STUD-BOOK LE CHEVAL DE TRAIT ARDENNAIS

Association sans but lucratif


Dénomination : STUD-BOOK LE CHEVAL DE TRAIT ARDENNAIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 864.266.040

Publication

30/05/2013
ÿþN° d'entreprise : 0864.266.040

Dénomination

(en entier) : Stud-Book "Le Cheval de Trait Ardennais"

(en abrégé):

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Aubépines, 50 à 6800 - LIBRAMONT

Objet de l'acte : Assemblée Générale ordinaire du 23 mars 2013

Du procès-verbal de l'Assemblée Générale ordinaire de l'Association Sans But Lucratif Stud-Book "Le Cheval de Trait Ardennais" tenu au siège social en date du 23 mars 2013, il est extrait ce qui suit:

14 4

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NOn2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Tribunal de Comme~ïC~

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I.Accueil par le Président Michel ECTORS.

2.Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 24 mars 2012. Le PV a été approuvé à l'unanimité.

3.Rapport d'activités du Stud-book en 2012.

Estimation du cheptel au 31/12/2012 :

Cheptel total ; 3493 CTA, produits Arattel et produits CTA/CTB

365 poulains inscrits (400 en 2011) : 187 mâles et 178 femelles.

Parmi les poulains, 327 produits CTA

169 mâles --158 femelles

Parmi les poulains, 11 produits Arattel

-2 Arabe F2 (1 mâle et 1 femelle)

-7 Arabes F3 (3 mâles et 4 femelles)

-2 Cobs F2 (1 mâle et 1 femelle)

Parmi fes poulains, 27 produits CTA/CTB :

13 mâles  14 femelles

120 étalons admis pour la monte 2013 (120 en 2012), dont 8 produits Arattel et 6 CTB.

Nombre d'étalons-pères en 2012 : 89 étalons-pères

Nombre de saillies estimées en 2012: 561 saillies (sur juments CTA et CTB)

2471 juments inscrites au SB (511 pouliches de 0 à 2 ans)

Croisement Arattel : 225 produits au total (170 produits Arabes et 59 produits Cabs)

-34 Arabes F1

-61 Arabes F2

-79 Arabes F3

-15 Cobs F1

-36 Cobs F2

Croisement CTA/CTB : 64 produits au total

Concours :

294 chevaux inscrits au Concours de la Foire de Libramont 2012 (299 en 2011)

346 chevaux inscrits aux Expertises officielles 2012 (367 en 2011)

144 chevaux inscrits au Concours National de novembre 2012 (146 en 2011)

57 chevaux inscrits à l'Expertise Centrale d'attelage 2012 (66 en 2011)

20 chevaux inscrits au Concours d'attelage de juillet 2012

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

"

MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Membres :

Membres cotisants en 2012 : 614 membres (424 en 2011)

Membres effectifs en 2012 :316 membres (271 en 2011)

Recensement des CTA en 2012 :23% de réponses (270 réponses/1156) (66% en 2011 avec un rappel)

Primes et Subventions :

-Prime à la naissance attribuée par le Ministère Wallon de l'Agriculture pour tout poulain inscrit au Stud-book

125¬ .

-Mesures agri-environnementales pour les « Races Menacées » : 200 E.

-Primes payées aux participants du Concours International à Donchéry (France) :1.100 ¬

- Primes payées aux Concours de la Foire de Libramont

- élevage le dimanche : 22,130 ¬ + 6.275 ¬ d'intervention dans les frais de transport - attelage le lundi : 5.150 ¬ pour l'expertise et 585 ¬ pour le concours

-Intervention participation Route du Poisson septembre 2012: 5.000

L'équipe des Ardennais Belge s'est classé hème et l'équipe des Traits de la Famenne 1ère au classement

général.

-Primes payées au Concours National de novembre 2012 :

13.245 ¬ + 3.375 ¬ d'intervention dans les frais de transport.

-Primes payées aux Expertises officielles : 4.000 ¬

Soit un montant total de primes et frais de transports payés de 60.860 E.

4.Calendiier des concours et expertises en 2013.

LIEU DATE TYPE DE MANIFESTATION

LIBRAMONT2810712013 79ème concours CTA

LIBRAMONT2910712013 Expertise centrale d'attelage CTA

PALISEUL30-31107/2013 Marathon d'attelage en forêt

ETALLE0810912013 Expertise officielle CTA

C1NEY0 511 012 0 1 3 Expertise officielle CTA

MARLOl0 611 012 0 1 3 Expertise officielle CTA

AUBEL0211 1 /20 1 3Expertise officielle CTA

LIBRAMONT16111/2013 ? Concours national CTA et championnat

5.Situation actuelle de l'élevage du cheval de trait ardennais en Belgique et commentaires.

Présentation du nouveau logo.

Présentation de quelques chiffres de la CWBC.

Rappel du délai d'identification concernant les poulains ainsi que les tarifs.

Rappel de la procédure en cas de perte du passeport.

Rappel de la signification de l'exclusion de la chaine alimentaire et ce que ça implique.

Information concernant le futur programme informatique.

Information concernant le futur document de mutation.

6.Présentation et approbation des comptes 2012.

Les comptes repris en annexe sont remis aux membres présents et les points principaux sont commentés.

Les comptes 2012 sont approuvés à l'unanimité.

7.Rapport des commissaires - vérificateurs aux comptes.

Les deux commissaires - vérificateurs aux comptes, Messieurs Louis Bechet et Benoit Joris, confirment la

régularité de la comptabilité.

8.Décharge aux administrateurs.

La décharge aux administrateurs est accordée.

9.Nomination des commissaires-vérificateurs aux comptes 2013.

Les commissaires vérificateurs aux comptes Messieurs Louis Bechet et Benoit Joris, souhaitent ne pas être

reconduits dans leur fonction pour l'année 2013.

Sont proposés comme commissaires-vérificateurs aux comptes Messieurs Claudy Lepère et Claude Draime.

Les commissaires-vérificateurs aux comptes sont nommés à l'unanimité.

10.Présentation et approbation du budget 2013.

Le budget repris en annexe est remis aux membres présents et les points principaux sont commentés.

Le budget 2013 est approuvé à l'unanimité.

11.Fixation de la cotisation annuelle.

La cotisation est maintenue à 25 E.

MOD 2.2

1 ésèrvé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij liée Bélgiscïi Stá aslil d - 0/1:15/2613 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

r

J

Volet B - Suite

12.Nomination statutaire.

Les administrateurs suivants sont sortants et rééligibles : Messieurs Michel BULTEAU, Jean JACOB, André

LECHARLIER, Luc NICOLAY et Yves OLIVIER.

Messieurs Jean JACOB et André LECHARLIER ne se représentent pas. Un bref historique est présenté

ainsi qu'un cadeau est remis.

Se représentent : BULTEAU Michel, NICOLAY Luc et OLIVIER Yves.

présentation des 6 nouveaux candidats : DEVILLERS Damien, JACOB Vincent, JORIS Benoit, LIZEN

Emmanuel, MARON Alphonse et VANVINCKENROYE Vincent.

Résultats ;

Le dépouillement a été réalisé par : Cindy DUGAILLIEZ, Michel ECTORS, Luis NORTE et Nadine

ROBLAIN.

Les scrutateurs lors du comptage sont : Yves COURARD, Josiane GOOSSE, Elodie JACOB, Pascal

JACOB, Michel MAGERAT et Sébastien RIGAUX.

" 198 votants au 1er tour, 1 vote nul

-MARON Alphonse : 137 voix

-BULTEAU Michel : 123 voix

-OLIVIER Yves ; 120 voix

Sont élus à la majorité absolue : BULTEAU Michel, MARON Alphonse et OLIVIER Yves

° 194 votants au 2ème tour

Personne n'obtient le quorum.

Suite à ces résultats, l'Assemblée générale à l'unanimité décide que les 2 candidats obtenant le plus de voix

lors du 3ème tour seront nommés au poste d'administrateur.

° 190 votants au 3ème et dernier tour, 2 votes nuls

-LIZEN Emmanuel : 71 voix

-VANVINCKENROYE Vincent : 59 voix

Sont élus : LIZEN Emmanuel et VANVINCKENROYE Vincent.

Composition du nouveau Conseil d'Administration:

Michel Ectors, Président, rentré lors de la création du SBCTA le 15.03.2003, réélu en 2009

Xevier Antoine, rentré en 2008, réélu en 2011

Michel Bulteau, rentré le 15.03.2003, réélu en 2007 et le 23.03.2013

José Gilsoul, rentré le 15.03.2003, réélu en 2009

pol Goosse, rentré en 2007 et réélu en 2011

Raphaël Grandhenry, rentré en 2009

Pescal Jacob, rentré en 2009

Luc Lecoq, rentré en 2005, réélu en 2011

Emmanuel Lizen, rentré le 23.03.2013

Michel Magerat, rentré en 2011

Alphonse Maron, rentré le 23.03.2013

José Meyers, rentré en 2005, réélu en 2011

Yves Olivier, rentré le 15.03.2003, réélu en 2007 et le 23.03.2013

Vincent Vanvinckenroye, rentré le 23.03.2013

Démission d'administrateurs;

André Lecharlier, rentré le 15.03.2013, réélu en 2007 et démissionnaire le 23.03.2013

Jean Jacob, rentré le 15.03.2013, réélu en 2007 et démissionnaire le 23.03.2013

Luc Nicolay, rentré le 15.03.2013, réélu en 2007 et non-réélu le 23.03,2013

Michel Ectors,

Président et administrateur

Yves Olivier,

Administrateur

Déposé en même temps : Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 23 mars 2013.

t

04/11/2011
ÿþ 1101 , Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M0D 2.2



Dgpose; a+ü Gmr$o. 'Tribunal de Cornrrercte de IdE~J' CFiATcALI

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N° d'entreprise : 0864.266.040

Dénomination

(en entier) : Stud-Book Le Cheval de Trait Ardennais

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Aubépines, 50 à 6800 Libramont

Objet de l'acte : Assemblée générale ordinaire du 21 mars 2009

Du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire de l'Association sans but lucratif "Stud-Book Le Cheval

de Trait Ardennais" tenue au siège social en date du 21 mars 2009, il est extrait ce qui suit:

1.Lecture et approbation du procès-verbal de l'assemblée du 23 février 2008

Le PV avait déjà été transmis aux membres avec la convocation à l'assemblée générale et il est approuvé à

l'unanimité.

2.Rapport des activités du Stud-book en 2008

Estimation du cheptel:

2.563juments inscrites au SB (384 pouliches de 0 à 2 ans)

411 poulains inscrits en 2008 (388 en 2007) : 208 mâles et 203 femelles.

Parmi les poulains, 25 Arattel : - 14 Cobs F2

- 2 Arabes F2

- 9 Arabes F3

97 étalons admis pour 2008, dont 15 Arattel

Arattel au 31/12/2008 :

- 17 Cobs F1

- 33 Cobs F2

-33 Arabes F1

-64 Arabes F2

-68 Arabes F3

Effectif des membres en 2008 : 487 (396 membres en 2007).

258 chevaux inscrits au concours de la foire de Libramont 2008

300 chevaux inscrits aux différentes expertises d'automne

120chevaux étaient inscrits au concours national de novembre 2008

PRIMES / SUBVENTIONS :

Prime à la naissance attribuée par la Région Wallonne pour tout poulain inscrit au Stud-book : 125 euros.

Prime « Races Menacées » : 200 euros.

Primes distribuées aux concours de la foire de Libramont :

- élevage le dimanche : 21.370 euros + interv. frais de transport 6.050 euros

- attelage fe lundi : 7.575 euros

Intervention participation route du poisson septembre 2008 : 5.000 euros

Primes payées au concours national de novembre 2008 : 10.955 euros + 2.700 euros d'intervention dans

les frais de transport.

Primes d'expertises : 3.750 euros

Intervention inscription des chevaux dans la banque de données : 25.000 euros

Soit un montant total de primes et frais de transport payés par la société de 82.400 euros.

Cette 1ère partie du rapport avait déjà été transmise aux membres avec la convocation à l'assemblée

générale et aucune remarque n'y est apportée.

Dans la 2ème partie du rapport des activités, monsieur Ectors présente plusieurs fichiers repris ci-dessous,

soit :

- aperçu 2008 de la confédération belge du cheval

Président : Théo Sleuwaegen

Vice-Président : Michel Ectors

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij haTlèlgischiStâatsbrad 047I1/2011 Annexes cru 1VIónileur berge

, MOD2.2

Manager : Jan De Boitselier

Secrétaire : Jean-Pierre Devos

GESTION DE LA BANQUE CENTRALE DE DONNEES

" Adaptation de la législation belge aux directives européennes

" Adaptation du modèle de passeport

" Identification obligatoire et droit de propriété

" Nouveau site web www.cbc-bcp.be

DOSSIERS FEDERAUX

" TVA : obtention d'un taux réduit

" Bien être animal

" AFSCA

- Certificats sanitaires (équidés enregistrés et non enregistrés)

- ICA (informations sur la chaîne alimentaire)

" Législation

- Notion de transport commercial et non commercial

- Centres de rassemblement

- Adaptations du code de la route pour les cavaliers

- CTA enregistrés dans la banque centrale

- 2052 dossiers ouverts

- 1804 dossiers clôturés :

" 1267 juments

" 492 étalons

" 45 hongres

- 248 demandes en cours

- 17 chevaux ont été exportés

- Principales modifications apportées par le nouvel arrêté royal :

- La notion de « détenteur » remplace celle de « responsable sanitaire »

- Les poulains : doivent être identifiés avant le 31 décembre de leur année de naissance ou dans un délai de 6 mois suivant leur date de naissance

- Les équidés de boucherie âgés de moins de 12 mois qui sont transportés directement de leur exploitation de naissance dans un abattoir situé sur le territoire belge ne doivent pas être encodés dans la banque de données, ni recevoir de passeport et de document de mutation. Lors de leur déplacement vers l'abattoir, ces équidés doivent seulement être accompagnés d'une attestation d'identification sur laquelle le code d'identification du poulain est mentionné. (c'est-à-dire son numéro de puce)

- En cas de perte du passeport, un duplicata pourra être édité après vérification d'identité du cheval. Cependant, le cheval sera exclu définitivement de la chaîne alimentaire sauf si l'AFSCA autorise une exclusion limitée à 6 mois

- Le lieu d'implantation du microchip sera indiqué sur le signalement graphique par une lettre « c » à l'encre

noire

- La Confédération envoie le dossier d'identification au propriétaire et plus au vétérinaire

- La facture de la Confédération est également envoyée directement au propriétaire et la procédure

d'identification est activée dès réception du paiement

- nouvelle déclaration à faire pour un cheval abattu

(on omet)

3.Calendrier des concours et expertises en 2009

LIEU DATE TYPE DE MANIFESTATION

LIBRAMONT 26/07/2009 75ème concours du cheval de trait ardennais

LIBRAMONT 27/07/2009 Expertise centrale d'attelage

ETALLE 13/09/2009 expertise CTA

CINEY 03/10/2009 expertise CTA

MARLOIE 04/10/2009 expertise CTA

AUBEL 10/11/2009 expertise CTA

LIBRAMONT 22/11/2009 Championnat national

4.Approbation des comptes 2008 et du budget 2009 de !'ASBL Stud-Book CTA

Les comptes repris en annexe sont remis aux membres présents et les gros points sont expliqués.

Les comptes 2008 et le budget 2009 sont approuvés à l'unanimité.

5.Rapport des vérificateurs aux comptes et décharge aux administrateurs

Le rapport en annexe est lu par monsieur Joris.

Les vérificateurs aux comptes sont reconduits dans leur fonction pour l'année 2009.

6.Nominations statutaires : sont sortants et rééligibles : MM ECTORS M., GILIS A., GILSOUL J.,

LABOULLE B.

En plus des membres sortants et rééligibles, 3 membres ont rentré leur candidature par recommandé, soit

Messieurs Raphaël Grandhenry, Pascal Jacob et Michel Magerat. La candidature de monsieur Magerat n'est

pas admise car il n'a pas la qualité de membre effectif. Un courrier lui avait été envoyé auparavant pour le lui

confirmer.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge

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Réservé

au

Moniteur

belge

MQD 2.2

Volet B - Suite

Il est demandé à chaque nouveau candidat de se présenter, ce que font messieurs Grandhenry et Jacob..

Monsieur Magerat demande la parole et s'excuse auprès des personnes qui voulaient soutenir sa

candidature mais qui ne peuvent voter pour lui.

Il est alors procédé au dépouillement des bulletins de vote sous le contrôle de Monsieur Luc Nicolay,

témoin.

Après vote, 186 bulletins sont rentrés, dont 2 sont nuls. Après comptage, ce sont Messieurs Ectors, Gilsoul,

Grandhenry et Jacob qui sont élus avec respectivement 182, 172, 128 et 124 voix. Messieurs Gilis et Laboulle

ne sont pas réélus, n'ayant obtenu que 78 et 52 voix.

7. Divers

Néant

Déposé en même temps, l'original du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 21 mars 2009.

Michel Ectors, Yves OLIVIER,

Président et Administrateur Administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom el qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Magen MI hetBëlgisch S"tiâts-bTâd - 0471IIZ'OIT - Annexes du Moniteur belge

04/11/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise : 0864.266.040

Dénomination

(en entier) : Stud-Book Le Cheval de Trait Ardennais

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte : Association Sans But Lucratif

rue des Aubépines, 50, à 6800 Libramont

assemblée générale ordinaire du 02 avril 2011



Du procès-verbal de l'Assemblée générale ordinaire de l'Association sans but lucratif "Stud-Book Le Cheval

de Trait Ardennais" tenue au siège social en date du 02 avril 2011, il est extrait ce qui suit:

1.Lecture et approbation du procès-verbal de l'assemblée du 27 mars 2010

Le PV a été approuvé à l'unanimité.

2.Rapport des activités du Stud-book en 2010

Estimation du cheptel :2687 juments inscrites au SB (389 pouliches de 0 à 2 ans)

401 poulains inscrits en 2010 (416 en 2009) :

181 mâles et 220 femelles.

Parmi les poulains, 13 Arattel :

- 3 COBS F2

- 1 COB F3

- 1 Arabe F1

- 1 Arabe F2

- 7 Arabes F3

Parmi les poulains, 20 CTA  CTB

10 femelles  10 mâles

129 étalons admis pour la monte 2011, dont 7 Arattel

Arattel (arabe et COB) au 31/12/2010 - 252 au total (59 COBS et 193 Arabes):

- 18 Cobs F1

- 40 Cobs F2

- 1 COB F3

- 38 Arabes F1

- 67 Arabes F2

- 88 Arabes F3

299 chevaux inscrits au concours de la foire de Libramont 2010

369 chevaux inscrits aux différentes expertises d'automne

157 chevaux étaient inscrits au concours national de novembre 2010

48 chevaux inscrits à l'expertise officielle d'attelage du 26 juillet 2010

Membres effectifs en 2010: 280 membres

Membres cotisants en 2010: 170 membres

PRIMES / SUBVENTIONS :

1.Prime à la naissance attribuée par la Région Wallonne pour tout poulain inscrit au Stud-book : 125 euros.

2.Prime européenne pour les « Races Menacées » : 200 euros.

3.Primes distribuées aux concours de la Foire de Libramont :

- élevage le dimanche : 23.635 euros + interv. frais de transport 6750 euros

- attelage le lundi : 4900 euros

4.Intervention participation Route du Comté septembre 2010: 5.294 euros

L'équipe belge, représentée par une soixantaine de participants, a pris part à fa Route du Comté avec 19

chevaux. Elle s'est classé 4ème au classement général et à la 2ème place pour la présentation de son

spectacle « l'Union fait ta Force ».

5.Primes payées au Concours National de novembre 2010 :

..15.030. euros + 3.875 euros d'intervention dans les frais de transport.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/11/2011- Annexes du Moniteur belge

Moo 2.2

6.Primes d'expertises : 4.259,90 euros

Soit un montant total de primes et frais de transports payés par la société de 63.743,9 euros.

3.Calendrier des concours et expertises en 2011

TYPE DE MANIFESTATION

77ème concours du cheval de trait ardennais

Expertise centrale d'attelage

expertise CTA

expertise CTA

expertise CTA

expertise CTA

Championnat national

4.Situation actuelle de l'élevage du cheval de trait ardennais en Belgique.

Voir présentation jointe avec une information rappelant les démarches à effectuer en cas de poulains

abattus dans leur année de naissance, en cas d'importation ou d'exportation définitive. Une liste des Stud-book

belges est présentée.

Questions posées :

-Quels sont les documents à remplir pour importer de la semence pour de l'insémination artificielle ?

L'étalon doit être reconnu en Belgique et les documents sanitaires doivent être en ordre.

-Dans la liste des Stud-Book belges, est-il normal qu'il y ait 2 Stud-book pour le Trait belge (Société Royale

du Cheval de Trait Belge et Eleveur Wallon du Trait Belge) ?

Oui, il existe un Stud-book flamand et un wallon.

5.Présentation de la nouvelle convention liant les Stud-Book ardennais français, luxembourgeois, suédois et

belges approuvée à Luxembourg le 23 octobre 2010.

Voir présentation jointe.

6.Approbation des comptes 2010 et du budget 2011 de !'ASBL Stud-Book CTA

Les comptes repris en annexe sont remis aux membres présents et les points principaux sont commentés.

Les comptes 2010 et le budget 2011 sont approuvés à l'unanimité.

7.Rapport des commissaires - vérificateurs aux comptes et décharge aux administrateurs

Les deux commissaires - vérificateurs aux comptes, Messieurs Bechet et Joris, confirment la régularité de la

comptabilité.

Les commissaires - vérificateurs aux comptes sont reconduits dans leur fonction pour l'année 2011.

La décharge aux administrateurs est accordée.

8.Fixation de la cotisation sociale

La cotisation est maintenue à 25 ¬ .

Remarque : lI serait utile de noter les éleveurs ayant inscrits des produits et réellement présents lors des

concours et expertises.

9.Nomination statutaire :

Le président excuse l'absence de Marc WITRY, il ne se représente pas.

Présentation des 3 nouveaux candidats : JORIS Benoit, MAGERAT Michel et MALDAGUE Emile.

Se représente ANTOINE Xavier, GOOSSE Pol, LECOQ Luc, MEYERS José.

Résultat : 173 bulletins de vote

-MEYERS José : 146 voix

-GOOSSE Pol : 133 voix

-ANTOINE Xavier : 110 voix

-MAGERAT Michel : 98 voix

-LECOQ Luc : 96 voix

-JORIS Benoit : 91 voix

-MALDAGUE Emile : 74 voix

Sont élus : ANTOINE Xavier, GOOSSE Paul, LECOQ Luc, MAGERAT Michel, MEYERS José.

10. Divers

Présentation par M. Michel Ectors de Mlle Cindy Dugailliez comme secrétaire du Stud-Book du Cheval de

Trait Ardennais.

Information donnée par M. Michel Ectors sur l'atelier pratique qui se déroulera le 09/04/2011 à l'école

provinciale d'élevage et d'équitation de Gesves concernant la présentation d'un cheval en concours modèle et

allures.

Information donnée par M. Michel Ectors sur ia redistribution de l'intervention financière de la Confédération

Belge du Cheval vers la Confédération Wallonie-Bruxelles du cheval. Celle-ci sera chargée de redistribuer cette

somme entre les Stud-Book. La tendance est d'attribuer la part de cette somme selon le nombre de poulains

nés sur l'année dans un Stud-Book.

Information donnée par M. Michel Bulteau quant à la recherche de suggestions, idées, bénévoles pour le

pavillon du cheval lors de la Foire de Libramont. Ces informations sont à renvoyer par courrier au Stud-Book du

Cheval de Trait Ardennais.

Remerciements de M. Michel Ectors vis-à-vis du travail extraordinaire accompli par Mme Christelle Robert.

Déposé en même temps, l'original du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 02 avril 2011.

LIEU DATE

LIBRAMONT 24/07/2011

LIBRAMONT 25/07/2011

ETALLE 11/09/2011

CiNEY 01/10/2011

MARLOIE 02/10/2011

AUBEL 05/11/2011

LIBRAMONT 19/11/2011

Volet B - Suite

Michel ECTORS, Yves OLIVIER,

Président et Administrateur Administrateur.

Réservé

au

Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



"

MOD 2.2

12/05/2015
ÿþBijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Moo2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

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jour  de réception..

Le Gr er ffe

N' d'entreprise : 0864.266.040

Dénomination

(en entier) : Stud-Book "Le Cheval de Trait Ardennais"

(en abrégé) :

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue des Aubépines, 50 à 6800 - LIBRAMONT

Objet de l'acte : Assemblée Générale ordinaire du 11 avril 2015

Du procès-verbal de l'Assemblée Générale ordinaire de l'Association Sans But Lucratif Stud-Book "Le Cheval

de Trait Ardennais" tenu au siège social en date du llavril 2015, Il est extrait ce qui suit:

1.Accueil par le Président Michel ECTORS.

2.Approbation du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 05 avril 2014.

Le PV est approuvé à l'unanimité.

3.Rapport d'activités du Stud-book en 2014.

Estimation du cheptel en Belgique au 31/12/2014 :

Cheptel total : 3.395 CTA, produits Arattel et produits CTAICTB

334 poulains inscrits (349 en 2013) : 159 mâles et 175 femelles.

Parmi les poulains, 300 produits CTA

141 mâles  159 femelles

Parmi les poulains, 12 produits Arattel :

-4 Arabe F2 (3 mâles et 1 femelle)

-4 Arabes F3 (3 mâles et 1 femelle)

-4 Cobs F2 (2 mâles et 2 femelles)

Parmi les poulains, 22 produits CTAICTB

10 mâtes --12 femelles

109 étalons admis pour la monte 2015 (119 en 2014), dont 4 produits Arattel (1 F1 Cob, 2 F1 Arabe et 1

Arabe), 1 produits CTAICTB et 5 CTB dans le cadre du protocole CTA/CTB,

2 étalons admis pour la monte 2015 dans le cadre du protocole Arattel : 1 Cob et 1 Arabe.

Nombre d'étalons-pères en 2014 : 84 étalons-pères (82 en 2013),

Nombre de saillies estimées en 2014: 512 saillies (sur juments CTA et CTB)

2.388 juments inscrites au SB (434 pouliches de 0 à 2 ans)

Croisement Arattel : 230 produits au total (174 produits Arabes et 56 produits Cobs)

- 32 Arabes F1

- 63 Arabes F2

- 79 Arabes F3

- 13 Cobs F1

- 43.ÇobsF2-_ - -- -

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

II

F3

~ ~ n

M0D 2.2

Croisement CTAICTB : 78 produits au total

Recensement des CTA en 2013 : 21% de réponses (256 réponses/1202) (29% en 2013)

Concours :

233 chevaux inscrits au Concours de la Foire de Libramont 2014 (275 en 2013)

293 chevaux inscrits aux Expertises officielles 2014 (327 en 2013)

134 chevaux inscrits au Concours National de novembre 2014 (138 en 2013)

46 chevaux inscrits à l'Expertise Centrale d'attelage 2014 (61 en 2013)

7 chevaux inscrits au Concours d'attelage de juillet 2014 (8 en 2013)

Membres :

Membres cotisants en 2014: 556 membres (571 en 2013)

Membres effectifs en 2014 ; 280 membres (305 en 2013)

Primes et Subventions :

-Prime à la naissance attribuée par le Ministère Wallon de l'Agriculture pour tout poulain inscrit au Stud-book :125 ¬ .

-Mesures agri-environnementales pour les « Races Menacées » : 200 E.

-Primes payées aux participants du Concours International à Libramont (Belgique) : 1.075 ¬

- Primes payées aux participants du Concours International à Ettelbrück (G-D Luxembourg) : 280 ¬

- Primes payées aux Concours de la Foire de Libramont

- élevage le dimanche :18.510 ¬ + 5.025 ¬ d'intervention dans les frais de transport - attelage le lundi : 2.925 ¬ pour l'expertise et 435 ¬ pour le concours

-Intervention pour le 80ème anniversaire de la Foire Agricole et Forestière de Libramont : 5.000 ¬

-Primes payées au Concours National :

13.115 ¬ + 3.150 ¬ d'intervention dans les frais de transport,

-Primes payées aux Expertises officielles : 4.000 ¬

Soit un montant total de primes et frais de transports payés de 53.515 ¬ ,

4.Calendrier des concours et expertises en 2015.

LIEU DATE TYPE DE MANIFESTATION

LIBRAMONT 26/07/2015 80ème concours CTA

LIBRAMONT 27/07/2015 Expertise centrale d'attelage CTA

ETALLE 13/09/2015 Expertise officielle CTA

C1NEY 03/10/2015 Expertise officielle CTA

MARLOIE 04/10/2015 Expertise officielle CTA

AUBEL 07/1112015 Expertise officielle CTA

LIBRAMONT 19/12/2015 Concours national CTA et championnat

5.Situation actuelle de l'élevage du cheval de trait ardennais en Belgique et commentaires.

Information concernant les activités CWBC (diaporama 1).

6.Présentation et approbation des comptes 2014.

Les points principaux sont commentés (diaporama 2).

Les comptes 2014 sont approuvés à l'unanimité.

7.Rapport des commissaires - vérificateurs aux comptes.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

0

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

M01] 2.2

Les deux commissaires - vérificateurs aux comptes, Messieurs Claude Draime et Cfaudy Lepère, confirment la régularité de la comptabilité.

8.Décharge aux administrateurs.

La décharge aux administrateurs est accordée.

9.Nomination des commissaires-vérificateurs aux comptes 2015.

Les commissaires-vérificateurs aux comptes, Messieurs Claude Draime et Claudy Lepère, sont reconduits dans leur fonction pour l'année 2015.

10.Présentation et approbation du budget 2015.

Les points principaux sont commentés (diaporama 2).

Le budget 2015 est approuvé à l'unanimité,

11.Fixation de la cotisation annuelle.

La cotisation est fixée à 35E.

La cotisation est approuvée à l'unanimité.

12.Nomination statutaire.

Les administrateurs suivants sont sortants et rééligibles : Messieurs Michel Ectors, José Gilsoul, Raphaël Grandhenry et Pascal Jacob.

Se représentent : Michel Ectors, José Gilsoul, Raphaël Grandhenry et Pascal Jacob. Présentation des 2 nouveaux candidats : Damien DEVILLERS et Isabelle OTJACQUES. Résultats :

Le président de dépouillement est : Yves OLIVIER

Le dépouillement et le comptage sont réalisé par : Luis NORTE, Marc PETIT et Nadine ROBLAIN.

Les scrutateurs lors du comptage sont: Alice HICK et Annelle MAGERAT.

° 178 votants au ler tour, 0 vote nuf

-Damien DEVILLERS : 81 voix

-Michel ECTORS : 121 voix

-José GILSOUL: 90 voix

-Raphaël GRANDHENRY : 84 voix

-Pascal JACOB : 88 voix

-Isabelle OTJACQUES : 56 voix

Sont élus à la majorité absolue: Michel ECTORS et José GILSOUL

° 175 votants au 2ème tour, 3 votes nuls

-Damien DEVILLERS : 82 voix

-Raphaël GRANDHENRY : 65 voix

-Pascal JACOB : 88 voix

-Isabelle OTJACQUES : 55 voix

Est élu à la majorité absolue : Pascal JACOB

° 167 votants au 3ème et dernier tour, 1 vote nul

-Damien DEVILLERS : 72 voix

-Raphaël GRANDHENRY : 78 voix

-Isabelle OTJACQUES : 16 voix

Personne n'est élu à la majorité absolue.

Le Conseil sera donc constitué de 13 administrateurs.

Volet B - Suite



MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Composition du nouveau Conseil d'Administration:

Michel Ectors, Président, rentré lors de la création du SBCTA le 15.03.2003, réélu en 2009 et le 11.04.2015

Xavier Antoine, rentré en 2008, réélu en 2011

Michel Bulteau, rentré le 15.03.2003, réélu en 2007 et le 23.03.2013

José Gilsoul, rentré le 15.03.2003, rééluen 2009 et le 11.04.2015

Pol Goosse, rentré en 2007 et réélu en 2011

Pascal Jacob, rentré en 2009 et réélu le 11.04.2015

Luc Lecoq, rentré en 2005, réélu en 2011

Emmanuel Lizen, rentré le 23.03.2013

Michel Magerat, rentré en 2011

Alphonse Maron, rentré le 23.03.2013

José Meyers, rentré en 2005, réélu en 2011

Yves Olivier, Vice-Président, rentré le 15.03.2003, réélu en 2007 et le 23.03.2013

Vincent Vanvinckenroye, rentré le 23.03.2013

Démission d'administrateurs:

Raphaël Grandhenry, rentré en 2009 et non-réélu le 11.04.2015

Michel ECTORS

Président du SB CTA

Yves OLIVIER

Vice-Président du SB CTA

Déposé en même temps : Procès-verbal de l'Assemblée Générale du 11 avril 2015.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
STUD-BOOK LE CHEVAL DE TRAIT ARDENNAIS

Adresse
RUE DES AUBEPINES 50 6800 LIBRAMONT

Code postal : 6800
Localité : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Commune : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne