LES MENEURS DU PAYS DE HERVE, DE LA VALLEE DE LA SALM ET DE LA VESDRE

Dénomination : LES MENEURS DU PAYS DE HERVE, DE LA VALLEE DE LA SALM ET DE LA VESDRE

Forme juridique : Divers

N° entreprise : 838.425.339

Publication

22/08/2011

��ti Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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(en er iar) : Les meneurs du Pays de Herve, de la vall�e de la Salm et de la Vesdre

(en abr�g�) :

Forme ASBL

Si�ge : H�bronval, 51 6690 VIELSALM

Cs'ua de �' cte : Constitution d'une association sans but lucratif

L'association sans but lucratif est d�nom�e :

� Les meneurs du Pays de Herve, de la vall�e de la Salm et de la Vesdre ASBL �

Les statuts :

Les soussign�s :

" Mathieu BETTE, domicili� � Petit Rechain (4800 VERVIERS) Chemin du petit bois de Rechain num�ro 18 ;

" S�verine BOUCQUIAU, domicili� � H�bronval (6690 BIHAIN) H�bronval num�ro 51 ;

" Jean-Michel LAFONTAINE-SIMON, domicili� � H�bronval (6690 BIHAIN) H�bronval num�ro 51.

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2 mai 2002, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

Tdre I - D�nomination, si�ge social, but

Article 1 : L'association sans but lucratif est d�nom�e :

� Les meneurs du Pays de Herve, de la vall�e de la Salm et de la Vesdre ASBL �

Article 2 : Son si�ge social est �tabli dans l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne � H�bronval (6690 BIHAIN) H�bronval, 51 ; toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 : L'association � pour but la promotion du patrimoine du Pays de Herve, de la vall�e de la Salm et de la Vesdre ; plus particuli�rement la conduite du cheval de trait.

� M�me si il est encore pr�sent en for�t, le cheval de trait voit le nombre de ses effectifs en d�clin. Alors que celui-ci reste pour certains travaux, la solution �conomiquement rentable dans le respect de la nature et de l'environnement. Ce pr�judice s'accompagne du risque de le voir totalement dispara�tre de nos for�ts et avec lui les techniques de travail reconnues aux niveau international. Cette situation inqui�tante est d'une part proportionnelle � la m�canisation de plus en plus performante et bien ancr�e dans les mSurs actuelles, d'autre part, au grand �ge de la plupart de nos d�bardeurs Belges. �

C'est pour p�renniser ce savoir ancestral que l'association propose, aux jeunes (� partir de 6 ans) et aux moins jeunes de d�couvrir et mener le cheval de trait dans son ertironnement, dans le cadre

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MOD2.2

d'�v�nements culturels, scolaires, sportifs ainsi que lors de foires foresti�res, agricoles et culturelles.

L'ASBL peut �galement accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but. Elle poursuit la r�alisation de son but par tous moyens et notamment par l'organisation d'activit�s sportives r�guli�res ou non, la participation � des �v�nements sportifs et culturels, l'organisation d'animations dans les �coles et de rencontres conviviales, etc.

L'ASBL s'interdit toute immixtion dans des questions d'ordre politique, religieux, racial ou linguistique. Article 4 : L'association est constitu�e pour une dur�e Ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute en tout temps. Titre Il Membres - Cotisation

Article 5 : L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents. Le nombre de membres adh�rents est illimit�. Le nombre de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � 4. Seules les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les pr�sents statuts.

Article 6: Sont membres effectifs les soussign�s et toute personne physique ou morale qui adresse une demande �crite au Conseil d'administration ; celui-ci statuera sur leur demande et pr�sentera leur candidature � l'assembl�e g�n�rale suivante qui votera, � bulletins secrets.

Article 7 : Sont membres adh�rents : tous ceux qui participent aux activit�s de l'association et qui s'engagent � en respecter les statuts ainsi que les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 8 : Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant par �crit sa d�mission au conseil d'administration.

Est r�put� d�missionnaire: le membre effectif absent ou non excus� pour trois assembl�es g�n�rales.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des 213 des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association, Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni relev�, ni reddition de compte, ni apposition de scell�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 9 : L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilit� du conseil d'administration.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter, au si�ge social de l'association, le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au conseil d'administration.

Article 10 : Les membres effectifs et adh�rents ne sont astreints � aucune cotisation.

Titre III - Assembl�e g�n�rale

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs et pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou l'administrateur qu'il aura d�sign�.

Les membres adh�rents peuvent y �tre invit�s, mais ils n'ont pas le droit de vote.

Article 12: L'assembl�e g�n�rale est notamment comp�tente pour :

-la modification des statuts; x~a

t5.

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MOD 2.2 r

-la nomination et la r�vocation des administrateurs et des v�rificateurs aux comptes ;

-(et fixe, le cas �ch�ant, leur r�mun�ration);

-fa d�charge � octroyer aux administrateurs et v�rificateurs aux comptes;

-l'approbation des comptes et des budgets;

-la dissolution et l'affectation de l'actif �ventuel;

-l'exclusion de membres; leur admission, si les statuts le pr�voient;

-la transformation �ventuelle en soci�t� � finalit� sociale;

-tous les cas exig�s dans fes statuts.

Article 13 : Tous les membres effectifs sont convoqu�s, par le conseil d'administration, � l'assembl�e g�n�rale ordinaire, au moins une fois par an, au plus tard fin juin.

La convocation, envoy�e par courrier ou courriel au moins 8 jours avant, doit pr�ciser la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour.

Article 14 : L'assembl�e g�n�rale doit �tre convoqu�e par le conseil d'administration lorsque un cinqui�me des membres en fait la demande �crite. De m�me, toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour de l'assembl�e g�n�rale suivante.

Article 15 : Tous les membres effectifs ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale. Tout membre effectif peut se faire repr�senter par un autre membre effectif � qui il donne procuration �crite. Tout membre ne peut d�tenir qu'une procuration.

Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Article 16 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment � la loi du 27 juin 1921, adapt�e et modifi�e par la loi du 2mai 2002. Toute modification aux statuts ou d�cision relative � fa dissolution doit �tre d�pos�e, dans le mois de sa date, au greffe du tribunal de commerce pour publication aux Annexes du Moniteur belge.

Article 17 : Les convocations et proc�s-verbaux, dans lesquels sont consign�es les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire ou un autre administrateur. Us sont conserv�s dans un registre au si�ge de l'association et peuvent y �tre consult�s par tous les membres et par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci est accept�e par le conseil d'administration.

Titre IV - Conseil d'administration

Article 18 : L'association est administr�e par un conseil d'administration de trois membres au moins nomm�s et

r�vocables par l'assembl�e g�n�rale et choisis parmi les membres effectifs.

Le nombre d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale. Article 19 : La dur�e du mandat est fix�e � deux ans. Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 20 : Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, un vice; pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 21 : Le conseil d'administration se r�unit d�s que les besoins s'en font sentir. Il est convoqu� par le pr�sident ou � la demande de deux administrateurs au moins. En cas d'emp�chement du pr�sident, il est pr�sid� par l'administrateur qu'il aura

d�sign�. ~

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MOD 2.2

Q9c: s - Suite

Article 22 : Les d�cisions du conseil d'administration sont prises � la majorit� simple. En cas de partage des voix, la voix du pr�sident ou de son rempla�ant est d�terminante.

Article 23 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. 11 peut notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et g�rer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acqu�rir, �changer, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypoth�quer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer � tous droits, repr�senter l'association en justice, tant en d�fendant qu'en demandant il peut aussi nommer et r�voquer le personnel de l'association.

Toutes les attributions qui ne sont pas express�ment r�serv�es par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale seront exerc�es par le conseil d'administration.

Article 24 : Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilit�, d�l�guer la gestion journali�re de l'association � un de ses membres. Il en d�finira les t�ches.

Article 25 : Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par deux administrateurs au moins d�sign�s par le conseil d'administration agissant conjointement, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers.

Article 26 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ou � la repr�sentation ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat qu'ils exercent � titre gratuit.

Article 27 : Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des

personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux Annexes du Moniteur belge

Titre VI - Dispositions diverses

Article 28 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� simple des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s.

Article 29 : L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 d�cembre. Par exception, le premier exercice d�bute ce jour et se termine le 31 d�cembre 2011.

Article 30 : Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. L'assembl�e g�n�rale peut d�signer un v�rificateur aux comptes, nomm� pour deux ans, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Article 31 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera Un liquidateur, d�terminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite en faveur d'une association ayant un but similaire.

Article 32 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� parla loi du 27juin 1921, modifi�e et adapt�e par la loi du 2mai2002.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a d�sign� comme administrateurs:

" Mathieu BETTE, domicili� � Petit Rechain (4800 VERVIERS) Chemin du petit bois de Rechain num�ro 18 ; num�ro de registre national : 43082710742

" S�verine BOUCQUIAU, domicili� � H�bronval (6690 BIHAIN) H�bronval num�ro 51 ; num�ro de registre national : 91060415414

" Jean-Michel LAFONTAINE-SIMON, domicili� � H�bronval (6690 BIHAIN) H�bronval num�ro 51; num�ro de registre national : 82082914782

qui acceptent ce mandat.

Fait � Petit Rechain, le 30 juillet 2011. if en,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/08/2011- Annexes du Moniteur belge

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08/07/2015

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(en entier) : LES MENEURS DU PAYS DE HERVE, DE LA VALLEE DE LA

SALM ET DE LA VESDRE

(en abr�g�) '

Forme juridique : ASBL

Si�ge . H�bronval, 51 - 6690 BIHAIN

obtut c1a l'eo e : DEMISSIONS ET NOMINATIONS, MODIFICATION DE LA DENOMINATION, TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET MODIFICATION DES STATUTS

Par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale du 24 juin 2015, il a �t� pris les r�solutions suivantes

1, D�missions et 'nominations d'administrateurs

L'assembl�e d�cide d'accepter la d�mission de leur poste d'administrateur et de leur qualit� de membre

effectif de l'association, de Madame S�verine BOUCQUIAU et Monsieur Jean-Michel LAFONTAINE-SIMON.

L'assembl�e d�cide de nommer aux postes d'administrateurs

- Monsieur Mathieu BETTE, domicili� Chemin du Bois de Rechain, 18 � 4800 Petit-Rechain (NN 43.08.27-

107.42) qui accepte ce mandat � titre gratuit en renouvellement de son mandat conf�r� lors de la constitution

- Madame Claudine FRANCE, domicili�e Chemin du Bois de Rechain, 18 � 4800 Petit-Rechain (NN

45.06.26-154.53) qui accepte ce mandat � titre gratuit

- Madame Martine GILLIS, domicili�e Rue Docteur Heuse, 347 � 4870 Trooz (NN 61.02.18-196.74) qui

accepte ce mandat � titre gratuit

2. Modification de la d�nomination

L'assembl�e d�cide de modifier la d�nomination de l'asbl pour devenir : "Les Meneurs du Pays de Herve",

En cons�quence, � l'article 1, les mots "de la vall�e de la Salm et de la Vesdre" sont supprim�s.

3. Transfert du si�ge social

L'assembl�e d�cide de transf�rer le si�ge social � 4800 Petit Rechain - Chemin du Bois de Rechain, 18. En cons�quence, � l'article 2, les mots "dans l'arrondissement judiciaire de Marche en Famenne � H�bronval (6690 Bihain) H�bronval, 51" sont remplac�s par les mots "4800 Petit Rechain (Verviers) Chemin du Bois de Rechain, 18"

4. Modification des statuts

L'assembl�e d�cide �galement d'apporter les modifications suivantes :

Article 3 : But

Au premier paragraphe, les mots "de la vall�e de ta Salm et de la Vesdre" sont supprim�s.

A troisi�me paragraphe, les mots "(� partir de 6 ans)" sont remplac�s par les mots "� partir de 8 ans".

Article 10 : cotisations

Les membres effectifs et adh�rents peuvent �tre astreints au paiement d'une cotisation suivant d�cision du.

Conseil d'administration.

Article 19

Les mots"2 ans", sont remplac�s par les mots "6 ans".

Article 25 : Pouvoirs

Cet article est remplac� par le texte suivant ; "Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la

gestion journali�re, sont sign�s, soit par le pr�sident seul, soit par deux administrateurs agissant conjointement,

lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard de tiers."

Le Pr�sident du Conseil d'Administration,

Mathieu BETTE

Mentionner sur l� derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�seiter l'association, le fondation ou l'organisme � l'�gard das tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
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Adresse
Si

Code postal : 6690
Localité : VIELSALM
Commune : VIELSALM
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Divers

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