LE PETIT THEATRE ENTRE NOUS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. LE PETIT THEATRE ENTRE NOUS
Dénomination : LE PETIT THEATRE ENTRE NOUS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.096.016

Publication

09/07/2013
ÿþ*13105 13*

i

~-~ - ---~:

~~~~~~ ~

~~~_ »

MOA 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DápazA au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arien, le 2 8 JUIN 20.13

Greffe

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0840.096.016

Dénomination

(en entier) : LE PETIT THEATRE ENTRE NOUS

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 6730 Bellefontaine, Rue Jean-Charles-de-Hugo, 64

Objet de l'acte : Transfert de siège social

Les soussignés, Monsieur da SILVA SOUSA Miguel José, né à Virion le 25 octobre 1981 (NN 81,10.25153.92), époux de Madame PEIFFER Marie-Laurence Anne Pierre Véronique, domicilié à 6730 Bellefontaine, Rue Jean-Charles-de-Hugo, 64, et Monsieur SCHILTZ Pierre Marc Frédéric, né à Saint-Mard le 3 janvier 1974 (NN 74.01.03-035.78), époux de Madame WALCH Nathalie Pierrette Annie Marie, domicilié à 6767 Lamorteau, Rue de l'Eglise, 11, agissant en tant qu'administrateurs de l'ASBL « LE PETIT THEATRE ENTRE NOUS », ayant son siège social à 6730  BELLEFONTAINE, rue Jean-Charles-de-Hugo, n° 64, inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le numéro 0840 036016, constituée en date du 6 octobre 2011, publié par extraits à l'Annexe au Moniteur belge du 20 octobre 2011, sous le numéro 11159382, décide ce qui suit :

de transférer le siège social de l'ASBL qui sera désormais établi à 6760 ETHE, Rue Docteur Hustin, numéro BOA et de modifier en conséquence le premier alinéa de l'article 2 des statuts.

Fait à Bellefontaine

le 5 juin 2013

Monsieur da SILVA SOUSA Miguel

Administrateur, Président et délégué à la gestion journalière

Monsieur SCHILTZ Pierre

Administrateur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

20/10/2011
ÿþ1 - ' e Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Iu10D 2.2

MONITEUR L1CL.C~

DIRECTI N

Dáposie au Grena du 09iTribunsl dr Cammeroe

_

EL~GISCH STA,aT. Ie 0 7" QCT. 2011

BESTUUR

11I II I I 1111

*11159382*

1 3 -90- 2

B

N° d'entreprise : 07g0, 09 6 - e~ 6

Dénomination

(en entier) : LE PETIT THEÂTRE ENTRE NOUS

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 6730 Bellefontaine, Rue Jean-Charles-de-Hugo, 64.

Objet de l'acte : Constitution

Le 6 octobre 2011.

A Gomery,

Se réunissent les personnes ci-dessous nommées :

1) Monsieur COLLIGNON Yanick, né à Saint-Mard le 17 octobre 1975 (NN 75.10.17-289.70), époux de Madame DE MATOS Delphine Marie Francelina, domicilié à 6761 Chenois, Rue de la Vire, 60.

2) Monsieur da SILVA SOUSA Miguel José, né à Virton le 25 octobre 1981 (NN 81.10.25-153.92), époux de: Madame PEIFFER Marie-Laurence Anne Pierre Véronique, domicilié à 6730 Bellefontaine, Rue Jean-Charles de-Hugo, 64.

3) Monsieur GODARD Stéphane Jean-Marie, né à Virton le 2 octobre 1979 (NN 79.10.02-075.42), domicilié

4) Madame HOMMEL Françoise Viviane Andrée Ghislain, née à Arlon le 28 septembre 1971 (NN 71,09.28-;

070.62), époux de Monsieur BALON Laurent Louis Ghislain, domicilié à 6743 Buzenol, Chemin d'Etalle, 29. "

"

5) Monsieur PEIFFER Nicolas Laurent François, né à Arlon le 27 juin 1977 (N.N.77.06.27-101.69) époux de Madame MICHEL Anouck Hélène Jeanne, domicilié à 6761 Chenois, Rue de Bampont, 5.

6) Monsieur SCHILTZ Pierre Marc Frédéric, né à Saint-Mard le 3 janvier 1974 (NN 74.01.03-035.78), époux; de Madame WALCH Nathalie Pierrette Annie Marie, domicilié à 6767 Lamorteau, Rue de l'Eglise, 11.

Lesquelles déclarent constituer une Association Sans But Lucratif dont elles déterminent comme suit les statuts :

TITRE I

DENOMINATION - SIEGE SOCIAL -

Article 1 - L'association est dénommée : « LE PETIT THEÂTRE ENTRE NOUS ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant des associations sans but' lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association

Article 2 - Son siège social est établi à 6730 BELLEFONTAINE, rue Jean-Charles-de-Hugo, n° 64, dans l'arrondissement d'ARLON.

Mentionner sur la dernière page du Votet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

TITRE Il  BUT - DUREE

Article 3 - L'association a pour but :

a)De développer des activités culturelles ;

b)De mettre en oeuvre toutes les opérations se rapportant directement ou indirectement à la création, l'exécution, l'interprétation, le montage, la production, l'accueil et la diffusion de spectacles en tout genre, d'oeuvres artistiques dans le secteur du théâtre, de l'audiovisuel, des arts plastiques, de la musique, de la littérature, du spectacle et de la chorégraphie, en ce compris l'aide, le soutien, la promotion, la gestion et l'organisation de toute manifestation se rapportant à cet objet ;

c)De proposer un cadre d'initiations et de formations aux arts de la scène.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet. Elle peut contribuer à !a réalisation du but social en s'associant à d'autres personnes, associations ou sociétés, peut acquérir les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de son but, solliciter tous subsides d'institutions publiques ou privées, recevoir tous legs ou donations dans les conditions fixées par la loi.

Article 4 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE III - MEMBRES

Section I - Admission

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois.

Sauf ce qui sera dit aux articles 7 et suivants, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Article 6 - §1. Sont membres effectifs :

1) les soussignés ;

2) tout membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

§2. Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser une demande écrite.

La candidature est soumise au conseil d'administration. Elle est annoncée par courrier ou courriel à chacun des membres effectifs en particulier.

Le conseil d'administration examine la candidature lors de sa plus prochaine réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée par lettre missive à la connaissance du candidat.

Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil d'administration.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Section Il - Démission, exclusion, suspension

Article 7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée à la poste.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Article 8 - L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que !es héritiers ou ayant droit de l'associé

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

TITRE IV - COTISATIONS

Article 10 - Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale, qui détermine également les modalités de paiement. Elle ne pourra être supérieure à vingt-cinq Euros (25,00 Eur).

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE

Article 11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Article 12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)1e cas échéant, la nomination de commissaires ;

4)l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas

échéant aux commissaires ;

5)la dissolution volontaire de l'association ;

6)les exclusions de membres ;

7)la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le dernier jeudi du mois de

mai.

Si ce jour est férié, l'assemblée est reportée au jeudi suivant.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs et adhérents

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, téléfax ou courriel, adressés au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs ou adhérents doit être portée à l'ordre du jour.

Article 15 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Le mandataire doit être membre effectif ou adhérent.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

Article 16 - L'assemblée générale est présidée par le Président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Article 17 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans

les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la Loi du 27 juin 1921 relative aux Associations Sans But Lucratif.

Article 19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/10/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE VI - ADMINISTRATION

Article 21  Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommés parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour un ternie de trois ans, et en tout temps révocables par elle.

Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 23 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président s'il y en à un ou, à défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 24 - Le conseil se réunit sur convocation du président etlou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Article 25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Article 26 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateurs-délégués ou délégués à la gestion journalière choisis en son sein et dont il fixera les pouvoirs.

S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26novies.

Article 27 - Deux administrateurs délégués à la gestion journalière agissant conjointement signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil d'administration; ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre valablement représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

Article 28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit

Article 29 - Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 31 - L'exercice social commence le premier mai pour se terminer le trente avril.

Article 32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

"

MOD 2.2

Rtservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

Article 33  L'assemblée générale désignera parmi les membres effectifs, deux commissaires chargés de

vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel.

Ils sont nommés pour trois ans et sont rééligibles.

Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Article 34 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, " détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 35 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921,

régissant les Associations Sans But Lucratif.

"

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer le 30 avril 2012.

Administrateurs :

Ils désignent en qualité d'administrateurs :

- Monsieur da SILVA SOUSA Miguel;

- Madame HOMMEL Françoise;

- Monsieur COLLIGNON Yanick;

- Monsieur GODARD Stéphane;

- Monsieur SCHILTZ Pierre.

Tous prénommés, qui acceptent ce mandat.

Deux administrateurs agissant conjointement représentent valablement l'association.

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Conseil d'Administration - Délégation de pouvoir :

Les administrateurs, réunis en conseil, désignent en qualité de :

- Présidente : Monsieur da SILVA SOUSA Miguel;

- Trésorière : Madame HOMMEL Françoise;

- Secrétaire : Monsieur COLLIGNON Yanick;

- Délégué à la gestion journalière : 1) Monsieur da SILVA SOUSA Miguel.

Tous prénommés, qui acceptent ces différentes fonctions.

Fait à Gomery, en quatre exemplaires, le 6 octobre 2011, dont un pour l'enregistrement.

Suivent les signatures

s. : da SILVA SOUSA Miguel, Pérsident.

Est également déposé : Un original de l'acte de constitution

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

24/04/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

110 ij1116(100 uhIi

Déposé. au Greffe du

Tribunal de Commerce

de Liège, division Arlon le 1 4 AVR. 2015

Greffe

N° d'entreprise : 0840.096.016

Dénomination

(en entier) : Le Petit Théâtre Entre Nous

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : rue Docteur Hustin, 60A B-6760 ETHE

Objet de I'acte : Nomination et démission des administrateurs

Lors de l'Assemblée Générale du 20 mai 2014, il a été décidé ce qui suit

- Madame Françoise Hommel, administratrice et trésorière, présente sa démission du conseil, d'administration, ce qui est accepté par l'Assemblée Générale. Décharge lui est donnée pour sa gestion.

- Madame Eléonore Boreux est nommée administratrice et trésorière de I'ASBL, et à ce titre, entre au, conseil d'administration

Monsieur da SILVA SOUSA Miguel

Membre, administrateur, Président et délégué à la gestion journalière

Monsieur SCHILTZ Pierre

Membre et administrateur.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE PETIT THEATRE ENTRE NOUS

Adresse
RUE DOCTEUR HUSTIN 60A 6760 ETHE

Code postal : 6760
Localité : Ethe
Commune : VIRTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne