PROMOTIONS FW

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : PROMOTIONS FW
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 544.371.423

Publication

23/01/2014
ÿþ MOD WORD 11.1

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge



après dépôt de l'acte au greffe

T.itlitté au Greffe du

TrIburisa! de _Commerce

d'Arien, le 1 4 JAN, DU

Mima

Greffe

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*14022869*

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise : O Stli,. 4- t f 2.3

Dénomination

(en entier) : PROMOTIONS FW

(en abrégé) :

Forme juridique : SOCIETE PRIVEE A RESPONSABILITE LIMITEE

Siège : 6741 Etalle, Villers Tortru, 16

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CONSTITUTION

Aux termes d'un acte reçu par Maître Pierre-Yves Erneux, Notaire de résidence à Namur, le huit janvier deux mille quatorze, déposé au Greffe du Tribunal de Commerce compétent avant enregistrement, il résulte que

" La société anonyme « KACHTAN »dont le siège social est établi à L-1511 Luxembourg, Avenue de la Faïencerie, 193, immatriculé au Recueil Spécial des Sociétés et Associations du Luxembourg, sous le numéro B 166443,

Société constituée aux termes d'un acte reçu par le notaire Jean SECKLER, à Junglinster (Grand-Duché du Luxembourg), le 29 décembre 2011, publié au Mémorial C, Recueil Spécial des Sociétés et Associations, numéro 684 du 14 mars 2012 ;

Société dont les statuts ont été modifiés suivant acte reçu par le notaire Jean SECKLER, à Junglinster (Grand-Duché du Luxembourg), en date du 12 juillet 2013, non encore publié au Mémorail C.

Société ici représentée, en vertu de l'article 11 de ses statuts, par deux administrateurs

1.Monsieur WICKLER Ferdinand Johann dit Fernand, né à Gralingen (Grand-Duché du Luxembourg), le 2; avril 1942, domicilié à Nagem-Rédange (Grand-Duché du Luxembourg) rue principale, 11.

2.Mademoiselle WICKLER Maddy, née à Luxembourg, le 28 février 1973, domiciliée à 1511 Luxembourg, Avenue de la Faïencerie, 193.

Représentation :

Ici représentés par Madame PIROTTE Sarah, née à Bastogne, le 27 juin 1987, domiciliée à 6600 Bastogne, rue de la Roche, 23bteR, suivant procurations sous seing privé datées du 7 janvier 2014, dont un exemplaire original est demeuré annexé aux présentes.

Laquelle comparante, agissant en qualité de fondateur, a requis le notaire soussigné d'acter authentiquement ce qui suit

" Élie déclare constituer une société privée à responsabilité limitée, sous la dénomination « PROMOTIONS FW », dont le siège social sera établi à 6741 Etalle, Villers Tortru, 16, et au capital de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 ¬ ), représenté par cent (100) parts sociales sans désignation de valeur nominale, conférant les mêmes droits et avantages, d'un pair comptable de cent quatre-vingt-cinq virgule cinquante euros (185,50 EUR), numérotées de un (1) à cent (100), auxquelles elle souscrit entièrement seule en numéraire et, au pair.

" Cette somme de dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 ¬ ) représente l'intégralité du capital social

qui se trouve ainsi intégralement souscrit,

Compte spécial

-Que chaque part sociale a été intégralement libérée.

-Que le montant de ladite libération a été déposé sur un compte spécial, ouvert conformément à l'article 224'

du Code des sociétés au nom de la société en formation, auprès de CBC Banque. L'attestation de ce

versement, délivrée par la susdite banque à une date ne remontant pas à plus de trois mois, restera annexée

au présent acte.

-Que la société a, dès lors à sa disposition, une somme de dix-huit mille cinq cents euros (18.500 ¬ ).

STATUTS

TITRE I : DENOMINATION, SIEGE, OBJET, DUREE

Article 1 : Dénomination

1.1.La société revêt la forme d'une société privée à responsabilité limitée. Elle est dénommée "

PROMOTIONS FW ".

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

A Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 2 : Siège social

2.1.Le siège est établi à 6741 Etalle, Villers Tortru, 16.

2.2.11 peut être transféré dans l'ensemble du territoire de la Belgique, par simple décision de l'organe de gérance, qui a tous pouvoirs aux fins de faire constater authentiquement la modification aux statuts qui en résulte.

2.3.La société pourra par simple décision dudit organe, établir des succursales ou agences en Belgique ou à l'étranger.

Article 3 : Objet social

3.1.La société a pour objet toutes opérations immobilières et en particulier,

-la construction, la reconstruction, la restauration, la démolition, la transformation, l'entretien,

-l'achat, l'échange, la vente, la valorisation, l'urbanisation, le lotissement,

-et l'exploitation, la location, la détention et la gérance de tous biens immeubles bâtis ou non, par nature, meublés ou non, par destination ou par incorporation, et de tous équipements généralement quelconques, meubles ou immeubles, ainsi que toutes prestations de services que ces activités peuvent engendrer;

3.2.Dans ce contexte, la société peut acquérir, céder ou concéder tous brevets, licences et marques, les exploiter pour son compte ou pour compte de tiers et s'intéresser par voie d'apport, de fusion, de souscription, de participation, d'intervention financière ou autrement, dans toutes sociétés et entreprises existantes ou à créer en Belgique ou à l'étranger dont l'objet serait analogue ou connexe au sien ou qui serait susceptible de constituer pour elle une source d'approvisionnement ou une possibilité de débouchés.

3.3.La société peut pourvoir à l'administration, à la supervision, au contrôle et participer à l'établissement ou au développement de toutes sociétés liées ou avec lesquelles il existe un lien de participation et toutes autres, consentir tous prêts ou garanties à celles-ci, avec ou sans intérêts, sous quelque forme, émission d'obligations ou autres reconnaissance de dettes et ce, pour quelque durée que ce soit.

3.4.De manière générale, la société peut réaliser son objet social directement ou indirectement et notamment conclure toute convention d'association, de rationalisation, de collaboration, tout contrat de travail ou d'entreprise, prêter son concours financier sous quelque forme que ce soit, exécuter tous travaux et étude pour toute entreprise, association ou société à laquelle elle se sera intéressée ou à laquelle elle aura apporté son concours financier, vendre, acheter, donner à bail ou affermer tout ou partie de ses biens,

3.5.La société pourra aussi se porter garante, caution réelle et personnelle, pour tous engagements souscrits ou à souscrire par d'autres sociétés.

3.6.La société peut réaliser son objet en Belgique, à Luxembourg ou à l'étranger, pour son compte ou pour le compte d'autrui, en tout lieu, de toutes [es manières et selon les modalités qui lui paraissent les mieux appropriées.

Article 4 : Durée

La société est constituée pour une durée illimitée.

TITRE Il : CAPITAL SOCIAL - PARTS

Article 5 : Capital social

Le capital social est fixé à dix-huit mille cinq cent cinquante euros (18.550 EUR), représenté par cent parts sociales (100), sans désignation de valeur nominale, numérotées de un (1) à cent (100) et conférant les mêmes droits et avantages, entièrement libérées.

TITRE III : ADMINISTRATION - SURVEILLANCE

Article 10 : Gérance

10.1.La société est administrée par un ou plusieurs gérants associés ou non associés, rémunérés ou gratuits, nommés avec ou sans limitation de durée et pouvant, dans cette dernière hypothèse, avoir la qualité de gérant statutaire.

10.2.L'assemblée qui les nomme fixe leur nombre, la durée de leur mandat et, en cas de pluralité, leurs pouvoirs.

10.3.Monsieur Wickler Fernand, prénommé et Mesdames Wickler Maddy et Pirotte Sarah, prénommées, sont désignés en qualité de gérant statutaire pour une durée illimitée.

Article 11 : Rémunération

11.1.Si l'assemblée générale le décide, chaque gérant a droit à un traitement fixe dont le chiffre et le mode de paiement sont déterminés, en accord avec le gérant intéressé, par décision de l'assemblée générale.

11.2.Ce traitement peut être modifié chaque année par décision des associés prise aux mêmes conditions.

11.3.Les frais de déplacement et autres débours faits par la gérance pour le service de la société seront remboursés par celle-ci sur simple production d'un état certifié, à moins qu'une convention extra-statutaire n'en décide autrement.

11.4.Ces traitements et frais seront portés aux frais généraux. Si l'assemblée générale le décide, la gérance a droit à titre de tantièmes, à une fraction des bénéfices sociaux.

Article 12 : Pouvoirs

12,1.La gérance peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à l'accomplissement de l'objet de la société, sauf ceux que la loi réserve à l'assemblée générale et elle représente la société à l'égard des tiers et en justice, soit en demandant, soit en défendant.

12.2.Chaque gérant est plénipotentiaire dans les limites prévues par la loi, à moins que la décision de nomination ne comporte une réserve dont les effets sont, sauf à l'égard des tiers de mauvaise foi, limités à la sphère interne.

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12.3.La société est représentée dans les actes, y compris ceux où interviennent un officier public ou ministériel et en justice, par chaque gérant, à moins que la décision de nomination ne comporte une réserve dont les effets sont, sauf à l'égard des tiers de mauvaise foi, limités à la sphère interne.

12.4.Dans tous les actes engageant la responsabilité de la société, la signature du ou des gérants et des autres agents doit être précédée ou suivie immédiatement de la qualité en vertu de laquelle ils agissent.

12.5.Lorsqu'une personne morale est nommée gérante de la société, la première est obligée de désigner parmi ses associés, administrateurs, gérants ou travailleurs, une ou exceptionnellement, plusieurs personnes physiques, en qualité de « représentant permanent » conformément à l'article 61 du Code des sociétés. Ce représentant permanent est nommé jusqu'à la désignation de son successeur. La preuve de l'acceptation de cette mission est établie par écrit ou déduite de la volonté claire du représentant permanent. Cette nomination, de même que fe contrôle de l'exercice de la mission du représentant permanent sont le fait de l'organe de gestion. Le représentant permanent a individuellement ou conjointement, s'ils sont plusieurs, le pouvoir exclusif de représenter la société gérante pour tous les actes relatifs à cette administration, Si dans l'exercice de ce pouvoir, le représentant permanent rencontre un conflit d'intérêts au sens où l'entend le Code des sociétés, il est tenu d'observer l'article 14 des présentes.

12.6.En cas de cessation des fonctions de gérant ou de représentant permanent par suite d'un décès ou d'une démission, ou en cas d'interruption temporaire par suite d'une incapacité physique ou mentale ou de congé, même temporaire, le gérant ou le représentant permanent est remplacé de plein droit par un gérant ou un représentant permanent suppléant, nommé pour une durée limitée ou illimitée. Le mandat du gérant ou représentant permanent suppléant est gratuit, sauf décision contraire de l'assemblée générale,

Article 13 : Mandats spéciaux

'Le gérant ou s'ils sont plusieurs, les gérants agissant conjointement, peuvent, dans leurs rapports avec les tiers, se faire représenter, sous leur responsabilité, par un ou des mandataires de leur choix, employés ou non de la société, pourvu que ces pouvoirs ne soient ni généraux, ni permanents, sauf s'il s'agit de procuration bancaire.

Article 14 Opposition d'intérêts

14.1.Le membre d'un collège de gestion qui a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou à une opération soumise au collège de gestion est tenu de se conformer aux articles 259 à 261 du Code des sociétés.

14.2.S'ii n'y a qu'un gérant et qu'il se trouve placé dans cette opposition d'intérêts, il en avise par écrit chacun des associés, en sollicite l'autorisation nécessaire, tout en leur proposant le nom d'une personne qui interviendra en qualité de mandataire ad hoc pour compte de la société, en leur signalant que ceux qui s'abstiennent de répondre endéans les huit jours seront réputés avoir donné leur agréation; l'autorisation est donnée ou refusée à l'unanimité des voix, hormis celle du gérant.

14.3.Si la société ne compte qu'un seul associé, il pourra prendre la décision ou conclure l'opération à charge de rendre spécialement compte de celle(s)-ci dans un document à déposer en même temps que les comptes annuels. il en sera de même des contrats conclus entre lui et la société, sauf en ce qui concerne les opérations courantes conclues dans des conditions normales.

Article 15 : inventaire et comptes annuels

'Chaque année, le ou les gérants dressent un inventaire et établissent les comptes annuels ainsi que, si besoin est, un rapport dans lequel ils rendent compte de leur gestion conformément aux articles 94 à 96 du Code des sociétés.

Article 16 : Surveillance

" La surveillance de la société est exercée par les associés. Chaque associé possède individuellement les

pouvoirs d'investigation et de contrôle du commissaire. Il peut se faire représenter par un expert-comptable. La

rémunération de celui-ci incombe à la société s'il a été désigné avec son accord ou si cette rémunération a été

mise à sa charge par décision judiciaire

TITRE IV : ASSEMBLEES GENERALES

Article 17 : Assemblée générale annuelle

17.1.L'assemblée générale ordinaire des associés se tiendra le quinze mars à treize heures de chaque

année au siège social,

17.2.L'assemblée générale peut en outre être convoquée de la manière prévue par la loi chaque fois que

l'intérêt de la société l'exige.

Article 19 : Quorum de vote et de présence

L'assemblée générale statue aux quorums fixés par la loi.

Article 23 : Représentation et droit de vote

23.1.Tout associé peut se faire représenter à l'assemblée par un autre associé porteur d'une procuration

écrite. Toutefois, les mineurs ou les interdits peuvent être représentés par un tiers non associé et les personnes

morales, par un mandataire non associé. De plus, l'associé unique doit nécessairement assister à l'assemblée.

Il ne peut être représenté par procuration.

23.2.Chaque part sociale ne confère qu'une seule voix.

TITRE V : EXERCICE SOCIAL - BILAN - REPARTITION

Article 24 : Exercice social, inventaire, affectation des bénéfices et réserves

24.1.L'exercice social commence le premier janvier et finit le trente et un décembre de chaque année.

24.2. Le premier janvier de chaque année, la gérance dressera un inventaire et établira les comptes annuels

conformément aux articles 92 et suivants du Code des sociétés ou toute disposition y tenant lieu.

24.3.Sur le bénéfice net, il est prélevé cinq pour cent affectés à la formation de la réserve légale; ce

prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque la réserve légale a atteint dix pour cent du capital, If redevient

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/01/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

obligatoire si pour une cause quelconque la réserve vient à être -entaméé. Le surplus réparti entre les'

associés au prorata de leur part du capital. Toutefois, l'assemblée pourra décider que tout ou partie de ce surplus sera affecté à des prévisions, réserves, reports à nouveau, ou employé en tout ou en partie à des gratifications à la gérance ou au personnel. Il est précisé que le bénéfice net est le résultat de l'exercice après amortissement et rémunérations de la gérance,

Article 25 : Dividendes

La mise en payement des dividendes a lieu annuellement aux époques, fixées par l'assemblée générale ordinaire.

TITRE VI : DISSOLUTION - LIQUIDATION

Article 26 : Dissolution

26.1.En cas de dissolution pour quelque cause que ce soit, l'assemblée a le droit [e plus étendu, dans les limites prévues par la loi, pour désigner le ou les liquidateurs, requérir la confirmation judiciaire de leurs nominations, déterminer leurs pouvoirs et émoluments et fixer le mode de liquidation. Les pouvoirs de l'assemblée subsistent pendant la liquidation.

26.2.Après le paiement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation ou consignation des sommes nécessaires à cet effet, l'actif est réparti également entre toutes [es parts. Toutefois, si toutes les parts sociales ne sont pas libérées dans une égale proportion, les liquidateurs rétablissent préalablement l'équilibre soit par des appels de fonds, soit par des remboursements partiels.

TITRE VIII : DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Ensuite la comparante déclare prendre les dispositions transitoires suivantes, qui n'auront d'effet qu'à partir du moment où la société acquerra la personnalité morale à savoir à partir du dépôt d'un extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce.

1. Clôture du premier exercice social

Le premier exercice social prend cours le jour où elle acquiert la personnalité morale et sera clôturé le trente

et un décembre deux mille quatorze.

2. Première assemblée annuelle

La première assemblée annuelle sera tenue en deux mille quinze.

4. Composition des organes

4.1.Leur mandat n'est pas rémunéré, sauf décision contraire de l'assemblée générale.

4.2.Étant donné qu'il résulte d'estimations faites de bonne foi que pour son premier exercice, la société

répond aux critères repris à l'article 141 juncto 15 du Code des sociétés, les comparants décident de ne pas

nommer de commissaire.

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME :

Déposé avant enregistrement de l'acte, et en même temps; expédition comprenant attestation bancaire,

plan financier et procuration.

Le Notaire Pierre-Yves Erneux, à Namur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

11/08/2015 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2014, APP 25.06.2015, DPT 10.08.2015 15403-0523-011
25/07/2016 : ME. - COMPTES ANNUELS 31.12.2015, APP 29.06.2016, DPT 20.07.2016 16330-0565-011

Coordonnées
PROMOTIONS FW

Adresse
VILLERS TORTRU 16 6741 VANCE

Code postal : 6741
Localité : Vance
Commune : ETALLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne