur Patrick NOTHOMB ;

Administrateur-délégué : Monsieur Philippe GREISCH ; Trésorier : Comte Olivier de BRIEY ;

Coordinatrice chargée de la gestion journalière : Madame Els CELIS ; Conseiller artistique : Madame Els CELIS.

La gestion journalière de l'association avec pouvoir, entre autres, de recevoir les plis recommandés est

confiée à Monsieur Philippe GREISCH et Madame Els CELIS, chacun séparément.

Signature bancaire :

Monsieur Philippe GREISCH et le Comte Olivier de BRIEY prénommés, disposent chacun séparément de la

signature en banque, sans limitation de sommes;

Madame Els CELIS, prénommée, dispose individuellement de la même signature, mais seulement pour les

opérations plafonnées à 1.250 €.

Pour l'association. Le Président. Bernard CAPRASSE

Déposé en même temps :

PV de l'assemblée générale des membres du 4/2/2014.

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