POWERMAXX - TREVIRES TRIATHLON CLUB, EN ABREGE : POWERMAXX

Association sans but lucratif


Dénomination : POWERMAXX - TREVIRES TRIATHLON CLUB, EN ABREGE : POWERMAXX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 828.976.549

Publication

22/03/2013
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B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte





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Déposé au Greffe du " Tribunal de Germert;ie +l'Aftot7, ie 1 3 MARS 2013 Eataata

Greffe

N° d'entreprise : 0828.976.549

Dénomination

(en entier) ; Powermaxx - Trévires Triathlon Club ASBL

(en abrégé) : Powermaxx ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : Grand-Rue 70 à 6700 Arlon

Objet de l'acte Transfert du siège social, refonte des statuts, démission et nomination d'administrateurs

Décisions de l'assemblée générale du 11 décembre 2012

1.Transfert du siège social de l'Association ;

L'Assemblée approuve à l'unanimité le transfert du siège social de l'Association de son adresse actuelle à Drève de l'Arc-en-Ciel, 3 à B-6700 Arlon.

2.Modification des statuts de l'Association ;

L'Assemblée abroge à l'unanimité les statuts actuellement en vigueur.

L'Assemblée adopte à l'unanimité les nouveaux statuts coordonnés suivants :

«TITRE I : DENOMINATION  FONDATEURS  SIEGE  DUREE  BUTS -- OBJET

Art. 1  Dénomination

L'association a pour dénomination « Powermaxx  Trévires Triathlon Club ASBL » et prend la forme juridique d'une association sans but lucratif au sens de !a loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations (ci-après la « Loi »). L'association peut également utiliser la dénomination abrégée suivante : « Powermaxx ASBL ».

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art. 2  Fondateurs

Les fondateurs de l'association sont

-Monsieur Guillaume Smal, né à Dinant le 25 février 1966, demeurant Grand-Rue, 70 à B-6700 Arlon ;

-Monsieur Olivier Balbeur, né à Arlon le 10 avril 1981, demeurant Route d'Arlon, 31 à L-8211 Marner

-Monsieur Jean-Loup Blanchy, né à Verviers le 15 mars 1953, demeurant rue de l'Enfer, 210 à B- 6730 Saint-Vincent ;

-Monsieur Jean-Marc Ladang, né à Gosselies, le 29 avril 1965, demeurant 8, au Pré-Morel à B-6760 Ruette. Art. 3  Siège

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Le siège social de l'association est établi à Drève de l'Arc-en-Ciel, 3 à B-6700 Arlon, dans l'arrondissement judiciaire d'Arion.

Art. 4 -- Durée

L'association est constituée pour une durée indéterminée.

Art. 5 -- Buts

L'association a pour but(s) : la promotion du sport en général et du triathlon en particulier.

Art. 6 - Objet

L'association a pour objet: l'organisation d'activités liées à la pratique du sport en général et du triathlon en particulier, y compris, sans exhaustivité, des compétitions, entraînements, manifestations, rassemblements ou stages. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE Il : MEMBRES

Art. 7  Membres

Sont membres de l'association, toute personne qui, après en avoir fait la demande au conseil d'administration ou après s'être affiliée à l'association, aura été agréée souverainement par le conseil d'administration et inscrite sur le registre des membres.

La qualité de membre se prouve par l'inscription au registre des membres.

Art. 8  Cotisation annuelle

Les membres paient une cotisation annuelle telle qu'elle sera souverainement déterminée par le conseil d'administration.

Art. 9  Registre des membres

Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921. Seuls les membres sont inscrits au registre des membres.

Art 10  Démission

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas ia cotisation annuelle qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courrier.

Art. 11  Exclusion et Suspension

L'exclusion d'un membre peut être prononcée souverainement par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre tout membre jusqu'à la décision de l'assemblée générale relative à son exclusion.

Art. 12  Droits du membre démissionnaire, suspendu ou exclu

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13  Composition

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

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Sauf les cas prévus par la Loi, l'assemblée générale est valablement composée quel que soit le nombre de membres présents.

Art. 14  Compétences

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la Loi ou les présents statuts.

L'assemblée générale est souverainement compétente pour décider :

1.des modifications aux statuts ;

2.de la nomination et de la révocation des administrateurs ;

3.1e cas échéant, de la nomination des commissaires ;

4.de l'approbation des budgets et des comptes

5.de la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas échéant, aux commissaires ;

6.de la dissolution volontaire de l'association ;

7.de l' exclusion d'un membre ;

8.de la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9.Dans tous les cas où tes statuts ou la Loi l'exige.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du tribunal de commerce sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la Loi li en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Art. 15 -- Réunion de l'assemblée générale

L'assemblée générale est réunie au moins une fois par an, dans les six mois qui suivent la fin de l'exercice social. Lors de cette assemblée générale annuelle, le conseil d'administration soumet pour approbation les comptes annuels de l'exercice social écoulé et le budget de l'exercice suivant.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration dans les cas prévus par la Loi ou les statuts ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande,

Art. 16  Convocation

Tous les membres sont convoqués à l'assemblée générais par le conseil d'administration par courrier etiou courrier électronique adressé au moins huit jours avant celle-ci

L'ordre du jour est joint à la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Art. 17  Procuration

Chaque membre peut se faire représenter par un autre membre au moyen d'une procuration écrite, Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Art. 18  Présidence de l'assemblée générale

L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration ou, à défaut, par un administrateur ou toute autre personne désignée par l'assemblée générale en début de séance.

Art. 19 -- Délibérations et décisions

L'assemblée générale peut valablement délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour, excepté tout ce qui concerne la dissolution de l'association, l'exclusion des membres, la

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modification des statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, ainsi que l'approbation du budget et des comptes,

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix.

Sauf dans les cas où la Loi et les statuts en disposent autrement, les décisions de l'assemblée générale sont

prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées,

En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 20  Procès-verbaux et registre ad hoc

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre ad hoc, sous forme de procès-verbaux signés par le président de l'assemblée générale concernée.

Le registre ad hoc est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

TITRE 1V : ADMINISTRATION

Art, 21  Composition

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois personnes au moins choisies parmi les membres.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association,

Art. 22  Nomination, révocation, démission et vacance

Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale qui fixe leur nombre et la durée de leur mandat, laquelle ne peut excéder six (6) ans. Les administrateurs sont élus à la majorité des votes des membres présents ou représentés. Tout administrateur pourra être révoqué avec ou sans motif à tout moment par décision de l'assemblée générale des actionnaires.

Tout administrateur peut se retirer du conseil d'administration en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration,

Leur mandat est exercé à titre gratuit. Toutefois, ils peuvent demander le remboursement des frais qu'ils ont exposés dans le cadre de leur mandat et/ou au profit de l'association sur présentation au trésorier des pièces justificatives.

Le remboursement de toute dépense supérieure à 500 euros doit être validé par une décision du conseil d'administration.

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. ll achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art. 23  Compétences

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Il

représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président et un trésorier, il peut également désigner parmi ses membres un vice-président.

Il désigne un secrétaire qui ne doit pas nécessairement être administrateur.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président (s'il y en a un) ou par le plus âgé des administrateurs présents.

La répartition des tâches entre les administrateurs n'est pas opposable aux tiers.

Art. 24  Pouvoirs de représentation de l'association vis-à-vis des tiers

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L'association est valablement représentée vis-à-vis des tiers par deux administrateurs agissant conjointement, ou par tout mandataire spécial désigné par le conseil d'administration.

Art. 25  Réunions: convocation, délibérations et décisions

Le conseil d'administration se réunit sur convocation de son président ou, à défaut, du secrétaire adressée par courrier et/ou courrier électronique au moins deux jours avant la réunion, L'ordre du jour est joint à la convocation.

Le président du conseil d'administration ou, à défaut, le secrétaire doit convoquer une réunion du conseil d'administration lorsque deux administrateurs lui en font la demande,

Le conseil d'administration forme un collège et ne peut statuer que si la moitié au moins de ses membres est présente ou représentée. Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Les décisions sont prises à la majorité simple des voix : quand il y a partage des voix, celle du président est prépondérante.

Art. 26  Procès-verbaux et registre ad hoc

Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre ad hoc, sous forme de procès-verbaux signés par le président ou d'un administrateur.

Le registre ad hoc est conservé au-siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Art. 27 -- Gestion journalière

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils peuvent agir chacun individuellement.

Art. 28  Obligations personnelles et responsabilité

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art, 29  Acceptation des libéralités

Le président du conseil d'administration, et en son absence, tout administrateur, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30  Règlement d'Ordre Intérieur

En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du conseil d'administration, statuant à la majorité simple.

Art. 31  Exercice social

L'exercice social commence le 1er janvier de chaque année pour se terminer le 31 décembre de la même année.

Art. 32  Comptes annuels et budget

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale par le conseil d'administration dans les six mois qui suivent la fin de l'exercice social afférent.

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Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la Loi.

Art. 33  Affectation du patrimoine en cas de dissolution de l'association

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée et au profit d'une association sans but lucratif dont les but(s) et/ou objet(s) sont semblables, sinon similaires, à ceux de l'association.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26novies de la Loi.

Art. 34 -- Disposition finale

Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la Loi. ».

3,Nomination d'administrateurs ;

Monsieur Guillaume Smal démissione de son mandat d'administrateur.

L'Assemblée renouvelle à l'unanimité les personnes suivantes aux postes d'administrateurs pour un terme de trois (3) ans:

-Monsieur Jean-Loup Blanchy, né à Verviers le 15 mars 1953, demeurant rue de l'Enfer, 210 à B- 6730 Saint-Vincent ;

-Monsieur Olivier Balbeur, né à Arion le 10 avril 1981, demeurant Route d'Arlon, 31 à L-8211 Marner ;

L'Assemblée élit à l'unanimité les personnes suivantes aux postes d'administrateurs pour un terme de trois (3) ans

-Madame Manon Wolwertz, née à Virton le 12 septembre 1987, demeurant rue des Faubourgs, 54 à B-6700 Arlon ;

-Monsieur François Leveling, né à Arlon le 31 mai 1971, demeurant à Drève de l'Arc-en-Ciel, 3 à B-6700 Arlon ;

-Monsieur Aurélien Cheppe, né à Liège le 18 juin 1983, demeurant á Place du Lieutenant Callemeyn, 5, bte 50 à B-6700 Arlon ;

-Monsieur Christophe Cerisier, né à Mons le 17 mai 1983, demeurant rue du Bastion, 10 à B-6700 Arlon,

Composition du conseil d'administration à partir du 11 décembre 2012:

-Madame Manon Wolwertz;

-Monsieur François Leveling;

-Monsieur Aurélien Cheppe;

-Monsieur Christophe Cerisier;

- Monsieur Jean-Loup Blanchy;

- Monsieur Olivier Balbeur.

4.Décharge des anciens administrateurs ;

L'Assemblée approuve et ratifie, pour autant que de besoin, tous les actes posés par Messieurs Guillaume Smal, Olivier Balbeur et Jean-Loup Blanchy dans le cadre de leurs mandats respectifs.

L'Assemblée donne décharge à Messieurs Guillaume Smal, Olivier Balbeur et Jean-Loup Blanchy pour leur gestion de l'Association jusqu'à ce jour.

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

5. Divers,

Fait à Arlon en deux exemplaires le 11 décembre 2012.

Déposé en même temprs : le procès-verbal de l'assemblée générale du 11 décembre 2012

Aurélien Cheppe, administrateur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
POWERMAXX - TREVIRES TRIATHLON CLUB, EN ABRE…

Adresse
GRAND RUE 70 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne