LE THEATRE DES MACARONS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. LE THEATRE DES MACARONS
Dénomination : LE THEATRE DES MACARONS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.950.263

Publication

30/11/2012
ÿþ ttla4,1~i.-i.~: Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Llapos ku: Gratte du

Tribunal de Commeree

`~N~~

~ ,

2 NOV. a~

tour ouarécenlrt

.

ffe

Iiiitillf111M1111111I11111

Rés( a Mon' bel

N° d'entreprise : bÇt ~ © a(a j

Dénomination

(en entier) : LE THEATRE DES MACARONS ASBL

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 6686 Bertogne, Givry, 1188

Obiet de l'acte : Constitution

Les soussignés:

11 Madame LAMBIN Christiane Marie Léonie, née à Bastogne, le vingt-neuf avril mil neuf cent cinquante-: trois (NN 530429-064-13), épouse de Monsieur Christian HENROTTE, domiciliée à 6600 Bastogne, rue de la: Chapelle, 144.

2/ Madame VAN DAELE Delphine Rosanna Honoré Ghislaine, née à Bastogne, le vingt-sept avril mil neuf cent quatre-vingt-deux (NN 820427-248-13), domiciliée à 6686 Bertogne, Givry, 1188,

3/ Monsieur STIERNON Eric Georges Raymond Willy Ghislain, né à Mons, le onze janvier mil neuf cent soixante-quatre (NN 640111-041-10), domicilié à 6600 Bastogne, rue des Hêtres, 157.

4/ Monsieur RAHIR Jean-François Karl Léon Pierre, né à Namur, le trois mai mil neuf cent soixante (NN 600503-157-78), époux de Madame Isabelle DELOYER, domicilié à 6600 Bastogne, Harzy, 25.

5/ Madame MARECHAL Stéphanie Marie Hortense, née à Bastogne, le vingt-cinq novembre mil neuf cent' septante-huit (NN 781125-220-66), domiciliée à 6600 Bastogne, rue Joseph Renquin, 74A4.

61 Monsieur LEBOUTTE Philippe Jean Marthe Marie Ghislain, né à Bastogne, le cinq novembre mil neuf: cent soixante et un (NN 611105-055-86), célibataire, domicilié à 6600 Bastogne, Savy, 270.

7/ Monsieur COLLET Dimitri Albin Félix Ghislain, né à Bastogne, le trois avril mil neuf cent quatre-vingt-un (NN 810403-097-87), époux de Madame Laurence SIMON, domicilié à 6600 Bastogne, Arloncourt, 77.

8/ Monsieur ALVES LEITO Cristiano, né à Rio, le seize août mil neuf cent septante-sept (NN 770816-5271 84), domicilié à 6600 Bastogne, Savy, 270,

9/ Monsieur BRASSEUR Benoît Victor Monique Gilles, né à Ixelles, le onze septembre mil neuf cent soixante (NN 600911-389-22), veuf, domicilié à 6600 Bastogne, rue de Neufchâteau, 14.

ont constitué, pour une durée indéterminée, une ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF rconformément à la

loi du vingt-sept juin mil neuf cent quatre-vingt-un dont les statuts sont établis comme suit:

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL.

ARTICLE 1.

L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée " LE THEATRE DES MACARONS

A.S.B.L.".

ARTICLE 2.

Son siège social est établi à 6686 Bertogne, Givry, 1188, dans l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau.

TITRE II - BUT.

ARTICLE 3.:

L'ASBL est une troupe de théâtre ayant pour but l'organisation, la promotion ou la présentation de pièces de!

théâtre ou d'autres spectacles à caractère artistique (cabaret, café-théâtre, expression musicale, chant, repas'

spectacle, poésie, danse, etc...).

Elle peut également promouvoir ce théâtre en organisant, seule ou en collaboration avec une ou plusieurs

autres troupes, des rassemblements de type festival de théâtre,

L'ASBL peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Pour réaliser son but, l'ASBL peut se donner l'infrastructure nécessaire et d'une façon générale accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières, recevoir tous dons et subsides d'organismes privés ou publics.

Remarque : I'ASBL s'autorise le droit de présenter un spectacle professionnel sur invitation.

L'ASBL peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout mayen, à des entreprises ou organisme poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.

TiTRE IiI - MEMBRES.

ARTICLE 4.

L'association est composée de membres effectifs.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers

membres de l'association.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

ARTICLE 5.

Est membre effectif, toute personne qui est agréée comme telle par le conseil d'administration statuant à la

majorité simple des voix.

ARTICLE 6.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

ARTICLE 7.

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au président du conseil d'administration.

Peut être réputé démissionnaire par le conseil d'administration, le membre effectif qui ne paye pas la

cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à

la majorité des deux/tiers des voix des personnes présentes ou représentées.

Elle pourra être prononcée à l'encontre de celui qui se sera rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou

aux lois.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La suspension et l'exclusion sont notifiées à l'intéressé par lettre recommandée à la poste.

La qualité de membre effectif se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale,

par la dissolution, !a fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

ARTICLE 8.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire,

ni le remboursement des cotisations versées.

ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze

jours de leur démission, suspension ou exclusion.

ARTICLE 9.

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, paragraphe

1er de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE 1V - COTISATIONS.

ARTICLE 10.

L'assemblée générale peut prévoir te paiement d'une cotisation annuelle à charge des membres effectifs.

TiTRE V - ASSEMBLEE GENERALE.

ARTICLE 11.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 12.

" h f&, Moo 2.2

L'assemblée générale détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

- les modifications aux statuts sociaux.

- la nomination et la révocation des administrateurs.

- le cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée.

- la décharge à octroyer aux administrateurs.

- ['approbation des budgets et des comptes.

- la dissolution volontaire de l'association.

- les exclusions de membres.

- la transformation de l'association en société à finalité sociale.

ARTICLE 13.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du mois d'avril. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration.

Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent y être convoqués,

ARTICLE 14.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou électronique adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le président ou le secrétaire au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans tes cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

ARTICLE 15.

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit être un membre effectif et qui ne peut être titulaire que de deux procurations. Toute procuration doit être donnée par écrit.

ARTICLE 16.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

ARTICLE 17.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions

ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

ARTICLE 18.

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par

écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

ARTICLE 19.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de

commerce et publiées conformément à la loi.

ARTICLE 20.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt apprécié souverainement par le conseil d'administration, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration.

TITRE VI - ADMINISTRATION.

ARTICLE 21.

-.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

L'association est administrée par un conseil composé de minimum trois administrateurs, membres de l'association ou non.

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de six ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'association qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par fa loi dans le mois.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

ARTICLE 22.

Le conseil désigne en son sein un président et peut désigner parmi ses membres un trésorier et un secrétaire, En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par te secrétaire et à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

ARTICLE 23.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises

à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant

étant, en cas de partage, prépondérante.

ARTICLE 24.

La convocation au conseil d'administration est envoyée par courrier ordinaire ou électronique au moins deux

jours avant la date fixée pour la réunion du conseil.

Elle contient l'ordre du jour.

Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président.

ARTICLE 25.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

ARTICLE 26.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association et les destitue. il détermine leur occupation et leur traitement.

ARTICLE 27.

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non

et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque fa gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

ARTICLE 28.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 30 des statuts.

ARTICLE 29.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe(s) ne devront pas justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

ARTICLE 30. -

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

ARTICLE 31.

, 4s

4.,

N

" , a, Maa 2.2

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TTTRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES.

ARTICLE 32.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

ARTICLE 33.

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

ARTICLE 34.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

ses(leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge ARTICLE 35.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations poursuivant un but semblable à désigner par rassemblée générale.

ARTICLE 36.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil

neuf cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

A/ Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque l'association acquerra la personnalité morale.

1. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour du dépôt et finira le trente et un décembre deux mille treize.

2. Première assemblée générale ordinaire.

La première assemblée générale ordinaire se réunira la dernière quinzaine d'avril.

3. Désignation des administrateurs.

Les comparants décident à l'unanimité que le conseil d'administration sera composé des administrateurs

suivants, ici présents, qui acceptent ce mandat :

- Madame Christiane LAMBIN ;

- Madame Delphine VAN DAELE ;

- Monsieur Eric STIERNON ;

- Monsieur Jean-François RAHIR ;

- Monsieur Philippe LEBOUTTE ;

- Monsieur Dimitri COLLET ;

- Madame Stéphanie MARECHAL ;

-Monsieur Benoît BRASSEUR.

Tous précités.

Leur mandant prendra fin après d'assemblée générale ordinaire de deux mille quatorze.

Leur mandat est exercé gratuitement.

4. Commissaires.

Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, les comparants décident de ne pas nommer de

commissaire-réviseur.

5. Réunion du Conseil d'Administration.

Les personnes désignées comme administrateurs désignent en qualité de :

- Président : Monsieur Eric STIERNON, précité, qui accepte. - Secrétaire : Monsieur Dimitri COLLET, précité, qui accepte.

MODz2

Volet B - Suite

- Trésorier: Monsieur Jean-FrançoisRAHIR, précité, qui accepte.

BI Le conseil d'administration désigne comme personne chargée de la gestion journalière ayant tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne :

- Monsieur Eric STIERNON, précité.

Ici présent et qui accepte.

Réservé

au

Moniteur

belge

11 agit en qualité d'organe.

Fait et passé à-B`ertogne n~

Le di & _ .ruu r acket e mou« mÛ ee d l?

Suivent les signatures

POUR EXTRAIT CONFORME, AUX FINS DE PUBLICITE.

Déposé en même temps : acte de constitution de l'ASBL du , {j,I4 ecLi

Eric STIERNON

Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

20/05/2015
ÿþ "tn_lf~~y Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déoosé a~ Greffe du

Tribunal de Commerce

Ie 0 8 ri 8

jour de sa réception.

Leeretîftefte

N° d'entreprise : 0500.950.263

Dénomination

(en entier) : LE THEATRE DES MACARONS ASBL

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 6686 Bertogne, Givry, 1188

Objet de l'acte ; Mise en liquidation et clôture immédiate de liquidation

De l'assemblée générale extraordinaire, tenue au siège de l'association en date du 22 novembre 2014, il résulte que :

1) La proposition de dissolution et mise en liquidation de l'association est adoptée à l'unanimité.

2) L'assemblée décide, à l'unanimité, que le solde de l'actif net, soit vingt-deux (22) euros sera versé au Traiteur, Monsieur Philippe LEBOUTTE du Jardin des Anémones.

3) a) L'entièreté de l'actif net de l'association ayant été réparti, il est décidé de ne pas nommer de liquidateur, l'assemblée décide, à l'unanimité, de clôturer immédiatement la liquidation de l'association. L'ASBL « Le Théâtre des Macarons» a définitivement cessé d'exister.

b) L'assemblée décide, à l'unanimité, de donner décharge de leur mandat aux administrateurs. H est dès lors mis fin au mandat des administrateurs avec effet immédiat.

4) Conformément à la loi, les livres et documents de l'ASBL « Le Théâtre des Macarons » seront conservés au domicile de Monsieur Philippe LEBOUTTE, Savy, 270, 6600 Bastogne.

5) L'assemblée décide de nommer le Notaire Georges LOCHET, de résidence à Fauvillers pour effectuer les formalités de publication.

Déposé en même temps: PV de l'assemblée générale du 22 novembre 2014

Maître Georges LOCHET

Notaire à la résidence de Fauvillers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE THEATRE DES MACARONS

Adresse
GIVRY 1188 6686 FLAMIERGE

Code postal : 6686
Localité : Flamierge
Commune : BERTOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne