ROCHEFORT-JEMELLE BADMINTON, EN ABREGE : JEMBAD

Association sans but lucratif


Dénomination : ROCHEFORT-JEMELLE BADMINTON, EN ABREGE : JEMBAD
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 878.788.920

Publication

21/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOp 2.2

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Greffe

N° d'entreprise ; 0878.788.920

Dénomination

(en entier) : "ROCHEFORT-JEMELLE BADMINTON ASBL"

(en abrégé) Jembad

Forme juridique ASBL

Siège ; rue Delvigne, 70, 6900 ON

Objet de l'acte : TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL *** MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** DEMISSION(S)*** NOMINATION(S) *** CONSEIL D'ADMINISTRATION

L'assemblée générale du 21 mars 2012 a acté, conformément aux statuts, les changements suivants:

Titre 1 Dénomination, siège social

art.2 :

Son siège social est actuellement établi à 5580, Rochefort, chemin des Aujes, 3, dans l'arrondissement

judiciaire de Dinant.

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglomération.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes du Moniteur.

Titre 1V Cotisation(s) et licence fédérale

art 11

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle identique, comprenant la participation au

fonctionnement du club et la licence fédérale annuelle.

Le montant de cette cotisation est fixé par le conseil d'administration,

Il est fixé actuellement et généralement à 90 ¬ par personne

Une autre réduction de 10 ¬ est accordée à partir de la deuxième personne s'il s'agit de membres d'un

même ménage vivant sous le même toit.

Le ROCHEFORT-JEMELLE BADMINTON ASBL (JEMBAD) se charge de payer pour les membres effectifs

et adhérents une licence fédérale à la Ligue Francophone Belge de Badminton (L.F.B.B.).

Le montant de la licence fédérale est fixé par la L.F.I3.B.

Les membres effectifs et les arbitres actifs ne s'acquittent que du montant de la licence fédérale, fixée par la

L.F.B.B.

Titre V Les affiliés

art. 14

Les pratiquants sont tenus, si la LFBB l'impose, de se soumettre auprès d'un médecin de leur choix, à une surveillance médicale régulière, au minimum tous les ans au moment du renouvellement de la licence fédérale, lis en attestent le cas échéant par un certificat médical approprié au moment de leur affiliation, S'ils sont mineurs, une attestation particulière d'autorisation parentale leur sera demandée, au moins pour la première affiliation. Dans tous les autres cas, l'avis médical autorisant la pratique du badminton est recommandé.

Titre XI. Les arbitres

Article 34 Les membres qui bénéficient d'une intervention pour la formation d'arbitre ou d'encadrant sont tenus de rester actifs au sein de Jembad durant au moins 5 années sous réserve de restitution de l'intervention. lis font partie du conseil d'administration tant qu'ils sont actifs au sein du club.

Disposition transitoire

Article 38

-L'assemblée générale de ce jour a accepté la démission des anciens administrateurs :

" DENOELJean-marc, né le 04/06/1966, domicilié à 6900 à On, rue Delvigne, 70 ;

" LEBEAU Françoise, née ie 23107/1959, domiciliée à 5580 Rochefort, rue des Quatre-Vents, 10 ;

*WOLFCARIUS Eric, né le 25106/1965, domicilié à 5580 à Rochefort, 6 rue des Pinsons

MVlentiorner sur la dernière page du Volet B : Au recto : lIom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

-L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

" BAUDOIN Hugues né le 25 mars 1972, domicilié à 5580, Rochefort, 3, chemin Aujes

" FRANCOIS Sébastien , né le 30/03/1979, domicilié à 5377, Baillonville, 72, rue de l'Ourgnette,

" FRERE Philippe, né le 30 /06/1979, domicilié à 6900, Marche, 20, rue des Tarins

" GOFFIN Gérard , né le 05103/11952, domicilié à 5580, Rochefort, 10, rue Beauregard

" JEANMART Hubert, né le 18/01/1958, domicilié à 6900 à Aye, 3 chemin des Renardeaux

" VIEUJEAN François, né te 04/12/1976, domicilié à 6927, Tellin, 29 rue Saint Joseph

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

baie.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président / Secrétaire + gestion journalière ; JEANMART Hubert ;

Vice-Président :VIEUJEAN François ;

.Trésorier: FRERE Philippe

plus amplement qualifiés ci-dessus, qui acceptent ce mandat

Fait à Rochefort, en autant d'exemplaires que de parties, le 5 juin 2012,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Coordonnées
ROCHEFORT-JEMELLE BADMINTON, EN ABREGE : JEM…

Adresse
RUE DELVIGNE 70 6900 ON

Code postal : 6900
Localité : On
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne