NORDIC DREAM'S SPIRIT, EN ABREGE : N.D.S.

Dénomination : NORDIC DREAM'S SPIRIT, EN ABREGE : N.D.S.

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 535.867.194

Publication

07/07/2014

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

QI0

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Oespoe� eu greffe du Iriburiai Ces uttuostwiffl Puiercheen-Fdrnenne, 1e

Greffe

N� d'entreprise: 0635.867.194

D�nomination

(en entier) : NORDIC DREAM'S SPIRIT

(en abr�g�) N.D.S.

Forme juridique

Si�ge : Poteau 87 - 6692 PETIT-TH IER

Objet de l'acte : S1EGE SOCIAL - DEMISSIONS, NOMINATIONS - STATUTS

Les d�cisions suivants sont prises dans l'Assembl�e G�n�rale des membres de l'asbl "NORDIC DREAM'S SPIRIT" tenu le 8 juin 2014:

1) DEMISSIONS:

L'Assembl�e G�n�rale accepte (avec unanimit� des votes) la d�mission de tous les administrateurs

suivantes :

-Wittneck Maureen comme tr�sori�re

-Dupont Jean-Pierre comme directeur sportif

-Vandervelden Sandy comme secr�taire

-Braeckmans Harry comme pr�sident

-Benois Jonathan comme webmaster

L'Assembl�e G�n�rale d�cide malgr� les d�missions et exclusion du pr�sident sortant Harry Braeckmans,

de la secr�taire sortante Sandy Vandervelden et du webmaster sortant Jonathan Benois, que ces derniers

restent redevables vis-�-vis de l'association pour.

Monsieur Harry Braeckmans doit encore prouver qu'il a rempli et envoy� la d�claration d'imp�ts,.

Au d�but de la saison la FBMF a distribu� les licences des membres, cependant ces derni�res n'ont pas �t�

re�ues par certains membres.

Le document � propos de la d�rogation n'a pas non plus �t� remis aux membres. Monsieur Harry

Braeckmans a re�u tous ces documents importants pour les membres de l'association; il lui est demand� de les

donner � l'association.

L'assembl�e g�n�rale extraordinaire d�nonce ces graves lacunes dans l'exercice de son mandat de

Pr�sident de l'association.

2)Madame Sandy Vandervelden doit encore rendre les rapports des assembl�es g�n�rale pr�c�dentes de

l'ancien au nouveau conseil.

' Il y a encore de l'incompr�hension concernant les vestes d�fectueuses qui n'ont pas �t� renvoy�es � la

' fabrique plus les 39,50� que le club doit encore recevoir pour l'achat d'une veste.

3)Monsieur Jonathan Benois doit encore rendre les informations n�cessaires concernant le nom de domaine du club au nouveau Conseil d'Administration.

Telle que reprise ci-dessus, la liste des manquements �num�r�s pourrait s'allonger suite au contr�le des documents effectu�s par le nouveau Conseil d'Administration Dans ce cas, les personnes concern�es en seraient imm�diatement avis�es et veilleraient � r�gler ces probl�mes dans les meilleurs d�lais. L'Assembl�e G�n�rale d�cide pour le moment de ne pas encore d�charger toute responsabilit� � Harry Braeckmans, Sandy Vandervelden et Jonathan Benois.

L'Assembl�e G�n�rale d�cide de donner d�charge � Jean-Pierre Dupont dans sa fonction de directeur sportif,

L'Assembl�e G�n�rale donne la d�charge � Maureen VVittoeck dans sa fonction de tr�sori�re apr�s avoir v�rifi� les comptes de la p�riode pass�e (depuis la fondation jusqu'au 8/6/2014).

En m�me temps l'Assembl�e G�n�rale approuve les comptes depuis la fondation jusqu'au 8/6/2014.

2) NOMINATIONS:

A partir de l'Assembl�e G�n�rale les suivantes administrateurs sont nomm� comme suite

Pr�sidente: Maureen Wittoeck

Tr�sori�re: Dominique Marin

Secr�taire: Marie-Alice Vanderheyden

Directeur sportif: Aur�lien Delabaye

11011111,11111111111111101

R�se au Monit bel�

MOD 2.2

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

3) MODIFICATIONS DES STATUTS:

Unanimit� des votes pour modifier les statuts comme suit:

1) Le si�ge social sera d�plac� au 75 bte4 Avenue de Haveskercke 1190 FOREST.

Adaptation d'article 2 des statuts comme suit:

�Le si�ge social est �tabli � Forest, Avenue de Haveskercke 75 boite 4 et pourra �tre transf�r�, par d�cision

de l'Assembl�e G�n�rale, dans tout autre lieu. La modification sera publi�e dans le mois de sa date aux

Annexes du Moniteur belge.

L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Bruxelles.�

2) Adaptation de l'article 14 des statuts comme suit:

�Les membres du conseil sont assign�s pour une p�riode ind�termin�e. Quand un membre du Conseil ' donne sa d�mission ou qu'un membre du club se propose en tant que candidat pour un poste au Conseil, une Assembl�e G�n�rale d�cidera de cette fonction au conseil. Une nouvelle publication au moniteur Belge ne sera act�e que lors d'un changement.�

" 3) Adaptation de l'article 30 des statuts comme suit:

�L'exercice social de l'association s'�tend du 1er juillet au 30 juin de l'ann�e suivante.�

Dans le cas de cette pr�sente AG, il faut ajouter une phase de transition:

L'assembl�e G�n�rale d�cide que cette ann�e l' exercice comptable s'arr�te le 30 juin 2014. La nouvelle

ann�e commence le 1 juillet 2014 et s'arr�te le 30 juin 2015.

4) Ajout d'un nouvel article dans les statuts:

�Les fonctions de secr�taire, pr�sident et tr�sorier ne peuvent pas �tre ex�cut�s par des membres du

conseil domicili�s � la m�me adresse.�

5) Ajout d'un nouvel article dans les statuts:

�- Un membre pr�sent � l'Assembl�e G�n�rale peut repr�senter au maximum une seule procuration,

- Le pr�sident sortant, actuel ou candidat, ne pourront pas repr�senter un procuration.

6) Modification de l'article 22 des statuts:

" �L'Assembl�e G�n�rale (A.G.) se compose de tous les membres qui ont, chacun, droit � une voix au

moment de votes y a une exception:

Tout membre de moins de 16 ans ne peut pas voter�,

L'Assembl�e G�n�rale donne le pouvoir au Conseil d'Administration pour mettre en application les d�cisions

prises ci-dessus.

Ces d�cisions sont imm�diatement approuv�es,

4) POUVOIR

L'Assembl�e G�n�rale donne des pouvoirs sp�ciaux � fin de faire le n�cessaires aupr�s du Minist�re des

Finances, des guichets et de toutes les instances administratives sans exception, pour accomplir toutes les

formalit�s n�cessaires suite au changement des statuts et d�cisions d'�ventuelles actions de droits qui donnent

source � la r�gularisation des �crits existants:

Chacun s�par�ment.

- Le Conseil d'Administration avec droit de substitution

- et � son pr�sident Madame Maureen Wittoeck, avec droit de substitution

Cette d�cision est imm�diatement approuv�e,

Sign�e

Maureen VVittoeck

Ci-joint: le rapport de l'Assembl�e G�n�rale en date du 8 juin 2014

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02/07/2013

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

mpos� au greffe du Trlbtttel de 6 ie Marche-en-Famenne, 16

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Greffe

I 1111 IIII111111111111111u1uI I

R�e at Mori' bel!

N" d'entreprise

D�nomination

(en entier) NORDIC DREAM'S SPIRIT

(en abr�g�) N.D.S.

Forme juridique A.S.B.L.

Si�ge POTEAU 87 6692 PETIT-TRIER

Objet de l'acte : STATUTS

Poteau 87

6692 Petit-Thier

Arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne

Les sousignies

Braeckmans Harry : nationalit� Belge : domicili� � Poteau 87,6692 Petit-Thier, Pr�sident

Wittoeck Maureen : nationalit� Belge : domicili�e � Assenedesteenweg 43,

9060 Zelzate,Tresori�re

Vandervelden Sandy,nationalit� Belge :domicili�e � rue de la grande Bruy�re 22, 1140 Braine-le-ch�teau,

Secretaire

Dupont Jean-Pierre, nationalit� Fran�ais : domicili� � rue des champs de Bois 31, 1421 Ophain

Responsable de sport

Ont d�cid� de fonder un ASBL avec dessous les statuts

STATUTS

TITRE l : DENOMINATION, STEGE, OBJET, DURER

1.L'association porte le nom : � NORDIC DREAM'S SPIRIT�, association sans but lucratif. Dans ses relations avec des tiers, elle peut �galement utiliser l'abr�viation : � N .D.S. �.

2.Le si�ge social est �tabli � 6692 Petit-Thier,Poteau 87 et pourra �tre transf�r�, par d�cision de l'Assembl�e G�n�rale, dans tout autre lieu. La modification sera publi�e dans le mois de sa date aux Annexes du Moniteur belge. L'association d�pend de l'arrondissement judiciaire de Marche en Famenne

3.L'association a pour but

" La promotion en Belgique de la pratique sportive du tra�neau � chien et de la pulka limit�es aux quatre races nordiques, � savoir le Sib�rian Huskie, le Gro�nlandais, le Samoy�de et l'Alaskan Malamute en r�gles de p�digr�es reconnus et/ou admis par la F.C.I.

" La cr�ation entre les membres de l'association d'une entraide afin de faciliter les formalit�s administratives et juridiques et de diffuser toutes les informations techniques et sportives relatibves � la pratique du tra�neau � chiens et de la pulka.

" La repr�sentation de la Belgique dans les comp�titions internationales de ces disciplines.

4.La F.I.S.T.C. est le seul pouvoir sportif international reconnu par le N.D.S.; ia F.B.M.F. est le seul pouvoir sportif national reconnu par le N.D.S.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2,2

5.L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. TITRE Il : LES MEMBRES

6.Le nombre de membres est illimit� mais s'�l�ve, au minimum, � trois, les fondateurs soussign�s sont les premiers membres.

7,Tout candidat est tenu d'adresser une demande �crite d'admission aupr�s du secr�tariat de l'association. Cette demande sera effective d�s les formalit�s remplies et confirm�e ou non lors de l'Assembl�e G�n�rale suivante.

8.La cotisation annuelle par membre s'�l�ve au maximum � Euro 2000,00.

9,Tout membre peut quitter l'association � n'importe quel moment, La d�mission doit �tre notifi�e par lettre recommand�e aupr�s du N.D.S.

10.Le membre qui refuse de payer sa cotisation est r�put� d�missionnaire.

11.Les membres d�missionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fond social de l'association et ne peuvent, en aucun cas, r�clamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations vers�es ou les apports effectu�s.

TITRE Ili : CONSEIL D'ADMINISTRATION

12.L'association est dirig�e par un Conseil d'Administration (C.A.) compos�, au minimum, de trois de ses membres �lus et r�vocables par l'Assembl�e G�n�rale ; au minimum, les postes � pourvoir sont : le pr�sident, le secr�tariat et le tr�sorier,le,responsable de sport. Les membres fondateurs composeront le premier C.A.

13.Les membres �lus seront de bonne honorabilit�

14.La dur�e de chaque mandat est de un an

15.La pr�sidence convoque le C.A. et pr�side la r�union

16.La r�union est valable si au moins la moiti� du C.A. est pr�sent.

17.Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix ; en cas d'ex-aequo, la voix du Pr�sident sera pr�pond�rant.

18.Le C.A. g�re l'association et la repr�sente dans tous les actes juridiques et ou judiciaires.

19.11 est comp�tent en toutes mati�res, � l'exception de celles que la Loi r�serve explicitement � l'Assembl�e G�n�rale.

20.Le C.A. peut d�l�guer ses pouvoirs � un membre de l'association pour la repr�senter dans le cadre d'une mission sp�cifique.

21.Le C.A. propose � l'Assembl�e G�n�rale tous les r�glements d'ordre int�rieur qu'il juge n�cessaires. TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

22.L'Assembl�e G�n�rale (A.G.) se compose de tous les membres qui ont , chacune, droit � une voix au moment de votes

23.L'A.G. est seule comp�tente pour la modification des statuts, la nomination et la r�vocation des administrateurs, l'adoption ou non d'un nouveau membre, l'approbation des comptes et budgets, la dissolution volontaire de l'a.s.b.l.

24.Toutes autres mati�res qui ne sont pas explicitement attribu�es par la Loi ou par les statuts � l'A.G.,. sont de la comp�tence du C.A.

25.L'A.G. est convoqu�e par le C.A. chaque fois que l'objet et l'int�r�t de l'association le requi�rent. Elle est convoqu�e, au minimum, une fois par an pour approuver les comptes de l'ann�e �coul�e et les budgets de l'ann�e suivante, au plus tard fin septembre.

R�serv�

au

Moniteur

belge

MOP 2.2

Volet 13- suite

261e C.A. est oblig� de r�unir une A,G. Extraordinaire lorsque la moiti� des membres de l'a.s.b.l. en fait la demande �crite.

'Pour �tre valables, les convocations � I'A.G. ou A.G.E. doivent �tre sign�es par le Pr�sident ou deux administrateurs.

'Tous les membres doivent �tre convoqu�s par simple lettre ou e-mail (courriel) au minimum 14 jours avant l'Assembl�e.

'La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'Assembl�e. Elle comporte �galement l'ordre du jour �tabli par le C.A.

27.Hormis les cas pr�vus par la Loi ei ceux pr�vus par les statuts, les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix

28.Toute modification relative aux statuts de l'association ne pourra �tre faite que lorsqu'elle est reprise dans l'ordre du jour et lorsque les deux-tiers des membres sont repr�sent�s.

Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxi�me A.G. pourra �tre r�unie, laquelle pourra voter valablement quel que soit le nombre de membres repr�sent�s.

'Les modifications relatives aux buts de l'association ne peuvent se faire qu'� l'unanimit� des voix

" Une majorit� des deux-tiers des voix est requise pour l'exclusion d'un membre.

" Une majorit� des quatre-cinqui�me des voix est requise pour la dissolution de l'association.

29.Chaque A.G. fait l'objet d'un proc�s-verbal qui est sign� par le Pr�sident et le Secr�taire. Il est class�

dans un registre r�serv� � cet effet.

Les membres et les tiers qui justifient d'un int�r�t ont le droit d'en demander consultation et/ou copie.

TITRE V : COMPTES ET BUDGETS

30.L'exercice social de l'association s'�tend du 1 er septembre au 31 ao�t

31.Le C.A, pr�pare les comptes et budgets et les pr�sente � l'A.G. pour approbation.

TITRE VI : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

32.En cas de dissolution volontaire, l'A.G. d�signera un ou plusieurs liquidateurs elle d�terminera aussi leurs pouvoirs et les modalit�s de la liquidation.

33.En cas de dissolution, apr�s apurement des dettes, l'actif net sera transf�r� � une ou plusieurs associations poursuivant un but similaire � celui de l'association.

34.Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts reste soumis � la Loi du 27 juin 1921 accordant la personnalit� civile aux associations sans but lucratif, aux associations internationales sans but lucratif et aux �tablissements d'utilit� publique, telle que modifi� par la Loi du 02 mai 2002.

35.En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de la partie d�fendante sont seuls comp�tents.

Les membres du conseil d'administrtation (C.A.) sont

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Soussign�s

Braeckmans Harry Wittoeck Maureen Vandervelden Sandy Dupont Jean-Pierre

Sont �lues par la majorit� le 1 juin 2013

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Coordonnées
NORDIC DREAM'S SPIRIT, EN ABREGE : N.D.S.

Adresse
POTEAU 87 6692 PETIT-THIER

Code postal : 6692
Localité : Petit-Thier
Commune : VIELSALM
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

NORDIC DREAM'S SPIRIT, EN ABREGE : N.D.S.

Association sans but lucratif

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Coordonnées NORDIC DREAM'S SPIRIT, EN ABREGE : N.D.S.

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