01/06/2012
��D�nomination
(en entier) : Les "Crazy Drivers" asbl
(en abr�g�) : L.C.D.
Forme juridique : asbl
Si�ge : rue des Marronniers 25 � 6810 MOYEN/CHINY
Objet de l'acte : Constitution asbl
L'an deux mille douze, le samedi douze mai, tes soussign�s
1.FORGET David, rue des Marronniers 25 � 6810 MOYEN,n� le 2 mars 1989, Belge 2.THIRY Norman, rue de la Gare 45 � 6740 SAINTE-MARIE, n� le 20 f�vrier 1989, Belge 3.GRAVET Aur�lie, rue Sainte-Anne 44 � 6813 TERMES, n�e le 8 f�vrier 1990, Beige 4.GRAVET Dimitri, rue Sainte-Anne 44 � 6813 TERMES, n� le 24 avril 1986, Belge 5.GRANDJEAN Nathalie, rue de la Foret 23 � 6724 HOUDEMONT, n�e le 27 juin 1993, Belge
D�clarent constituer entre eux, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, une association sans but lucratif, dont: ils fixent comme suit les statuts
CHAPITRE 1 : D�nomination, si�ge social
Art. 1 : L'association est d�nomm�e Les � Crazy Driver's � asbl, en abr�g� L.C.D.
Art, 2 : Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon � Rue des Marronniers 25, 6810 MOYEN/CHINY. Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive du conseil d'administration. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur belge.
Art. 3 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps.
CHAPITRE 2 : But, objet
Art. 4 : L'association a pour but la promotion du sport automobile, et particuli�rement l'auto-cross.
Art. 5 : L'association a pour objet l'organisation d'activit�s li�es � la promotion du sport automobile, principalement l'auto-cross. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement , Elle: peut faire toutes les op�rations accessoires se rattachant � ce but et notamment organiser des activit�s telles que soir�es, portes ouvertes, ou toutes autres permettant une meilleure organisation au futur. L'association.
" pourra pr�ter son concours et s'int�resser � d'autres associations ayant un objet analogue au sien.
Art. 6 : L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en propri�t�, toute l'infrastructure n�cessaire � la r�alisation de son objet.
CHAPITRE 3 : Les membres
Art. 7 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre minimum d'associ�s ne peut �tre inf�rieur � trois.
Art. 8 : Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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Mob 2.2
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
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N� d'entreprise Q$L{6 . o�.e . g. 14-
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D�pos� au Greffe du Tribunal de Conimerce
d'Arlon, le ~ 8 MAI 2012
Greffe
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge
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' M0D 2.2
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Art. 9 : Les membres adh�rents sont ceux qui d�sirent aider l'association ou participer aux activit�s de celle-ci, et qui s'engagent � en respecter les statuts. Ils seront admis par le conseil d'administration statuant � la majorit� absolue.
Art, 10 : Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission et leur motif au conseil d'administration.
Art. 11 : L'associ� d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit sur le fond social ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni reddition de comptes, ni relev�, ni apposition de scell�s, ni inventaire.
Art. 12 : Un registre est �tabli avec la liste de tous les membres effectifs et adh�rents, ceci sous la
responsabilit� du conseil d'administration. Celui-ci portera les mentions suivantes pour chaque membre :
1.Le num�ro d'inscription
2.Le nom et pr�nom
3. L'adresse
4.La date d'admission (ou la date de d�mission/exclusion)
5.Le num�ro de t�l�phone
6.La signature du membre.
CHAPITRE 4 : Cotisations
Art. 13 : Les membres effectifs et adh�rents ne paient pas de cotisation annuelle.
Art. 14 : L'association pourra recueillir des legs, donations de membres ou non-membres, ainsi que des subsides d'entreprises ou d'autorit�s publiques. L'association pourra �galement recourir au sponsoring.
CHAPITRE 5 : Assembl� g�n�rale
Art. 15 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs. Les membres adh�rents
peuvent �tre pr�sents � chaque assembl�e. Elle est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration. Ses
droits sont
1.0e modifier les statuts
2.0e nommer et de r�voquer les administrateurs
3.D'approuver annuellement les budgets et les comptes
4.0e prononcer la dissolution volontaire de l'association
5.A'admire ou d'exclure des membres
6.l'exercer tous les autres pouvoirs d�rivant de la loi ou des statuts.
Art. 16 : Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par le pr�sident du conseil d'administration. Les convocations sont faites soit par mail ou par sms 8jours avant la r�union, Les convocations contiennent l'ordre du jour,
Art. 17 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale.
Art. 18 : Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le
cas o� il en est d�c�d� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. "
En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.
Art, 19 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans buts lucratif.
Art. 20 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.
Art. 21 : Toute modification aux statuts doit �tre publi�e dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.
CHAPITRE 6 : Conseil d'administration
Art. 22 : L'association est administr�e par un conseil compos� de trois administrateurs au moins et de dix au
plus, nomm�s et r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisi parmi les membres effectifs.
Le conseil d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente.
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MOD 2.2
Art. 23 : La dur�e du mandat est illimit�e. En cas de vacances au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nomm� pour y pourvoir ach�ve le mandat de celui qu'il remplace. Le nombre d'administrateurs ne peut �tre inf�rieur � trois.
Les administrateurs sortants sont r��ligibles,
Art. 24 : La d�mission s'op�re par envoi d'une lettre recommand�e ou courriel �lectronique au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accus� de r�ception � l'administration d�missionnaire et accomplira les formalit�s de publicit� requises parla loi du 27 juin 1921 et son AR d'ex�cution du 26 juin 2003 dans te mois qui suit la d�mission. L'administrateur d�missionnaire devra rester toutefois en fonction jusqu'� la date de la prochaine assembl�e g�n�rale si sa d�mission a pour effet que le nombre d'administrateurs devienne inf�rieur au nombre d'administrateurs fix� � l'article 23.
Art. 25 : Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions,
En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le secr�taire. Le conseil d'administration peut inviter � ses r�unions toute personnes dont la pr�sence lui parait n�cessaire selon les besoins et � titre consultatif uniquement.
Art. 26 : Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire.
Le secr�taire est notamment charg� de la gestion journali�re et entre autres, r�diger les proc�s- verbaux, de veiller � la conservation des documents. Il proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes exig�s par la loi du 27 juin 1921, telle que modifi�e notamment par la loi du 2 mai 2002 et ses arr�t�s royaux d'ex�cution, au greffe du tribunal de Commerce.
Le tr�sorier sera notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, du d�p�t des comptes au greffe du tribunal de Commerce ou � la Banque nationale de Belgique.
Art. 27 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par le secr�taire et � d�faut par le plus �g� des administrateurs.
Art. 28 : Le conseil d'administration d�lib�re valablement d�s que la moiti� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.
Art. 29 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. II peut notamment sans que cette �num�ration soit limitative et sans pr�judice de tous autres pouvoirs d�rivant de fa loi ou des statuts, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles et immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux de toute dur�e, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, conf�rer tous pouvoirs � des mandataires de son choix, associ�s ou non, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association, toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consign�es, ouvrir tous comptes aupr�s des banques et de l'office des ch�ques postaux, effectuer sur lesdits comptes toutes op�rations et notamment tout retrait de fonds par ch�que, ordre de virement ou de transfert ou tout autre mandat de paiement, prendre en location tout coffre en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, de la soci�t� des chemins de fer les lettres, t�l�grammes, colis, recommand�s, assur�s ou non, encaisser tout mandat-poste ainsi que toutes assignations ou quittances postales.
Art. 30 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � l'un de ses membres ou � un tiers associ�s ou non.
Art. 31 : Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journali�re sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident, et un administrateur, lesquels n'auront � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.
Art. 32 : Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.
Art. 33 : Les actes relatifs � la nomination o� � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de Commerce, dans le mois de sa date, en vue de leurs publications aux � Annexes du Moniteur belge �.
CHAPITRE 7 : Dispositions diverses
Art. 34 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�es g�n�rale statuant � la majorit� absolue des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.
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MOD2.2
Volet B - Suite
Art. 35 : L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�butera ce jour pour se cl�turer le 31 d�cembre 2012.
Art. 36 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, qui se tiendra le 15 janvier de chaque ann�e ou le jour imm�diatement suivant s'il s'agit d'un jour f�ri�.
Art, 37 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou fes liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une Suvre de bienfaisance. Ces d�cisions ainsi que les noms, professions et adresses du ou des liquidateurs seront publi�s aux annexes au Moniteur belge.
L'assembl�e g�n�rale de ce 12 mai est convenue, par vote unanime, de la composition du Conseil d'administration
1)FORGET David
2) THIRY Norman
3) GRAVET Aur�lie
4) GRAVET Dimitri
5) GRANDJEAN Nathalie
Les administrateurs ont d�sign�s en tant qualit� de
1.)Pr�sident : M. David FORGET
2.)Vice-pr�sident : M. Dimitri GRAVET
3.)Secr�taire : Mlle. Aur�lie GRAVET
4.)Tr�sorier ; M. Norman THIRY
5.)Membre effectif: Mlle. Nathalie GRANDJEAN
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Fait � Moyen, en autant d'exemplaires que de parties, le 12 mai 2012.
Sign� par: Tous les membres fondateurs
FORGET David GRAVET Dimitri GRAVET Aur�lie
GRANDJEAN Nathalie THIRY Norman
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
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