L'ESSENCE DE L'ETRE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ESSENCE DE L'ETRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 631.834.343

Publication

17/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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III

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

de Liège, division Arlon le 0 8 JUIN 2015

N0 d'entreprise :0 43-1'. S.3 T " 3T ~

Dénomination

(en entier) : L'Essence de l'Etre

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 35, rue des Champs, 6791 Athus

Obiet de Pacte : Constitution

ACTE DE CONSTITUTION

ASBL « L'Essence de t'Être »

Les soussignés ;

-MOPTY Elodie, née à Messancy le 13 juillet 1982, domiciliée à la rue des champs 35, à 6791 Athus, sous

le numéro de registre national 82.07.13-072.48.

-MOPTY Gustave, né à Luxembourg le 6 mars 1955, domicilié à la rue des champs 35, à 6791 Athus, sous

le numéro de registre national 55.03.06-199.21,

-SCHILTZ Raymonde, née à Luxembourg le 11 mai 1955, domiciliée à la rue des champs 35, à 6791 Athus,

sous le numéro de registre national 55.05.11-150.31.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Dénomination, siège social, but, objets

Art. 1 : l'association est dénommée « L'Essence de l'Être ».

Art. 2 : son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire du Luxembourg, à l'adresse suivante: 35

rue des Champs, 6791 Athus.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 3 ; l'association a pour but de créer une plate-forme internationale d'Education permanente gratuite dans les 12 activités premières de l'homme (eau-agriculture-élevage-alimentation-bâtiment-énergie-véhicule-habillement-santé-communication-sport-art) destinée à former à l'interactivité tous tes citoyens-consommateurs défavorisés pour qu'ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un esprit Clanic, éthique, civique et écologique pour, à terme, remplacer au niveau mondial les services et les produits de qualité et de propreté écologique médiocres ou de traçabilité inconnue par des services et des produits de qualité, propres, traçables, plus innovants et de coût de fabrication minimum conçus, fabriqués et distribués gratuitement par les organismes associatifs.

L'association a principalement comme zone géographique d'activités : la Belgique, et accessoirement, le Luxembourg et la France.

L'association a pour objets :

-L'octroi des services et des formations dans le domaine de la santé et du bien-être, de l'éducation (apprendre à apprendre), des langues vivantes, de la nature et de l'environnement, de la construction, de la culture et des voyages, ainsi que des arts (littérature, dessins, audio-visuel, peinture, danse...) aux particuliers, aux associations et aux entreprises sélectionnées par l'association, destinés à leur fournir la compétence et l'expérience nécessaires à leur développement,

-Le suivi d'une formation permanente auprès d'autres organismes associatifs pour développer ses compétences.

L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

M0D 2.2

Membres

Art. 4 : l'association est composée de trois membres effectifs.

Aucun autre membre effectif n'est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour que

l'association puisse exercer librement ses activités.

Art 5 : tout citoyen-consommateur peut être admis comme membre adhérent.

L'admission est votée à l'unanimité parle conseil d'administration.

Art. 6 : tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes.

Art. 7 : les membres ne payent pas de cotisations sauf si la loi les y contraint dans l'exercice de leurs activités.

Assemblée générale

Art. 8 : l'assemblée générale est composée de trois membres et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 9 : les attributions de l'assemblée générale sont :

-de modifier les statuts

-de nommer et révoquer les membres et les administrateurs

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets

-de dissoudre l'association

-d'autoriser le conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

-de décider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association

-de nommer le cas échéant les commissaires

-de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.

Art. 10 : tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois par an par le président du conseil d'administration durant le premier trimestre de l'année civile par lettre ordinaire huit jours francs avant la date de celle-ci. La convocation précise la date, le lieu et l'ordre du jour.

Art. 11 : l'assemblée générale est convoquée lorsqu'un des trois membres en fait la demande écrite. Toute proposition signée par un des trois membres est portée à l'ordre du jour.

Art. 12 : tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à l'unanimité.

Art. 13 : les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale sont signés par les deux administrateurs.

Ils sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres ou par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Conseil d'administration

Art. 14 : l'association est administrée par un conseil d'administration de deux membres composé d'un président et d'un secrétaire-trésorier.

Art 15 : te conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs pour l'administration et la gestion de l'association.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, acoepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant,

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 16 : les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président.

Art. 17 : l'association par le biais du président est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

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MbiJ 2.2

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit. Toutefois, si les possibilités financières de I'ASBL le permettent, une rémunération pourra être accordée à un administrateur en fonction de ses qualifications, de son expérience, de ses prestations et de sa disponibilité. La décision y compris le montant des émoluments, sera prise parle conseil d'administration,

Dispositions diverses

Art. 18 : l'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre,

Art. 19 : lorsque l'association se trouve dans les conditions prévues par la loi, l'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art. 20 : en cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera que l'actif net de l'avoir social sera affecté à I'ASBL « D'ores et déjà ».

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

-Gustave MOPTY

-Raymonde SCHILTZ

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

-Président : Gustave MOPTY

-Secrétaire-trésorier: Raymonde SCHILTZ

Fait à Athus en deux exemplaires le 8juin 2015

Gustave MOPTY

Président

Coordonnées
L'ESSENCE DE L'ETRE

Adresse
RUE DES CHAMPS 35 6791 ATHUS

Code postal : 6791
Localité : Athus
Commune : AUBANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne