PREFERENCES

Association sans but lucratif


Dénomination : PREFERENCES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.366.734

Publication

19/06/2012
ÿþ M0D22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé IIq II~Ig191WIaeas~IWNIIoIIW

au " iai"

Moniteur

belge

ti3r:;pasé mi greffe clu Tribunal de i:.oirtar.w," -la Marche-en-Famanrtm, le d3`~bl l2

Greffe

1V' d'entreprise : 0839.366.734

Dénomination

(en entier) : Préférences

(en abrège):

Forme juridique : ASBL

Siège: ku-c koc ,  61 re. /11/1/É- VILL&

°blet de l'acte : modification du siège social

PV de l'assemblée générale du 18 avril 2012 de l'ASBL "Préférences"

A l'ordre du jour

-changement de siège social

-approbation des comptes 2011

1. Ii a été décidé de commun accord que le siège social de l'ASBL serait dorénavant : Rue Grande Champion, 98 à 6971 Tenneville

2. Les comptes de l'année 2011 sont approuvés à l'unanimité.

Fait à Champion, le 18/04/2012,

Anne-Cécile Georis

Sébastien Louis

Laura Detroz

Geoffey Malarme

Laura Stilmant

Lorraine Piron

Jennifer Scius

NathalieDelacoliette

161 7 Té Abieetcej

/Yx./1~~-Un

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/09/2011
ÿþ MOD a2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



reefe du Trtbiinal gie

14 MeSiâe-egl-Ffflenffl, 46i': /q4

»4.7,

Greffe

11111!!p1111117 111111

Rés C Mor be

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé): Forme juridique: Siège : Objet de l'acte :

Préférences

Association Sans But Lucratif Ramont, 2, 6970 Tenneville constitution

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2011- Annexes du Moniteur belge

D'un acte sous seing privé entre les différents membres fondateurs, daté du07/09/2011, il résulte la constitution de l'association sans but lucratif suivante :

Dénomination

Préférences.

Durée

La durée de l'association est illimitée.

Siège

Son siège social est situé Ramont, 2-6970 Tenneville, arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne.

li pourra être transféré par décision de l'Assemblée Générale.

Objet

La présente Association a pour objet toute opération liée à l'animation musicale, l'organisation et la participation à divers évènements musicaux et toute activité liée à la promotion, mise en valeur ou au marketing de tels évènements.

Conditions d'adhésion

Peuvent être adhérents de l'association toutes personnes physiques d'âge majeur (ou mineur avec autorisation parentale écrite) ou morales dont l'activité n'est pas incompatible avec l'objet de l'Association.

Le comité s'autorise une période d'observation de trois mois pour chaque nouvelle adhésion. Comité

; Un comité, composé d'un Président, d'un Secrétaire et d'un Trésorier, est chargé de la direction, de la gestion et: de l'orientation de l'association.

Le comité est l'organe exécutif de l'Association. Il dispose pour l'administration et la 'gestion de l'Association, de tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l'Assemblée Générale par les présents Statuts dans la limite de l'objet de l'Association.

Ce comité se réunira sur proposition des membres du comité ou de deux tiers des membres actifs.

.. _

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le mandat des membres du comité est illimité. En cas de besoin (départ spontané, décision unanime des Membres Fondateurs, décès), son renouvellement se fait par cooptation ou par décision des Membres Fondateurs. Le membre sortant propose un remplaçant, le comité a le choix définitif du nouveau membre, sous réserve de l'accord des Membres Fondateurs.

Composition

L'association se compose d'un ensemble de Membres Actifs et des Membres Fondateurs habilités à siéger lors des assemblés, de faire des propositions et exprimer un droit de regard sur les propositions exprimées par le comité lors des assemblées et réunions.

Répartition des titres du comité, toujours au minimum au nombre de trois :

Sébastien Louis, Président de l'Association

Anne-Cécile Georis, Secrétaire de l'Association

Nathalie Dela collette, Trésorière de l'Association

Membres fondateurs :

-Sébastien LOUIS, domicilié Ramont, 2 -6970 Tenneville, né le 05/08/1977 à Libramont

-Anne-Cécile GEORIS, domiciliée Ramont, 2- 6970 Tenneville, née le 12/09/1979 à Bastogne

-Laura DETROZ, domiciliée Route de Bastogne, 6 - 6970 Tenneville, née le 28/07/1989 à Aye (Marche en Famenne)

-Geoffrey MALARME, domicilié Rue Fin de Ville, 14- 6660 Houffalize, né le 29/12/1987 à Saint-Vith

-Laure STILMANT, domiciliée Rue de la Forge, 7  6970 Tenneville , née le 08/06/1989 à Marche-en-Famenne

-Jennipher SCIUS, domiciliée Rue Fagnoul, 10- 6971 Tennevillie (Champion), née le 11/02/1993 à Bastogne -Lorraine PIRON, domiciliée Ortheuvitie, 4a  6970 Tenneville, née le 29/08/1983 à Bastogne

-Nathalie DELACOLLETTE, domiciliée Rue Grande Champion, 62a, 6971 Tenneville, née le 06/05/1981 à Woluwé-St-Lambert

Ressources de l'Association

Les ressources de l'Association comprennent :

1. Les subventions des collectivités locales, des établissements publics ou dés institutions publiques ou privées.

2. Les sommes perçues en contre partie des prestations et services rendus par l'Association.

3. Toutes autres ressources qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur. La qualité de membre de l'Association ne confère aucun droit quant à l'actif de celle-ci.

4. Dons manuels

5. Aucune cotisation n'est requise lors de l'adhésion ou pour garder la qualité de membre

Radiation :

La qualité de membre se perd :

a) Par la démission

b) Par le décès

c) Par l'exclusion, décidée par l'unanimité des membres du comité, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/09/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le membre radié n'a droit à aucun remboursement de participations éventuelles acquises par l'Association à quelque titre que ce soit.

Composition de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est ouverte à tous les membres actifs de l'Association.

Réunion de l'Assemblée Générale

L'Association se réunit environ une lois par an en Assemblée Générale Ordinaire.

L'exercice social s'étend sur une année civile.

L'association peut se tenir en Assemblée Générale Extraordinaire sur ta demande :

- Du président

- de la majorité du comité

- de la majorité des Membres Fondateurs

- de deux tiers au moins des Membres Actifs

Convocation, ordre du jour

Les convocations aux Assemblées Générales doivent être portées à la connaissance des membres de l'Association quinze jours au moins avant la date des réunions. Les convocations comportent l'ordre du jour de ces Assemblées. Le Secrétaire est chargé de ces convocations.

L'ordre du jour est fixé par le comité. Les membres de l'Association peuvent demander à faire inscrire à l'ordre du jour des "questions diverses". Celles-ci doivent être remises par écrit au secrétaire trois jours au moins avant la date de l'Assemblée Générale.

Fonctionnement de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale délibère valablement quel que soit le nombre de présents.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. Les pouvoirs sont admis mais ne peuvent excéder deux délégations par Membre Actif présent.

Le Président, assisté du comité, préside l'Assemblée. Le Secrétaire établit un procès verbal de chaque réunion de l'Assemblée Générale et le met à disposition des Membres de l'association.

Attributions Réunion de l'Assemblée Générale

L'assemblée Générale statue sur les questions inscrites à l'ordre du jour. En particulier:

- L'Assemblée Générale Ordinaire délibère sur le rapport moral du Président et le rapport financier exposé par le Trésorier, relatifs à l'exercice écoulé : elle suit les points du jour.

- L'Assemblée Générale ainsi que les Membres Fondateurs doivent être consultés pour l'adoption ou toute modification des Statuts.

- Pour décider de la dissolution et de la liquidation de l'Association, l'Assemblée Générale Extraordinaire réunie. à cet effet est seule compétente.

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif est, s'il y a lieu, dévolu à une ou plusieurs associations poursuivants des buts non lucratifs similaires ou liés au soutien de personnes défavorisées (lesquelles associations sont nommément désignées par l'assemblée générale).

MOD 2.2

Volet B - Suite

________ ........

Comptabilité

Une comptabilité simple en recettes et dépenses est tenue au jour le jour, afin de pouvoir enregistrer toutes les opérations financières.

Le trésorier tient chaque année un inventaire des biens meubles ou immeubles propriété de l'association ou prêtes par une personne extérieure.

Le trésorier a la signature pour effectuer les transactions bancaires. Les signatures réunies du trésorier et du président ou trésorier et du secrétaire sont exigées pour les dépenses excédent les 1.000,00¬ .

Le numéro de compte de l'association est le BE16-751-2055464-74.

Formalités

Le Président du comité est chargé de toutes les formalités de déclaration et de publication.

Règlement intérieur

Un règlement intérieur devra être respecté. Celui-ci sera fixé par le comité et transmis à chaque membre après validation, ainsi qu'a tous les nouveaux mambres si une modification est effectuée..

RCOL el- Té 4/a4ati,

./X.Wecrieeert

Réserve - 'au Moniteur beige

Mentionner sur la dernière page du Volet El Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Coordonnées
PREFERENCES

Adresse
RAMONT 2 6970 TENNEVILLE

Code postal : 6970
Localité : TENNEVILLE
Commune : TENNEVILLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne