LES ECHOS DE LA SURE

Association sans but lucratif


Dénomination : LES ECHOS DE LA SURE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 633.504.327

Publication

14/07/2015
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I: j Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce 8!L!EGE, d«SoriP:El1FCNEAA le

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N° d'entreprise 32, 4 eatt " 3 2-1--

Dénomination

(en entier) : ASBL Les Echos de la Sûre

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : rue des tombelles 3 6640 Vaux sur Sûre

Objet de l'acte : constitution

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STATUTS .

Les soussignés: Lambrechts Pierre-Yves, Henrard 7éromc, Brasseur André, Brasseur

Jérémy, Brasseur Maxime, Henrard Michel, Lamoline Francine

tous de nationalité belge, sauf mention contraire

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont atetté les statuts comme suit :

Article 1

Dénomination

L'association est dénommée : ou en abrégé. Asbl Les Echos de la Sûre

Article 2

Siège social

Le siège social est établi à 6640 Vaux-sur-Sûre, 3 rue des Tombelles- .11 peut étee modifié par simple décision du Comité permanent.

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Article 3

Objet social

L'association a pour objet : animation musicale

L'association pourra organiser des voyages, des animations, des séminaires, des séjours, des stages, des colloques, des formations individuelles ou collectives, des congrès ou réunions rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

Pour amortir ses coûts, l'association pourra demander une rétribution aux associations ou sociétés tierces, pratiquer différentes prestations de services ou livraisons de biens, telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel de bureau, de documentation, de livres ou supports quelle qu'en soit Informe (écrite, informatique, électronique, multimédia, numérique, etc...)

L'association pourra faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou pouvant amener le développement ou en faciliter la réalisation.

L'association pourra prêter son concours et s'intéresser de manière généralement quelconque à des associations, entreprises ou organismes ayant un objet analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet.

Article 4

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Durée

L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Article 5

Membres

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

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Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Comité permanent.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés, par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association ainsi que tous les musiciens.

Les membres adhérents s'ëngagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci.

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Article 6

Démission

La démission des membres effectifs et des membres adhérents est régie par la loi. Le membre peut se retirer de l'association en adressant une lettre dont il justifie l'envoi au Comité permanent.

Statuts constitutifs

Article 7

Exclusion

Le Comité permanent décide des propositions d'exclusion des membres effectifs ou adhérents, à soumettre à la plus prochaine Assemblée générale, sur base des faits qui lui sont connus ou rapportés. Le membre menacé d'exclusion ale droit d'être préalablement entendu par le Comité permanent Le Comité permanent peut également suspendre un membre effectif ou adhérent pour la période qu'il estime justifiée.

Dans tous les cas, le Comité permanent doit motiver sa décision et le membre suspendu peut Interjeter appel, non suspensif, devant la prochaine Assemblée générale qui statue en dernier ressort à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés. Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu, ainsi que tes héritiers et ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

Article 8

Cotisations

Le comité permanent se réserve le droit d'instaurer une cotisation annuelle. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Les litiges relatifs au montant de la cotisation sont tranchés par l'Assemblée générale.

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Article 9

Comité permanent

L'association est administrée par un Comité permanent composé de trois membres effectifs, nommés par l'Assemblée générale. Leur mandat est de quatre ans. Le mandat débute le premier janvier après les élections et est renouvelable. Il prend fin par décès, démission ou révocation. Les prochaines élections auront lieu en novembre 2019.

Sauf mention contraire, le comité permanent prend ses décisions à la majorité simple des membres présents.

Un procès-verbal est rédigé par le Secrétaire et est signé par tous les membres présents. Chaque membre, présent ou absent, reçoit une copie de l'exemplaire original. L'original est destiné à être collé dans le registre des procès-verbaux. Les délibérations sont secrètes et des extraits sont communiqués aux personnes concernées.

Un rapport annuel d'activités est présenté à I'Assemblée générale par le Président et des extraits de procès-verbaux peuvent y être intégrés.

En cas de vacance d'un mandat, le Comité permanent peut, à la majorité simple des membres du Comité permanent présents ou représentés, nommer, à titre provisoire ad intérim, un membre du Comité permanent qui achève le mandat laissé vacant. Cette nomination doit être soumise à la ratification de la plus prochaine Assemblée générale.

Article 10

Nomination et pouvoir du Comité permanent

Le Comité permanent désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier. En cas de partage des voix au cours de la délibération, la voix du président est prépondérante.

Le Comité permanent a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Le Comité permanent gère l'association conformément à la loi. Tout ce qui n'est pas réservé par les présents statuts à la loi ou à l'Assemblée générale, est de la compétence du Comité permanent. Le Comité permanent nomme et révoque les membres du personnel et fixe leur rémunération.

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Article 11

Gestion Journalière

Les actes qui engagent l'association sont signés conjointement, sauf délégation spéciale du Comité permanent, par deux membres du Comité permanent dont le Président ou le Secrétaire qui n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions en justice tant en défendant qu'en demandant sont intentées et soutenues au

nom de l'association par le Comité permanent représenté, sauf dérogation expresse, parle Président.

Article 12

Responsabilité

Les membres du Comité permanent ne contractent aucune obligation personnelle en raison de leur fonction et ils ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat

Statuts constitutifs

Article 13

Assemblée générale

L'assemblée générale de l'association se réunit une fois l'an, en novembre, au siège de

l'association ou à tout autre endroit désigné par le Comité permanent dans la convocation.

Les convocations contiennent l'ordre du jour et elles sont faites parle Comité permanent et adressées au moins huit jours calendrier à l'avance. Elles sont signées parle Secrétaire au nom du Comité permanent et elles sont confiées par courrier simple à la poste ou par e-mail.

L'Assemblée générale est présidée parle Président ou à défaut par le membre du Comité permanent présent le plus âgé.

En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante sauf si la décision le concerne et dans ce cas, la voix du plus âgé des membres effectifs est prépondérante.

Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées et les procès-verbaux sont transcris ou collés dans un registre spécial et signés par le Président, le Secrétaire et les membres ou membres du Comité permanent qui le demandent. Des extraits en sont délivrés à tout membre ou aux tiers qui en font la demande en justifiant d'un intérêt légitime. Ils sont signés pour extrait conforme par le Secrétaire,

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Article 14

Règlement d'ordre intérieur

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Comité permanent à l'Assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Article 15

Exercice social

L'exercice social commence le premier janvier et se termine le trente et un décembre.

Le premier exercice débute le 25/06/2015 et se termine le 31/12/2015.

Article 16

Contrôle de gestion

La gestion de l'association est soumise au contrôle d'un commissaire désigné par l'Assemblée générale, qui est membre effectif de l'association. Les membres du Comité permanent ne peuvent être commissaires.

Article 17

Comptes et budgets

Les comptes annuels de l'exercice ainsi que le budget de l'année suivante seront soumis, chaque année, à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire.

Article 18

Dissolution

Si elle décide la dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne parla même assemblée un ou plusieurs liquidateurs chargés d'assurer la gestion et la liquidation de l'association dissoute.

L'Assemblée fixe leur pouvoir et leur rémunération.

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Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge



L'actif net, après liquidation et après impôts éventuels, sera affecté suivant la décision sans appel de la majorité simple des membres effectifs présents à l'assemblée de clôture de la liquidation..

Nominations

Les statuts étant arrêtés, I'Assemblée générale élit en qualité de membres du premier Comité permanent .Henrard Iérome(président), Lambrechts Pierre-Yves(secrétaire), Brasseur André(trésorier) qui acceptent.

Les membres du Comité permanent désignent en qualité de :

Président : Henrard Jérome

Secrétaire': Lambrechts Pierre-Yves

Trésorier : Brasseur André

qui aéceptènt.

Fait à Vaux-sur-Sûre, en six exemplaires, le 25ft612015.

Signatures

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HENRARD Jérome LAMBRECHTS Pierre-Yves

Président Secrétaire

Déposé en même l'acte de constitutió i

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Coordonnées
LES ECHOS DE LA SURE

Adresse
RUE DES TOMBELLES 3 6640 VAUX-SUR-SURE

Code postal : 6640
Localité : VAUX-SUR-SÛRE
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne