LES AMIS DU THIER

Dénomination : LES AMIS DU THIER

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 845.047.073

Publication

18/04/2012

��N� d'entreprise cf`i5 o7-3

D�nomination

(en entier) : ASBL Les amis du Thier

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : 6670 Gouvy, Cit� Gros Thier 32

Obiet de l'acte : constitution

LES SOUSSIGN�s:

St�phane Winand habitant Cite gros Thiern� 76670 Gouvy 77101812948 Patricia De Saeger habitant Cite gros Thiern�30 6670 Gouvy 73092415443 Chdstophe Heine habitant Cite gros Thiern�30 6670 Gouvy 67030317992 BenoitSigneron habitant Cite gros Thiern�38 6670 Gouvy 72011102104 Made-Laure Reinertz habitant Cite gros Thiern�37 6670 Gouvy 83082810479 Am�and Lugen habitant Cite gros Thiern�37 6670 Gouvy 73011024723 Christelle Grimont habitant Cite gros Thiern�32 6670 Gouvy 76090130068 Vincent Deroanne habitant Cite gros Thiern 035 6670 Gouvy 73082003383 Laurent Colette habitant Cite gros Thiern� 6670 Gouvy 74022405715 J�rome Meurice habitant Cite gros Thiern�39 6670 Gouvy 86112016551 NancyHouscheidt ha bitant Cite gros Thier n�31 6670 Gouvy 78070723281 ONT DRESSE AINSI QU'IL SUIT LES STA TUTS D 'UNE ASSOCIATION SANS BUT L UCRA TIF QU'ILS DECLARENT CONS TITUER CONFORMEMENTA LA LOI:

A. D�nomination, but, si�ge, dur�e

Article 1�': L'association est d�nomm�e � les amis du Thien>.

Article 2: L'association e pourbut d'exercer une activit� de r�colte de fond afin de tlnanceri'am�nagement de la plaine de jeux. Elle peut en outre entreprendre toutes les activit�s qui peuvent contribuer � la r�alisation de cet objet

Elle pouaa poss�der soit en jouissance, soit en propri�t�, tous les biens meubles ou immeubles n�cessaires � la r�alisation de son objet

Les moyens d'atteindre ce but sont d�crits dans le r�glement dbrdre int�rieur. Article 3: Le si�ge de l'association est �tabli � 6670 Gouvy Cit� gros Thier32 et est situ� dans l'aaondissement judiciaire de Marche en Famenne.

Article 4: L 'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

B. Membres

Article 5: L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�, mais ne peut �tre inf�rieur� quatre.

Sont membres effectifs les membres fondateurs et toute personne admise ult�rieurement en cette qualit� parle Conseil d'administration sans que celui-ci n'ait�justifierd'un �ventuel refus.

Toute personne qui souhaite �tre admise en qualit� de membre adh�rent, paie la cotisation annuelle et est admis sur d�cision du Conseil d'administration, sans que celui-ci n'ait � justifierd'un �ventuel refus.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6: Les membres, tant effectifs qu'adh�rents, sont libres de se retirera tout moment de l'associationt parsimple �crit adress� au Conseil d'administration. Est r�put� membre d�missionnaire tout membre adh�rent, ou effectif qui n'a pas pay� la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui a �t� adress� par courrier

Article 7: L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, tout membre effectif __ou_ adh�rent _ -qui_ _se__ serait . rendu __coupable_ _d'infraction__ grave._ aux _statuts_ _ou_ qui,._ par_ _ses actes,.. son Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter t'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2,2

YAf.reif.

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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comportement, ses paroles, ses abstentions ou ses n�gligences aurait port� atteinte � la cr�dibilit�, � la r�putation, � l'honneur ou aux int�r�ts de l'association.

L'exclusion d'un membre adh�rent est d�cid�e parle Conseil d'administra�o. Article 8: Le membre effectif ou adh�rent d�missionnaire, suspendu, de m�me que les h�ritiers ou ayants-droits an membre effectif ou adh�rent d�c�d� ne pourront jamais r�clamer ou requ�rimi relev�, ni reddition des comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni pr�tendre � un droit quelconque surie fonds social, ni au moindre remboursement des cotisations vers�es.

Article 9: Les d�cisions d'admission, de d�mission, ou d'exclusion, ainsi que les d�c�s des membres effectifs sont inscrits dans le registre des membres effectifs parles soins du Conseil d'administration. Tous les membres peuvent le consulter au si�ge de l'association. Le registre est sign� par une personne habilit�e � repr�senter l'association. Si la liste des membres effectifs subit une modification au cours d'une ann�e, le Conseil d'administration a l'obligation de d�poser au Greffe du tribunal de commerce la liste actualis�e par ordre alphab�tique, dans le mois de la date anniversaire du d�p�t des statuts.

Article 10: Chaque ann�e, le Conseil d'administration fixe en d�but d'exercice le montant et les modalit�s d'application des cotisations des membres effectifs et adh�rents, Celles-ci ne pourront exc�der la somme de 250E. Un montant diff�rent pourra �tre fix� pour chaque cat�gorie de membres.

C. Assembl�e g�n�rale

Article 11: L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs, lis peuvent s'y faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une

procuration �crite, Un m�me membre ne peut �tre porteur que de deux

procurations. Les membres adh�rents, en r�gle de cotisation, peuvent �tre invit�s parle Conseil d'administration � participer aux r�unions de l'Assembl�e g�n�rale et, le cas �ch�ant s'y exprimer, ne disposant toutefois que d'une voix consultative.

Article 12: L Assembl�e g�n�rale dispose des pouvoirs qui lui sont r�serv�s parla loi et les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence:

1. la modification des statuts;

2. la nomination etla r�vocation des administrateurs;

3. la nomination et la r�vocation des commissaires �ventuels;

4. la d�charge � octroyeraux administrateurs et aux commissaires �ventuels;

5, l'approbation des budgets et des comptes;

6. la dissolution de l'association;

7. l'exclusion d'un membre effectif;

8. la transfonvation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Article 13 : Une Assembl�e g�n�rale ordinaire au moins est tenue chaque ann�e dans le courant du premier semestre de l'ann�e civile. Une Assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre convoqu�e � tout moment d�s que l'int�r�t de l'association l'exige.

L'Assembl�e g�n�rale est convoqu�e parle Conseil d'administration parcourrier ordinaire ou parlettre circulaire contenant l'ordre du jour etadress�e � chaque membre effectif avec pr�avis de huit jours au moins, L'Assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e parie Conseil d'administration lorsqu'un cinqui�me au moins des membres effectifs le requiert, Pareille requ�te sign�e, motiv�e et mentionnant les points � mettre � l'ordre du jour doit �tre adress�e par en vol postal recommand� au Conseil d'administration.

L'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale est joint � la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Article 14 : Chaque membre effectif dispose d'une voix � l'Assembl�e g�n�rale. Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf pouries cas o� Il en est d�cid� autrement parla loi ou les pr�sents statuts.

L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rersurla modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 12 20 et 26quaterde la loi du 27 juin 1921, relative aux ASBL.

En cas de parit� de voix, la voix du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante. La s�ance est pr�sid�e parie pr�sident du Conseil d'administration, ou � d�faut

parle vice-pr�sident ou, � d�faut par un autre administrateur. Les votes se font � main lev�e, fisse font � sc,vtin secret s'ils portent sur des questions de personnes ou si cela est demand� par au moins un membre effectif.

L'Assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement surtous les objets repris � l'ordre du jour, ainsi que sur tout autre objet, qu'un cinqui�me au moins des membres effectifs pmposera par �crit sign� remis au pr�sident en d�but de s�ance au plus tard, sauf dans les cas pr�vus aux articles 8,12,20 et 26quater de la loi.

Article 15: Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s verbaux sign�s parle Pr�sident et un administrateur, Ils sont conserv�s au si�ge de l'association et accessible, sur demande pr�alable, � tout membre effectif Selon les modalit�s qu'il d�termine, le Conseil d'administration peut d�cider des autres formes de publicit� particuli�res.

Toutes modifications aux statuts sont d�pos�es au greffe sans d�lai et publi�es par extraits aux annexes du Moniteur comme dit � l'article 26novies de la loi. ll en va de m�me pour tous les actes relatifs � la nomination ou � la cessation de fonction des administrateurs et, le cas �ch�ant, des commissaires.

D, Conseil d'administration

Article 16 :L'association estadministr�e parun Conseil d'administration compos� de quatre membres au moins et de sept au plus, �lus par l'Assembl�e g�n�rale pam'il les membres effectifs et r�vocables en tout temps.

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Peut �tre membre du Conseil d'administration, toute personne membre effectif de l'association depuis au moins 1 an et ayant particip� aux r�unions et activit�s de l'association, Sa candidature doit �tre adress�e par �crit au Conseil

d'administration au moins 7 jours avant la tenue de l'Assembl�e g�n�rale.

Les membres du Conseil d'administration sont �lus pour six ans par l'Assembl�e g�n�rale et sont r��ligibles.

il peut �tre pourvu, en cours de mandat, au remplacement d'un administrateur d�missionnaire, exclu, r�voqu�, absent emp�ch�, malade ou d�c�d�, auquel cas le nouvel �lu ach�ve le mandat qu'il reprend, Les administrateurs sortants sont r��ligibles sans limitation de fr�quence.

Chaque membre peut � tout moment d�missionner de ses fonctions moyennant pr�avis d'un mois au moins notifi� parle tire recommand�e adress�e au Conseil d'administration.

Les membres du Conseil, dans l'exercice r�gulier de leurs fonctions, ne contractent aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution non fautive de leur mandat Celui-ci est exerc� � titre gratuit

Article 17: Le Conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs les plus �tendus pour la gestion et l'administration de l'association, � l'exclusion des pouvoirs r�serv�s par la loi et les statuts � l'Assembl�e g�n�rale et d�finis � l'article 12.

Article 18: Le Conseil �lit en son sein obligatoirement un pr�sident, un vice-pr�sident un secr�taire et un tr�sorier. En cas d'emp�chement du pr�sident,

ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut par le plus �g� des membres du Conseil d'administration pr�sents.

Le conseil d'administration peut d�l�gueria gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs

administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi (s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. SUs sont plusieurs, ils agissent individuellement

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit� l'article 26novies de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Article 19: L'association sera valablement engag�e vis-�-vis des tiers parla signature de deux membres du Conseil d'administration, quels qu'ils soient agissant conjointement Par ailleurs, pour toute op�ration mat�rielle dont l'incidence financi�re n'exc�de pas 250 euros, la signature d'un seul desdits membres suffira. En aucun cas, ces membres n'auront � justifier de leurs pouvoirs vis-�-vis des tiers.

L'association est en outre repr�sent�e partoute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs d�l�gu�s par ou en vertu d'une d�cision du conseil d'administration.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de l'association parle Conseil d'administration, repr�sent� par un tiers ou par un administrateur d�sign� � cet effet, chacun pouvant agir individuellement

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter] 'association sont d�pos�s au greffe sans d�lai, et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26novies de la loi du 27juin 1921 relative aux ASBL.

Article 20: Le Conseil d'administration se r�unit au moins une fois par trimestre et chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige. il est convoqu�, m�me verbalement, parle pr�sident ou, � d�faut par un de ses membres.

il forme un coll�ge et ne pourra valablement statuer que si la moiti� au moins de ses membres sont pr�sents. Le conseil d�lib�re � la majorit� simple des voix. La voix du pr�sident de s�ance sera pr�pond�rante en cas de parit� des votes,

Article 21 : Le Conseil d'administration pourra r�diger un R�glement d'ordre int�rieur et le soumettre pourapprobation � l'Assembl�e g�n�rale. Toute modification quil proposera sera soumise � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale.

E, Dispositions diverses

Article 22 : L'association tirera ses ressources de cotisations, dons, subsides, ventes d'objets et publications divers, d'activit�s r�mun�r�es occasionnelles et festivit�s en relation avec son but social. Hormis les cotisations, aucun versement ne conf�rera en rien la qualit� de membre effectif ou de membre adh�rent, ni

aucun droit quelconque au sein de l'association.

Article 23: L'exercice social commence le lerjanvier et se termine le 30 d�cembre de la m�me ann�e

Article 24: Les comptes de l'association pour l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'Assembl�e g�n�rale ordinaire qui se tiendra dans le courant du premier trimestre de chaque ann�e civile.

Ils sont tenus et le cas �ch�ant publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

L'Assembl�e g�n�rale pouaa d�signer un ou plusieurs commissaires aux comptes charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel. 11(s) est (sont) nomm� (s) pour un exercice et est r��ligible. En tous les cas lorsque la loi l'exige, il est choisi parmi les membres de !institut des R�viseurs dEntreprises,

Article 25: Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition:

Article 26: Sauf dissolution judiciaire, seule l'Assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association confomi�ment� l'article 20 dela loi du 27juin 1921, Dans ce cas, l'Assembl�e g�n�rale d�signe un

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

ou plusieurs liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et leur r�mun�ration �ventuelle, et indique l'affectation �

donner � l'actif net, celle-ci ne pouvant �tre faite qu'� des fins d�sint�ress�es.

Article 27: Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'a ctif net '

sera affect� � une association sans but lucratif qui poursuit un but similaire.

Article 28: Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la

cessation des fonctions du ou des liquida teur(s), � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'a ctif

net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la

loi du 27juin 1921 relative aux ASBL

Article 29: Tout ce qui n 'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27juin

1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif

DISPOSITIONS TRANSITOIRES:

Les comparants �lisent en qualit� d'administrateurs les personnes suivantes

Pr�sident : Armand Lugen

Vice - Pr�sident: Christelle Grimont

Tr�sorier: Christelle Grimont

Secr�taire: Patricia De Saeger

Fait � Gouvy en autant d'exemplaires que de soussign le 13 0412011

Suivent les signatures,

57Assep lA.0

'BijlagenTi j Ti�t Belgisch Staatsblad -18/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

At Qcirce.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES AMIS DU THIER

Adresse
CITE GROS THIER 32 6670 GOUVY

Code postal : 6670
Localité : GOUVY
Commune : GOUVY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Coordonnées LES AMIS DU THIER

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