23/10/2014
�� 1�, le3 Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
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Uese, dteslon IMARCHE-EN-FAMENNE
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Greffe
N� d'entreprise : 409.812.825
D�nomination (en entier) : ROYAL SYNDICAT D'INITIATIVE DE HOTTON
(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte : RSI HOTTON
ASBL
RUE HAUTE 4 - 6990 HOTTON - BELGIQUE
Apr�s approbation de l'Assembl�e G�n�rale du 19 mars 2014: modification des Statuts et du texte + d�mission et nouvelle composition du Conseil d'Administration.
MODIFICATIONS DU TEXTE
Article 1 er
L'association sans but lucratif � Royal Syndicat d'Initiative de Hotton � a son si�ge � 6990 Hotton, rue
Haute, 4, et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne.
Article 2
La dur�e de l'association est illimit�e.
Article 3
L'association a pour but de promouvoir et de d�fendre le tourisme dans la commune de Hotton.
Son r�le est notamment
-Assurer la sauvegarde et la mise en valeur du patrimoine de la commune de Hotton : monuments, sites,
espaces verts, valeurs artistiques et autres �l�ments d'attractions ;
-D'organiser, de coordonner, d'encourager, de susciter tout ce qui peut contribuer � animer la commune
pour promouvoir l'activit� touristique et commerciale.
-De collaborer � la r�alisation de l'�quipement touristique ;
-D'assurer le service de renseignements et de propagande touristique et l'accueil des touristes.
Article 4:
Les membres effectifs payent une cotisation annuelle dont le montant est fix� par l'assembl�e g�n�rale et
qui ne peut �tre sup�rieur � 247.89E.
Les cotisations sont exigibles d�s le 1 er janvier. Elles restent acquises � l'association. Tout membre qui n'aura pas vers� le montant de sa cotisation avant l'assembl�e g�n�rale annuelle sera consid�r� comme d�missionnaire. N�anmoins, le tr�sorier sera tenu de transmettre un rappel �crit au membre en retard de paiement, et ce au plus tard le ler mars de l'exercice en cours.
L'association est compos�e de membres effectifs en ordre de cotisation et de cinq repr�sentants communaux d�sign�s au sein et par le conseil communal suivant la repr�sentation politique calqu�e sur la loi de D'Hondt. Trois d'entre eux font partie du conseil d'administration.
Tout repr�sentant communal perd sa qualit� en fin de mandat.
Sur proposition du conseil d'administration, l'association peut nommer � membre d'honneur � des personnes reconnues pour leurs m�rites.
Article 5:
L
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso: Nom et signature
Rijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/10/2014 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
L'Assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois l'an, entre le 1er f�vrier et le 31 mars et chaque fois qu'il Ie juge n�cessaire ou sur demande �crite et sign�e par un cinqui�me des membres portant l'indication des objets � porter � l'ordre du jour.
Elle a toutes les attributions que la loi sur les A.S.B.L. lui reconna�t. C'est elle qui �tablit le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Elle est convoqu�e par le secr�taire, par courrier ordinaire, par cou rriel ou par fax, au moins dix jours � l'avance.
Chaque membre associ� peut, s'il en fait conna�tre son intention par �crit, se faire remplacer par un autre associ� ou par un tiers � l'assembl�e g�n�rale. Toutefois, une seule personne ne peut en repr�senter plus d'une. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont inscrites dans un registre ad hoc qui peut �tre consult� au secr�tariat par toute personne qui en fait la demande.
Seuls les membres effectifs et les repr�sentants communaux ont droit de vote
Le Conseil d'administration peut inviter � l'assembl�e g�n�rale des personnes non-membres � titre informatif et n'ayant pas droit de vote.
Une d�lib�ration de l'assembl�e g�n�rale est n�cessaire pour les objets suivants :
1) modification des statuts
2) nomination ou r�vocation des administrateurs
3) approbation des budgets et comptes
4) acharge � octroyer aux administrateurs
6) exclusion d'un membre
6) dissolution de l'association si les deux tiers des membres sont pr�sents.
Article 6:
Le Royal Syndicat d'Initiative de Hotton est administr� et repr�sent� conform�ment � la loi sur les ASBL par
un conseil d'administration
II est compos� d'un maximum de 21 membres dont trois sont d�sign�s et sont les repr�sentants de la commune.
Les autres administrateurs au nombre de 18 sont �lus par l'assembl�e g�n�rale annuelle. Ils sont sortants et r��ligibles par tiers tous les deux ans. Les candidatures au conseil d'administration doivent �tre pr�sent�es par �crit au si�ge de l'association au moins deux jours francs avant l'assembl�e g�n�rale. Sont sortants, les administrateurs qui se sont absent�s � plus de la moiti� des r�unions du conseil d'administration entre deux assembl�es g�n�rales ordinaires.
" Si le tiers n'est pas atteint, les autres sortants seront d�sign�s par tirage, au sort par le conseil d'administration.
" Ensuite, ce seront les administrateurs les moins r�cemment �lus ou r��lus qui ach�veront le tiers sortant En cas d'ex-Squo, tirage au sort par le conseil d'administration.
" L'appel aux candidats se fera avant la d�signation des sortants.
" Les sortants sont r��ligibles ;
" Pour �tre �lus, les candidats doivent recueillir 50% des voix.
Le nombre des membres du conseil d'administration ne peut �tre sup�rieur � 21.
Tout membre effectif absent au Conseil d'administration ou � l'Assembl�e g�n�rale pourra donner
procuration � une personne de son choix. Les membres pr�sents ne pourront disposer que d'une seule
procuration par personne.
Article 7:
Toute d�cision lors de transaction importante pourra �tre prise par le bureau et ent�rin�e par le conseil
d'administration.
Article 8:
Le pr�sident, le premier et le second vice-pr�sident, le secr�taire et le tr�sorier sont �lus par le conseil d'administration parmi les administrateurs. Ils sont sortants et r��ligibles tous les trois ans. Ils constituent le bureau qui est l'organe ex�cutif du conseil d'administration. Les membres du conseil d'administration ne peuvent cumuler les fonctions de membres du bureau du Royal Syndicat d'Initiative de Hotton et de membres du coll�ge �chevinal de Hotton. Cependant, l'�chevin au tourisme sera invit� � ces r�unions.
Article 9:
La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de parit� de voix. Le secr�taire a tous les pouvoirs pour signer la correspondance et les pi�ces courantes. Toutefois, les lettres ou conventions engeant l'association seront sign�es par le pr�sident et contresign�es par le secr�taire. Seule la signature du tr�sorier est n�cessaire pour les payements ou retraits de fonds au nom de l'association. Sur toute demande d'un administrateur, le tr�sorier devra justifier l'encaisse de l'association.
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MOD 2.2
Article 10
Tout membre peut donner sa d�mission de l'une ou l'autre fonction au sein du RS1 Hottan sans devoir la justifier par lettre simple au conseil d'administration. Dans ce cas, un suppl�ant est d�sign� par le Conseil d'administration jusqu'� l'assembl�e g�n�rale suivante.
Chaque ann�e le Conseil d'administration sera tenu de soumettre � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale, le compte des recettes et d�penses pour le prochain exercice.
Article 11 :
Les votes relatifs � une nomination ou � une r�vocation doivent, sous peine de nullit�, �tre �mis au scrutin
secret.
Article 12:
En cas de dissolution et les comptes �tant arr�t�s, les fonds restants seront affect�s � un organisme
touristique de la commune de Hotton, sous le contr�le de l'administration communale.
Article 13
Toutes modifications des pr�sents statuts seront r�gl�es conform�ment aux dispositions de la loi sur les
A.S.B.L. Elles doivent donc �tre d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale.
Article 14:
Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, sont intent�es ou soutenues au nom de
l'association par Ie conseil d'administration.
Article 15:
Un contrat de gestion sera �tabli avec l'autorit� communale et reprendra les missions d�finies � l'Article 3
des pr�sents statuts.
Article 16:
Tout ce qui n'est pas pr�vu dans les pr�sents statuts ou dans la loi sera r�gi par le r�glement d'ordre
int�rieur ou par l'usage.
Les administrateurs d�missionnaires sont :
Mr Jules Gridelet, administrateur, rue Bel Horizon, 1, 6990 Hotton, n� � Say le 19/08/1942
Madame Fran�oise Jeanmart, administratrice de droit, rue des Muguets, 34, 6990 Hotton, n�e � Couvin le
01/02/1959
Mr Thomas Degive, administrateur, avenue de la Gare, 6990 Melreux, n� � Hotton le 15/10/1978
Sont d�missionnaires de la gestion journali�re de l'asbi :
Mr Jules Gridelet, rue Bel Horizon, 1, 6990 Hotton, n� � Soy le 19/08/1942 de sa fontion de pr�sident Madame Simone Roiseux, n�e � Hotton le 05/09/1951 et d�c�d�e le 13/12/2011
Monsieur Jean-Michel Renier, rue des P�heux, 40, 6990 Hotton, n� � Li�ge le 31/03/1970 de sa qualit� de secr�taire et d'administrateur
Mr Jacques Gheysens, rue Chav�e, 2, 6990 Hotton, n� � Courtrai le 17/03/1944 de sa fonction de secr�taire.
Le nouveau Conseil d'Administration du RS1 Hotton est compos� de
Monsieur Andr� Govaerts, admnistrateur et pr�sident, rue d'Izegem 3, 6990 Hotton,n� � %malle-Grande le 29/11/1945
Madame Anna Ghislaine Lenfant, administratrice et premi�re vice-pr�sidente, rue du Bief, 2, 6990 Hotton, n�e � Beho le 24/07/1939
Madame H�l�ne Body, administratrice et deuxi�me vice-pr�sidente, rue Bel horizon, 1, 6990 Hotton, n�e � Li�ge le 17/08/1946
Monsieur Claude De Wreede, administrateur et tr�sorier, Avenue de la Gare, 144, 6990 Hotton, n� � Ponnmeroeul le 18/10/1943
Monsieur Jean-Henri Dewez, administrateur et secr�taire, rue Bel horizon, 6, 6990 Hotton, n� � La Gleize le 05/01/1946
Monsieur Jean-Fran�ois Dewez, administrateur de droit, rue des Ecoles, 94, 6990 Hotton, n� � Namur le 09/06/1976
R�serv�
- au Moniteur belge
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I
MOD 2,2
Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso: Nom et signature
Volet B - Suite
Monsieur Benoit Delvaux, administrateur de droit, avenue de la Gare, 192, 6990 Melreux, n� � Namur -l� 24/12/1964
Madame Cindy WILMET, administratrice de droit, rue des Monts, 91, 6990 Werpin, n�e � Bastogne le 17/06/1978
Monsieur Roger M�hagnoul, administrateur de droit, rue des Muguets, 34, 6990 Hotton, n� � Seraing le 23/12/1951
Monsieur Serge David, administrateur, rue du Moulin, 24,6990 Hotton, n� � Bra-sur-Lienne le 29/11/1958 Monsieur Vincent Demelenne, administrateur, rue de la Lib�ration, 20, 6990 Hotton, n� � Bastogne le 23/06/1971
Monsieur Daniel Laval, administrateur, rue de la Croix de Pierre, 4, 6990 Hotton, n� � Fronville le 05/03/1961
Monsieur Jacques Gheysens, administrateur, rue Chav�e, 2, 6990 Hotton, n� � Kortrijk le 17/03/1944 Monsieur Patrick Silvestre, administrateur, rue de Ny, 20, 6990 Hotton, n� � Ougr�e le 08/04/1958
Monsieur St�phane Roberty, administrateur, route de la Roche, 19, 6990 Hampteau, n� � Aye le 20/06/1978 Madame Marinella Pelissero, administratrice, rue du Noyer, 5, 6990 Melreux, n�e � Tonna, Italie, le 21/07/1961
Madame Ester Van der Meulen, administratrice, rue du Monument, 49, 6990 Deulin, n�e � Doetinchem, Pays-Bas, le 30/06/1972
Madame Magali Potel, administratrice, rue de Grusonne, 5, 6900 Roy, n�e � Arlon le 29/01/1972
Monsieur Philippe Jacquemin, administrateur, avenue de la Gare, 78, 6990 Hotton, n� � Meux le 30/06/1956 Monsieur Pierre L�onard, administrateur, avenue de la Gare, 105, 6990 Hotton, n� � Aye le 19/05/1988
20/04/2011
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD2.2
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N� d'entreprise : 409.812.825
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Greffe
D�nomination
(en entier) : Syndicat d'Initiative de Hotton sur Ourthe
(en abr�g�) : RSI
Forme juridique : ASBL
Si�ge : Rue Haute, 4, 6990 Hotton
Obiet de l'acte : Apr�s approbation de l'Assembl�e G�n�rale du 18 mars 2011: nouvelle d�nomination du Syndicat d'Initiative de Hotton sur Ourthe, modification des Statuts, nouvelle composition du Conseil d'administration.
1.Nouvelle D�nomination :
Q'(En entier) : � Royal Syndicat d'Initiative de Hotton �
Q'(en abr�g�) : � RSI Hotton �
2.Les Statuts sont modifi�s comme suit :
Art 1 : � remplacer par le texte suivant : � L'association sans but lucratif � Royal Syndicat d'Initiative de Hotton a son si�ge � 6990 Hotton, rue Haute, 4, et d�pend de l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne. �
Art 5 : remplacer les 4 premi�res lignes par le texte suivant : � L'Assembl�e g�n�rale se r�unit au moins une fois l'an, entre le 1� f�vrier et le 31 mars. Elle a toutes les attributions que la loi sur les A.S.B.L. lui reconna�t. C'est elle qui �tablit le r�glement d'ordre int�rieur de l'association. Elle est convoqu�e par le secr�taire, par courrier ordinaire, par courriel ou par fax, au moins dix jours �' l'avance.
Art 6 : remplacer les 4 premi�res lignes par le texte suivant : � le Royal Syndicat d'Initiative de Hotton est administr� et repr�sent� conform�ment � la loi sur les A.S.B.L. par un Conseil d'Administration. Au moins deux d�l�gu�s du Coll�ge �chevinal de la Commune de Hotton, le(la) bourgmestre et l'�chevin(e) ayant le Tourisme dans ses attributions sont membres de droit du Conseil d'Administration.
Les autres administrateurs sont �lus par l'Assembl�e g�n�rale annuelle. Ils sont sortants et r��ligibles par tiers tous les deux ans.
3.Nouvelle composition du Conseil d'Administration :
Mr Jules Gridelet, pr�sident, rue Bel Horizon, 1, 6990 Hotton, n� � Soy le 19/08/1942
Mme Anna Lenfant-Destr�e, vice-pr�sidente, rue du Bief, 2, 6990 Hotton, n�e � Beho le 24107/1939
Mme H�l�ne Body, vice-pr�sidente, rue Bel horizon, 1, 6990 Hotton, n�e � Li�ge le 17108/1946
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Volet B - Suite
Mr Jacques Gheysens, secr�taire, rue Chav�e, 2, 6990 Hotton, n� � Kortrijk le 17/031944
Mr Claude De Wreede, tr�sorier, Avenue de la Gare, 144, 6990 Hotton, n� � Pommeroeul le 181101943
Mde Fran�oise Jeanmart, administratrice de droit, rue de la Lib�ration, 6, 6990 Hotton, n�e Couvin Ie0110211959
R�serv�
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Moniteur belge
Mr Roger M�hagnoul, administrateur de droit, rue des Muguets, 34, 6990 Hotton, n� � Seraing ie 23/12/1951
Mr Jean-Henri Dewez, administrateur, rue Bel horizon, 6, 6990 Hotton, n� � La Glaize le 05/0111946
" Mr Jean-Marie Tiquet, administrateur, rue des Fontaines, 20, 6990 Hotton, n� � Ortho le 01106/1949
Mr Thomas Degive, administrateur, rue Haie Notre Dame, 7, 6990 Hotton, n� � Hotton le 15/10/1978
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/04/2011- Annexes du Moniteur belge " Mr Pierre Bouxin, administrateur, rue E. Parl`onry, 8, 6990 Hotton, n� � Butare (Rwanda) ie 1111111971
Mr Serge David, administrateur, rue du Moulin, 24, 6990 Hotton, n� � Bra-sur-Lienne le 29/11/1958
Mr Vincent Demeienne, administrateur, rue de ia Lib�ration, 5, 6990 Hotton, n� � Bastogne le 23/06/1971
Mr Daniel Laval, administrateur, rue du Ch�teau, 20, 6990 Hotton, n� � Fronville le 05/03/1961 Mr Patrick Silvestre, administrateur, rue de Ny, 20, 6990 Hotton, n� � Ougr�e le 08110411958
GRIDELET Jules
Pr�sident
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