MIELLERIE AUGUSTE ET FILS

Association sans but lucratif


Dénomination : MIELLERIE AUGUSTE ET FILS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.547.074

Publication

02/10/2012
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Moo 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Greffe

N° d'entreprise : 0835.547.074

Dénomination

(en entier) : Miellerie Auguste et Fils asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : asbl

siège : rue des Religieuses, 13 à 6900 Marche-en-Famenne

Objet de l'acte ; Modification dans les statuts de l'asbl

Démission de la présidente Victoria Lohay

Nomination de Frédéric Thiry en charge de la présidence et de la trésorerie.

Nomination de Jean-Marc Coura en qualité de secrétaire.

Transfert du siège social depuis la rue des religieuses vers une autre adresse.:

Extrait du CA du 05 mai 2012 7Chemi n d'Inzes Fochales, 18 e 6950 NASSOGNe "

Rapport du conseil d'administration du 05 mai 2012

À l'ordre du jour : Diverses modifications à publier au Moniteur beige à savoir ; démission de la présidente et1

nomination du secrétaire au poste de président, nomination de Jean-Marc Coura en qualité de secrétaire et

modification de l'adresse du siège.

Planning des activités,

Quelles nouvelles des projets de ruchers ?

Comment vont [es colonies ?

Autres projets : parrainage de ruches par les entreprises, les particuliers, Les associations.

1.Modifications dans les statuts.

2.Planning des activités

3,Quelles nouvelles des projets de ruchers ?

4.Comment vont les colonies ?

5.Autres projets : réseau de démonstrateurs à domiciles

parrainage des ruches

1.Modification des statuts

Notre Présidente, Victoria Lohay, ne désire plus aççurer la charge de présidente de l'asbi

Elle remet donc son acte de démission à chaque administrateur sous forme d'un pli envoyé par

recommandé avec accusé de réception.

Le secrétaire, Thiry Frédéric, propose sa candidature à ce poster Au poste de secrétaire, sera nommé Jean-Marc Coura.

Monsieur Denis Nezer demeure administrateur délégué.

L'adresse postale et juridique de la miellerie sera modifiée, elle sera domiciliée à Nassogne,

au parc à gibiers inzofales où se trouve déjà Implanté un rucher en construction.

La signature du présent rapport vaudra accord de cette décision.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou ['organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteu

r belge

MOD 2.2

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Lés administrateurs n'émettant aucun veto, ces modifications seront publiées au moniteur belge.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des Bers

Auyerso.: Nom et sianature

05/10/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Ne d'entreprise :

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Art. 2

: son siège social est établi à 6900 Marche-En-Famenne , rue des Religieuses 13 dans l'arrondissement judiciaire de Marche-En-Famenne. L'Assemblée Générale seule est habilitée à modifier l'adresse du siège social. Cette décision sera déposée au greffe du Tribunal de Commerce à l'arrondissement dans lequel le siège a été transféré et publiée aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3

: 1' ASBL a pour objet : la préservation des abeilles et de leur environnement naturel ; la diffusion et l'apprentissage du métier de l'apiculture naturelle et biologique ; la fabrication ; la; dégustation et la vente de produits issus et dérivés de la ruche ; l'organisation et la vente d'événements relatifs à cet objet. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet, notamment par l'acquisition de biens.

Art, 4

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

: l'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membres effectifs ne peut être inférieur à 3.

Dénomination

(en entier) : MIELLERIE AUGUSTE ET FILS

;en abrégé} :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Religieuses, 13 à 6900 Marche-En-Famenne

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

1- Lohay Victoria Berthe, domiciliée à : rue des Religieuses 13 à 6900 Marche-En-Famenne, Belgique, de nationalité belge, née à Liège le 19 août 1964

2- Thiry Frédéric, domicilié à : rue des Religieuses 13 à 6900 Marche-En-Famenne, Belgique, de nationalité belge, né à Messancy le 30 décembre 1967

3- Nezer Denis, domicilié à : avenue de la Toison d'Or 69 à 6900 Marche-En-Famenne, Belgique, de nationalité belge, né à Anthisnes le 13 septembre 1946

4- Coure Jean-Marc, domicilié à : rue Dupont 34 à 6900 Marche-En-Famenne, Belgique, de nationalité belge, né à Ougrée. le 22 février 1965

Ont convenu de constituer une ASBL dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Art. 1 : l'association est dénommée « Mielterie Auguste et fils »

La liste sera consignée dans le registe des membres reprenant : les nom et prénom ; le domicile ; les décisions relatives à l'affiliation ; la désaffiliation ou l'exclusion des membres.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Greffe

MOD 2.2

Ce registre est conservé au siège de l'association et peut ètre consulté en tout temps par

tous les membres de l' ASBL et par les administrateurs.

En cas de modification des données relatives à un membre, le Conseil d' Administration actualisera le registre dans les 8 jours à compter du jour où il en a été informé et déposera la-dite modification auprés du greffe dans un délai d'un mois à compter de la date du dépôt des statuts mais ne sera pas publiée dans les annexes du Moniteur.

Sont membres effectifs les fondateurs de l'asbl cités ci-dessus.

Art. 5 : les admissions de nouveaux membres sont décidées par l'Assemblée Générale sur proposition ou non du conseil d' administration.

Art. 6 : tout membre de l'asbi est libre de se retirer de celle-ci en adressant sa démission au Conseil d' Administration.

Peut être réputé démissionnaire le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent.

Tout membre peut être exclu par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes.

les associés démissionnaires ou exclus ainsi que les héritiers ou ayants droit de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition des comptes ni apposition des scellés ni inventaire ni le remboursement des cotisations versées.

les membres effectifs et les membres adhérents peuvent être appelés à payer une cotisation annuelle fixée par l'Assemblée Générale. Elle ne pourra être supérieure à 300,euros indexée sur l'index des prix à la consommation.

l' Assemblée Générale est composée de tous tes membres effectifs et est présidée par le président du Conseil d' Administration ou en cas d'absence par le plus âgé des administrateurs présents.

l' Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l' ASBL.

Sont réservées à sa compétence :

c- la modification des statuts,

~

- la nomination et la révocation des dirigeants,

0

- la décharge des dirigeants,

- l'approbation du budget et des comptes,

- la dissolution de l' ASBL,

re Cà - l'exclusion d'un membre,

pq - tous les cas prévus par les statuts.

Art. 11 : le Conseil d' Administration est tenu de convoquer I' Assemblée Générale : :r.73

- une fois par an pour l'approbation des comptes annuels et du budget;

DL

- lorsqu'un cinquième des membres le sollicite;

- dans les cas expressément prévus dans la loi ou les statuts.

Art. 12 : Ordre du jour

Le Conseil d' Administration rédigera l'ordre du jour. Il y reprendra chaque proposition signée par 1 ou des membres. Il sera joint à la lettre de convocation qui sera adressée à chaque membre effectif 8 jours calendriers avant la réunion. Cette convocation pourra se faire par lettre ordinaire par un membre du Conseil d' Administration.

Art. 7 :



Art. 8 :



Art. 9 :

Art. 10 :

MDD 2.2

Art. 13 : tous les membres effectifs ont un droit de vote égal. En cas de partage des voix, le vote du président est décisif. Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre.

Art. 14 : les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées sauf dans les 4 cas suivants où la majorité sera requise :

- le changement des statuts;

- l'exclusion d'un membre : 2/3 des membres présents doivent atteindre la majorité;

- la dissolution de l'association;

- fa transformation de l'est)! en société à but social.

Art. 15 : les rapports de chaque réunion doivent être rédigés et peuvent être consultés au siège de r ASBL par les membres effectifs.

Art. 16 l' ASBL est administrée par un Conseil d' Administration composé de 3 membres au moins nommés par I' Assemblée Générale à la majorité simple des membres présents. Si l' Assemblée Générale ne comporte que 3 membres, le Conseil d' Administration sera composé de 2 membres.

Art . 17 :

Art. 18 :

Art. 19 :

Art. 20 :

Art. 21 :

Art. 22 :

Art. 23 :

Art. 24 :

Art. 25 :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011- Annexes du Moniteur belge

En cas de vote, et en cas de partage des voix, le Président dispose d'une voix supplémentaire laquelle sera prépondérante.

le Conseil d' Administration désigne parmi ses membres un président et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs.

le Conseil d'Aministration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs par lettre adressée minimum 5 jours ouvrables avant la réunion et au moins une fois par an pour établissement des comptes et du budget qu'il soumet à l'approbation de f' Assemblée Générale. Cette convocation reprendra la date, le lieu, l'heure et l'ordre du jour.

le Conseil d' Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association hormis ceux réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.

le Conseil peut déléguer la gestion journalière avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres.

les actions judiciaires sont intentées ou soutenues par le Conseil d' Administration.

les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit à moins que l'Assemblée Générale n'en décide autrement.

l'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice social débutera le 1er septembre 2011 pour se terminer le 31 décembre 2012.

en cas de dissolution de I' ASBL, l'Assemblée Générale désignera le liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 2. mai 2002 modifiée par la loi du 22 décembre 2003.

L' Assemblée Générale réunie ce jour a désigné en qualité d'administrateurs :

Madame Victoria Lohay, Monsieur Frédéric Thiry, Monsieur Jean-Marc Cou ra, Monsieur Denis Nezer. Plus amplement qualifiés qui acceptent ce mandat.

"

Réservé

. "

au

Moniteur

belge

"

Volet 8 - Suite

_ ....... _

MOD 2.2

...... ......

Les administrateurs ont désigné en qualité de présidente, administrateur-délégué : Madame Victoria Lohay, et en qualité de secrétaire, Monsieur Frédéric Thiry.

" Fait à Marche-En-Famenne, le 26 août 2011 en autant d'exemplaires que de parties plus une copie pour le

Greffe du Tribunal du Commerce.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2011 - Annexes du Moniteur belge Jean-Marc Coura Denis Nezer (Administrateur) Frédéric Thiry Victoria Lohay

, (Administrateur) (Administrateur) (Administrateur déléguée)





















Mentionner sur la dernière page du Volet E3 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MIELLERIE AUGUSTE ET FILS

Adresse
RUE DES RELIGIEUSES 13 6900 MARCHE-EN-FAMENNE

Code postal : 6900
Localité : MARCHE-EN-FAMENNE
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne