LOSANGE

Association sans but lucratif


Dénomination : LOSANGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 453.980.883

Publication

09/12/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

i u

uu

1 18 129*





DC=pesé tas Greffe du Tribunal &aroe

d'Afton, le Nov. 2013

dellikab

Greffe

N° d'entreprise +.D 453.980.883

Dénomination

(en entier) : LOSANGE

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège: rue de Luxembourg 4 - 6720 Habay-La-Neuve

Objet de 1'Comte : Modification du Conseil d'administration

Cessation ÷ nomination d'administrateurs

Par l'Assemblée générale du 28 juin 2013, le conseil d'administration de Losange asbl a été désigné.

1. Cessation de fonctions

FRASELLE DAVID

LAMBOTTE Sébastien

PEMMERS Albert

PEMMERS Jean-Marc

PINSON Vincent

PIRSON Jean-Pierre

NIVELET Benoit

ABSIL Ingrid

HENRARD David

IBRAHIMI Abderrahman

LAMAND Frédéric

NATALIS Denis

TOUSSAINT Thierry

PAUL Coraline

HUBERT David

2. Nominations

Doriane Coupez : rue de Horlai 7 - 6820 Florenville

Christian Créer: rue de Mesnil 21 -6813 Fresnois

William E3aens: rue de la Sapinière 13 - 6700 Mon

4.Composition du nouveau Conseil d'administration

Doriane Coupez, Secrétaire

Christian Créer, Président

William Baens, Trésorier

Doriane COUPEZ,

Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/01/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Man 2.2

Déposé au Greffe tau Tribunal da Commerce

d'ARLON. ~~ Z s DEC. 2011

jour desarócrv" '+n.

Le Gretfler en Ch-

...r~..ï. ~~~

IUIllhI IYlllm ICI Ill11nl

*12006524*

27 0453.980.883

(MI ti . = LOSANGE

Association sans but lucratif Lenclos 150 - 6740 Etalle

' _.:~" ~ ~

: Modifications des statuts, changement du siège social et modifications du conseil d'adminstration

Par l'assemblée générale de Losange du 11 septembe 2011, une modification des statuts de Losange ASBL

a été approuvée.

Suite à cette modification, voici la publication des statuts coordonnés de la présente association:

Entre: Benoît Bechet, instituteur, rue d'Hoffschmidt, 6720, Habay-la-Neuve;

Luc Bechoux, étudiant, rue du Routy 5, 6717 Heinstert;

Christian Creer, licencié communications sociales, Grand-Rue 20, 6860 Léglise;

Denise Delrée, rue Rochefort 170, 5590 Leignon;

Claire de Pierpont, sociologue, rue Lenclos, 6740 Etalle;

J.-Pol Dussard, professeur, rue Bellefontaine 57, 6740 Etalle;

Dominique Gaul, gérant de banque, rue de la Creux 13, 6720 Habay la-Neuve;

Claude Guillaume, facteur, rue de Virton 165, 6740 Etalle.

Albert Lamand, employé de banque, place de Midi 50,6743 Buzenol;

Frédéric Lamand, étudiant, rue M. Grévisse 76. 6724 Ruiles;

Jacques Leemarts, assistant social, square de la Lys, 6700 Arlon;

Jacques Legrand, directeur PMS, rue Violettes 18, 6700 Arlon;

J-Pierre Lemmens, architecte, rue Lambert 28; 4430 Ans (Xhendre mael);

Luc Martin, directeur internat, rue du Vingt-Quatre Août, 6724 Houdemont;

Bernard Otoul, sans profession, rue Joseph Weicher, 6740 Villers-sur Semois;

J-Marc Penmers, employé de banque, rue Thiaurnont Ibis, 6700 Heinsch;

Vincent Pinson, étudiant, rue de la Gare 62, 6720 Habay-la-Neuve;

Jean-Pierre Pirson, professeur, rue Lenclos 103D, 6740 Etalle;

Didier Rasch, animateur Infor-Jeunes, rue Saint-Laurent 9, 6700 Arlon;

Claire Ruwet-Jec, assistante sociale, rue d'Achet 59, 5362 Achet;

Jocelyne Schoovaerts, professeur, rue Lombert 28, 4430 Hhendremael;

Michel Toussaint, directeur d'école, rue des Sports, 7110 Strépy-Bracquegnies;

Philippe Yande, comptable, rue Bellefontaine, 6740 Sainte-Marie-sur- Semois ;

il a té convenu de constituer l'association, dont les statuts suivent.

I. Dénomination

Article 1er. L'association est dénommée : « Losange ».

Son siège social est établi rue de Luxembourg 4, à 6720 Habay-la-Neuve. (arrondissement judiciaire

d'Arlon). Il peut être transféré, par décision de l'assemblée générale, dans tout autre lieu.

II, Objet

Art. 2. Donner les moyens aux jeunes sans distinction de races, religions, idéologies, classes sociales, de

culture, de découvrir, valoriser et développer leurs potentialités individuelles et collectives.

Cet objet sera concrétisé par :

l'organisation de formations ;

iJantionner sur ,_ : u rn , t: -:. r L: ro u..e : st.=u ^ ~tEr, o da it agi: r, .a c.+ .c

:_e , o%er`srr:" ,:. àeá

~ L

?c_.~,".. A - Suite

l'organisation de séances de partage du savoir pour les jeunes en voie de marginalisation ou de rupture

scolaire ;

pour les jeunes à statuts précaire ; l'organisation d'événements et d'animations socio-culturels ;

la production et l'édition d'outils et services ;

l'acquisition, la construction, la gestion, la transformation, la location et la jouissance de tous les biens

meubles et immeubles dans l'intérêt de l'association et tout autre objet généralement quelconque non énuméré

ci-dessus qui servirait au but social de l'association.

III. Associés

Art. 3. Le nombre des membres effectifs de l'association est illimité et est fixé à trois minimum. Seuls les membres effectifs peuvent prendre part au conseil d'administration et ont droit de vote à l'assemblée générale. Il existe des membres adhérents qui cotisent librement. Les membres constituants ont la qualité de membre effectif.

Procédure, admission .

Art. 4. La qualité de membre effectif s'acquiert par demande au conseil d'administration qui la proposera à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 5. Les membres effectifs démissionnaires, suspendus, exclus ou sortants, ainsi que les héritiers ou ayants droit d'un membre effectif décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni saisie du montant des cotisations ou dons versés par eux ou leurs mandataires.

Art. 5bis. Les membres sont contraints à une cotisation légale annuelle d'un montant maximum de 25 ¬ . Le montant de la cotisation légale annuelle sera fixé par le Conseil d'Administration.

IV.Perte de la qualité de membre

Art. 6. Le conseil d'administration a le pouvoir de prononcer la suspension jusqu'à la prochaine réunion de l'assemblée générale d'un membre effectif, dont il juge l'activité contraire aux buts et objets de l'association. A l'ordre du jour de l'assemblée générale suivant figurera ka proposition d'exclusion du membre suspendu.

Art. 7. Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée au président du conseil d'administration. L'assemblée générale peut par ailleurs retirer le droit d'être membre à toute personne ayant deux absences consécutives non motivées aux assemblées générales sur proposition du conseil d'administration.

V.Assemblée générale

Art. 9. L'assemblée générale est compétente pour les points déterminés aux articles 4 et 12 de la loi du 27 juin 1921. L'assemblée générale se réunit une fois par an. La convocation à l'ensemble des membres de l'assemblée générale par le conseil d'administration sera envoyée par courrier électronique aux membres qui disposent d'une adresse électronique trois semaines à l'avance. Ces derniers seront invités à accuser de manière active la bonne réception du courrier électronique. A ceux qui n'auront pas fait part de l'accusé de réception et ceux qui n'auront pas d'adresse électronique, la convocation et l'ordre du jour de l'assemblée générale seront envoyés quinze jours avant la tenue de celle-ci par courrier recommandé. Elle fonctionne conformément aux articles 12, 20 et suivant de la loi.

Art. 10. Elle peut prendre des décisions en dehors de l'ordre du jour si celui-ci est complété en début de séance des membres présents ou représentés.

Art. 11. L'assemblée générale ordinaire est présidée par le président du conseil d'administration ou, en cas d'absence, par le vice-président.

Art. 12. Les membres ne peuvent se faire représenter que par un autre membre de l'assemblée. Un membre ne peut disposer que d'une seule procuration.

Art. 13. L'assemblée générale est régulièrement constituée, à condition qu'elle rassemble la majorité simple des membres effectifs.

Toutefois, l'assemblée ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si l'objet de celles-ci est spécifiquement indiqué dans la convocation et si les deux tiers des membres sont présents ou représentés. Si, lors d'une première assemblée, le quorum des présences n'est pas atteint, une seconde assemblée, qui se tiendra au minimum quinze jours plus tard, sera convoquée. Celle-ci délibérera valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentées.

Majorités requises

Art. 14. Les décisions de l'assemblée générale concernant:

a) les modifications aux statuts requièrent la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

b) fes autres décisions requièrent la majorité simple des voix des membres présents ou représentés.

Voix

Art. 15. Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Dés personnes étrangères peuvent être invitées à l'assemblée générale. Leur intervention ne tient lieu que

d'avis En cas de partage de voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

a;entionner sur la derr.iee . tee : Noir .2t v :.G.i?'.: du Tto.?:re instrumentant o;» ,G`. personne 0'.1 (Hees }7E:~C,1r1Gs

! :IIrg?n'.S:iZe ré6z:a.: b.n.s tiers

~~ vs" .^3r,. 10P'1 ~Y sf~ne.tur

MOD 22

MOD 2.2



- 1 Art. 16 .Les décisions prises par 1'assemblee générale sont constatées par des procès-verbaux, signés par

" a

je président et le secrétaire de l'assemblée et conservés au siège dé l'association où ils sont consultables.

VI.Administration

Art. 17. L'assemblée générale désigne un conseil d'administration qui peut se réserver le droit de procéder à la nomination d'administrateurs, dont le choix sera soumis à la ratification de l'assemblée générale suivante. Art. 18. Les administrateurs sont rééligibles.

Art. 19. Le conseil choisit parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire. Pouvoirs

Art. 20. La compétence du conseil d'administration s'étend à tous les actes, à l'exception de ceux que la loi ou les statuts réservent à l'assemblée générale.

Art. 21. Le conseil d'administration peut représenter et engager l'association, sans autorisation spéciale de l'assemblée générale, dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Art. 22. Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à la gestion, à un administrateur délégué, ainsi qu'à un comité directeur choisi parmi les membres effectifs de l'association et dont les pouvoirs sont fixés par le conseil d'administration.

Délibérations

Art. 23. Le conseil d'administration délibère valablement à la majorité des membres présents ou représentés, le minimum étant fixé à trois. Les membres ne peuvent se faire représenter que par un autre membre du conseil d'administration. Un membre ne peut disposer que d'une seule procuration.

Procès-verbaux

Art. 24. Les décisions du conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux qui, régulièrement

tenus, font foi de leur contenu.

Art. 25. L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Exceptionnellement, le

premier exercice commencera le 20 octobre 1990 et se terminera le 31 décembre 1990.

e Surveillance

Art. 26. L'assemblée générale annuelle devra désigner, minimum, un commissaire aux comptes ayant pour

c , mission de contrôler les opérations de l'association et les comptes. Le rapport moral annuel ainsi que les budgets et comptes sont soumis à l'assemblée générale qui doit être convoqué dans le trimestre suivant la clôture des comptes.

b Art. 27. En cas de dissolution, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Dans tous les cas, à quelque moment ou par quelque clause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté des associations poursuivant un but similaire.

Art. 28. Pour tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sont applicables.

'N

rl

Par l'assemblée générale du 20 novembre 2011, le conseil d'administration de Losange ASBL a été

' désigné.

1. Ont démissionné du conseil d'administration:

CLAUDE Pascal,

PIEDBOEUF Benoît,

MOHONVAL Jonathan,

z BOEGEN Jean-Pol,

DEPEAUW Alwin.

" CU

2. Ont été nommés membres du conseil d'administration:

: HENRARD David, né le 25 février 1983 et domicilié Rue du Potay 16, 4000 Liège,

PEMMERS Albert, né le 22 septembre 1949 et domicilié Rue de la Colline 17, 6720 Habay-la-Neuve.

3. Le conseil d'administration désigné par l'assemblée générale se compose donc de:

C1D Président: PINSON Vincent.

Secrétaire: LAMBOTTE Sébastien

Administrateurs:

ABSIL Ingrid,

FRASELLE David,

HENRARD David,

IBRAHIMI Abderrahman,

LAMAND Frédéric,

LAMBOTTE Sébastien,

:u;arSior.n r sur ;2: :. .._ .w . C.2,-.7.; .'u r,?.. -~s~rur^ar?~-'t Cu ,.= ra ~ - :

~ F _- , ~ ,c

.L fnrd3.:1c7 : orta. . ..e ~ ér dc

_" _ s

.. ..::.3w . C : ... -'.6'P1~ülf2

' MOD 2.2

j - SLite

NIVELET Benoît,

PEMMERS Albert,

PEMMERS Jean-Marc,

PINSON Vincent,

PIRSON Jean-Pierre.







Pour l'assemblée générale de LOSANGE ASBL, LAMBOTTE Sébastien, administrateur et secrétaire

" 0)

1.«

e

(1)

X

e

,

c.)

(.4

(.4

et

4:1



P:

i-ionner sur la clemieree page Jr 3" . EFE,

DL'

04/06/2015
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Velde'

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de Liège, division Arlon 1 2 6 MAI 2015

Greffe

110111111

N° d'entreprise : 0453:980.883

Dénomination

(en entier) ; LOSANGE

(en abrégé);

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de Luxembourg 4 - 6720 Habay-La-Neuve

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration - Cessation + nomination d'administrateurs.

Par l'Assemblée générale du 14 avril 2014, les modifications suivantes ont été actées:

CONSEIL D'ADMINISTRATION

1. Cessation de fonctions

- Christian CRÉER

2 Révocation d'un administrateur

- Doriane COUPEZ

3. Nomination nouveau Conseil d'administration

-Serge Bodeux -Martine Simon -Jérémie Bidet -Walter Paquot -Frédéric Lamand

3. Renouvellement de mandat:

- William Baens

Frédéric LAMAND, Administrateur-Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

04/06/2015
ÿþw;

Maa 2.2



Volet B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



IIIII IIIIIIIII 111111 Dépose au Greffe du Tribunal de Commerce

+15079224* de Liège, division Mon kt 2 6 MAI ,2Q15  %

Greffe

u





N° d'entreprise : 0453.980.883

Dénomination

(en entier) : LOSANGE

(en abrégé) : 20112!1994

Forme juridique : ASBL

Siège : rue de Luxembourg 4 - 6720 Habay-La-Neuve

Ob et de l'acte : Modification de l'Assemblée gérale et du Conseil d'administration -

Par l'Assemblée générale du 16 juin 2014 :

il est acté la nomination d'un nouveau membre du Conseil d'administration

-1 représentant de la Commune de Flabay : Nathalie Montfort, Echevine

Frédéric Lamand,

Administrateur-Secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des perse nes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard de tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LOSANGE

Adresse
RUE DE LUXEMBOURG 4 6720 HABAY-LA-NEUVE

Code postal : 6720
Localité : Habay-La-Neuve
Commune : HABAY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne