RUCHES ET NATURE, ASBL, EN ABREGE : RUCHES & NATURE, ASBL

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. RUCHES ET NATURE, ASBL, EN ABREGE : RUCHES & NA…
Dénomination : RUCHES ET NATURE, ASBL, EN ABREGE : RUCHES & NATURE, ASBL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 554.661.836

Publication

25/06/2014
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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/06/2014 - Annexes du Moniteur belge

Son siège social est établi à 6637 Fauvillers, Rue de la Hautesse, Malmaison, 20, dans l arrondissement judiciaire de Neufchâteau.

Titre lier

Dénomination, siège social

Article lier

Article 2

Titre 2

But poursuivi

Article 3

déclarent constituer, pour une durée indéterminée, une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, modifiée le deux mai deux mille deux, dont les statuts ont été établis comme suit :

Monsieur Berger Olivier Maurice Denis, né à Watermael-Boitsfort, le vingt-six janvier mille neuf cent septante-deux (NN 720126-389-59), époux de Madame Van Passel Edith, domicilié à 6637 Fauvillers, rue de la Hautesse, Malmaison, 20.

Madame Van Passel Edith Rachel Marie-Jeanne, née à Saint-Josse-ten-Noode, le trente et un août mille neuf cent septante-trois (NN 730831-146-28), épouse de Monsieur Berger Olivier, domiciliée à 6637 Fauvillers, rue de la Hautesse, Malmaison, 20.

Monsieur Libion Xavier André Claude, né à Namur, le neuf juillet mille neuf cent septante et un (NN 710709-01591), époux de Madame Arnold Cécile, domicilié à 5340 Faulx-les-Tombes, drève des Arches, 9.

L'association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée « Ruches et Nature, asbl ». En abrégé, l association peut prendre l appellation de : « Ruches & Nature, asbl ».

Les soussignés :

(en abrégé) : Ruches & Nature, asbl

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de la Hautesse,Malmaison 20

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Ruches et Nature, asbl

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14305696*

Volet B

6637

0554661836

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Fauvillers

Greffe

Déposé

23-06-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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L'association a pour but :

- La transmission et le partage de la passion et des connaissances qui concernent les abeilles et

l'apiculture.

- La protection de la nature et de la biodiversité, et plus particulièrement des insectes pollinisateurs.

- Accompagner les apiculteurs débutants et les aider dans leur projet.

- Faire connaître le monde des abeilles et de l'apiculture par des actions pédagogiques, comme par exemple des

animations dans les écoles ou lors de manifestations diverses.

- Aider d'autres associations dans leurs démarches et activités concernant la nature et l'apiculture.

- Proposer le placement de ruches dans les vergers, les jardins.

Article 4

Article 5

Article 6

Article 7

Article 8

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Titre 3 Membres

Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil d'administration. Toute personne qui désire être membre de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son but. Pour réaliser son but, l'asbl peut se donner l'infrastructure nécessaire et d'une façon générale accomplir, tant en Belgique qu'à l'étranger, toutes opérations commerciales, industrielles, mobilières, immobilières ou financières, recevoir tous dons et subsides d'organismes privés ou publics.

L'association peut accomplir toute opération civile, mobilière ou immobilière et accorder son aide ou sa collaboration et participation, par tout moyen, à des entreprises ou organismes poursuivant les mêmes buts ou dont l'activité contribuerait ou pourrait contribuer à la réalisation de ceux-ci.

Est membre adhérant, toute personne qui adhère à l'association, le cas échéant, par paiement d'une cotisation annuelle.

Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit

leur démission au conseil d'administration.

Peut être réputé démissionnaire par le conseil d'administration, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la

cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale au scrutin

secret et à la majorité des deux tiers des voix des personnes présentes ou représentées.

Elle pourra être prononcée à l'encontre de celui qui se sera rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux

lois.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

La suspension et l'exclusion sont notifiées à l'intéressé par lettre recommandée.

La qualité de membre effectif ou adhérent se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne

morale, par la dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers

membres de l'association.

Est membre effectif, toute personne qui est agréée comme telle par le conseil d'administration, statuant à la majorité simple des voix.

Article 9

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant-droits du membre décédé, n ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire, ni le remboursement des cotisations versées.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Ils doivent restituer à l'association tous les biens de celle-ci qui seraient en leur possession, dans les quinze jours de leur démission, suspension ou exclusion.

Article 10

Le conseil d administration tient un registre des membres conformément aux articles 10 et 26novies de la loi du 27 juin 1921.

Article 11

Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Titre 4 Cotisations

Article 12

Article 14

Article 15

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Titre 5

Assemblée générale

Article 13

L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.

L assemblée générale détermine la politique générale de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

- les modifications aux statuts sociaux.

- la nomination et la révocation des administrateurs.

- le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas

où elle leur est attribuée.

- la décharge à octroyer aux administrateurs.

- l approbation des budgets et des comptes.

- la dissolution volontaire de l association.

- les exclusions de membres.

- la transformation de l association en société à finalité sociale.

- toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année.

L association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d administration.

Elle doit être réunie lorsqu'un cinquième au moins des membres effectifs en fait la demande.

Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y

être convoqués.

L'assemblée générale peut prévoir le paiement d'une cotisation annuelle à charge des membres effectifs et des membres adhérents, dont le montant ne pourra être supérieur à cinquante euros.

Article 16

L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant l assemblée, et signée par le secrétaire ou le président au nom du conseil d'administration.

L ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26quater de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Article 17

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Chaque membre a le droit d assister à l assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire qui doit être un

membre effectif ou adhérent et qui ne peut être titulaire que de deux procurations.

Toute procuration doit être donnée par écrit.

Article 18

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d eux dispose d une voix. Les adhérents peuvent disposer d une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Article 19

Les résolutions sont prise à la majorité absolue des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pou le calcul des majorités.

En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Article 20

Article 21

Article 22

Article 23

Article 24

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Titre 6

Administration

L assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un.

Toute modification aux statuts ou décision relative à la dissolution doit être déposée au greffe du tribunal de commerce et publiées conformément à la loi.

Les décisions de l'assemblée générale peuvent être prises par consentement des membres exprimé par écrit selon les modalités décrites dans un règlement d'ordre intérieur.

Les décisions de l assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres effectifs et adhérents ainsi que des tiers justifiant d'un intérêt apprécié souverainement par le conseil d'administration, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le président du conseil d'administration.

L association est administrée par un conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l assemblée générale pour un terme de un an, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l association.

Les membres sortants du conseil d'administration sont rééligibles.

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

La démission s'opère par envoi d'une lettre recommandée au conseil d'administration. Celui-ci adressera un accusé de réception à l'auteur de la démission et accomplira les formalités de publicité requises par la loi dans le mois.

Le conseil désigne parmi ses membres un président, et peut désigner un trésorier et un secrétaire.

En cas d empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 25

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante.

Article 26

La convocation au conseil d'administration est envoyée par lettre ordinaire au moins huit jours avant la date fixée pour la réunion du conseil.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Elle contient l'ordre du jour.

Les décisions sont consignées dans un registre des procès-verbaux signés par le président.

Article 27

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Article 28

Le conseil nomme, soit lui-même, soit par mandataire, tous les agents, employés, et membres du personnel de l'association et les destitue. Il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 29

Article 30

Article 31

Article 32

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Titre 7

Règlement d'ordre intérieur

Article 33

Titre 8

Dispositions diverses

Article 34

La gestion journalière de l'association, ainsi que la représentation de celle-ci en ce qui concerne cette gestion peut être déléguée par le conseil d'administration à une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, et dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

La représentation de l'association dans les actes qui engagent l'association, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs agissant conjointement qui, en tant qu'organe(s) ne devront pas justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents ou représentés.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration dans les conditions prévues par l'article 31 des statuts.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé en principe à titre gratuit.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale.

Article 35

Sans préjudice de l'article 17, §5 de la loi, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, membre ou

non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel.

Elle déterminera la durée de son mandat.

Article 36

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera ses (leurs) pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Article 37

MOD 2.2

Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, à quelque moment, ou par quelle cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations poursuivant un but semblable à désigner par l'assemblée générale.

Article 38

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions finales et/ou transitoires

Les fondateurs prennent à l unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu à dater du dépôt de l'extrait de l'acte constitutif au Greffe du Tribunal de Commerce compétent, lorsque l'association acquerra la personnalité morale.

Exercice social :

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Première assemblée générale ordinaire :

La première assemblée générale ordinaire aura lieu le douze juillet deux mille quatorze.

Administrateurs :

Les comparants décident à l'unanimité que le conseil d'administration sera composé des administrateurs suivants, ici présents, qui acceptent ce mandat :

Le premier exercice social commencera le jour du dépôt pour se clôturer le trente et un décembre deux mille quatorze.

Monsieur Berger Olivier Maurice Denis, né à Watermael-Boitsfort, le vingt-six janvier mille neuf cent septante-deux (NN 720126-389-59), époux de Madame Van Passel Edith, domicilié à 6637 Fauvillers, rue de la Hautesse, Malmaison, 20.

Madame Van Passel Edith Rachel Marie-Jeanne, née à Saint-Josse-ten-Noode, le trente et un août mille neuf cent septante-trois (NN 730831-146-28), épouse de Monsieur Berger Olivier, domiciliée à 6637 Fauvillers, rue de la Hautesse, Malmaison, 20.

Monsieur Libion Xavier André Claude, né à Namur, le neuf juillet mille neuf cent septante et un (NN 710709-01591), époux de Madame Arnold Cécile, domicilié à 5340 Faulx-les-Tombes, drève des Arches, 9.

Leur mandat prendra fin lors de l'assemblée générale ordinaire de deux mille quinze. Leur mandat est exercé gratuitement.

Commissaires :

Compte tenu des critères légaux et des présents statuts, les comparants décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Les personnes désignées comme administrateurs désignent en qualité de

Président : Monsieur Berger Olivier, précité, qui accepte. Secrétaire : Monsieur Libion Xavier, précité, qui accepte. Trésorier : Madame Van Passel Edith, précitée, qui accepte.

Gestion journalière :

Le conseil d'administration désigne comme personne chargée de la gestion journalière ayant tous les pouvoirs de gestion et de représentation afférente à cette gestion quotidienne :

Madame Van Passel Edith, précitée, ici présente, et qui accepte.

Elle agit en qualité d'organe.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Fait à Fauvillers, le 20 juin 2014, en deux exemplaires.

Suivent les signatures : Berger Olivier, Président Libion Xavier, Secrétaire Van Passel Edith, Trésorière

POUR EXTRAIT CONFORME, AUX FINS DE PUBLICITE.

Déposé en même temps : acte de constitution de l'ASBL du 20 juin 2014.

BERGER Olivier, Président,

Coordonnées
RUCHES ET NATURE, ASBL, EN ABREGE : RUCHES …

Adresse
RUE DE LA HAUTESSE,MALMAISON 20 6637 FAUVILLERS

Code postal : 6637
Localité : FAUVILLERS
Commune : FAUVILLERS
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne