SOMEJA SCPRL DOCTEUR JACOBS JEAN-PIERRE - MEDECINE GENERALE - EXPERT EN EVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL

Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée


Dénomination : SOMEJA SCPRL DOCTEUR JACOBS JEAN-PIERRE - MEDECINE GENERALE - EXPERT EN EVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL
Forme juridique : Société civile sous forme de société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 833.952.946

Publication

25/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe MOD WORD 11.1

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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N° d'entreprise 0833952946

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(en entier) : SOMEJA DOCTEUR JACOBS JEAN-PIERRE-MEDECINE GENERALE-EXPERT EN EVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL

(en abrégé) SOMEJA

Forme Juridique : SPRL

Siège: Rue Saint-Monon,8 à 6915 re At Sço e L.

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :CLOTURE DE LIQUIDATION

Par jugement rendu le 17 octobre 2013, le tribunal de commerce de Marche-en-Famenne a prononcé la dissolution judiciaire de la SPRL SOMEJA.

Par jugement rendu le 15 mai 2014 le tribunal de commerce de Marche-en-Famenne a prononcé la clôture ' de la liquidation et a donné au liquidateur, Me Benoit CHAMBERLAND, avocat, Rue Victor Libert, 45 à 6900 MARCHE-EN-FAMENNE, décharge de son mandat

Fait à Marche-en-Famenne le 29 juillet 2014

Le liquidateur, Me B CHAMBERLAND

05/12/2013
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N° d'entreprise : 0833.952.946

Dénomination

(en entier) : SOMEJA DOCTEUR JACOBS JEAN-PIERRE - MEDECINE GENERALE- EXPERT EN EVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL

(en abrégé) : SOMEJA

Forme juridique : SPRI

Siège : Rue Saint-Monon, 8 à 6950 NASSOGNE

(adresse complète)

Obieffs) de l'acte :DISSOLUTION JUDICIAIRE

Par jugement du 17 octobre 2013, sur requête de Monsieur JACOBS Jean-Pierre, le tribunal de commerce: de Marche-en-Famenne a prononcé la dissolution judiciaire de SOMEJA DOCTEUR JACOBS JEAN-PIERRE MEDECINE GENERALE - EXPERT EN EVALUATION DU DOMMAGE CORPOREL, société civile sous forme,

" d'une société privée à responsabilité limitée ayant sons siège social à 6950 Nassogne, Rue Saint Monon, 8,:

" BCE 0833.952.946.

Le même jugement a désigné en qualité de liquidateur Me Benoît CHAMBERLAND, avocat, Rue Victor ' Libert, 45 à 6900 MARCHE, avec la mission de :

- Vérifier s'il subsiste des actifs immobiliers ou mobilier

- Dans ce cas : - établir une situation active et passive

- répartir les actifs revenant aux créanciers et associés en respectant les règles légales en

matière de liquidation

Le liquidateur est invité à établir et déposer un rapport au greffe pour le 15 avril 2014.

Signé

Le liquidateur

B CHAMBERLAND

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

05/04/2013
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N° d'entreprise : 0833 952 946

Dénomination

(en entier) : SOMÉJA ScPRL Docteur JACOBS Jean-Pierre - Médecine générale - Expert en évaluation du dommage corporel

Forme juridique : Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Rue Redouté 29, 6870 SAINT-HUBERT

Objet de l'acte : Transfert du siège social

L'assemblée générale décide de transférer le siège social rue Saint-Monon 8 à NASSOGNE(6950) à partir du 1« décembre 2012.

Marc BRAFFORT, mandataire

Déposé en même temps : PV AG 1/12/2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

19/03/2013
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. Dénomination

(en entier) : SOMÉJA ScPRL Docteur JACOBS Jean-Pierre - Médecine générale - Expert en évaluation du dommage corporel

Forme juridique : Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

Siège : Rue Redouté 29, 6870 SAINT-HUBERT

Objet de l'acte : Démission d'un gérant;

L'assemblée générale décide d'accepter la démission du Docteur Jean-Pierre JACOBS à partir du 30 juin, 2012.

Marc BRAFFORT, mandataire

Déposé en même temps : PV CA 30/06/2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

13/05/2011
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Volet B-:4. Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe



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Dénomination SOMEJA ScPRL Docteur JACOBS Jean-Pierre  Médecine Générale  Expert en évaluation du dommage corporel

Forme juridique : Siège : N° d'entreprise : Objet de l'acte : Société Civile sous forme d'une Société Privée à Responsabilité Limitée

Rue Redouté, 29 à 6870 SAINT-HUBERT

0833.952.946

Dépôt des rapports de l'organe de gestion et du Reviseur d'entreprises relatifs au quasi-apport de Monsieur Jean-Pierre JACOBS, associé unique de la société.



Jean-Pierre JACOBS, gérant.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/05/2011 - Annexes du Moniteur belge

03/03/2011
ÿþ Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mod 2.0

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Dénomination

(en entier) : SOMÉJA ScPRL Docteur JACOBS Jean-Pierre - Médecine générale - Expert en évaluation du dommage corporel

Forme juridique : Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée

SiËge : 6870 Saint-Hubert, rue Redouté, 29

Objet de l'acte : Constitution

D'un acte reçu le 16 février 2011, par Maôtre Bernard CHAMPION, Notaire à Bertrix, en cours d'enregistrement, il résulte que Monsieur JACOBS Jean-Pierre Adrien Joseph Benoit Maria, née à Uccle, le dix octobre mil neuf cent quarante-quatre, époux de Madame LECLERE GisËle Simone Maria Ghislaine, née à Hollange, le quatorze août mil neuf cent quarante-cinq, domicilié à 6870 Saint-Hubert. rue Redouté, 29, marié sous le régime de la séparation de biens avec adjonction d'une communauté aux termes de son contrat de mariage reçu par le notaire Pierre ERNEUX, ayant résidé à Strainchamps-Hollange (Fauvillers), fe huit juin mil neuf cent quatre-vingt-huit, régime matrimonial non modifié à ce jour, ainsi déclaré, a requis le notaire CHAMPION de dresser acte authentique des statuts de la Société Civile sous forme de Société Privée à Responsabilité Limitée « SOMÉJA ScPRL Docteur JACOBS Jean-Pierre - Médecine générale - Expert en évaluation du dommage corporel » qu'il a arrêté comme suit :

1° Dénomination : "SOMÉJA ScPRL Docteur JACOBS Jean-Pierre - Médecine générale - Expert en évaluation du dommage corporel ", en abrégé « SOMÉJA ScPRL ».

2° SiËge social : 6870 Saint-Hubert, rue Redouté, 29.

3° Objet social : La société a pour objet la pratique de l'art de guérir par les associés médecins, tous praticiens habilités à exercer la profession de médecin généraliste et expert en évaluation du dommage corporel en Belgique.

La médecine est exercée par les associés au nom de fa société et pour la société. Les honoraires des associés sont perçus par et pour la société, et les dépenses pour l'activité médicale sont faites par la société.

La société a pour but de leur permettre de pratiquer une médecine de qualité, dans le respect de la déontologie et de la liberté thérapeutique et diagnostique, de la dignité et de l'indépendance professionnelle, par l'amélioration et la rationalisation de leur équipement professionnel notamment :

- en assurant la gestion d'un centre médical ou d'un cabinet médical, en ce compris l'acquisition, la location et l'entretien du matériel médical et des biens d'équipement, la facturation et la perception d'honoraires médicaux, la mise à disposition de tout ce qui est nécessaire à la pratique de l'art de guérir;

- en permettant la création, la construction, la location, l'acquisition, l'organisation et le fonctionnement d'un cabinet médical ou d'un centre médical de nature à faciliter l'exercice de la profession de médecin:

- en assurant la défense des intérêts professionnels, moraux et matériels des médecins travaillant dans le cadre de la société.

La société se donne également pour objet de favoriser la recherche scientifique en organisant des activités de recyclage et en nouant avec tous les organismes poursuivant les mêmes buts, les relations nécessaires à la réalisation de son objet.

A titre accessoire, la société pourra également faire des investissements mobiliers et immobiliers, acquérir et gérer des biens meubles et immeubles, ainsi que toutes opérations s'y rapportant directement ou indirectement ou qui améliorent le revenu des biens appartenant à la société pour autant que n'en soient altérés ni son caractËre civil, ni sa vocation prioritairement médicale, et que ces opérations ne donnent pas lieu au développement d'activités commerciales quelconques. Les décisions d'investissement doivent être prises à un minimum de deux tiers des voix.

D'une maniËre générale, la société peut exercer toute activité susceptible de favoriser la réalisation de son objet social et s'intéresser par toutes voies dans toutes entreprises ayant un but identique, analogue ou connexe ou qui est de nature à favoriser le développement de sa propre activité.

Dans le respect des rËgles déontologiques spécifiques à l'objet social, la société peut accomplir toute opération civile, mobiliËre ou immobiliËre que ce soit pour les besoins de l'exercice de la profession ou, au sens large, à titre de placements. Ainsi, la société a le droit d'acquérir des droits immobiliers, de construire ou de rénover tous biens immeubles en qualité de plein propriétaire, usufruitier ou nu-propriétaire ou en indivision, en

Mentionner sur la derniËre page du Volet B : Au. recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au.. erso.: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

vue de leur occupation pour les besoins de son activité principale ou en vue du logement du gérant ou du personnel ou en vue de leur location. En ce sens, la société a pour objet, tant en Belgique qu'à l'étranger : * la gestion en bon père de famille et pour son compte propre d'un patrimoine immobilier ;

* l'achat, l'administration, la vente de toutes valeurs et biens mobiliers en bon père de famille et d'une manière plus générale toutes opérations de gestion du patrimoine mobilier ainsi constitué.

La société_peut réaliser son objet accessoire en tous lieux, en Belgique ou à l'étranger, de-toutes manières et" suivant les modalités qui n'altéreront pas le caractère civil de la société et qui lui paraîtront les mieux appropriées.

En utilisant les moyens financiers dégagés en menant son objet social, elle peut accomplir toutes opérations généralement quelconques n'altérant pas le caractère civil de la société et se rapportant directement ou indirectement à l'objet précité ou pouvant en faciliter l'extension ou le développement.

4° Capital social : Le capital social est fixé à 18.600,00 euros et est représenté par cent (100) parts sociales sans valeur nominale. Le capital est libéré à concurrence de 13.188,08 euros.

5° Gérance : La société est administrée par un ou plusieurs gérants, associés ou non, dont un au moins des gérants est associé, nommés par l'assemblée générale, ou par les fondateurs, et toujours révocables par celle-ci.

Si la société ne compte qu'un seul associé, celui-ci peut être nommé gérant tant qu'il exerce la profession ou si, cessant d'exercer, il veille à modifier l'objet pour en retirer toute activité médicale.

Dès que la société compte plusieurs associés, ou si un gérant n'est pas médecin, la durée du mandat est ramenée à six années maximum depuis cet évènement.

Le mandataire nommé pour une durée déterminée peut être nommé à nouveau autant de fois qu'il convient à l'assemblée, à l'associé unique ou aux associés unanimes.

Le gérant non-médecin ne peut accomplir aucun acte à caractère médical et s'oblige, en accédant à ce mandat, à respecter la déontologie médicale et à respecter un devoir de réserve dont les obligations sont similaires au secret professionnel auquel tout médecin est tenu.

Si le gérant non-médecin exerce dans la société une fonction faisant l'objet d'une convention séparée (notamment un contrat de travail), la convention prévoit expressément le devoir de discrétion absolue par rapport aux faits médicaux dont il pourrait avoir connaissance dans le cadre des activités de celui-là au sein de la société.

Sous réserve de ce qui précède, chaque gérant a les pouvoirs d'administration et de disposition les plus étendus pour agir au nom de la société dans le cadre de son objet social, à l'exception de ceux que la loi réserve à l'Assemblée Générale.

Chaque gérant représente la société à l'égard des tiers et en justice, tant en demandant qu'en défendant. Chaque gérant a les pouvoirs pour agir seul et au nom de la société.

Dans tous les actes engageant la société, la signature de chaque gérant doit être précédée ou suivie immédiatement de la qualité en laquelle il agit.

Chaque gérant peut, sous sa responsabilité, déléguer :

soit la gestion journalière, en ce compris pouvoir de recevoir tous plis recommandés, assurés ou autres; soit certains pouvoirs spéciaux pour des fins déterminées à telles personnes associées ou non qu'il désignera.

Ces délégations né pourront être accordées pour une durée de plus d'un an que moyennant accord de l'Assemblée Générale, laquelle indiquera l'étendue des pouvoirs délégués et leur durée; moyennant cet accord de l'Assemblée Générale, le Gérant déléguant sera déchargé de toute responsabilité à raison des suites de cette délégation.

Sauf décision contraire de l'assemblée générale, le mandat de gérant est gratuit.

6° Assemblée Générale ordinaire : le troisième jeudi de novembre à vingt heures. Si ce jour est férié, l'Assemblée se tiendra le premier jour ouvrable suivant.

7° Exercice social : L'exercice social commence le premier juillet de chaque année et se termine le trente juin.

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

L'associé, réuni en assemblée Générale, a pris ensuite les décisions suivantes :

1) Le premier exercice social a commencé le premier décembre deux mille dix pour se terminer le trente juin deux mille douze. D'un point de vue comptable et fiscal, toutes les opérations réalisées par Monsieur Jean-Pierre JACOBS depuis cette date dans le cadre de ses activités sont censées avoir été faites pour le compte de la société.

2) La première Assemblée Générale annuelle se tiendra en novembre deux mille douze.

3) Nomination du gérant et de la co-gérante

A été désigné en qualité de gérant non statutaire, Monsieur Jean-Pierre JACOBS, domicilié à 6870 Saint-

Hubert, rue Redouté, 29.

II est nommé jusqu'à révocation et peut engager valablement la société sans limitation de sommes.

A été désignée en qualité de co-gérante non statutaire, déléguée à la gestion journalière et administrative,

Madame Gisèle LECLERE, domiciliée à 6870 Saint-Hubert, rue Redouté, 29.

4) Reprise d'engagements : le gérant reprendra dans le délai légal les engagements pris au nom de la société en formation.

5) Monsieur JACOBS a constaté que la société remplit les conditions légales dérogatoires lui permettant de ne pas nommer de commissaire réviseur et décide que, jusqu'à constatation du contraire par l'Assemblée, aucun réviseur ne sera nommé.

4

1-

4,

Volet B - Suite

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

beige

 12

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

-s-Notaire Bernard CHAMPION

Est déposée en même temps l'expédition de l'acte contenant l'attestation bancaire

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ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
SOMEJA SCPRL DOCTEUR JACOBS JEAN-PIERRE - ME…

Adresse
RUE SAINT-MONON 8 6950 NASSOGNE

Code postal : 6950
Localité : NASSOGNE
Commune : NASSOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne