LES ZIPPERS BATTEURS DE L'ATTERT, EN ABREGE : LES ZBA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
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Dénomination : LES ZIPPERS BATTEURS DE L'ATTERT, EN ABREGE : LES ZBA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 526.956.656

Publication

02/05/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise :afi.tb ,956. 656

Déposé au Cseffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, le 1 9 AVR. 2013

11111.1111110

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : "Les Zippers Batteurs de l'Attert"

(en abrégé) : "Les ZBA"

Forme juridique : Asbl

Siège : rue des Fagnes 123 - 6717 Grendel

Objet de l'acte : Constitution - Statuts

L'an deux mille treize, le 22 mars, les soussignés :

1.Lemaître Jacquy, domicilié au 253 rue de l'or 6717 Nothomb, de nationalité belge, né le 23/05/46. 2.Dessoy Frank, domicilié au 233 chemin des Tilleuls 6717 Nothomb, de nationalité belge, né le 17102178. 3 Thill Christophe, domicilié au 33 rue A. Kreides 6700 Toernich, de nationalité belge, né le 22/04/86. 4.Sibenaler Daniel, domicilié au 119 rue des Fagnes 6717 Grendel, de nationalité belge, né le 20108165, 5.Sibenaler Kevin, domicilié au 119 rue des Fagnes 6717 Grendel, de nationalité belge, né le 13/05195, 6.Krier Xavier, domicilié au 128 Côte Rouge 6717 Metzert, de nationalité belge, né le 01107187, ZThill Jean-Jacques, domicilié au 33 rue A. Kreides 6700 Toernich, de nationalité belge, né le 20/11/51.

déclarent constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I - Dénomination, siège social et durée

Art. 1 - L'association prend pour dénomination : « Les Zippers Batteurs de l'Attert ». En abrégé, l'association peut prendre l'appellation de : « Les ZBA »

Art. 2  Son siège social est établi au 123 rue des Fagnes 6717 Grendel, dans l'arrondissement judiciaire d'Arion, Il pourra être transféré par décision de l'assemblée générale délibérant dans les conditions prévues pour la modification des statuts.

Art, 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE Il  Objet et But

Art, 4 -- L'association a pour but la création d'un musée de la vie rurale et agricole. Elle a pour objet de sensibiliser le public et de lui faire découvrir les métiers d'Antan par le biais d'évènements divers comme la plantation de pommes de terre, l'arrachage de pommes de terre, la fête des foins, la fête du bols, la fête des blés, la promotion de produits du terroir et des marchés artisanaux, la concentration de tracteurs, de machines agricoles anciennes, l'organisation de repas du terroir, de barbecue, la vente d'objets à l'effigie du club, ... Elle poursuit la réalisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette énumération soit limitative, par l'organisation d'évènements touristiques, socio-culturels, d'animations, de rencontres et de, promotion se rapportant à son objet,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE Ili -- Membres

Art. 5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls fes membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et.les présents statuts,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter (-association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2.2

Sont membres effectifs

Les comparants au présent acte, les personnes admises ultérieurement en cette qualité par le conseil

d'administration statuant à la majorité des deux tiers.

Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Sont membres adhérents les personnes qui, désirant aider l'association et la soutenir dans ce projet s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité des deux tiers.

Art. 6  Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier. L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par ['assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. L'exclusion d'un membre adhérent peut être prononcée par le conseil d'administration statuant à la majorité simple, Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, [es membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fixé par le conseil d'administration sans pouvoir être supérieur à 500 euros.

TITRE IV Assemblée générale

Art. 8 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association, Elfe est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, parle plus ancien des administrateurs présents.

Art. 9 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence

Les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la révocation des administrateurs, la décharge à octroyer aux administrateurs, le cas échéant, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, les exclusions de membres, la transformation de l'association en société à finalité sociale, toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

Art. 10  11 doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du 1er semestre qui suit la clôture des comptes.L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par courrier ordinaire ou courrier électronique, signé par le président ou un administrateur, adressé huit jours au moins avant l'assemblée. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et [e lieu de la réunion.Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour. Sauf dans les cas prévus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20 (dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 11 - Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui ne puisse être porteur de plus d'une procuration. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où i[ en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts, Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 12 - Les décisions de ['Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président ou un administrateur.

Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation,

TITRE V  Conseil d'administration

Art. 13  L'association est dirigée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps révocables par elle, Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assemblée générale elle-même ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Toutefois, tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

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MOp 2.2

Art 14  La durée du mandat est de 4 ans. Les administrateurs sortant sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qu'il remplace.

Art 15  Le conseil peut désigner parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou, à défaut, par le plus ancien des administrateurs présents,

Art 16  Le conseil se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à ia demande d'un administrateur. Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées. Un administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Art 17  Les décisions du conseil sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président ou un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions prévues à l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art 18  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art 19  Le conseil peut déléguer, sous sa responsabilité, la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature y afférente, à l'un ou plusieurs de ses membres ou à un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement.

Art 20  Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par ie conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Art 21  Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art 22 -- Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE VI  Règlement d'ordre intérieur

Art 23  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles.

TITRE VII  Exercice social, Comptes et budgets

Art 24 - L'exercice social de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la fondation, le 22 mars 2013 pour se terminer le 31 décembre 2013.

Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et les soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

TITRE VIII  Dissolution et liquidation

Art 25 -- Sauf dissolution judiciaire, seule l'assemblée générale peut prononcer la dissolution de l'association conformément à l'article 20 de la loi du 27 juin 1921. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art 26  Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, après l'apurement des dettes, l'actif net sera affecté à une autre organisation qui poursuit un but similaire.

TITRE IX : Dispositions diverses

Art 27  Tout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifié par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif.

Moo 2.2

Volet B - Suite

TITRE X : Dispositions transitoires

L'assemblée générale réunie à ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

1. M. Lemaître Jacquy

2. M. Dessoy Frank

3. M. Thill Christophe

4, M. Sibenaler Daniel

5. M. Sibenaler Kevin

6. M. Krier Xavier

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Lemaître Jacquy

Vice-président : Sibenaler Daniel

Trésorier : Krier Xavier

Trésorier adjoint : Sibenaler Kevin Secrétaire : Thill Christophe

Secrétaire adjoint : Dessoy Franck

Fait à Grendel, le 22 mars 2013 en 9 exemplaires.

Lemaître Jacky Sibenaler Daniel Krier Xavier Sibenaler Kevin

Thill Christophe Dessoy Franck Thill Jean-Jacques

"Déposé en même temps : acte de constitution du 22 mars 2013"

Réservé

au

Moniteur

belge

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,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES ZIPPERS BATTEURS DE L'ATTERT, EN ABREGE …

Adresse
RUE DES FAGNES 123 6717 ATTERT

Code postal : 6717
Localité : ATTERT
Commune : ATTERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne