SPORTS & CULTURE

Dénomination : SPORTS & CULTURE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 445.197.534

Publication

04/04/2013

��Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

�%moe: Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

i~~ids�~ w~ t,irot�'0

Tribunal de Co�7lmh;rea

de 25 �t~~~ST~~ ~

f

o 4

:our oe sa r�ce/10004-,'

are.>~ff~~~

litlilhliftu~iiuuuu

13 52912*

N iu

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 0445.197.534

D�nomination

(en entier) : Asbl Sports & Culture

(en abr�g�) :

Forme juridique : Asbl

Si�ge : Hotel de Ville Place du March�,[ 6870 Saint Hubert

Oblat de l'acte : Modification des statuts approuv�e � l'assembl�e g�n�rale du 14 juin 2012

A.s.b.l. Sports & Culture

Place du march�.1

6870 SAiNT-HUBERT

N� d'entreprise : 0445.197.534

Num�ro d'identification : 15772/91

STATUTS modifi�s le 14 juin 2012

TITRE 1er D�nomination, si�ge social

Article 1 er : l'association est d�nomm�e : � Asbl Sports & Culture �,

Article 2 : son si�ge social est �tabli � Saint-Hubert, dans l'arrondissement judiciaire de Neufchateau. Il peut �tre transf�r� par d�cision du conseil d'administration dans tout autre lieu de cette agglom�ration. Il est actuellement �tabli H�tel de Ville, Place du March� 1, � Saint-Hubert.

TiTRE Ii But & Objet

Article 3 : l'association a pour but de promouvoir, de toutes les fa�ons appropri�es, mais en dehors de tout esprit de lucre, le d�veloppement sportif et culturel de la commune et de ses habitants.

L'association a pour objet :

1.de promouvoir la pratique sportive ambitieuse et de qualit� sous toutes ses formes et sans discrimination, avec la notion de fair-play et respectant ie code d'�thique sportive en vigueur en Communaut� Fran�aise.

2.de promouvoir des pratiques d'�ducation � la sant� et � l'enseignement par fe sport et par des activit�s culturelles;

3.d'�tablir un pian annuel d'occupation et d'animation sportives des infrastructures concern�es garantissant l'acc�s, dans les limites fix�es par le Gouvernement, � des activit�s de spart pour tous, et pr�voyant l'organisation d'activit�s sportives librement r�serv�es � l'ensemble de la population. Ce plan distingue de mani�re non �quivoque le cadre des activit�s sportives encadr�es de celles ouvertes au grand public en dehors de ce cadre

4.d'organiser des f�tes ou toutes autres manifestations susceptibles d'aider financi�rement � la r�alisation de son objet ;

5.de r�aliser toutes infrastructures mobili�res ou immobili�res sportives qu'elle jugerait n�cessaire ;

6.d'administrer les locaux et terrains destin�s aux activit�s sportives dans la commune que l'administration communale etlou toutes autres personnes mettront sous une forme juridique quelconque � sa disposition, ainsi que les locaux et terrains destin�s aux activit�s sportives dont elle serait propri�taire sur le territoire de la commune.

7.D'assurer la coordination de l'ensemble des activit�s sportives organis�es sur le territoire de la commune 8.D'assurer la coordination des activit�s culturelles qui lui seront confi�es par la commune, organis�es sur le territoire de la commune

En vue de r�aliser son objet, l'association peut accomplir tous actes juridiques ou autres et exercer toutes activit�s, auxiliaires ou accessoires, y concourant directement ou indirectement.

Article 4 : l'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. Elle peut en tout temps �tre dissoute.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

TITRE III Membres associ�s, admissions, sorties, cotisations

Article 5 : l'association se compose de membres associ�s effectifs, au nombre minimum l�gat de six et maximum de trente-trois. Ces membres associ�s effectifs sont, soit membres de droit, au nombre maximum de dix-sept, soit agr��s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue apr�s avoir �t� pr�alablement agr��s � la majorit� absolue par le conseil d'administration. Sont membres associ�s de droit, les dix-sept membres du conseil communal de la ville de Saint-Hubert et ce, � dater de leur manifestation de volont� de faire partie de la pr�sente a.s.b.l. Cette manifestation de volont� pouvant �tre �mise pour la premi�re fois � l'occasion de la premi�re assembl�e g�n�rale des fondateurs, Leur mandat prendra fin d'office par la cessation des fonctions de conseiller communal. Peut �tre membre associ�, toute personne admise en tant que membre associ�. La d�cision d'admission doit �tre obtenue par un vote � la majorit� absolue des membres du conseil d'administration. Cette d�cision ne prendra ses effets qu'apr�s ratification de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant � la majorit� absolue.

Article 6 : Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission au pr�sident du conseil d'administration. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la biens�ance. L'exclusion d'un membre ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix.

Article 7 : Les associ�s ne sont astreints � aucun droit d'entr�e ni au paiement d'aucune cotisation. Ils apportent � l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE iV -- Administration, gestion journali�re

Article 8 : l'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de cinq membres au moins et de neuf membres au plus ; les int�ress�s pr�sentent eux-m�mes leur candidature. La majorit� des membres du conseil d'administration est nomm�e parmi les candidats pr�sent�s par l'autorit� communale subsidiante et leur mandat est limit� � la dur�e de la l�gislature communale. Les autres administrateurs sont nomm�s parmi les membres associ�s par l'assembl�e g�n�rale statuant � la majorit� absolue, les abstentions n'�tant pas compt�es ; ils sont en tout temps r�vocables par l'assembl�e statuant � la m�me majorit�. La dur�e de leur mandat est de trois ans, ils sont r��ligibles, En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants ont le droit d'y pourvoir provisoirement. Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de sa premi�re r�union, proc�de � l'�lection d�finitive. L'administrateur ainsi nomm� ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Article 9 : Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Le pr�sident doit �tre un de ses membres nomm�s parmi les candidats pr�sent�s par l'autorit� communale subsidiante. Le pr�sident convoque les r�unions du conseil d'administration, est responsable de son ordre du jour, pr�sente le budget, signe les engagements du personnel et pr�side les manifestations. Par ailleurs, le conseil nomme tous les agents, employ�s et membres du personnel de l'association et les destitue, il d�termine leurs occupations et traitements. Le conseil peut s'adjoindre toutes personnes susceptibles de l'aider ou de l'informer en mati�re de gestion administrative ou sportive. Leur participation ne leur donne aucun droit en mati�re de gestion de l'association. Ils ne peuvent prendre part aux votes.

Article 10 ; te conseil d'administration se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige. il doit �tre convoqu� chaque fois qu'un tiers des administrateurs le demande. La convocation �mane du pr�sident ou du secr�taire. En cas d'absence injustifi�e � trois r�unions cons�cutives, l'administrateur absent sera r�put� d�missionnaire. Le conseil d'administration ne pourra valablement d�lib�rer, � moins d'urgence d�clar�e et consign�e � la lettre de convocation transmise � tous les administrateurs que si la moiti� au moins des administrateurs est pr�sente ou repr�sent�e. Les membres du conseil d'administration peuvent se faire repr�senter aux s�ances par un autre membre du conseil, � qui ils d�l�guent leurs pouvoirs par lettre ordinaire remise par le mandataire au pr�sident de la r�union. Chaque membre pr�sent ne peut d�tenir plus d'une procuration. Les d�cisions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante ; en son absence, c'est celle du vice-pr�sident. Les d�lib�rations sont constat�es par les proc�s-verbaux inscrits dans un registre sp�cial tenu au si�ge de l'association. Ils sont sign�s par le pr�sident et le secr�taire de s�ance. Les copies ou extraits de proc�s-verbaux sont sign�s par deux administrateurs dont le pr�sident.

Article 11 ; te conseil d'administration g�re les affaires de l'association et la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, Tout ce qui n'est pas r�serv� � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou par les statuts est de sa comp�tence. Le conseil d'administration est habilit� � d�l�guer tout ou partie des actes de la gestion journali�re � toute personne, associ�e ou non, qu'il d�signerait. Il est investi des pouvoirs les plus �tendus pour accomplir les actes d'administration et de disposition n�cessaires � la r�alisation de l'objet de l'association.

"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

TITRE V Assembl�e g�n�rale

Article 12 : l'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres associ�s. Tous les membres ont droit de vote �gal. Elle ne pourra d�lib�rer que si la moiti� des membres au moins est pr�sente ou repr�sent�e, sauf les exceptions �tablies par la loi ou les statuts. Si le quorum des pr�sences n'est pas r�uni, une seconde assembl�e g�n�rale sera convoqu�e et pourra alors valablement d�lib�rer, quel que soit le nombre de pr�sences, sur tous les points qui �taient port�s � l'ordre du jour de la premi�re assembl�e ; mention de cette disposition sera faite dans les convocations. Les associ�s peuvent se faire repr�senter � l'assembl�e g�n�rale par un autre associ�, le mandataire ne pouvant toutefois disposer que d'un mandat suppl�mentaire. Ils d�l�guent leurs pouvoirs par lettre ordinaire remise par le mandataire au pr�sident de la r�union. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont prises � la majorit� absolue des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les statuts. Toute modification aux statuts devra s'effectuer conform�ment � l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

Article 13 : L'assembl�e g�n�rale, r�guli�rement constitu�e, a les pouvoirs les plus �tendus pour faire ou ratifier les actes qui int�ressent l'association. Ses d�cisions sont obligatoires pour tous, m�me pour les membres absents, incapables ou dissidents. Sont r�serv�es � sa comp�tence :

" les modifications des statuts ;

" la nomination et la r�vocation des administrateurs et des commissaires ;

" l'approbation des budgets et des comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs et le cas �ch�ant aux commissaires ;

" la dissolution volontaire de l'association ;

" les exclusions des membres ;

" la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Article 14 : l'assembl�e g�n�rale se r�unit au si�ge social ou dans tout autre endroit � fixer dans la convocation. Le conseil d'administration convoque l'assembl�e g�n�rale 'chaque fois que l'int�r�t de l'association l'exige et cela au moins huit jours francs avant la s�ance. Il doit la convoquer � la demande �crite d'un cinqui�me des associ�s mentionn�s sur la derni�re liste annuelle. Toute demande de convocation de l'assembl�e g�n�rale doit �tre introduite au plus tard dans les trente tours de ta r�quisition et au plus t�t une huitaine �coul�e apr�s la r�ception de la demande. Les convocations aux assembl�es g�n�rales sont adress�es � tous les membres associ�s et sign�es par le pr�sident. L'assembl�e ne peut d�lib�rer que sur les points inscrits � l'ordre du jour ; toutefois, l'assembl�e pourra d�lib�rer sur toute question dont l'urgence appara�t en cours de s�ance et sera reconnue � la majorit� des deux tiers des pr�sents.

Article 15 ; l'assembl�e g�n�rale ordinaire se r�unit chaque ann�e, dans le courant du mois de mars. Le conseil d'administration y pr�sente le rapport sur l'activit�, la situation de l'association et y rend compte des recettes et d�penses effectu�es pendant l'exercice �coul�.

Article 16 : l'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration ou en son absence par le vice-pr�sident. Le conseil d'administration, compl�t� par le coll�ge des commissaires constitue le bureau. Les d�lib�rations de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans des proc�s-verbaux inscrits dans un registre sp�cial et sign�es par le pr�sident de l'assembl�e et le secr�taire. Les copies et extraits de ces proc�s-verbaux sont valablement sign�s par le pr�sident, conjointement avec un autre administrateur.

Article 17 : les registres des proc�s-verbaux peuvent �tre consult�s � tout moment par les membres de l'association qui peuvent, en outre, en obtenir des copies conformes � leurs frais. Les d�cisions des assembl�es g�n�rales sont port�es � la connaissance des tiers int�ress�s par les soins du secr�taire qui leur d�livre � leurs frais, un extrait conforme de la partie du proc�s-verbal relative au point qui les int�resse.

TITRE VI R�glement d'ordre int�rieur

Article 18 : un r�glement d'ordre int�rieur est �tabli par le conseil d'administration qui garde la comp�tence exclusive de le modifier.

Article 18bis : il est form� un conseil des utilisateurs, ayant pouvoir consultatif en mati�re d'animation et

d'�laboration de programme d'activit�s de l'association. Ce conseil se r�unit au moins deux fois par an.

Son mode de fonctionnement est d�termin� dans le r�glement d'ordre int�rieur.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE VII Comptes annuels, bilans

Article 19 : l'ann�e sociale commence le 1 er janvier et finit le 31 d�cembre, � l'exception de la premi�re ann�e qui a pris cours � la constitution de l'association, soit le 23 mai 1991 pour se cl�turer le 31 d�cembre 1991.

Article 20 : le 31 d�cembre de chaque ann�e, les livres sont arr�t�s et l'exercice est clos. Le bilan dress� par le tr�sorier est soumis au conseil d'administration qui le pr�sente, apr�s v�rification par le coll�ge des commissaires, � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VIII Dissolution, affectation de l'avoir et des biens

Article 21 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et r�mun�rations. Apr�s acquittement du passif, ravoir et les biens composant l'actif net de l'association dissoute seront transf�r�s � la Commune de Saint-Hubert. Celle-ci devra leur donner une affectation qui se rapprochera autant que possible de l'objet en vue duquel l'association � �t� cr��e.

Article 22 : Les op�rations de l'association sont surveill�es par un coll�ge de trois commissaires. Les commissaires sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue et pour la premi�re fois par leurs fondateurs. Ils sont en tout temps r�vocables par elle � la majorit� absolue, la dur�e de leur mandat est de trois ans ; ils sont r��ligibles. Les commissaires ont un droit illimit� de contr�le et de surveillance, Ils peuvent prendre connaissance, sans d�placement, de toutes �critures de l'association. Ils doivent soumettre � l'assembl�e g�n�rale le r�sultat de leur mission avec les propositions qu'ils croient convenables,

TITRE IX Dispositions diverses

Article 23 : II est fait �lection de domicile au si�ge de l'association. Cette �lection de domicile est attributive de juridiction pour toutes contestations qui pourraient survenir entre l'association et les tiers.

Article 24 : le conseil d'administration veille � remplir les formalit�s de publication requises par les articles 3, 9,10 et 11 de la loi du 27 juin 1921.

TITRE X -- Dispositions transitoires

Article 25 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921, r�gissant les associations sans but lucratif.

d�pos� en m�me temps la coordination des statuts au tribunal de commerce de Neufch�teau,

GUILLAUME Roland, , Pr�sident

BOURGEOIS G�rard, , Secr�taire - Tr�sorier

Volet B - Suite

MOD 2.2

4" ' 'w

.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/04/2012

�� MOD 2.2

~ s_ .a oe~ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

I1I *11111111112066938* liii III N

33epos� aa: Gran() dt.t Tribumai de " -^" ornmerre

de NEiJ'. _'">1A.-1-EAU

ee 2 f MARS 202

jour ae sa r�cention

~.e +Groeke

N� d'entreprise : 445,197.534

D�nomination

(en entier) : Asbl Sports & Culture

(en abr�g�):

Forme juridique : Asbl

Si�ge : Hotel de Ville, Place du march�,1 6870 St-Hubert

Obiet de l'acte

Election des nouveaux membres du conseil d'administration.

Elus :Cl, Bonmariage, O.Dervaux, Ci. Poncelet(echevin des sports), J-L Henneaux, P

Henneaux,(administrateurs propos�s par le conseil communal)

J.Pierret, J-B Garraux, M-Y Grymonprez

extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 26/10/2007

Eric Assent administrateur sortant et r��lligible est r��lu � l'unanimit�

extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 16/06/2008

Act� d�mission du pr�sident Cl. Poncelet (ancien �chevin des sports)

extrait PV du CA du 28/04/2009

R. Guillaume, �chevin des sports est �lu � l'unanimit�

extrait du PV du CA du 27/05/2009

Pr�sentation et �lection des 3 candidats au poste d'administrateur

" Bourgeois Gerard

" Garrraux Jean-Benard

" Grymonprez Maryvonne

extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 24/06/2010

Election au poste d'administrateur de E.Assent (vote � l'unanimit�).

extrait du PV de l'assembl�e g�n�rale du 24/03/2011

d�pos� en m�me temps les PV de AG du 26/10/07, du 16/06/08, du 24106110, du 24/03/11 et les PV de CA du 28/04/09 et du 27/05/09

Au 24 mars 2011, les administrateurs en fonction sont :

Bonmariage Cl., rue du P�r�t 16, Hatrival

Dentaux O., route d'Arville 51-1, Lorcy

Guillaume R., rue Herman 26, Saint-Hubert

Henneaux J-L, rue de Lavacherie 29, Vesqueville

Henneaux P., rue de Moircy 9, Vesqueville

Bourgeois G., Av.P.Poncelet 2, Saint-Hubert

Garraux J-B., rue Aze-Fosse 27, Arville

Grymonprez M., rue du Paradis 6, Arville

Assent E., rue de Libin 31, Hatrival

Guillaume Roland, Pr�sident

Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/04/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SPORTS & CULTURE

Adresse
HOTEL DE VILLE, PLACE DU MARCHE 1 6870 SAINT-HUBERT

Code postal : 6870
Localité : SAINT-HUBERT
Commune : SAINT-HUBERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées SPORTS & CULTURE

Coordonnées
SPORTS & CULTURE