LES SAGLES HERBEUMONTOIS

Dénomination : LES SAGLES HERBEUMONTOIS

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 558.882.326

Publication

19/08/2014

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MOD 2.2

oie Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier) ; "Les Sagl�s Herbeumontois"

(en abr�g�) :

Forme juridique ; Asbl

Si�ge : rue du Ch�teau 19 - 6887 Herbeumont

Oblat de l'acte : Constitution - Statuts

� Les Sagl�s Herbeumontois �

Association sans but lucratif

rue du Ch�teau 19 - 6887 Herbeumont

Constitution - Statuts

L'an deux mille quatorze, le 8 mars, les soussign�s :

-Henry Mathieu, domicili� rue du Ch�teau 1 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 20/05/1981. -Lep�re Geoffrey, domicili� rue de la Plite 6 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 15/10/1984. -Puffet St�phane, domicili� Le Terme 1 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 2310511978.

-Timmermans Laurent, domicili� rue de la Pl�te 4 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 13/05/1975.

-Rousseaux Fr�d�ric, domicili� rue de la Roche 40b � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 29/0411973,

-Lesire Fabrice, domicili� rue de la Hulette 5 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 04/06/1969 -Wyckmans Boris, domicili� rue de la Roche 36 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 2110311989. -Leroy Val�rie, domicili�e rue de la Plite 4 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n�e le 07/08/1975.

-Rossion Jean, domicili� rue de la voie du four 12 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le

06/01/1953.

-Lep�re Jonas, domicili� rue de la Pl�te 29 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 12/06/1990.

-Piquard Alain, domicili� rue du Bravy 25 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 17/05/1989.. -Loth Ludovic, domicili� rue Liebin 2b10 � 7110 Houdeng Aimeries, de nationalit� belge, n� le 01/04/1983.

-Lep�re Kateline, domicili�e rue des Ponts 18b � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n�e le 0510411986. -Maquet Laurence, domicili�e rue Champs Simon 40e � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n�e le 17/12/1979.

-Ansay Val�rie, domicili�e rue Plannois 22 � 6887 Herbeumont, de nationalit� belge, n�e le 11/11/1973. -Ansay S�bastien, domicili� rue Champs Simon 40c � Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 18/06/1980. -Delcourt Bernard, domicili� des Conques 5 � Herbeumont, de nationalit� belge, n� le 09/09/1971, -Kemkem Laura, domicili�e rue de la Pl�te 6 � Herbeumont, de nationalit� fran�aise, n�e le 27/11/1980. -Collignon Nathalie, domicili�e rue du Termes 1 � Herbeumont, de nationalit� belge, n�e le 1210611976. -Wyckmans Charline, domicili�e rue de la Roche 36 � Herbeumont, de nationalit� belge, n�e le 26/10/1990.

d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, et dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE I D�nomination, si�ge social et dur�e

Article 1 er - L'association prend pour d�nomination : � Les Sagl�s Herbeumontois �.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Article 2 -- Son si�ge social est �tabli rue du Ch�teau 19 6887 Herbeumont, dans l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau.

Article 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e.

TITRE Il - Objet et But social

Article 4 -- L'association a pour but l'animation de tout type de public au travers l'organisation

d'�v�nements socio-culturels, touristiques, d'animations, de rencontres, de promotion, sportifs, ..,

Elle vise � renforcer la coh�sion et l'int�gration sociale au travers de son action.

Elle a pour objet, notamment, l'organisation de kermesses, de journ�es th�matiques pour les enfants,

d'animations touristiques, d'�v�nements sportifs, d'�v�nements culturels...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et elle poursuit la

r�alisation de son objet par tout moyen. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit�

similaire � son but.

TITRE 111- Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Article 6 .- Sont membres effectifs

1)les comparants au pr�sent acte ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration et qui est

admis ensuite par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de

l'association.

Article 7 Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fond social.

Article 9 Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 11 -- Les membres effectifs et adh�rents peuvent �tre astreints � un droit d'entr�e, ou une cotisation. Cette cotisation est fix�e par le Conseil d'administration et elle ne peut �tre sup�rieure � 500 euros.

TITRE IV Assembl�e g�n�rale

Article 12 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sort notamment r�serv�es � sa comp�tence : les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la r�vocation des administrateurs, le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e, la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, les exclusions de membres, la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale, toutes les hypoth�ses o�, les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du premier semestre qui suit la cl�ture des comptes.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Article 15 Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par courrier ordinaire, par courrier �lectronique ou tout autre moyen comme les r�seaux sociaux. Le courrier est adress� huit jours au moins avant l'assembl�e g�n�rale.

La convocation mentionne le jour, l'heure, l'ordre du jour et le lieu de la r�union.

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Article 16 Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. Seuls les membres effectifs ont le droit de vote, Chacun d'eux dispose d'une voix.

En cas d'emp�chement d'un membre il peut se faire remplacer par un autre membre sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 17 L'Assembl�e g�n�rale peut �tre pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou par un administrateur rempla�ant.

Article 18. -- L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer quel que soit le nombre des membres

pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts.

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� simple des votes r�guli�rement

exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19 - L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20 -- Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE V - Conseil d'administration

Article 21 L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e, et en tout temps r�vocable par elle.

Article 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le conseil d'administration.

Article 23 Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un Tr�sorier, un Conseiller et/ou un Secr�taire, En cas d'emp�chement du Pr�sident ses fonctions sont assum�es par un Vice-Pr�sident et/ou un Conseiller.

Article 24 Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident, le Secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par courrier ordinaire, courriel et/ou par r�seaux sociaux, au moins huit jours avant le conseil d'administration. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Le Conseil d�lib�re valablement quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix. En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, contresign�es par le Pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.

Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale.

En cas d'emp�chement d'un administrateur il peut se faire remplacer par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 26 Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation

compos� d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou � un ou plusieurs tiers � l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Article 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 28 Un administrateur est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition,

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Volet B - Suite

Article 29 Le conseil peut d�l�guer sous sa responsabilit� la gestion journali�re de l'association avec usage de la signature y aff�rent � l'un ou plusieurs de ces membres � un tiers, s'ils sont plusieurs ifs agissent conjointement. A d�faut la gestion journali�re de l'association est assur�e par un administrateur.

TITRE VI R�glement d'ordre int�rieur

Article 30 -- Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � fa majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s,

TITRE VII Dispositions diverses

Article 31 L'exercice social commence le 1erjanvier pour se terminer le 31 d�cembre.

Article 32 Le compte de l'exercice �coul� ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement des documents,

Article 33 L'Assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Article 34 En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une association qui poursuit un but similaire et � des fins d�sint�ress�es,

Article 35 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant !es associations sans but lucratif.

TITRE VIII Disposition transitoires

Par exception � l'article 32, le premier exercice d�butera le 8 mars 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2014.

L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs, pour une dur�e ind�termin�e :

-Henry Mathieu.

-Lep�re Geoffrey.

-Puffet St�phane.

-Timmermans Laurent.

-Rousseaux Fr�d�ric.

-Wyckmans Boris.

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs se r�unissent imm�diatement en conseil et d�signent � l'unanimit� pour la dur�e de leur mandat :

Pr�sident : Henry Mathieu

Vice-Pr�sident : Lep�re Geoffrey

Tr�sorier : Timmermans Laurent

Secr�taire : Rousseaux Fr�d�ric

Conseiller : Puffet St�phane

Conseiller : Wyckmans Boris

Ils d�signent un d�l�gu� � la gestion journali�re et � la repr�sentation de l'association :

Fait � Herbeumont, le 8 mars 2014 en 9 exemplaires.

"D�pos� en m�me temps : un acte de constitution du 8 mars 2014"

Puffet St�phane Henry Mathieu

Administrateur - Conseiller Administrateur - Pr�sident

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Coordonnées
LES SAGLES HERBEUMONTOIS

Adresse
RUE DU CHATEAU 19 6887 HERBEUMONT

Code postal : 6887
Localité : HERBEUMONT
Commune : HERBEUMONT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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