ROYAL BASKET CLUB LORRAIN SAINT-LEGER, EN ABREGE : RBCL SAINT-LEGER

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. ROYAL BASKET CLUB LORRAIN SAINT-LEGER, EN ABREGE …
Dénomination : ROYAL BASKET CLUB LORRAIN SAINT-LEGER, EN ABREGE : RBCL SAINT-LEGER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 842.887.339

Publication

01/02/2012
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

*szoasozs*

M1AOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

1

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'Arlon, le 1 9 JAN. 2012

irimummb

Greffe

N° d'entreprise :ore el. 339

Dénomination

(en entier) : Royal Basket Club Lorrain Saint-Léger

(en abrégé)' RBCL Saint-Léger

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 1, rue du stade 6747 Saint-Léger

Objet de l'acte : constitution

Il résulte d'un acte sous seing privé daté du 12/01/2012, la constitution de l'association sans but lucratif Royal Basket Club Lorrain Saint-Léger :

TITRE I - DENOMINATION - SIEGE SOCIAL.

ARTICLE 1.

L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée " Royal Basket Club Lorrain Saint-Léger " en abrégé "RBCL Saint-Léger".

La dénomination doit toujours être précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL » ainsi que l'adresse du siège de l'association.

L'association sera affiliée à l'association Wallonie Bruxelles reprise sous le numéro de matricule 0927. Article 2.

Son siège social est établi à 6747 Saint-Léger, rue du Stade, 1, dans l'arrondissement judiciaire de Arlon. Tout déplacement du siège social est de la compétence de l'assemblée générale, statuant comme en matière de modification de statuts et doit être publié aux annexes au Moniteur belge.

TITRE II - BUT.

Article 3.

L'association a pour but la formation physique et morale de la jeunesse par la pratique du basketball.

Elle pourra accomplir son but par l'organisation et la participation aux tournois tant en Belgique qu'à l'étranger, l'organisation d'entraînement et la création ou la location de salle en vue de réaliser ce sport et assurer te sponsoring dudit sport.

Elle pourra en outre organiser des festivités, des repas ou autres fêtes de village pour récolter des fonds ou pour promouvoir le sport.

Elle peut, au besoin, assurer la défense de ses membres devant toute instance judicaire ou autre.

Elle peut également procéder à toute campagne de communication nécessaire ou utile à la réalisation de son but.

Elle peut en outre développer toute activité qui contribue directement ou indirectement à la réalisation de son but non lucratif précité, en ce compris, dans les limites de ce qui est autorisé par la loi, des activités accessoires lucratives dont le produit, en tous temps, sera intégralement affecté à la réalisation de son but non lucratif.

L'association pourra accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à la réalisation de son but. Elle pourra, à cette fin, acheter, vendre, prendre ou donner à bail, posséder tous biens meubles ou immeubles et installations, les hypothéquer, accepter moyennant les autorisations requises par la loi, les libéralités entre vifs ou testamentaires.

L'association pourra fusionner avec d'autres associations sans but lucratif ayant un but similaire ou connexe ou de nature à favoriser le sien cette fusion étant décidée par l'assemblée générale à la majorité de quatre cinquièmes des voix.

TITRE III - MEMBRES. Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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M00 2,2

Article 4.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers

membres de l'association.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les

présents statuts.

Article 5.

Est membre effectif, toute personne qui est agréée comme telle par le conseil d'administration statuant à la

majorité simple des voix.

Article 6.

Est membre adhérent, toute personne qui adhère à l'association et, le cas échéant, par le paiement d'une

cotisation annuelle.

Article 7.

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration.

Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

Article 8.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au président du conseil d'administration.

Peut être réputé démissionnaire par le conseil d'administration, le membre effectif ou adhérent qui ne paye

pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au

scrutin secret et à la majorité des deux/tiers des voix des personnes présentes ou représentées.

Elle pourra être prononcée à l'encontre de celui qui se sera rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou

aux lois.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La suspension et l'exclusion sont notifiées à l'intéressé par lettre recommandée à la poste.

La qualité de membre effectif ou adhérent se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une

personne morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Article 9.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires,

ni le remboursement des cotisations versées.

Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession dans les quinze

jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 10.

L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 10 et 26novies, paragraphe

1 er de ka loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE IV - COTISATIONS.

Article 11.

L'assemblée générale peut prévoir le paiement d'une cotisation annuelle à charge des membres effectifs et

des membres adhérents, dont le montant ne pourra être supérieur à cent euros.

TITRE V - ASSEMBLEE GENERALE.

Article 12.

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs et adhérents en ordre de cotisation de l'association. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 13.

L'assemblée générale détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence:

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NAD 2.2

- les modifications aux statuts sociaux.

- la nomination et la révocation des administrateurs.

- ie cas échéant la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le

cas où elle leur est attribuée.

- la décharge à octroyer aux administrateurs.

- l'approbation des budgets et des comptes.

- la dissolution volontaire de l'association.

- les exclusions de membres.

- !a transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 14.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration.

Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque

réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres effectifs et

adhérents doivent y être convoqués.

Article 15.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ordinaire ou électronique adressé à chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le président ou le secrétaire au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 16.

Chaque membre effectif et adhérent a ie droit d'assister à l'assemblée. ff peut se faire représenter par un mandataire qui doit être un membre effectif ou adhérent et qui ne peut être titulaire que de deux procurations. Toute procuration doit être donnée par écrit.

Article 17.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, chacun disposant d'une voix. Les membres adhérents disposent du droit de vote sauf pour les modifications apportées aux statuts où seuls les membres effectifs peuvent voter.

Article 18.

Les résolutions sont prises à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. Les votes nuts, blancs ainsi que les abstentions

ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Article 19.

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par

écrit selon tes modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Article 20.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification

des statuts que conformément aux articles 6 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Toute modification aux statuts ou décision relative à fa dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de

commerce et publiées conformément à la loi.

Article 21.

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire.

Ces procès-verbaux sont conservés au siège social où tous les membres effectifs et adhérents peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs et adhérents ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt apprécié souverainement par le conseil d'administration, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration.

TITRE VI - ADMINISTRATION.

Article 22.

L'association est administrée par un conseil composé de minimum trois administrateurs, membres de

l'association ou non.

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MOD 2.2

Toutefois, le nombre d'administrateurs sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Les administrateurs sont nommés par l'assemblée générale pour un terme de quatre ans, et en tout temps révocables par elle.

Tant que l'assemblée générale n'a pas procédé au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de l'assemblée générale.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Dans ce cas, l'administrateur ou ses ayants droit sont tenus de restituer les biens de l'association qui seraient en leur possession dans un délai d'un mois à compter de la date de cessation de fonction.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi dans le mois.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 23.

Le conseil désigne en son sein un président et peut désigner parmi ses membres un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le secrétaire et à défaut par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 24.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises

à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant

étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 25.

La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date

fixée pour la réunion du conseil.

Elle contient l'ordre du jour.

Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président.

Article 26.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 27.

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel

de l'association et les destitue. Il détermine teur occupation et leur traitement.

Article 28.

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette

gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes administrateurs ou non

et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 29.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 30 des statuts.

Article 30.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe(s) ne devront pas justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 31.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

TITRE VII - REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR.

Article 32.

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MOD 2.2

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

TTTRE VIII - DISPOSITIONS DIVERSES.

Article 33.

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à

l'approbation de l'assemblée générale.

Article 34.

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre

ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 35.

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera

ses(leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Article 36.

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations poursuivant un but semblable à désigner par l'assemblée générale.

Article 37.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil

neuf cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif.

DISPOSITIONS FINALES ET/OU TRANSITOIRES.

A/ Les comparants prennent à l'unanimité les décisions suivantes qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque l'association acquerra la personnalité morale.

1. Premier exercice social.

Le premier exercice social commencera le jour du dépôt et finira le trente et un décembre deux mil douze

2. Première assemblée générale ordinaire.

La première assemblée générale ordinaire se réunira en treize

3. Désignation des administrateurs.

Les comparants décident à l'unanimité que le conseil d'administration sera composé des administrateurs

suivants, ici présents, qui acceptent ce mandat :

-Monsieur WOLFF Kevin

-Madame LOCATELLI Florence

-Monsieur ELIAS Louis

Leur mandant prendra fin après d'assemblée générale ordinaire de dix-sept

Leur mandat est exercé gratuitement.

4. Commissaires.

Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, les comparants décident de ne pas nommer de

commissaire-réviseur.

5. Réunion du Conseil d'Administration.

Les personnes désignées comme administrateurs désignent en qualité de:

-Président : Monsieur WOLFF Kévin, précité, qui accepte

MOD 22

Volet B - Suite

-Secrétaire : Monsieur ELIAS Louis, précité, qui accepte

-Trésorier : Madame LOCATELLI Florence, précité, qui accepte

-Vice Président: Monsieur CLAUDOT Bastien, précité, qui accepte.

BI Le conseil d'administration désigne comme personne chargée de la gestion journalière ayant tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne

-Monsieur Kévin WOLFF

Ici présent et qui accepte.

Il agit en qualité d'organe.

CI Reprise d'engagements.

Les personnes désignées comme administrateurs reconnaissent que le Notaire instrumentant a attiré leur attention sur le contenu de l'article 3 paragraphe 2 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un et la nécessité de reprendre, le cas échéant, dans le délai légal, les engagements qui auraient été souscrits au nom de l'association en formation.

Mention: dépôt acte constitution

copie registre des membres.

A signé au verso de la présente, Monsieur Kevin Wolft, administrateur et chargé de la gestion journalière de l'ASBL le 12/01/2012.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter r association. la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Coordonnées
ROYAL BASKET CLUB LORRAIN SAINT-LEGER, EN AB…

Adresse
RUE DU STADE 1 6747 SAINT-LEGER(LUX)

Code postal : 6747
Localité : SAINT-LÉGER
Commune : SAINT-LÉGER
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne