MUZZANIMO

Association sans but lucratif


Dénomination : MUZZANIMO
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.902.914

Publication

17/05/2013
ÿþMOD 2.0

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Déposé " u sapeNe du

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

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Dénomination

(en entier) : MUZZANIMO

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 48 RUE FRANCQ 6700 ARLON BELGIQUE

N° d'entreprise :0849.902.914

Objet de l'acte : DEMENAGEMENT DU SIEGE SOCIAL

SUITE A L'ASSEMBLEE GENERALE DU 14 AVRIL 2013, IL A ÉTÉ DECIDE AVEC LES TROIS MEMBRES STATUTAIRES, QUE LE SIEGE SOCIAL DE MUZZANIMO SERA MODIFIE ET SE TROUVERA MAINTENANT AU 87 CHEMIN DE WEYLER A ARLON 6701

CAROLE MUZZARELLI, ADMINISTRATRICE.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Tribunal d* Commeráe

d'A rton, le IO 7 MAI 2013

Greffe

13/11/2012
ÿþMoD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

~] NITE-UR E I=LMposé au Greffe du

III I UI II II I III Ill UI II 0 ~~ ISCH STA! Tribunal de Commerce

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N° d'entreprise 4S . 3o 2. SA Y

Dénomination

(en entier) - Muzzanimo

(en abrégé)

Forme juridique Association sans but lucratif

Siège Rue Francq, 78 à 6700 Arlon (Belgique) lire Rue Francq n° 98 6700 RRLCTJ

Objet de l'acte : Statuts de constitution

ENTRE LES SOt1SS1GNES :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Arlon, le 24 octobre 2012, les personnes ci-dessous cités, toutes de nationalité belge, majeures et jouissant de leurs droit civils et politiques, ont convenu, en application de la loi, de constituer une association sans but lucratif dénommée « Muzzanimo »

Mademoiselle Carole Muzzarefll, domiciliée rue Francq 48 à 6700 Mon,

Née à Arlon, le 28 septembre 1992

Numéro national 92.09.28-264.18

Monsieur Dimitri Inglebert, domicilié rue Vercingétorix 23 à 6700 Arlon,

Né à Arlon, le 6 avril 1991

Numéro national 91.04.06-141.66

Mademoiselle Joëlle Ing lebert, domiciliée Chemin de Weyler 87 à Arlon,

Née à Arlon, le 1 mars 1968

Numéro national 68.03.01-054.07

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à fa loi du 27 juin 1921, il a été convenu ce qui suit :

TITRE I  Dénomination  Siège social - Durée

Article 1 L'association est dénommée « Muzzanimo ».

Tous les actes, factures, annonces, publications, et autres documents émanant des associations sans but lucratif mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que l'adresse du siège social de l'association.

Article 2 - Son siège social est établi à 6700 Arlon, rue Francq 48, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon,

Toute modification du siège social doit être publiée sans délai, aux annexes du Moniteur beige.

Article 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée.

TITRE Il  Objet - But

Article 4 But

L'association a pour but la promotion et la poursuite de toute action, tant en Belgique qu'à l'étranger, visant

à faire reconnaître à l'animal la qualité d'être vivant et sensible et le droit d'être considéré comme tel.

Elle pourra peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but, Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

Article 5  Objets Au recto , Nom et qualité du notaire instrumentant ou de ta personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter I association. la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au verse : Nom et signature

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MOD 2.2

L'association a poûr objets de garder ou transporter des animaux, organiser des moments de détentes et ludiques pour eux et leur propriétaire, nettoyer leurs espaces de vie. Elle pourra également dresser et fournir des petits soins à tous les animaux ainsi que de donner leurs traitements.

Dans le cadre du développement de son activité, elle peut notamment organiser des activités commeroiales et lucratives accessoires dont le produit sera intégralement affecté à la réalisation de son objet.

Afin de financer la réalisation des buts ci-dessus repris, et à l'exclusion de toute recherche d'un bénéfice pour elle-même ou pour ses membres, l'association pourra percevoir des revenus d'activités accessoires à caractère commercial.

L'association pourra aussi acquérir, posséder, prendre ou donner en location, tous les biens meubles et immeubles nécessaire à la réalisation de ses buts et au besoin, emprunter et hypothéquer.

TITRE III -- MEMBRES

Section I  Admission

Article 6  Le nombre des membres n'est pas limité et ne pourra jamais être inférieur à 3. Les premiers membres sont les fondateurs soussignés.

Article 7  Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le Conseil d'administration. Cette décision est prise à la majorité absolue des membres présents ou représentés,

Section Il  Démission, exclusion, suspension

Article 8  Démission  suspension  exclusion de membres et membres réputés démissionnaires,

a)La démission

Tout membre est libre de se retirer de l'assooiation en adressant sa démission par lettre recommandée à la

poste à l'attention du président du Conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire :

-Le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois qui suit le rappel qui lui est adressé

par lettre recommandée.

b)La suspension

Le Conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale

-les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance ou qui serait condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, prostitution ou outrage aux bonnes mSurs pour des faits accomplis sur un mineur (ou impliquant sa participation), mais aussi,

=les membres dont l'attitude, les propos ou les écrits, le comportement public ou privé ou des déclarations exprimées en dehors de l'assemblée générale, seraient incompatibles aven l'objet social ou porteraient atteinte au renom de l'association ou entraveraient son action.

c) L'exclusion

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaires est un motif d'exclusion.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des voix présentes ou représentées. La décision ne doit pas être motivée et est sans recours, celle-ci ne peut cependant être prise qu'après avoir convoqué l'intéressé, par lettre recommandée à la poste, 8 jours au moins avant la date de la réunion.

Article 9  La qualité de membre se perd automatiquement par le décès ou si il s'agit d'une personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Article 10 - Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, non aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées ou apports éventuels.

Article 11  Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres. Il s'agit d'une liste chronologique qui reprend les noms, prénoms et domiciles des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social, Toute modification à la liste des membres doit être inscrite par les soins du conseil d'administration dans fes 8 jours qui suivent le moment où il en a eu connaissance.

TITRE IV - COTISATIONS

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MDD 2.2

Article 12 - Les membres paient une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par l'assemblée générale et ne pourra être supérieure à 100 euros. A défaut de décision prise par l'assemblé générale, le montant de la cotisation sera identique à celui de l'année précédente. Seuls les membres en ordre de cotisations pourront prendre part au vote lors de l'assemblée générale.

TITRE V  ASSEMBLEE GENRALE

Article 13  L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 14  L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1)La modification des statuts ;

2)La nomination et la révocation des administrateurs ;

3)Le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)L'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et aux

commissaires ;

5)La dissolution volontaire de l'association ;

6)L'exclusion de membres,

7)La transformation éventuelle en société à finalité sociale

8)La décision d'affectation de l'actif en cas de dissolution de l'association ;

9)L'approbation du règlement d'ordre intérieur et de ses modifications

10)L'exercice de tous autres pouvoirs dérivant de la Ici ou des statuts.

Article 15 -, Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de mars. Toute assemblée se tient au siège social, ou en tous autres endroits qui auraient été décidés par le Conseil d'administration, aux jours et heure indiqués dans la convocation.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres,

Article 16  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil

d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au mains huit jours avant l'Assemblée.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation.

Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour

Article 17  Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut s'y faire représenter par un membre

par le biais d'une procuration écrite ou électronique.

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Article 18  L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration.

Article 19  Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Les décisions sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès-verbaux signés par le président. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent sans déplacement en prendre connaissance.

Article 20  L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la mcdification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour.

Article 21  Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI  Administration

i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

Moo 22

Article 22  L'association est administrée par un Conseil d'administration de trois personnes au moins, nommés parmi les membres par l'Assemblée générale pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Un vote sera soumis au prochain conseil d'administration pour l'élection d'un nouvel administrateur. Les administrations sortants sont rééligibles.

Article 23  Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa décision par lettre recommandée par la poste au Conseil d'administration.

Article 24  Le conseil désigne parmi ses membres un président et éventuellement un vice-président, un trésorier et/ou un seorétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président, s'il est nommé, ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 25  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en Conseil d'administration. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social.

Article 26  Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 27  Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à l'un ou plusieurs de ses administrateurs choisi(s) en son sein. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur belge comme requis à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 28  La gestion journalière englobe tous les actes :

-Qui ne dépassent pas les besoins de la vie quotidienne de l'ASBL,

-Qui, en raison de leur peu d'importance et de la nécessité d'une prompte solution, ne justifient pas

l'intervention du conseil d'administration.

Article 29  Quand le délégué à la gestion journalière exerce également la fonction d'administrateur, la fin du mandat d'administrateur entraîne automatiquement la fin du mandat du délégué à la gestion journalière.

Le conseil d'administration peut, à tout moment et sans qu'il doive se justifier, mettre fin à la fonction exercée par la personne chargée de la gestion journalière.

Article 30  Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement déoidés par le Conseil. ; il n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 31  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE VII - DISPOSITIONS DIVERSES

Article 32 - Le conseil d'administration pourra présenter à l'Assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Le règlement peut être modifié par décision de l'Assemblée générale statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 33  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

MOD2.2

Volet B - Sole

~r

Article 34 -- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Article 35  Le cas échéant, et en tous les cas lcrsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre ans et rééligible.

Article 36  En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne un liquidateur, détermine ses pouvoirs et indique l'affection à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affection doit obligatoirement étre faite en faveur d'une fin désintéressée et ayant un but similaire au sien.

Toute décision relative à la dissolution, aux conditicns de la liquidation, à la nomination et à fa cessation des fonctions du liquidateur, à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Article 37 --Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 de la loi sur les associations sans but lucratif.

TITRE VIII  DISPOSITION TRANSITOIRE

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination deys personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social

Par dérogation à l'article 33, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre 2013.

Première Assemblée général :

Administrateurs -- Délégation de pouvoir :

Le nombre d'administrateurs est fixé à 2 conformément à l'article 22.

Ce sont parmi les administrateurs que sont effectuées les délégations de pouvoirs.

Par vcie de conséquence, il y a lieu de revoir la désignation relative à la délégation de pouvoir en la limitant

comme suit :

-Président et délégué à la gestion journalière : Carole MUZZARELLI

-Secrétaire : Joëlle INGLEBERT

Commissaire

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Fixation de la cotisation annuelle :

La cotisation annuelle est fixée à 15 euros.

Et après lecture intégrale les comparants ont signés.

Fait à Arien le 24 octobre 2012 en 2 exemplaires.

(s) MULZARB-LI Carole, Présidente



Réservé

au,

Moniteur

belge











Mentionner sur la derniere page du Volet C Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

25/08/2015
ÿþMOU ZO

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe.

Déposé au Groffe du Tribunal de Commerce

de Liège, áivisianMon l0 1 4 AOUT 2615

Greffe

Dénomination

(en entier) : MUZZANIMO

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 87 Chemin de Weyler 6700 Arlon

N° d'entreprise : 0849.902,914

Objet de l'acte : Déménagement du siège social, démission et nomination de deux administrateurs et modifications statutaires.

Par l'Assemble Générale exceptionelle du 22 Mai 2015, il a été acté les modifications suivantes

- La démission de deux administrateurs, Joelle inglebert et Dimitri Inglebert,

- La nomination deux nouveaux administrateurs

Remy Arendt né le 23 Janvier 1984, domicilé au 28 rue du maou, 6721 Anlier

Gabrielle Lémond, née le 28 Avril 1991, domicilée au 6 rue des Cerisiers, 6700 Arlon.

- La réélection de Carole Muzzarelli au poste d'Administratrice principale.

- La composition du Conseil d'Administration est donc;

Carole Muzzarelli - Présidente, Gestion quotidienne

Gabrielle Lémond - Trésorière

Remy Arendt - Secrétaire

- Transfert du siège social au 212 Chemin des Espagnols 6700 Arlon.

- Légère modification de l'objet social :

TITRE il Objets et Buts

Atricle 4 - Buts

L'association a pour but la promotion et la poursuite de toute action, tant en Belgique qu'à l'étranger, visant à taire reconnaître à l'animal la qualité d'être vivant et sensible et le droit d'être considéré comme tel, mais aussi' la qualité d'aide psychologique et physique dans le cadre d'une thérapie, de soins, de l'éducation ou de la; rééducation, que ce soit dans toutes sortes d'établissements ou chez des particuliers. Elle pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notament' prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou complémentaire à son but.

Atricle 5 - Objets

L'association a pour objet de garder, promener ou transporter des animaux, organiser des moments de détentes, ludiques, pédagogiques ou sportifs pour eux et leurs propriétaires, ainsi que pour toutes personnes n'ayant pas d'animaux mais qui ont le souhait ou la nécéssité de passer du temps avec eux. Elle pourra également éduquer et fournir tous les soins nécessaires à la bonne santé de l'animal, nettoyer leurs espaces de vie.

Elle peut organiser la mise en place d'activités ludiques, pédagogiques ou psychomotrices assistées par, l'animal afin d'apporter à toutes personnes en demande, adulte ou enfant, un bien être psychologique etlou' physique. Dans le cadre du développement de ses activités, elle peut notamment organiser des activités commerciales et lucratives accessoires dont le produit sera intégralment affecté à la réalisation de son objet.

Afin de financer la réalisation de ses buts et objets repris ci-dessus, et à l'exclusion de toute recherche d'un' bénéfice pour elle-même ou pour ses membres, l'association pourra percevoir des revenus d'activités, accessoires â caractère commercial.

L'association pourra aussi acquérir, posséder, prendre ou donner en location, tous les biens meubles et' immeubles nécessaires à la réalisation des ses buts et objets et au besoin, emprunter et hypothéquer.

Carole Muzzarelli, Présidente et administratrice principale

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association ou la fondation à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Annexes du -Moniteur belge

Coordonnées
MUZZANIMO

Adresse
CHEMIN DE WEYLER 87 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne