POSCHAVILLE

Association sans but lucratif


Dénomination : POSCHAVILLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 474.370.283

Publication

13/08/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso: Nom et signature

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Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise : 0474370283

Dénomination POSCHAVILLE (en entier) :

(en abrégé) POSCHAVILLE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue d'Arlon, Post 43 à 6717 ATTERT

(»jet de l'acte Composition du CA

1. Démission

L'Assemblée Générale Ordinaire du 11 janvier 2014 accepte la démission de François KROEM MER et Kévin MAQUET de leurs postes d'administrateurs.

2, Nomination

L'Assemblée Générale Ordinaire du 11 janvier 2014 accepte la nomination de Laurent SCHAAFF, né le 13 août 1992, demeurant Voie de la Liberté, 116 à 6717 Attert, au poste d'administrateur,

3. Renouvellement

L'Assemblée Générale Ordinaire du 11 janvier 2014 accepte le renouvellement des mandats d'administrateurs de:

Mélinda MAENHAUT, née le 21 mai 1991, demeurant Rue du Buisson 172 à 6717 Post,

Antonin HEYNEN, né le 27 janvier 1992, demeurant Rue de l'Institut Molitor 63 à 6717 Schadeck

4. Composition du Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale Ordinaire du 11 janvier 2014 valide la composition du Conseil d'Administration

Président Laurent SCHAAFF

Vice-président Antonin HEYNEN

Secrétaire ; Mélinda MAENHAUT

Trésorier Laurent SCHAAFF

Leur mandat prendra fin lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2015.

Mélinda MAENHAUT Secrétaire

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce de Liège,divisim Adan Ie O I Agin 2614

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Greffe

27/08/2013
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doge I3 Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, le 1 6 AO UT 2013

Mima

Greffe

N° d'entreprise : 0474370283

Dénomination

(en entier) : POSCHAVILLE

(en abrégé) : Poschaville

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue d'Arlon, Post 43 à 6717 ATTERT

Objet de l'acte ; MODIFICATIONS STATUTAIRES, COMPOSITION DU CA

L'assemblée générale extraordinaire du 10 mai 2013 a décidé de modifier les statuts qui se présentent dès lors comme suit :

TITRE Ier. -- Dénomination, siège social

Article ler

L'association est dénommée "Poschaville", association sans but lucratif, en abrégé "Poschaville", a.s.b.l.

Art. 2.

Son siège est établi rue d'Arlon 43, à 6717 Post.

Il peut être dans tout autre lieu de Belgique, par décision du conseil d'administration,

TITRE Ii. -- Objet

Art. 3.

L'association a pour objet principal, l'élaboration et la réalisation de toutes actions et de toutes activités destinées à favoriser le développement et l'épanouissement des jeunes tant sur le plan local que régional.

Elle poursuit la réalisation de cet objet, par tous les moyens et notamment par l'organisation, la coordination de manifestations récréatives, culturelles, sportives, musicales et autres; par l'acquisition ou la location de biens meubles et par la location de tous biens immeubles ou meubles; par la création, l'édition et l'exploitation de revues, brochures ou publications.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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TITRE III. -- Associés

- X Reserve

au

Moniteur belge

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Art. 4.

Le nombre de membres de l'association n'est pas limité.

Son minimum est fixé à trois. Art. 5.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Art. 6.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration,

Art. 7.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire,

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes,

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Art. 8.

L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, de même que ses ayants droit ou créanciers, ainsi que les héritiers, légataires ou ayants cause de l'associé décédé n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE IV. -- Cotisations Art. 9.

Les membres payent une cotisation annuelle. Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale.

Cette cotisation s'élève à 5 ¬ pour les membres effectifs et à 3 ¬ pour les membres sympathisants. Une fois la cotisation payée, la personne est reconnue comme membre et reçoit une carte membre.

Mentionner sur la dernière page du Volet _B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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'i Reserve TITRE V. -- Assemblée générale

au

Moniteur

belge

Art. 10.

L'assemblée générale est composée de tous les associés.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 11.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou Ies présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

- les modifications aux statuts sociaux;

- la nomination et la révocation des administrateurs;

- l'approbation des budgets et des comptes;

- la dissolution volontaire de l'association;

- les exclusions d'associés. Art. 12.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de janvier.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins.

Chaque réunion se tendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

Art. 13.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire ou par e-mail adressé à chaque membre au moins dix jours avant l'assemblée, et signé par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les ces prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des pouvoirs qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 14.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire, lui-même membre de l'association.

Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers, Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 15.

L'assemblée doit être convoquée par le conseil d'administration lorsque un cinquième des associés en font la demande.

De même toute proposition signée par un cinquième des associés doit être portée à l'ordre du jour.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

belge

Art. 16.

Tous les associés ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix.

Art. 17.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 18.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 17 juin 1921.

Art. 19.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignés dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les associés ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration et par le secrétaire. Toutes modifications aux statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur belge. Il en est de même de toute nomination, démission, ou révocation d'administrateur.

TITRE VI. -- Administration

Art. 20.

L'association est administrée par un conseil composé de quatre membres au moins.

Ceux-ci sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de un an, et en tout temps révocables par elle.

Art. 21.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut être nommé à titre provisoire par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

couvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Art. 22.

Le conseil désigne parmi ses membres un président un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Art. 23.

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou celle de son remplaçant étant en cas de par la prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le président et le secrétaire.

Art. 24.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 25.

Le conseil nomme soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel d'association et les destitue.

Il détermine leur occupation et leur traitement.

Art, 26.

Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Art. 27.

Les actions judiciaire tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de la société par le conseil d'administration.

Art. 28.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président et le secrétaire, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 29.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

TITRE VU.  Règlement d'ordre intérieur

Art. 30.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

L'objet de cette modification devra figurer dans l'ordre du jour de la convocation. TITRE VIII. -- Dispositions diverses

Art. 31.

L'exercice social commence le 1 er septembre pour se terminer le 31 août. Art. 32.

L'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de son mandat.

Art. 33.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Art. 34.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des oeuvres similaires, à désigner par l'assemblée générale,

Art. 35.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif

Par ailleurs, l'assemblée générale ratifie la composition actuelle du conseil d'administration, à savoir :

- Président : Antonin Heynen, demeurant Rue de l'Institut Molitor 63, 6717 ATTERT

- Vice-président : François Kroemer, demeurant Voie de la Liberté 80, 6717 ATTERT

- Secrétaire : Mélinda Maenhaut, demeurant Rue du Buisson, 6717 ATTERT

- Trésorier : Kévin Maquet, demeurant Rue du Fourneau 217, 6717 ATTERT

Mélinda Maenhaut

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, fa fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

Y/DJ - SUR? MoD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

23/04/2015
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Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de l iège, division Arlon le 1 3 AVR. 2015

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Greffe

Ni' d'entreprise : 0474370283

Dénomination POSCHAVILLE

(en entier) :

(en abrégé) : POSCHAVILLE

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue d'Arlon, Post 43 à 6717 ATTERT

Objet de l'acte ; Composition du CA

1. Démission

L'Assemblée Générale Ordinaire du 24 janvier 2015 accepte la démission de Antonin HEYNEN de son poste d'administrateur.

2. Nomination

L'Assemblée Générale Ordinaire du 24 janvier 2015 accepte la nomination aux postes d'administrateurs de:

Thomas JAUMOTTE, né le 22 février 1994, demeurant Rue du Buisson 170 à 6717 Post

Xavier HENRARD, né le 25 juin 1992, demeurant Mont des Chèvres 300 à 6717 Nothomb

Ces mandats sont exercés à titre gratuit.

3. Renouvellement

L'Assemblée Générale Ordinaire du 24 janvier 2015 accepte le renouvellement des mandats d'administrateurs de :

Mélinda MAENHAUT, née le 21 mai 1991, demeurant Rue du Buisson 172 à 6717 Post,

Laurent SCHAAFF, né le 13 août 1992, demeurant Voie de la Liberté, 116 à 6717 Attert

Ces mandats sont exercés à titre gratuit.

Mentionner sur [a dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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4. Composition du Conseil d'Administration

L'Assemblée Générale Ordinaire du 24 janvier 2015 valide la composition du Conseil d'Administration :

Président : Thomas JAUMOTTE

Vice-présidents Xavier HENRARD et Laurent SCHAAFF

Secrétaire Mélinda MAENHAUT

Trésorier Laurent SCHAAFF

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Moniteur Belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Leurs mandats prendront fin lors de l'Assemblée Générale Ordinaire de 2016.

Mélinda MAENHAUT

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
POSCHAVILLE

Adresse
RUE D'ARLON 43 6717 ATTERT

Code postal : 6717
Localité : ATTERT
Commune : ATTERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne