MAISON DE JEUNES DE HABAY, EN ABREGE : MJH

Association sans but lucratif


Dénomination : MAISON DE JEUNES DE HABAY, EN ABREGE : MJH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 544.907.891

Publication

11/02/2014
ÿþDénomination Maison de Jeunes de Habay asbl

(en entier) :

(en abrégé) : MJH

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de Luxembourg 4A - 6720 Habay-la-Neuve

Objet de l'acte : Constitution

MAISON DE JEUNES DE HABAY asbl

CONSTITUTION - STATUTS

L'an 2014, le 25 janvier, les soussignés

-Thomas Colback, domicilié rue du Point d'Arrêt, 3 à 6724 Ruiles

- Stéphanie Duterte, domiciliée rue du Château Blanchart 3 à 6720 Habay

-Mireille Fafra, domiciliée rue de la source '7 à 6720 Hachy

- Pierre Fasbender, domicilié rue de Maou 21 à 6721 Anlier

- Stéphane Guében, domicilié Le Routeux 7 à 6887 Gribomont

- Pascal Léonard, domicilié Rue Croix-de-la-Femme 5 à 6720 Habay

-Noé Léonard, domicilié Rue Croix-de-la-Femme 5 à 6720 Habay

- Nathalie Monfort, domiciliée rue du Moreau 2 à 6724 Orsinfaing

- Sébastien Wilkin, domicilié rue du Horiai 7 à 6820 Florenville

-Benoit Krieps, rue des enclos 4 à 6720 Hachy

tous de nationalité belge ou citoyen de l'Union européenne, déclarent constituer entre eux, par les présents statuts, une association sans but lucratif conformément à la loi du 2 mai 2002.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte

Rést a, Moni bel

N° d'entreprise : 907. É14

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MDD 2,2

sulte

Les statuts de l'asbl sont établis comme suit :

Réservé

au

Moniteur

belge

Titre 1 : dénomination, siège social, durée, but.

Art. 1

L'association est dénommée Maison de Jeunes de Habay asbl, en abrégé MJH.

Art. Z



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Le siège social est établi au 4A, rue de Luxembourg à 6720 Habay-la-Neuve, Il est situé dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

Art. 3

L'association est constituée pour une durée illimitée,

Art. 4

L'association a pour but de favoriser le développement d'une citoyenneté responsable, active, critique et solidaire, principalement chez les jeunes de 12 à 26 ans, sans aucune discrimation de genre, de race et de religion, par une prise de conscience et une connaissance des réalités de la société, des attitudes de responsabilité et la participation à la vie sociale, économique, culturelle et politique, ainsi que par la mise en oeuvre et la promotion de pratiques socioculturelles et de création.

A cette fin, l'association pourra posséder tout immeuble et équipement, exploiter tout service en rapport avec la culture, l'éducation permanente, les loisirs, la jeunesse et les sports, passer toute convention avec les institutions et pouvoirs publics, les personnes privées, toute société ou organisme et participer à toute association ayant un objet analogue sous réserve de maintenir son autonomie administrative et comptable,

Titre 2 : les membres

Art. 5

Le nombre minimum de membres de l'association ne peut être inférieur à 5, et doit toujours être supérieur aux nombres d'administrateurs.

Les fondateurs sont les premiers membres.



~ Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

V i5 - suite MOD 2.2

Art. 6

Les admissions de nouveaux membres à l'Assemblée Générale se font par cooptation à l'Assemblée ; Générale.

Art. 7

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'Assemblée Générale.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des ' deux tiers des membres présents ou représentés,

Est réputé démissionnaire tout membre qui comptabilise plus de trois absences injusifiées.

Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusque la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts.

A~

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

' Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre 3 : l'Assemblée Générale

A~

L'Assemblée Générale est composée au minimum d'un tiers de membres de moins de trente ans et d'un représentant du Collège des Bourgmestre et Echevins de la commune de Habay, s'il le souhaite.

Art. 10

L'Assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration ou s'il est empêché par le vice-président ou encore par le plus âgé des administrateurs présents.

Mentionner sur la dernière page du Volet El Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Vol DI r, - suite MOD 2.2

- L'Assembiée.Générale. est le pouvoir souverain.de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont reconnus par la loi et les présents statuts. Les compétences de l'Assemblée Générale sont les suivantes :

Réservé au , Moniteur belge



modifier les statuts ;

adopter et modifier le règlement d'ordre intérieur ;

nommer et révoquer les administrateurs ;

exclure les membres ;

nommer et révoquer les vérificateurs aux comptes ;

approuver les comptes et les budgets ;

voter la décharge à octroyer aux administrateurs et aux vérificateurs aux comptes ;

dissoudre volontairement l'association.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge Art. 12

L'Assemblée Générale ordinaire se réunit obligatoirement au moins une fois par an.

L'association peut être réunie en Assemblée Générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'Administration chaque fois que l'intérêt social l'exige, et à la demande d'un cinquième des membres au moins.



Art. 13

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Conseil d'Administration par courrier ou par courriel avec contrôle d'accusé de réception, adressé à chaque membre au moins 8 jours avant la tenue de l'Assemblée Générale et signé par le président ou le secrétaire au nom du C.A.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Toute proposition d'ajout à l'ordre du jour doit être soumise au vote en début de réunion.

Chaque membre peut se faire représenter à l'Assemblée Générale par un autre membre muni d'une procuration écrite dûment signée. Chaque membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.



Art. 15





Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

MOD 2.2

Volet !B - sulie

Chaque membre a un droit de vote égal.

Tout membre ayant un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point à l'ordre du jour.

Art. 16

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix des membres présents ou représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas d'égalité des voix, celle du président, ou de celui qui le remplace, est prépondérante.

Art. 17

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président ou le secrétaire. Les procès-verbaux sont conservés au siège social de l'asbl où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Chaque membre reçoit copie du procès-verbal en annexe de la convocation à l'Assemblée Générale suivante.

Les tiers reçoivent copie ou extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale s'ils en font la demande au Conseil d'Administration.

Titre 4 : administration

1. Art. 18

L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé au minimum d'un quart de membres de moins de vingt-six ans et d'un représentant du Collège des Bourgmestre et Echevins de la commune de Habay, s'il le souhaite,

Le nombre minimal d'administrateur est fixé à quatre.

Ceux-ci sont nommés par l'Assemblée Générale parmi ses membres pour un terme de trois ans.

L'exercice de ce mandat se fait à titre gracieux.

Le mandat est révocable en tout temps. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 19

Le Conseil d'Administration désigne parmi ses membres un président, un secrétaire, un trésorier et éventuellement un vice-président, lesquels peuvent former le bureau.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé sau Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet e - suite Mon 2.2

Le cumul des mandats au sein du bureau n'est pas autorisé.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions seront assurées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 20

° Le Conseil d'Administration gère l'association et représente celle-ci dans tous les actes judiciaires et = extra-judiciaires. Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Le Conseil d'Administration est aussi compétent pour les 'engagements et les licenciements du personnel de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'Assemblée Générale.

Art. 21

Le président représente l'association vis-à-vis des tiers ainsi que le délégué à la gestion journalière dans les limites de cette gestion.

Art. 22

Le Conseil d'Administration délègue la gestion journalière de l'association, avec usage de la signature afférente au coordinateur.

Le délégué à la gestion journalière agit individuellement.

Art. 23

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du Conseil d'Administration, soit par le président, soit par deux administrateurs membres du bureau, lesquels n'auront pas à justifier de leur pouvoir à l'égard des tiers.

Art. 24

Le Conseil d'Administration se réunit au minimum une fois par trimestre, sur convocation écrite du président, du vice-président ou de deux administrateurs. La convocation et l'ordre du jour doivent parvenir aux administrateurs au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion.

Art. 25

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à ['égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Ré ervé

ir

au Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

te.1 , suite MOD 2.2

Le Conseil d'Administration délibère " valablement lorsque la majorité des administrateurs sont présents ou représentés,

Les décisions du Conseil d'Administration sont acquises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés.

Les administrateurs peuvent donner procuration à l'un d'entre eux sans qu'aucun ne puisse être porteur de plus d'une procuration.

Tout administrateur ayant un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point à l'ordre du jour.

Art. 26

Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président ou le secrétaire. Les procès-verbaux sont conservés au siège social de l'asbl où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Chaque membre reçoit copie du procès-verbal en annexe de la convocation au Conseil d'Administration suivant.

Les tiers reçoivent copie ou extrait du procès-verbal du Conseil d'Administration s'ils en font la demande.

Art. 27

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Titre 5 : Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.1.)

Art. 28

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée Générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Rservé

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Moniteur

belge

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iZéÿ erve, Vole B su:te Titre 6 : Dispositions diverses

^ au

Moniteur

belge

Art. 29

L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice à venir seront annuellement proposés à l'approbation de l'assemblée générale.

Art. 30

Les statuts ne peuvent être modifiés que par un vote de l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés, et pour autant que tes deux tiers des membres de l'association soient présents ou représentés, et que les modifications statutaires aient été explicitement mentionnées dans la convocation.

Lorsque ces modifications portent sur le(s) buts) de l'association, une majorité spéciale des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés est nécessaire.

Lors de l'Assemblée Générale, si le quorum de présence des deux tiers n'est pas atteint, une nouvelle réunion pourra être convoquée, au moins à quinze jours d'intervalle. L'assemblée générale pourra , délibérer, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés étant entendu que le quorum de vote doit toujours être respecté.

Art. 31

L'Assemblée Générale pourra désigner un ou plusieurs vérificateurs aux comptes pour une durée de mandat d'un an, membres ou non, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel lors de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 32

En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée Générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif et à l'avoir social.

En cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif net de l'association sera affecté à une fin désintéressée.

Art. 33

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 2 mai 2002 régissant les associations sans but lucratif.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Volet B -

Disposition transitoire

L'Assemblée Générale de ce jour a nommé en qualité d'administrateurs

- Thomas Colback, domicilié rue du Point d'Arrêt, 3 à 6724 Ruiles

- Stéphanie Duterte, domiciliée rue du Château Blanchart 3 à 6720 Habay

-Mireille Fafra, domiciliée rue de la source 7 à 6720 Hachy

- Pierre Fasbender, domicilié rue de Maou 21 à 6721 Anlier

- Pascal Léonard, domicilié Rue Croix-de-la-Femme 5 à 6720 Habay

-Noé Léonard, domicilié Rue Croix-de-la-Femme 5 à 6720 Habay

- Nathalie Monfort, domiciliée rue du Moreau 2 à 6724 Orsinfaing

-Benoit Krieps, rue des enclos 4 à 6720 Hachy

Qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs se réunissent immédiatement en conseil et désignent, à l'unanimité, pour la durée de leur mandat, en qualité de :

Présidente ; Stéphanie Duterte, domiciliée rue du Château Blanchart 3 à 6720 Habay Secrétaire : Mireille Fafra, domiciliée rue de la source 7 à 6720 Hachy

ª% Trésorier : Pierre Fasbender, domicilié rue de Maou 21 à 6721 Anlier

Fait à Habay, le 25 janvier 2014.

Signatures :

Stéphanie Duterte, Présidente

Mentionner sur la dernière page du ole : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Reservi

au

Moniteur

belge

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03/06/2015
ÿþ MoD 2.2

J Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreRrise : 0544.907.891

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de Liège, div's n Arlon !® 2 2 MAI 2015

Greffe

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ins



50 8395

Dénomination

(en entier) : Maison de Jeunes de Habay asbl

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : rue de Luxembourg 4A - 6720 Habay-la-Neuve

Objet de l'acte : modification des statuts (adresse) et composition du Conseil d'Administration

Maison de jeunes de Habay asbl

MODIFICATION DES STATUTS

Art. 2

Le siège social est établi au :

ESPACE BOLOGNE

Place Pierre Nothomb n°7B

B-6720 Habay-la-Neuve

1! est situé dans l'arrondissement judiciaire du Luxembourg

Les administrateurs désignent à l'unanimité, pour la durée de leur mandat, en qualité de :

- PRESIDENT : Pascal Léonard, domicilié à rue Croix-de-la-Femme 5 B-6720 Habay-la-Neuve et ce en remplacement de Mme Stéphanie Duterte.

- SECRETAIRE : Thomas Colback, domicilié à rue du Point d'Arrêt 3 B-6724 Ruiles et ce en remplacement de Mme Mireille Fafra

Fait à Habay-la-Neuve, le 21 mai 2015,

Signature

Pascal Léonard, Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et quallté du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
MAISON DE JEUNES DE HABAY, EN ABREGE : MJH

Adresse
RUE DE LUXEMBOURG 4A 6720 HABAY-LA-NEUVE

Code postal : 6720
Localité : Habay-La-Neuve
Commune : HABAY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne