LES PAPILLONS DE SAINT-JACQUES, EN ABREGE : LES PAPIDJACS

Association sans but lucratif


Dénomination : LES PAPILLONS DE SAINT-JACQUES, EN ABREGE : LES PAPIDJACS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 840.729.880

Publication

14/11/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Dépareh au Greffe du

Tribunal de Conwrtet+ae

d'Aden. l0 3-1 OCT, 2011

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Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise :0$1f0 . q23. »$i7

Dénomination

(en entier) : Les Papillons de Saint-Jacques

(en abrégé) : Les Papidjacs

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Fraîchebois, 4a 6720 Habay

O jet de l'acte : Constitution de ('ASBL

Les soussignés, membres fondateurs

1.Henri Petit, Beige, né à Uccle le 17 mai 1959, domicilié à 6720 Habay, rue du Fraichebois, 4a ;

2.Isa belle Poncelet, Belge, née à Arlon le 13 mars 1967, domiciliée à 6720 Habay, rue du Fraichebois, 4a ; 3.Bemard Vanguers, Belge, né à Tunda (ex-Congo belge) le 3 décembre 1959, domicilié à 6820 Florenville, rue de Williers, 7 ;

4.Anne-Catherine Leman, Belge, née à Tournai le 6 juin 1964, domiciliée à 6870 Florenville, rue de Wilfiers, 7;

5.Michel Remberg, Belge, né à Haine-Saint-Paul le 28 mars 1963, domicilié à 7190 Ecaussinnes, boulevard de la Sennette, 46

ont convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée

et modifiée parla loi du 2 mai 2002, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre f  Dénomination, siège social, but

Article 1er : dénomination

L'association est dénommée « Les Papillons de Saint-Jacques », en abrégé « Les Papidjacs ».

Article 2 : siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement d'Arlon à 6720 Habay, rue du Fraichebois, 4a. Toute

modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point,

conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Article 3 : but

L'association a pour but d'offrir aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) une expérience forte et inoubliable

leur permettant de trouver une plus grande harmonie entre te corps, le coeur et l'esprit.

Elle poursuit la réalisation de son but par tous moyens et spécialement par l'organisation de grandes randonnées pédestres d'une durée typique de plusieurs jours ou plusieurs semaines_

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 : le RandoCHAR

L'association poursuivra ce que l'association de fait Les Papidjacs a déjà initié, à savoir la réalisation du RandoCHAR, véhicule unique à ce jour permettant aux PMR en chaise roulante de passer là où aucun autre véhicule ne pourrait passer, tout en restant dans leur propre chaise .

Pour ce faire, l'association fera appel au concours des mondes académique et industriel. Elle gardera un

intéressement, par exemple sous la forme de droit de propriété intellectuelle, dans la commercialisation du

RandoCHAR afin de constituer une source de revenus pour soutenir financièrement son but premier,

Article 5 : durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute en tout temps par

l'Assemblée Générale (AG).

Titre II  Membres

Article 6 : nombre

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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MOD2.2

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L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Le nombre de membres adhérents est illimité.

Article 7 : membres effectifs

Sont membres effectifs les membres fondateurs comparant au présent acte et toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au Conseil d'Administration (CA) et dont la candidature est acceptée par l'AG, à la majorité (hors abstentions) des deux tiers des membres présents ou représentés.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi et les présents statuts.

Article 8 : membres adhérents

Est membre adhérent toute personne physique ou morale qui adresse une demande écrite et motivée au

CA et dont la candidature est acceptée par le CA.

Les membres adhérents participent aux activités de rassociation et s'engagent à en respecter les statuts

ainsi que les décisions prises conformément à ceux-ci.

Article 9 : démission et exclusion

Tout membre effectif ou adhérent est libre de se retirer de rassociation en adressant par écrit sa lettre de

démission au CA.

Est réputé démissionnaire d'office

-tout membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du dernier rappel qui lui est adressé par recommandé ;

- tout membre effectif qui n'assiste pas ou ne se Fait pas représenter à deux AG consécutives

L'exclusion d'un membre adhérent est du ressort du CA. Sa décision motivée sera adressée au membre exclu par recommandé.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par rAG. Le CA peut cependant suspendre, jusqu'à décision de l'AG, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

L'exclusion d'un membre effectif requiert les conditions suivantes :

la convocation d'une AG où tous les membres effectifs doivent être convoqués ;

la mention dans l'ordre du jour de l'AG de la proposition d'exclusion avec la mention, au moins sommaire,

de la raison de cette proposition ;

- le respect des droits de la défense, c'est-à-dire l'audition du membre dont l'exclusion est proposée, si celui-ci le souhaite ;

- la décision de rAG doit être prise à la majorité (hors abstentions) des deux tiers des membres effectifs présents ou représentés mais aucun quorum de présence n'est exigé ; s'agissant d'une décision concernant une personne, celle-ci devra impérativement être prise par un vote secret.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni remboursement des cotisations versées.

Article 10 : registre

L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du CA.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du CA endéans les huit jours de la connaissance que le CA a eue de la ou les modifications intervenues.

Tous les membres effectifs peuvent consulter au siège social de l'association, le registre, ainsi que tous les

procès-verbaux et décisions de l'AG, du CA, de même que tous les documents comptables de l'association, sur

simple demande écrite et motivée adressée au secrétaire du CA.

Article 11 : cotisation

Les membres effectifs et adhérents sont tenus de payer une cotisation annuelle dont le montant est fixé par

l'AG.

Tdre Ill -- Assemblée Générale (AG)

Article 12 : composition

L'AG est composée de tous les membres effectifs. Les membres adhérents peuvent y être invités sur

décision du CA, mais ils n'ont pas le droit de vote.

L'AG ne peut se tenir sans la présence d'au moins un membre du CA.

L'AG est présidée par le président du CA ou, en cas d'absence, par l'administrateur désigné par lui ou, à

défaut, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 13 : pouvoirs

L'AG est le pouvoir souverain de l'association. Elle est compétente pour

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MOQ 2.2

la modification des statuts

la nomination et la révocation des administrateurs et des éventuels vérificateurs aux comptes dont elle fixe,

le cas échéant, la rémunération

la décharge à octroyer aux administrateurs et vérificateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la transformation éventuelle de l'association en société à finalité sociale

- la dissolution éventuelle de l'association

tous les cas exigés par les statuts

Article 14 : AG ordinaire

Tous les membres effectifs sont convoqués à l'AG ordinaire au moins une fois par an dans le second

trimestre de l'année civile. L'AG ordinaire est convoquée par le CA, par courrier ou courriel, au moins huit jours

avant la date de celle-ci.

La convocation doit reprendre la date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour. Toute proposition signée par un

cinquième des membres effectifs transmise au CA au moins quinze jours avant la date de l'AG, doit être ajoutée

à l'ordre du jour préparé par le CA.

Le CA peut inviter toute personne de son choix à tout ou partie de l'AG ordinaire en qualité d'observateur. Article 15 : AG extraordinaire

Une AG extraordinaire peut être convoquée à tout moment par le CA ou sur demande écrite d'au moins un cinquième des membres effectifs.

Toutes les autres dispositions pratiques concernant l'AG ordinaire restent d'applications pour une AG extraordinaire.

Article 16 : vote

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'AG ordinaire ou extraordinaire. Tout membre effectif peut se faire représenter par un autre membre effectif à qui il donne une procuration écrite. Tout membre ne peut disposer que d'une seule procuration.

Les décisions sont prises à la majorité simple (hors abstentions) des voix présentes ou représentées, sauf le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du président de l'AG est prépondérante.

Le vote s'effectue à main levée sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents

statuts.

Article 17 : modification des statuts

L'AG ne peut valablement délibérer sur la modification de statuts que conformément à la loi du 27 juin 1921,

adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

En particulier, il faut que

- les modifications proposées soient reprises à l'ordre du jour

- I'AG réunisse au moins les deux tiers des membres effectifs, présents ou représentés

- la décision de modification soit prise à la majorité (hors abstentions) des deux tiers des voix présentes ou représentées pour un article quelconque, à la majorité (hors abstentions) des quatre cinquièmes pour l'article 3 décrivant le but de l'association

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours calendrier après la première réunion.

Article 18 : transformation et dissolution

L'AG ne peut délibérer au sujet de la transformation de l'association en société à finalité sociale, ou au sujet de la dissolution de l'association, que dans les mêmes conditions que celles relatives à la modification de l'article 3 décrivant du but de l'association.

Article 19 : procès-verbal

Les convocations et procès-verbaux, dans lesquels sont consignées les décisions de l'AG avec le résultat des votes, sont signés par le président de l'AG et le secrétaire ou un autre administrateur, et conservés dans le registre de l'association.

Titre IV  Conseil d'Administration (CA)

Article 20 : composition

L'association est administrée par un CA de trois membres minimum, nommés par l'AG et choisis parmi les membres effectifs. Le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre des membres effectifs.

Le CA choisit parmi ses membres un président, un secrétaire et un trésorier.

Le CA est présidée par le président du CA ou, en cas d'absence, par l'administrateur désigné par lui ou, à

défaut, par le plus âgé des administrateurs présents

Article 21 : durée du mandat

La durée du mandat est fixée à deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles indépendamment du

nombre de mandats déjà accomplis.

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LAG peut révoquer un administrateur en cours de mandat.

En cas de vacance d'un mandat, suite à une révocation ou toute autre raison, I'AG peut nommer à titre provisoire un administrateur remplaçant qui achèvera le mandat de l'administrateur remplacé.

Artide 22 : pouvoirs

Le CA a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association, en particulier, et par exemple, le Directeur Général.

Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l'AG seront

exercées parle CA.

Article 23 : Directeur Général (DG)

De façon facultative, le CA peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à un

DG. Le DG doit être un administrateur ou un membre effectif de l'association ne faisant pas partie du CA.

Le CA déterminera la durée du mandat et la rémunération éventuelle du DG.

Article 24 : responsabilité

Les administrateurs et le DG ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne

sont responsables que de l'exécution de leur mandat. A l'exception éventuelle du DG, les administrateurs

exercent leur mandat à titre gratuit.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par deux

administrateurs au moins, ou par le DG et un administrateur au moins.

Article 25 : réunion du CA

Le CA se réunit dès que le besoin s'en fait sentir. Il est convoqué par le président du CA ou à la demande

de deux administrateurs au moins.

Le DG éventuel peut aussi être convoqué à la demande du CA.

Le CA ne peut valablement se réunir et délibérer qu'en la présence d'au moins deux tiers des administrateurs.

Dans un souci de pragmatisme, aucune procédure formelle ne sera prévue concernant la convocation et l'ordre du jour, à l'exception des dispositions reprises à l'article 27 concernant le procès-verbal du CA.

Article 26 : vote

Tous les administrateurs ont un droit de vote égal au CA. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur à qui il donne une procuration écrite. Les procurations n'entrent pas en ligne de compte pour le calcul du quorum des présences défini à l'article précédent. Tout administrateur ne peut disposer que d'une seule procuration. Le DG éventuel qui ne serait pas un administrateur dispose d'une voix consultative seulement.

Les décisions sont prises à la majorité simple (hors abstentions) des voix présentes ou représentées, sauf le

cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, la voix du

président du CA (ou de son représentant) est prépondérante.

Le vote s'effectue à main levée sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents

statuts.

Article 27 : procès-verbal

Les procès-verbaux, dans lesquels sont consignés les ordres du jour et les décisions du CA avec le résultat

des votes, sont signés par le président du CA (ou son représentant) et le secrétaire ou un autre administrateur,

et conservés dans te registre de l'association

Article 28 : Moniteur belge

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonctions des administrateurs et, le cas échéant, du

DG, sont déposés au greffe du tribunal de commerce, dans le mois de sa date, en vue de leur publication aux «

Annexes du Moniteur belge ».

Titre V  Dispositions diverses

Article 29 : exercice social

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre sauf le 1er exercice qui débute

ce jour et se termine le 31 décembre 2012.

Article 30 : compte et budget

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'AG par le CA, au plus tard dans le second trimestre de l'année civile.

Article 31 : omissions

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts est réglé par la toi du 27 juin 1921,

modifiée et adaptée par la loi du 2 mai 2002.

MOD 2.2

Voet - Suite

L'AG de ce jour a désigné comme administrateurs :

Réservé

au

Moniteur

belge

r

1.Henri Petit, membre fondateur

2.Isabelle Poncelet, membre fondateur

3.Michel Hemberg, membre fondateur

4.Bemard Vanguers, membre fondateur

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président : Henri Petit

Secrétaire : Isabelle Poncelet

Trésorier : Michel Hemberg

LAG de ce jour a fixé à 20¬ la cotisation annuelle des membres effectifs.

Fait à Habay, le 28 octobre 2011

Henri Petit, administrateur

Mentionner sur la dernière page du Volet e : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

A.. Iseran " Pane, et cinnab,Iro

30/06/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte '

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©~pozè au Greffe du Tribunal de Commerce

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Greffe

N° !'entreprise : 0840.729.880

Dénomination

(en entier) : Les Papillons de Saint-Jacques

(en abrégé) : Les Papidjacs

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue du Fraîchebois, 4a, 6720 Habay

°bletde l'acte : modification des statuts (article 2 et 4), et nomination nouveau membre du CA

Article 2 : siège social

Son siège social est établi dans l'arrondissement d'Arlon à 6720 Habay, rue du Fraîchebois, 4a. Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce point, conformément à la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002.

Le nouveau siège social est établi dans l'arrondissement d'Arlon à 6723 Nantimont, rue des Aunés, 27.

Article 4 : le RandoCHAR

L'association poursuivra ce que l'association de tait Les Papidjacs a déjà initié, à savoir la réalisation du, RandoCHAR, véhicule unique à ce jour permettant aux PMR en chaise roulante de passer là où aucun autre; véhicule ne pourrait passer, tout en restant dans leur propre chaise

Le RandoCHAR a été rebaptisé en le Papidjac (marque déposée dans les 28 pays de l'Union Européenne)

Nomination de Mr Julien Lecointre domicilié à 6720 Virton, rue Albert ler, nou 1, comme nouveau membre du CA (voir Formulaire 2)

Décision de ces trois modifications lors de l'AG du 18 juin 2015 à Virton

Signé (au verso) par Henri Petit, Président du CA

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LES PAPILLONS DE SAINT-JACQUES, EN ABREGE : …

Adresse
RUE FRAICHEBOIS 4A 6720 HABAY

Code postal : 6720
Localité : Habay-La-Neuve
Commune : HABAY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne