KUNG FU CHANG - LUXEMBOURG, EN ABREGE : KFC - LUXEMBOURG

Dénomination : KUNG FU CHANG - LUXEMBOURG, EN ABREGE : KFC - LUXEMBOURG

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 847.983.106

Publication

23/08/2012

��(M\ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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D�nomination

(en entier): KUNG FU CHANG - Luxembourg

(en abr�g�) : KFC - Luxembourg

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de la Fontinelle, 7 � 6880 Bertrix

Objet de l'acte : D�p�t des statuts

Statuts

ASBL � KUNG FU CHANG Luxembourg �

Entre les soussign�s :

" Monsieur BOUQUEI'i'E Marc, Louis, Georges, Jean, Julien, n� le Ier mai 1969 et r�sidant au 7 rue de la Fontinelle � 6880 Bertrix

" Madame SPRUMONT Anne, Marcelle, Colette, n�e le 23 juin 1964 et r�sidant au 7 rue de la Fontinelle � 6880 Bertrix

" Monsieur WAERMOES Alex, Eug�ne, Michel, n� le 3 avril 1970 et r�sidant au 30 rue de Buvange � 6700 Udange (commune d'Arlon)

Qui d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, ASBL, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, il a �t� convenu ce qui suit :

TITRE I - DENOMINATION, SIEGE SOCIAL, DUR�E

Article 1

L'association prend pour d�nomination : � KUNG FU CHANG - Luxembourg �.

En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de : � KFC - Luxembourg �.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association sans but lucratif doivent mentionner la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif� ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Article 2

Son si�ge social est �tabli rue de la Fontinelle 7 � 6880 Bertrix, dans l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau.

L'adresse de ce si�ge pourra �tre modifi�e par une d�cision de l'Assembl�e G�n�rale conform�ment � la proc�dure l�galement pr�vue en cas de modification statutaire.

Le si�ge peut �tre transf�r� par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale selon la proc�dure de modification des statuts' dans tout autre lieu situ� sur le territoire de la Communaut� fran�aise Wallonie-Bruxelles.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Article 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e et peut �tre dissoute volontairement en tout temps.

TITRE II - BUT -- OBJET

Article 4

L'association a pour buts : la promotion du sport et des arts martiaux en g�n�ral. Elle vise en particulier la promotion des arts martiaux regroup�s sous l'appellation � Kung Fu Chang� par r�f�rence � feu Ma�tre Chang Dsu Yao qui les a import�s en Europe.

Article 5

L'association a pour objet : la promotion de l'�cole � Kung Fu Chang �, l'organisation d'�v�nements f�d�rateurs pour les membres de cette �cole, la formation de ces m�mes membres et, par cons�quent, l'organisation de cours de � Kung Fu Chang� bas�s sur les styles traditionnels chinois � Mei Hua Shaolin Chuan � et � Tai Chi Ch'uan �, l'organisation d'activit�s li�es � la culture chinoise et � la pratique des arts martiaux, la participation � des comp�titions d'arts martiaux, la participation � tous cours, stages, formations, conf�rences, expositions et autres �v�nements ou activit�s li�s aux arts martiaux et � la culture chinoise.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE III - MEMBRES

Admission, d�mission, exclusion, suspension

Article 6

L'association est compos�e de membres effectifs (ci-apr�s les � membres �) et de membres adh�rents (ci-apr�s les � adh�rents �) qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois.

En-dehors des prescriptions I�gaIes, les membres et les adh�rents jouissent des droits et sont tenus aux obligations qui sont pr�cis�s dans le cadre des pr�sents statuts.

Article 7

� 1. Sont membres

1) Ies fondateurs ;

2) toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'Administration � l'unanimit� ou qui, pr�sent�e par deux membres au moins, est admise par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale r�unissant les deux tiers des voix pr�sentes.

� 2. Sont adh�rents : toute personne physique ou morale en ordre de cotisation.

Article 8

Les membres et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission. Les cotisations per�ues ne sont pas rembours�es.

L'exclusion d'un membre ou d'un adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

M0D 2.2

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MRD 2.2

i

Le non-respect des statuts, le d�faut de paiement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel, les infractions graves aux r�glements de l'association, les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilit� ou la consid�ration dont doit jouir l'association sont des actes qui peuvent conduire � l'exclusion d'un membre ou d'un adh�rent.

Le Conseil d'Administration peut, � l'unanimit�, suspendre les membres ou adh�rents vis�s, jusqu'� d�cision de I'Assembl�e G�n�rale.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'Administration, les droits du membre ou de l'adh�rent sont suspendus.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 9

Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni au payement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

Les adh�rents paient une cotisation sur une base au maximum annuelle dont le montant est fix� par la grille tarifaire fix�e par le Conseil d'Administration. Elle ne pourra d�passer 999,-EUR.

TITRE V - L'ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'Assembl�e G�n�rale est compos�e de tous les membres de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1) Ies modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la r�vocation des administrateurs

3) le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de Ieur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4) la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant ;

5) l'approbation des budgets et des comptes ;

6) la dissolution volontaire de l'association ;

7) les exclusions de membres ;

8) la transformation de l'association en soci�t� � fmalit� sociale ;

9) toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 11

Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e G�n�rale chaque ann�e.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e G�n�rale Extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'Administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres.

Tous Ies membres doivent �tre convoqu�s � I'Assembl�e G�n�rale par le Conseil d'Administration au moins huit jours avant l'Assembl�e. La lettre ordinaire ou le t�l�fax sera sign� par le secr�taire ou le Pr�sident au nom du Conseil d'Administration.

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MOD 22

La convocation mentionne le jour, l'heure et le lieu de la r�union. L'ordre du jour est �galement mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres et/ou adh�rents doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi du 27 juin 1921, l'Assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister � l'Assembl�e. Il peut se faire repr�senter par un mandataire. Seuls les membres ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

En cas de convocation � l'Assembl�e par le Conseil d'Administration, les adh�rents, sympathisants ou affili�s d'honneur ou �m�rites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas d�lib�rative.

L'Assembl�e G�n�rale est pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'Administration ou la personne qu'il aura mandat�e.

Article 12

L'Assembl�e G�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s. Les d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante. Sont exclus des quorums de vote et de majorit�s les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions.

Lorsque le quorum de pr�sences n' est pas atteint � la premi�re Assembl�e G�n�rale d�ment convoqu�e, une seconde r�union de l'Assembl�e peut �tre tenue apr�s un d�lai d'au moins

15 jours suivant l'envoi d'une seconde convocation. La d�cision y sera alors d�finitive, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s lors de cette Assembl�e G�n�rale, sous r�serve de l'application des dispositions l�gales.

L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Le d�cisions de l'Assembl�e G�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident et le Secr�taire. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tous les membres peuvent en prendre connaissance - sans d�placement du registre - sur simple demande �crite au Conseil d'Administration, avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Conform�ment � la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe du Tribunal de commerce sans d�lai et publi�es, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur Belge. Il en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

TITRE VI - L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 13

L'association est administr�e par un Conseil d'Administration compos� de trois personnes au moins (deux s'il n'y a que trois membres), nomm�es par l'Assembl�e G�n�rale pour une dur�e ind�termin�e, et r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas �tre inf�rieur au nombre de membres de l'association.

La gestion journali�re de l'association est assur�e par les administrateurs, agissant individuellement ou conjointement. Le Conseil d'Administration d�signe parmi les administrateurs un Pr�sident, �ventuellement un Vice-pr�sident, un Tr�sorier et un Secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le Vice-pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

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MOD 2.2

Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un cinqui�me de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident, le Secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre, t�l�fax, courriel ou m�me verbalement.

Le Conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� des administrateurs sont pr�sents ou repr�sent�s.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix, le Pr�sident, le Secr�taire disposant de la facult� de doubler leur voix en cas de partage des votes.

Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le Secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre peut en prendre connaissance, sur rendez-vous, sans d�placement du registre.

Article 14

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 15

En compl�ment des Statuts, un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'Administration � l'Assembl�e G�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par l'Assembl�e G�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 16

L'exercice social commence le ler septembre pour se terminer le 31 ao�t. Par d�rogation, le premier exercice commencera d�s la cr�ation de l'association pour se terminer le 31 ao�t.

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire par le Conseil d'Administration.

Les comptes et les budgets sont tenus et, le cas �ch�ant, publi�s conform�ment � la loi du

27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 17

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au Conseil d'Administration, avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Le cas �ch�ant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assembl�e G�n�rale d�signe un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des R�viseurs d'Entreprises, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. Il est nomm� pour quatre ann�es et est r��ligible.

Article 18

En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e G�n�rale indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Article 19

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

R�serv�

au

Moniteur

beige

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Volet B - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent � l'unanimit� les d�cisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'� dater du d�p�t au greffe des statuts, des actes relatifs � la nomination des administrateurs et des actes relatifs � la nomination des personnes habilit�es � repr�senter l'association.

Premier exercice :

Par exception � l'article 16, le premier exercice d�butera ce 27/05/2012 pour se cl�turer le 31/0812012.

Administrateurs :

Ils d�signent en qualit� d'administrateurs :

" " Monsieur BOUQUE 1TE Marc, Louis, Georges, Jean, Julien, n� le ler mai 1969 et r�sidant au 7 rue de Ia Fontinelle � 6880 Bertrix

" Monsieur WAERMOES Alex, Eug�ne, Michel, n� le 3 avril 1970 et r�sidant au 30 rue de Buvange � 6700 Udange (commune d'Arlon)

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Ils d�signent en qualit� de

" Pr�sident : Monsieur BOUQUE 1-1't~. Marc

Tr�sorier : Monsieur WAERMOES Alex

" Secr�taire : Monsieur WAERMOES Alex

Personnes habilit�es � repr�senter l'association : Monsieur BOUQUETTE Marc, Monsieur WAERMOES Alex

Fait � Bertrix le 27/05/2012 en deux exemplaires.

iNOD 22

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/04/2015

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r1ii -loir Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au Greffe du

Tribunal de Commerce

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jour de sa r�ception.

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N� d'entreprise : 0847.983,106

D�nomination

(en entier) : KUNG FU CHANG - Luxembourg

(en abr�g�) : KFC - Luxembourg

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Si�ge : Rue de la Fontinelle, 7 - 6880 Bertrix

Objet de l'acte

1. Modification du Si�ge Social

2. Modification des Statuts 1 Fr�quence de publication

3. Modification de la composition du bureau de I'AG et nouvel administrateur � la fonction de Secr�taire

1. Suite � l'Assembl�e G�n�rale du 29108/2014, le si�ge social est situ� � partir du 1 ef janvier 2015 au 7, rue des Bouvreuils � 6760 Ethe

2. Afin de se synchroniser avec les dates des bilans demand�s par l'administration, l'Article 16 est modifi� � partir de 2015 au niveau des dates relative � l'exercice social : � L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. �

3. D�mission du bureau de l'Assembl�e G�n�rale en tant que membre effectif de Madame SPRUMONT Anne, Marcelle, Colette, n� le 23 juin 1964 et r�sidant au 7 rue de la Fontinelle � 6880 Bertrix

Nomination au bureau de l'Assembl�e G�n�rale en tant que membre effectif de Monsieur WANLIN Christophe, Raoul, Ginette, n� le 3 juillet 1980 et r�sidant au 24 rue Le Sart � 6840 Neufch�teau

Monsieur WANLIN est �galement nomm� Administrateur � la fonction de Secr�taire o� il remplace Monsieur WAERMOES qui est d�missionaire de son poste de Secr�taire mais qui conserve son poste de Tr�sorier.

Personnes habilit�es � repr�senter l'association : Monsieur BOUQUETTE Marc, MonsieurWAERMOES Alex, Monsieur WANLIN Christophe

Fait � Ethe, le 17 mars 2015 en trois exemplaires.

Mentionner sur lei derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
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Adresse
RUE DE LA FONTINELLE 7 6880 BERTRIX

Code postal : 6880
Localité : BERTRIX
Commune : BERTRIX
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

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