LES COMPAGNONS DE LA HURE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES COMPAGNONS DE LA HURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.823.725

Publication

04/09/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Les soussignés:

Tous de nationalité belge, sauf mention contraire

AERTS Sylvie, née à Aye le 29-01-1966, domiciliée à 6700 ARLON, Rue de l Hydrion 32 ;

BORREMANS Marc, né à Etterbeek le 30-04-1971, domicilié à 6660 HOUFFALIZE, Rue Bois des Moines 64 ;

DELHAYE Jérôme, né à Virton le 16-08-1991, domicilié à 54730 GORCY (France), Rue du Pont 14 ;

GREVISSE Patrick, né à Libramont le 08-02-1981, domicilié à 6800 RECOGNE, Avenue de Bouillon 89C

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit:

Article 1 Dénomination

L'association est dénommée : Les Compagnons de la Hure

Article 2 Siège social

Le siège social est établi à B- 6700 ARLON, Rue de l Hydrion, 32. Il peut être modifié par simple décision du

Comité permanent.

Article 3 Objet social

L'association a pour objet :

Promotion de l histoire et de la culture par la reconstitution et l évocation d évènements et de la vie des gens sur

une période allant du moyen-âge (14ème siècle) à la renaissance (17ème siècle)

L'association pourra organiser des activités de reconstitution historique dans la période reprise en référence de

sa raison sociale.

L'association pourra aussi offrir à ses membres moyennant une rétribution pour amortir ses coûts ou concéder à

une association ou société tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet

social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de reconstitution

historique, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit la forme (écrite, informatique, électronique,

multimédia, numérique, ...), ... etc.

Cet objet peut être réalisé de manière généralement quelconque.

L association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en

partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L association pourra prêter son concours et s intéresser de manière généralement quelconque à des

associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou

au développement de son objet.

L'association pourra acquérir, vendre, prendre ou donner à bail, hypothéquer tout immeuble et toute installation

fixe ou mobile, situé tant en Belgique qu'à l'étranger qui pourraient être utiles à la réalisation de son objet social.

De même, elle pourra prendre en gestion un ou plusieurs centres de loisirs pour y développer ses objectifs

statutaires.

L association pourra acquérir, utiliser dans le cadre de ses activités, vendre ou louer tout bien mobilier en ce

Statuts

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Les Compagnons de la Hure

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de l'Hydrion 32

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13304920*

Volet B

0537823725

6700

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Arlon

Greffe

Déposé

31-08-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

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Volet B - suite

compris des armes blanches ou à feu, dans le respect de la législation, tant en Belgique qu à l étranger afin de réaliser ou développer son objet.

Article 4 Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5 Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association.

Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci. Les membres adhérents sont admis sur base d'une fiche de candidature établie par le Comité permanent et ils n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale. Les personnes morales peuvent être admises uniquement comme membres adhérents.

Article 6 Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l envoi au Comité permanent.

Article 7 Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion a le droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent. Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que les héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8 Cotisations

Les membres effectifs et les membres adhérents payent chaque année sociale une cotisation fixée par le Comité permanent. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement. Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés le Comité permanent. La cotisation sociale annuelle est fixée chaque année par le Comité permanent au moment de l Assemblée générale et sera communiqué aux membres à cette occasion. Il sera repris dans le Procès-Verbal de réunion de l Assemblée générale et sera présumé connu de tous dès cet instant. Il devra être payé au plus tard le dernier jour du mois qui suit celui de l Assemblée générale. Tout membre qui n aura pas payé sa cotisation à cette date sera présumé démissionnaire. Article 9 Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs au moins, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat n est pas limité dans le temps. Le mandat débute le jour des élections. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les premières élections auront lieu en même temps que la signature du présent acte de constitution.

Un membre du Comité permanent absent ne peut donner à quiconque un pouvoir de le représenter.

Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents. Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l exemplaire original. L original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées. Un rapport annuel d activités est présenté à l Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad interim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10 Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du plus ancien des membres du Comité permanent présents est prépondérante.

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

Article 11 Gestion Journalière

Le Comité permanent peut déléguer la gestion journalière de l'association à un Administrateur-délégué, membre du Comité permanent, dont il fixe les pouvoirs et la rémunération. Il peut également conférer tout pouvoir à un ou plusieurs mandataires de son choix, membres ou non de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Dans le cadre de la gestion financière, le Trésorier et le Président peuvent engager seul l association dans la

limite de six cents euros par opération.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au nom de l'association

par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, par le Président.

Article 12 Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils

ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Article 13 Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en janvier, au siège de l'association ou à tout autre

endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites par le Comité permanent et adressées au moins

huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées par le Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont

confiées par courrier simple à la poste ou adressé par courriel.

L'Assemblée générale est présidée par le Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le

plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce

cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un

registre spécial et signés par le Président et le Secrétaire. Ils sont consultables par les membres au sein du siège

social sur rendez-vous.

Article 14 Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité

simple des associés présents ou représentés.

Article 15 Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Le premier exercice débute le 25-08-2013 et se termine le 31-12-2013

Article 16 Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle du Comité permanent.

Article 17 Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à

l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18 Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne par la même assemblée un ou

plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute. L'Assemblée fixe leur

pouvoir et leur rémunération.

L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité

simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation.

Nominations

Les statuts étant arrêtés, l'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent

BORREMANS Marc, GREVISSE Patrick et AERTS Sylvie qui acceptent.

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de :

Président : BORREMANS Marc

Secrétaire : AERTS Sylvie

Trésorier : GREVISSE Patrick qui acceptent.

Fait à ARLON, en six exemplaires, le 25-08-2013.

Signatures

BORREMANS Marc AERTS Sylvie GREVISSE Patrick DELHAYE Jérôme

10/04/2015
ÿþ e Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

Rése at Moni beli

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de Liège, divisi n le 3 0 MARS 2015

re e

1111111(.111113111101

N° d'entreprise : 0537.823.725

Dénomination

(en entier) : les compagnons de la hure

(en abrégé) :

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 132 rue de l'Hydrion, 6700 Arlon

Obi " -t de l'acte : Transfert du siège social et modification statutaire + démission et nomination d'administrateurs

Par l'AG du 01/02/2015, il a été acté les modifications suivantes

Amendement de l'article 2: le siège social est établi au 6730, TINT1GNY, rue des rappes, 22, Saint-Vincent.

Il peut être modifié par simple décision du Comité permanent.

Amendement de l'article 3:L'association e pour objet :

Promotion de l'histoire et de la culture par la reconstitution et l'évocation d'évènements et de la vie de la

population, et ce pour diverses périodes historiques.

Démissions d'administrateurs

BORREMANS Marc

AERTS Sylvie

GREVISSE Patrick

Nominations d'administrateur

DELHAYE Jérome -22 rue des rappes 6730 Tintigny-1 610 811 9 9 1

DECKER Jean-Paul - 5a rue des Forgerons 6720 Habay-La-Neuve-3111011991

REMICHE Gérome - 66 rue de l'industrie 6767 Halanzy - 02/0311994

WATERPLAS Steven -92 rue de la Semois 6700 Arlon -0611011991

Composition actuelle du conseil d'administration

DELHAYE Jérome -Président

DECKER Jean-Paul - Trésorier

REM ICHE Gérome - Secrétaire

WATERPLAS Steven - Conseiller

DECKER Jean-Paul - Trésorier

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES COMPAGNONS DE LA HURE

Adresse
RUE DE L'HYDRION 32 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne