ROYALE AURORE SPORTIVE OPONTOISE

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYALE AURORE SPORTIVE OPONTOISE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 443.145.488

Publication

24/07/2014
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N` d'entreprise : 443 .11i S. 1$8

Dénomination

(en entier) : ROYALE AURORE SPORTIVE OPONTOISE

(en abrégé) .

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Rue De beth, 12 à 6852 OPONT

Objet de l'acte : DIMISSIONS - NOMINATIONS - MODIFICATIONS STATUTAIRES

DEMISSION-NOMINATION

À l'unanimité, les membres approuvent la démission de son poste d'administrateur et de trésorière de l'Asbl Royale Aurore Sportive Opantoise de Mme Marie Christine Guissard, ainsi que la démission de son poste d'administrateur et vice-président de l'asbl de Mr Charles Latin.. Décharge leur est donnée de leur mandat pendant l'exercice écoulé.

A l'unanimité, les membres approuvent la nomination de Madame Christine Hanchir , domicilié rue de naome 1 6852 Opont, comme administrateur - trésorière de l'Asbl.

PIRON LOUIS.MARIB ,

Administrateur, président

Mentionner sur la dernière page du VVolet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/07/2014 - Annexes du Moniteur belge

07/09/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 22

Réservé

au

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N° d'entreprise : 443 .186.243 lire 443145488

Dénomination

(en entier) ; ROYALE AURORE SPORTIVE OPONTOISE

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Rue De beth, 12 à 6852 OPONT

Objet de l'acte : DEMISSIONS - NOMINATIONS - MODIFICATIONS STATUTAIRES

DEMISSION-NOMINATION

A l'unanimité, les membres approuvent la démission de son poste d'administrateur et de secrétaire de l'Asbl Royale Aurore Sportive Opontoise de Mme Annick Dalcanale.

Décharge lui est donnée de son mandat pendant l'exercice écoulé. A l'unanimité, les membres approuvent la nomination de Monsieur Geoffrey Corio, domicilié à Beth, 20  6852 Opont, comme administrateur - secrétaire de l'Asbl.

MODIFICATIONS-AJOUTS STATUTAIRES.

À ajouter article 3 des statuts

L'association s'engage à respecter les statuts, règlements, directives et décisions de l'U.R.B.S.F.A, de la FIFA et de l'UEFA. Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'U.R.B.S.F.A , de le FIFA et de I'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne. L'association s'engage en outre à respecter les principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play.

Article 24 nouveau

Après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion du club. surgissant au sein de celui-ci et découlant de l'application du règlement de l'U.R.B.S.F.A. sont tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la commission juridique de l'U.R.B.S.F.A. Tout litige arbitral comportant un élément d'extranéité propre à le soumettre aux instances internationales de la FIFA et relatif aux statuts, règlements, directives de fa FIFA sera soumis aux instances arbitrales créées au sein de celle-ci. Tout; appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA sera soumis à l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) a Lausanne (Suisse). Article 25 nouveau : L'association s'engage à inscrire dans un règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la Communauté française en matière de lutte contre le dopage. Elle communiquera en outre à ses membres, ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans

le le document pédagogique de la Communauté française sur les bonnes pratiques sportives ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de,

substances et moyens dopants,'

2è la liste des substances et moyens interdits

3é les mesures disciplinaires que ta fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

PIRON LOIJIS.MARIE , LOTIN CHARLES,

Administrateur, président administrateur, vice-présiden,

Déposé en môme temps PV assemblée générale du 08/06/2012 t

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
ROYALE AURORE SPORTIVE OPONTOISE

Adresse
RUE DE BETH 12 6852 OPONT

Code postal : 6852
Localité : Opont
Commune : PALISEUL
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne