23/04/2015
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\arcA+~, f Copie qui sera publi�e aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce
de Li�ge, division Arion le 1 3 AVR. 2015
Greffe
N� d'entreprise : o 62$ " eq6 -4t,eL
D�nomination : La bataille de Kym
(En entier)
(en abr�g�) : A.S.B.L B-K
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : 26 Rue Saint - Roch 6760 Virton
Objet de l'acte : Constitution
Texte: Les soussign�s:
Werner Ludovic n� le 14/03/1980 � Saint-Mard,belge domicili� � 26 rue Saint Roch 6760 Virton.
Cramazou Aurore n�e le 15/03/1986 � Namur beige domicili�e � 26 rue Saint Roch 6760 Virton
Dans Christophe n� le 13/12/1979 � Rocourt belge domicili� � 34 Grand place 6769 Robelmant
classons Marie - Fran�oise n�e te 7/09/1987 � Saint-Mard belge domicili�e � 34 grand place
Robelmont
Lors de l'assembl�e g�n�ral de ce mardi 24 mars 2015,tous ont convenu de constituer une
association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arr�te les statuts
comme suit:
Titre ler d�nomination , si�ge social ..
Article ler L'association est d�nomm�e �La bataille de Kym� ou A.S.B.L B-K (en abr�g� )
Article 2 Son si�ge social est �tabli � 26 rue Saint Roch 6760 Virton , dans l'arrondissement judiciaire
du Luxembourg
Titre 2 But
Article 3 L'association a pour but de venir en aide a une petite fille atteinte d'un syndrome
polimalformative , ainsi qu'� la recherche de cette maladie.
La poursuite de ces buts se r�alisera notamment par les activit�s suivantes;
Ev�nement sportif et festif et de la vente de mat�riel au logo de l'association.
Elle peut accomplir tous tes actes se rapportant indirectement ou directement � son objet.
Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet .
Titre 3 Membres
Article 4 L'association est compos� de membre effectif et de membres adh�rents.
Le nombre des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4.seul les membres effectifs jouissent de
la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts,
Article 5 Sont membres effectifs:Les membres fondateurs.
Article 6 Sont membres adh�rents,les personnes admise en cette qualit� par le conseil d'administration
Article 7 Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil
d'administration.
Article 8: Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur
d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le
membre effectif ou adh�rent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel
qui lui est adress� par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre
prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des 213 des voix pr�sentes
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers Au verso : Nom et signature.
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge
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ou rep�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e
g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.
Article 9: Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du
membres d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni
relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des
cotisations vers�es.
Article 10: L'association tient un registre des membres effectifs conform�ment aux articles 9 et 25
novies, ler de la loi du 27 juin 1921,
Titre 4 Cotisations:
Article 11: Les membres ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation, lis apportent �
l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.
Titre 5: Assembl�e g�n�rale:
Article 12: L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres (ou de tous les membres
effectifs, s'il y a des membres adh�rents), Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration
ou s'il est absent, par la tr�sori�re.
Article 13: L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs
qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts,
Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence: Les modifications aux statuts sociaux
La nomination et la r�vocation des administrateurs,l'approbation des budgets et des comptes,
la dissolution volontaire de l'association,tes exclusions des membres.
Article 14 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e,dans le courant du mois
de mars l'association peut �tre r�uni en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tous moment par
d�cision du conseil d'administration. Tous les membres effectifs doivent y assist�.
Article 15 L'assembl� g�n�ral est convoqu�e par le pr�sident soit par mail, SMS lettre ou toute autre
forme �crite au moins 8 jours avant la l'assembl�e.
Article 16 chaque membre a le droit d'assist� � rassembl�e.
Article 17 Seule les membres effectifs on le droit de vote.
Article 18 les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes,sauf si il est �crit autrement
dans ces statuts.
Titre 6 Administration
Article 19 L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins.
Les administrateurs sont nomm�s pour un terme ind�termin� par l'assembl�e g�n�rale.
leur manda n'expire que par d�c�s,d�mission ou r�vocation,
Article 20 le conseil d�signe un pr�sident un tr�sorier un secr�taire. En cas d'emp�chement du
pr�sident ses fonctions sont assur�es par te tr�sorier.
Article 21 : Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs
de cette association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par
extrait aux annexes du Moniteur belge,
Titre 7; R�glement d'ordre int�rieur:
Article 22: Un r�glement d'ordre int�rieur sera pr�sent� par le conseil d'administration � tous les membres.
Titre 8: Dispositions divers:
Article 23: L'exercice soGtale commence le ler Janvier pour ce terminer fe 31 d�cembre.
Article 24: Le compte de l'exercice est coul� et ie budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � la
probation de l'assembl�e g�n�rale.
Article 25: Tous ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� parla loi du 27 juin
1921 r�gissant les associations sans but lucratif.
Dispositions transitoires: L'assembl�e g�n�rale de ce jour � �lus en qualit� d'administrateur WERNER
Ludovic,Cramazou Aurore,Dans Christophe,Classens Marie Fran�oise..
Qualifi� ci dessus qui accepte se mendat
Les administrateurs on d�sign� en qualit� de
Pr�sident; Wemer Ludovic, 26 rue Saint-Roch 6760 VIRTON, Belge 0496/68/22/14
Tr�sori�res: CRAMAZOU Aurore, 26 rue Saint-Roch 6760 VIRTON, Belge 0498173/01174
Secr�taire: DANS Christophe, 34 Grand Place, 6769 ROBELMONT, Belge
Fait � Virton
en 3 exemplaires, le 24 Mars 2015
Ont sign� au verso les membres fondateur suivants:
Werner Ludovic,Cramazou Aurore,Dans Christophe,Classens Marie Fran�oise.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature.