KARATE CLUB HABAY, EN ABREGE : KCH

Association sans but lucratif


Dénomination : KARATE CLUB HABAY, EN ABREGE : KCH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.291.697

Publication

22/08/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD Z2

*14159104*

Dépouà au Greffe du

Tribunal de Commerce deLlége,divisionAtion le 1 2 ACE 2014

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise 0840.291.697

Dénomination

(en entier) : Karaté Club Habay

(en abrégé) : KCH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de l'Eglise, 27 à B-6724 illfarbehan

Ob et de l'acte : Modification des statuts et changement d'Administrateurs

Par l'Assemblée Générale du 5 août 2014, il a été acté les changements suivants:

STATUTS

Comité d'administration,

Les Administrateurs dont les noms suivent sont reconnus démissionnaires en date du 05 août 2014:

Monsieur PECHEUX Sébastien, né le 09 novembre 1975 à Arion, décédé ie 20 juin 2014 à Marbehan.

Est donc remplacé par trois nouveaux Administrateurs dont les noms suivent:

Monsieur THIRY Emmanuel né le 26 septembre 1984 à Libramont-Chevigny, de nationalité beige et demeurant rue des Roses, 5 à B-6723 Habay-la-Vieille.

Monsieur THIRY Florian né le 5 juillet 1990 à Libramont-Chevigny, de nationalité belge et demeurant 31 rue St Odile à B-6723 Habay-la-Vieille.

Madame HENRIOUL Anne-Sophie, née le 03 août 1979 à Etterbeek, de nationalité belge et demeurant Mortinsart, 19 à B-6740 Etalle.

Par ce fait, le TITRE 12: Dispositions transitoires, Article 24 est modifié comme suit: Les fonctions sont déterminées comme suit au sein de l'ASBI- Karaté Club Habay:

Monsieur THIRY Emmanuel: Président

Monsieur THIRY Florian: Vice-président

Mademoiselle GOLIASZ Aleksandra: Secrétaire

Madame HENRIOUL Anne-Sophie: Secrétaire

Monsieur BLAUEN Etienne: Trésorier

Titre 4 Assemblée générale

Article 8: L'assemblée générale est convoquée au moins une fois l'an en assemblée général statutaire.

Titre 8 Cotisations Article 19

La cotisation des membres adhérents comporte deux volets:

a) Par la perception du montant d'un abonnement qui comprend le droit d'entrée et de participation aux activités de l'association, formules et tarifs révisables annuellement lors de l'Assemblée générale.

b) Par la perception d'une cotisation de type license assurance conforme au prix de la Fédération.

Fait à Habay-la-Neuve en double exemplaire le 05 août 2014.

BLAUEN Etienne, Trésorier.

24/10/2013
ÿþ3

(D17-d Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 22

i







Deeezé au Greffe du

~ ~~ ~ OCT.~ 2013

Greffe

N' d'entreprise : 0840.291.697

Dénomination

(en entier) : Karaté Club Habay

(en abrégé) : KCH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Centenaire, 26 à B-6723 Habay-la-Vieille

Obiet de l'acte ; modification des statuts et démissions d'administrateurs.

Par l'assemblée générale du 05 septembre 2013, il a été acté les changements suivants: STATUTS.

TITRE 10: Dénomination - Siège social - Durée , Article 2, est remplacé par

Le siège social est situé au 27 , rue de l'Eglise B-6724 Marbehan.

Arrodissement judiciaire de Mon.

TITRE 10: Dissolution , Article 21

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se

produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une autre A.S.B.L, ou Association de fait dont l'objet est identique et poursuit le même but,

Comité d'administration.

Les administrateurs dont les noms suivent sont reconnus démissionnaires en date du 05 septembre 2013:

Monsieur BOONEN Marc

Mademoiselle FRANCOIS Christine

Et sont donc remplacés par deux nouveaux administrateurs dont les noms suivent:

Monsieur BLAUEN Etienne né le 11 novembre 1983 à Virton, de nationalité belge et demeurant rue du Marché aux Fleurs, 9 à B-6700 Arlon

Mademoiselle GOLIASZ Aleksandra née le 4 mai 1987 à Lodzi 1 Pologne, de nationalité polonaise et demeurant rue de ('Eglise, 27 à B-6724 Marbehan

Par ce fait, le Titre 12: Dispositions transitoires, Article 24 est modifié comme suit Les fonctions sont déterminées comme suit au sein de I' ASBL Karaté Club Habay:

Monsieur PECHEUX Sébastien : Président

Monsieur BLAUEN Etienne : Secrétaire

Mademoiselle GOLIASZ Aleksandra : Trésorier

Fait à Habay-la-Veille au siège social en double exemplaires le 07 septembre 2013.

PECHEUX Sébastien, Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/10/2013 - Annexes duManiteur_belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

03/10/2012
ÿþr Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

flhIl liii IUIII II UI I 1 N

" 12163991*

Dépxasd au Greffe de

Tribunal, de Germen*

d'Arton, te 2 4 SEP, 2012

Greffe

N° d'entreprise : 0840.291.697

Dénomination

(en entier) : Karaté Club Habay

(en abrégé) : KCH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Centenaire, 26 à B-6723 Habay-ta-Vieille

Objet de ('acte : modification des statuts et démissions d'administrateurs.

Par l'assemblée générale du 06 septembre 2012, ii a été acte les changements suivants: Statuts.

TITRE 2: Buts et activités, Article 4, paragraphe 2 est remplacé par:

2 - Dans ce but, l' association demande et renouvelle annuellement son affiliation à une ligue belge reconnue pour la pratique du karaté.

Comité d'administration.

Les administrateurs dont les noms suivent sont reconnus démissionnaires en date du 06 septembre 2012:

Monsieur SIMON Armand

Monsieur JOU RDAI N Pascal

Mademoiselle MARTEtANGE Anita

Par ce fait, le Titre 12: Dispositions transitoires, Article 24 est modifié comme suit: Les fonctions sont déterminées comme suit au sein de I' ASBL Karaté Club Habay:

Monsieur PECHEUX Sébastien : Président

Madame FRANCOIS Christine : Secrétaire

Monsieur BOONEN Marc : Trésorier

Fait à Habay-la-Vieille au siège social len double exemplaires le 07 septembre 2012.

BOONEN Maro, Trésorier.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter iassociation. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

26/10/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Réservé III lI 1ll II II 1II I1I I1l I1 lII

au xiiisassi*

Mouftera

belge

Dépoeh eu Greffe du

7retlsa l de Commerce

dArlon, le 9 et .00T. 2011

s

Greffe

N° d'entreprise :ogle. a 94 . 41.-

Dénomination

(en entier) : Karaté Club Habay

(en abrégé) : KCH

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Centenaire, 26 à B-6723 Habay-la-Vieille.

Objet de l'acte : Création de ('ASBL, constitution de conseil d'administration et des statuts

Se sont réunis, le 03 septembre 2011, au 26 rue du Centenaire, 6723 à Habay-La-Vieille, les membres fondateurs suivants afin de créer I' Association Sans But Lucratif dénommée Karaté Club Habay, en abrégé KCH, et pour en élaborer les statuts et nommer son conseil d'administration. Et ceci conformément à la loi du 27 juin 1921,publiée aux annexes du moniteur du 1 juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.

Les membres fondateurs sont les suivants:

SIMON Armand né le 13 juillet 1935 à Ethe, de nationalité belge et demeurant

rue de Chenois, 8 à 6760 Ethe

BOONEN Thomas né le 23 septembre 1992 à Arlon, de nationalité belge et demeurant

rue du Centenaire, 26 à 6723 Habay-la-Vieille.

JOURDAIN Pascal né le 17 octobre 1968 à Saint-Remy, de nationalité belge et demeurant

rue du Pré au Bois, 18 à 6860 Les Fcssés.

PECHEUX Sébastien né le 09 novembre 1975 à Arlon, de nationalité belge et demeurant

rue de l'Egiise, 27 à 6724 Marbehan.

FRANCOIS Christine née le 14 novembre 1961 à Habay-la-Neuve, de nationalité belge et demeurant

rue du Centenaire, 26 à 6723 Habay-la-Vieille.

MARTELANGE Anita née le 24 janvier 1969 à Arlon, de nationalité belge et demeurant

rue Bepuche, 3 à 6860 Louftémont.

BOONEN Marc né le 23 mai 1959 à Arlon, de nationalité belge et demeurant

rue du Centenaire, 26 à 6723 Habay-la-Vieille.

STATUTS,

TITRE 1°: Dénomination - Siège social - Durée.

Article 1.

L'association est dénommée Karaté Club Habay, en abrégé KCH sous la forme juridique d'une Association Sans But Lucratif ( ASBL).

Article 2.

Le siège social est situé au 26, rue du Centenaire B-6723 Habay-la-Vieille,

Arrondissement judiciaire d'Arlon.

Article 3,

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE 2: Buts et activités .

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou t'organiisme 8 t'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagexp bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du_ M.ouiteur_belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 4.

1 - La pratique du karaté de style SHOTOKAN diffusé suivant les enseignements de

Maitre Gichin FUNAKOSHI initiateur du karaté moderne et suivant ces principes d'enseignements

et méthodes de combat y assimilées, et d'une façon complémentaire éventuellement, la pratique d'autres

activités physiques, sportives, artistiques, culturelles et de pleine nature à but compétitif ou non tout en

se rapportant au but de l'association.

2 - Dans ce but, l'association demande et renouvelle annuellement son affiliation à la LFKB

(Ligue Francophone de Karaté Belge ) dont le siège social est situé Clos de Kilmarnock 10 à 4040 Herstal,

ou à toute autre ligue reconnue en Belgique.

3 - L'association s'engage à respecter le règlement intérieur de la fédération à laquelle elle adhére.

4 - Toutes discussions ou manifestations étrangères aux buts de l'association y sont interdites.

5 - L'association peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités.

6 - Les moyens d'actions sont les plus étendus afin de poursuivre le but de l'association.

TITRE 3: Membres

Article 5.

1 - Le nombre minimum d'associés est de trois; dans ce cas minimum, le conseil d'administration ne comptera que des administrateurs.

2 - Sont membres effectifs d'office, les membres ici présents.

3 - Seuls seront admis comme nouveaux membres effectifs ceux qui seront présentés par un membre effectif, ou sur candidature écrite motivée et admis par la majorié simple des membres du conseil d'administration.

4 - les membres effectifs ont droit de vote aux Assemblées Générales (une voix) et jouissent des droits garantis par la loi du 21 juin 1921 sur les associations sans but lucratif; en cas d'ex aequo, la voix du président est prépondérante. Les membres effectifs sont libres de démissionner, à tout moment, de l'association en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration.

5 - Les membres effectifs sont tenus de respecter le règlement intérieur.

6 - Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui est absent 3 fois de suite aux convocations du conseil d'administration.

7 - L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Article 6.

1 - Les membres adhérents sont les membres qui s'affilient chaque année pour bénéficier des activités de l'association.

2 - Leur admission est subordonnée à l'acceptation de leur candidature par l'Assemblée Générale à

la majorité des deux tiers.

A cet effet, l'association ,dispose de deux mois à dater de la remise du bordereau d'affiliation

pour faire connaître sa décision.

3 - Les membres adhérents ne participent pas aux prises de décisions de l'association. Leurs droits sont limités à la participation aux activités organisées par l'association.

4 - Ils sont tenus de respecter le règlement intérieur de la fédération dans laquelle l'association est affiliée.

Lors des Assemblées Générales, Ils n'ont pas droit de vote. Le conseil d'administration se réserve le droit d'inviter les membres adhérents de son choix afin de participer au débat.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

5 - Le refus d'affiliation d'un membre adhérent peut être prononcé par le conseil d'administration dans tous les cas prévus au règlement intérieur.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes.

Est réputé démissionnaire, le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, durant trois mois successifs et qui n'est plus en ordre de licence-assurance.

6 - Toute sanction prise par la fédération dans laquerle l'association est affiliée à l'égard d'un membre effectif ou adhérent sera appliquée par l'association.

TITRE 4: L'Assemblée Générale.

Article 7.

1 - L'Assemblée Générale sera convoquée pour délibérer des objets prévus par la loi du 27 Juin 1921.

Sont de la compétence exclusive de l'Assemblée Générale:

a) La modification des statuts;

b) La nomination et la révocation des administrateurs ;

c) La nomination éventuelle et la révocation des vérificateurs ;

d) L'approbation des budgets et des comptes;

e) La décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs ;

f) L'exclusion des clubs membres et/ou des affiliés ;

g) La dissolution de l'association;

h) L'approbation du règlement intérieur de l'association;

i) L'octroi des titres de membre d'honneur aux personnes qui ont contribué au développement ou rendu des services exceptionnels à l'association et sur proposition du conseil d'administration; j)L'exclusion d'un membre;

Article 8.

L'Assemblée Générale est convoquée au moins une fois l'an en Assemblée Générale statutaire et ceci

le premier jeudi du moi de sptembre.

L'ordre du jour de cette Assemblée annuelle comprendra:

a) Un rapport du secrétaire sur l'activité de l'association pendant l'année écoulée;

b) Un rapport éventuel du secrétaire sur toutes les questions administratives qui se sont posées pendant l'année et sur les solutions proposées ou adoptées;

c) Un rapport du trésorier comprenant le bilan avec les comptes des pertes et profits, le compte des

recettes et des dépenses ainsi que le budget prévisionnel de l'exercice suivant;

d)Fixation du taux de cotisation et d'abonnement des membres ;

e)Toute proposition d'intérêt général présentée par écrit au moins un mois à l'avance ;

()Toute proposition signée par un vingtième des membres affiliés de la dernière liste à un mois de

la réunion;

L'Assemblée Générale est convoquée en Assemblée Générale extraordinare chaque fois que le Conseil

d'administration le juge nécessaire.

Lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en exprime la demande, par lettre recommandée

au président, ce dernier est tenu de convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, dans le mois qui

suit le recommandé afin d'y débattre des sujets exprimés dans le recommandé.

Article 9.

Les Assemblées sont convoquées par lettre missive comprenant l'ordre du jour,ou tout autre moyen plus moderne tel que E-Mail, aux membres effectifs au moins huit jours avant la date de réunion.

Un membre effectif peut mandater un autre membre pour le représenter.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes et représentées, sauf dans le cas OÙ il en est décidé autrement par la foi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président de la séance est prépondérante.

Article 10.

Les décisions prises par l'Assemblée Générale seront consignées dans un registre signé par deux

administrateurs au minimum et seront communiquées à chaque membre effectif par rapport écrit

et si nécessaire, aux adhérents par affichage sur le lieu d'activité.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE 5: Le conseil d'administration.

Article 11.

Les administrateurs sont nommés parmi les membres effectifs, par l'Assemblée Générale pour

une durée indéterminée, et en tout temps, révocable par elle.

Chaque membre effectif peut faire acte de candidature par lettre au président qui soumet cette

candidature aux votes lors de l'Assemblée Générale statutaire suivante.

lis sont élus à la majorite simple des voix présentes ou représentées.

Chaque administrateur dispose d'une voix, en cas d'ex aequo, la voix du président est prépondérante.

Article 12.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus, hormis ceux réservés à l'Assemblée Générale par la loi du 27 juin 1921.

Article 13.

Le conseil d'administration ne peut délilbérer valablement que si au moins trois de ses membres sont présents.

Article 14.

Les décisions sont prises à la majorite simple des voix ; en cas de partage de celles-ci la voix du président de séance est prépondérante.

Article 15.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre en dépôt chez la secrétaire.

TITRE 6: Exercice social.

Article 16.

L'exercice social débute le 1 er septembre et se termine le 31 août de chaque année.

TITRE 7: Délégation de pouvoirs.

Article 17.

Le Conseil d'administration délègue tous ses pouvoirs de représentation à une ou plusieurs personnes. Il est ou ils sont les représentants légaux.

Le représentant légal est délégué par les membres pour les représenter valablement aux

Assemblées Générales de la ligue ou fédération. Il peut signer valablement au nom de l'association tout

acte, document financier, commercial ou administratif, sans limitation, décidé par le conseil d'administration

au l'Assemblée Générale ou prévu par le règlement interieur.

Il peut se faire représenter par pouvoir ou mandat, par la personne de son choix.

TITRE 8: Cotisations.

Article 18.

Le montant des cotisations annuelles est révisable et ceci lors de l'Assemblée Générale annuelle obligatoire prévue par les présents statuts.

Les membres effectifs sont dispensés de prendre un abonnement, toutefois la cotisation de type licence-assurance est due.

Article 19.

La cotisation des membres adhérents comporte deux volets:

a) Par la perception du montant d'un abonnement qui comprend le droit d'entrée et de participation

aux activités de l'association sur base de ce qui suit:

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Un cours par semaine pendant cinq mois pour un montant de 60 euros.

Un cours par semaine pendant dix mois pour un montant de 100 euros.

Deux cours par semaine pendant cinq mois pour un montant de 100 euros.

Deux cours par semaine pendant dix mois pour un montant de 180 euros.

Les deux premiers cours étant gratuits.

Le montant des abonnements doit être payé au plus tard dans les quinze jour de la prise ou

reprise d'activité du club.

Dans le cas d'une demande de partiepation au cours pour une courte durée, inférieure à un mois,

une participation de 3 euros par cours sera exigée.

b) Par la perception d'une cotisation de type licence-assurance.

Cette cotisation s'élève à 38 euros pour les nouveaux adhérents et comprend le carnet technique

ainsi que l'assurance.

Cette cotisation s'élève à 35 euros si l'adhérent possède déjà son carnet technique.

Cette cotisation doit etre payée au plus tard dans le mois qui suit la prise ou la reprise des activités

du club .

Est reputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation ou l'abonnement qui lui incombe,

durant 3 mois successifs.

TITRE 9: Réglement intérieur.

Article 20.

Le conseil d'administration élabore le réglement intérieur qui doit être soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale. Ce règlement pourra être consulté à tout moment au lieu d'activité.

Les membres effectifs ou adhérents qui auront dérogé au règlement Intérieur sont passibles des sanctions prévues par celui-ci.

TITRE 10: Dissolution.

Article 21.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à une autre A.S.B.L. dont l'objet est identique.

TITRE 11: Litige.

Article 22.

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif.

TITRE 12: Dispositions transitoires

Article 23.

Personnes habilitées à représenter l'association: Les administrateurs.

Les membres fondateurs ont nommé comme administrateurs les personnes suivantes qui acceptent

ce mandat:

Ils peuvent agir individuellement

Monsieur SIMON Armand

Monsieur JOURDAIN Pascal

Madame FRANCOIS Christine

Madame MARTELANGE Anita

Monsieur PECHEUX Sébastien

Monsieur BOONEN Marc:

Article 24.

Les fonctions sont déterminées comme suit au sein de l' ASBL Karaté Club Habay:

Monsieur SIMON Armand: Président

Monsieur JOURDAIN Pascal: Vice Président

Réservé

RU

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Monsieur PECHEUX Sébastien: Moniteur principal

Madame FRANCOIS Christine: Secrétaire

Madame MARTELANGE Anita: Co Secrétaire

Monsieur BOONEN Marc: Trésorier

Fait à Habay-la-Vieille le 03 septembre 2011 en deux exempiaires.

Ont signé au verso, tous les membres fondateurs qui suivent:

Armand SIMON, Thomas BOONEN, Pascal JOURDAIN, Christine FRANCOIS, Anita MARTELANGE, Sébastien PECHEUX , Marc BOONEN.

M002.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2011 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
KARATE CLUB HABAY, EN ABREGE : KCH

Adresse
RUE DU CENTENAIRE 26 6723 HABAY-LA-VIEILLE

Code postal : 6723
Localité : Habay-La-Vieille
Commune : HABAY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne