ROYAL UNION SPORTIVE FRATIN, EN ABREGE : R.U.S FRATIN

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL UNION SPORTIVE FRATIN, EN ABREGE : R.U.S FRATIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 476.160.429

Publication

20/09/2013
ÿþ MDD22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d rlodee,OSE,2013 oefile

Greffe

Résen

au

Monite

belge









1 19908





N° d'entreprise : 0476.9 60.429

Dénomination

(en entier) : Royal Union Sportive Fratin

(en abrégé) : R.U.S. Fratin asbl

Forme juridique : asbl

Siège : Fratin, rue Saint-Lambert 23 à 6740 Etalle

Objet de l'acte : Réélection de membres du conseil d'administration (A.G. du 23.06.2013) Modification des statuts

L'assemblée générale décide à la majorité simple de réélire les personnes suivantes en qualité

d'administrateurs :

Monsieur Daniel Fagny, domicilié rue Saint-Lambert 22 à 6740 Fretin

Monsieur André Simon, domicilié Rue des Alouettes 36 à 6740 Fratin

Monsieur Cédric Thiry, domicilié à Mortinsart 17H à 6740 Etalle

Mademoiselle Brigitte Blondelet, domiciliée rue des Alouettes 16 à 6740 Fratin

Mademoiselle Yolande Blondelet, domiciliée rue des Alouettes 16 à 6740 Fratin

A la suite de ces mouvements, te conseil d'administration est composé comme suit : Adnet Frédéric,

Blondelet Brigitte, "

Blondelet Yolande,

Calva Antonio José,

Crémer Etienne,

Fagny Daniel,

Guillaume Joël,

Mottard Michel,

Petit Nathalie,

Samu André,

Simon André,

Starck Magali,

Starck Olivier,

Thiry Cédric,

Thomas Jean-François,

Zeippen Evelyne.

Les administrateurs ont désigné en qualité de :

Président : Thiry, Cédric

Président d'Honneur : Fagny, Daniel

Trésorier ; Adnet, Frédéric

Secrétaire : Petit, Nathalie

L'assemblée générale décide à la majorité spéciale des 2/3 des membres présents ou représentés d'adopter un à un les articles sujets à modifications, ajouts ou abrogations.

TITRE I : Dénomination, siège social

Article 2 : Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :

Le siège social est établi à Fratin, Rue Saint-Lambert 23 à 6740 Stalle, dans l'arrondissement judiciaire

_d'Arion,

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

TITRE III ; Associés

Supprimer le titre existant et le remplacer parle titre suivant : TITRE Ill : Membres

Article 6 ; Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant ;

Le nombre de membres effectifs n'est pas limité mais doit être au minimum de quatre.

Le conseil d'administration tient un registre des membres, conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

Article 8 ; Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, de même que ses ayants-droits ou créanciers, ainsi que les

héritiers, légataires ou ayants-cause du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent

réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le

remboursement des cotisations versées.

TITRE V : Assemblée générale

Article 13 : Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :

L'assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel à

chaque membre au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par un administrateur au nom du Conseil

d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

TITRE VI : Administration

Article 20 : Ajouter le texte suivant : Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au

nombre de personnes membres de l'association.

Le Président, La Secrétaire,

Cédric Thiry Nathalie Petit

Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 23 juin 2013 déposé en même temps.

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

07/01/2015
ÿþ Copie à.publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

in Ib

5003320*

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de Liège, division Moili,2 4 BEC. X014

Greffe

N° d'entreprise : 0476.160.429

Dénomination

(en entier) : Royale Union Sportive Fratin ASBL

(en abrégé) : R.U.S. Fratin ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucraratif

Siège : Rue Saint Lambert 23 6740 Etalie

Objet de l'acte ; Modification statutaire

L'assemblée générale décide à la majorité spéciale des 2/3 des membres présents ou représentés d'adopter un à un les articles sujets à modifications, ajouts ou abrogations,

Titre ler: Dénomination, siège social

Article 2 :Remplacer le texte actuel par le texte suivant : Le siège social est établi à Etalle, Voie de la Forge 14 à 6744 Etalle, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon

Titre 3 : Associés

Section 1 Admission

L'assemblée générale décide à la majorité simple de nommer les personnes suivantes en qualité ' d'administrateur :

Monsieur Nicolas Petit domicilié Voie de la Forge 14 à 6740 Etalle;

Monsieur Jean Marc Jacquemin domicilié Croix Chinin 15 à 6740 Etalle;

Section 2 Démission

L'assemblée générale décide à la majorité simple de donner décharge aux administrateurs de toute responsabilité résultant de l'accomplissement de leur mandant pendant l'exercice écoulé..

Il est précisé que cette décharge vise également Madame Nathalie PETIT et Monsieur André Simon, administrateurs démissionnaires à la date du 12 Septembre 2013_ Mais également Madame Evelyne Zeippen démisionnaire à la date du 30 mai 2014.

Thiry Cédric Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2

Réservé tJIIII II1111(11111111 IJII 11111 IIll I!II 11111111

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Moniteur

belge

L I

Dàpeeè au Greffe du Tribur~~.~l de Commerce

d'Arion, te 2 0 FEV, 2012

mus.

Greffe

N° d'entreprise : 0476A 60.429

Dénomination

(en entier) : Royal Union Sportive Fratin

(en abrégé) : R.U.S. Fratin asbl

Forme juridique : asbi

Siège : Fretin, rue Saint-Lambert 23 à 6740 Etalle

Objet de l'acte : Démission d'un membre du conseil d'administration (A.G. du 27.01.2012) Nomination de quatre administrateurs

L'assemblée générale prend acte de la démission de Monsieur Henri Thiry de son mandat d'administrateur, cette démission prenant effet immédiatement.

L'assemblée générale décide à la majorité simple de nommer les personnes suivantes en qualité d'administrateur :

Monsieur Frédéric Adnet, né le 22 août 1970,domicilié rue de la Station 18 à 6730 Tintigny Monsieur Etienne Crémer, né le 19 mai 1975, domicilié à Fretin, rue du Gros Hêtre 1 à 67401 Etalle Monsieur Michel Mottard, né le 06 décembre 1964, domicilié à Fratin, rue du Vivier 12 à 6740 Etalle Monsieur Jean-François Thomas, né le 19 juillet 1971, domicilié Chemin des Romains 43 à 6740 Etalle

A la suite de ces mouvements, le conseil d'administration est composé comme suit

Adnet Frédéric,

Blondelet Brigitte,

Blondelet Yolande,

Calvo Antonio José,

Crémer Etienne,

Fagny Daniel,

Guillaume Joël,

Mottard Michel,

Petit Nathalie,

Samu André,

Simon André,

Starck Magali,

Starck Olivier,

Thiry Cédric,

Thomas Jean-François,

Zeippen Evelyne.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président : Thiry, Cédric

Président d'Honneur : Fagny, Daniel

Trésorier : Adnet, Frédéric

Secrétaire : Petit, Nathalie

Le Président, La Secrétaire,

Cédric Thiry Nathalie Petit

Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 27 janvier 2012 déposé en même temps.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ROYAL UNION SPORTIVE FRATIN, EN ABREGE : R.U…

Adresse
RUE SAINT-LAMBERT 23 6740 ETALLE

Code postal : 6740
Localité : ETALLE
Commune : ETALLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne