THE ARTIC DREAM, EN ABREGE : T.A.D.

Association sans but lucratif


Dénomination : THE ARTIC DREAM, EN ABREGE : T.A.D.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 556.775.743

Publication

01/08/2014
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(en entier) : The Artic Dream

(en abrégé) : T.A.D.

Forme juridique : a.s.b.l.

Siège : Poteau 87, 6692 Petit-Thier

Objet de l'acte : STATUTS

Poteau 87

6692 Petit-Thier

Arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne

Les sousignies :

Notelé Nadine :nationalité Belge : domicilié à Poteau 87, 6692 Petit-Thier Braeckmans Shauny :nationalité Belge : domicilié à Poteau 87, 6692 Petit Thier Braeckmans Har y : nationalité Belge : domicilié à Poteau 87,6692 Petit-Thier

Ont décidé de fonder un ASBL avec dessous les statuts

STATUTS

TITRE I : DENOM1NATION, SIEGE, OBJET, DUREE

'1 l'association porte le nom : « THE ARTIC DREAM», association sans but lucratif. Dans ses relations avec des tiers, elle peut également utiliser l'abréviation : « T.A.D.»,

2.Le siège social est établi à 6692 Petit Thier,Poteau 87 et pourra être transféré, par décision de l'Assemblée Générale, dans tout autre lieu. La modification sera publiée dans le mois de sa date aux Annexes du Moniteur belge. L'association dépend de l'arrondissement judiciaire de Marche en Famenne

3.L'association a pour but

" La promotion en Belgique de la pratique sportive du traîneau à chien et de la pulka limitées aux quatre races nordiques, à savoir le Sibérien Huskie, le Groënlandais, le Samoyède et l'Alaskan Malamute en règles de pédigrées reconnus etlou admis par la F.C.I.

" La création entre les membres de l'association d'une entraide afin de faciliter les formalités administratives et juridiques et de diffuser toutes les informations techniques et sportives relatibves à la pratique du traîneau à chiens et de la pulka.

" La représentation de la Belgique dans les compétitions internationales de ces disciplines.

4.La F.I.S.T.C. est le seul pouvoir sportif international reconnu par le T.A.O..;

la F.B.M.F. est le seul pouvoir sportif national reconnu par le T.A.D.

5.L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment. TITRE Il : LES MEMBRES

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mon 2.2

>reposé au greffe du TYbunai ÿXt taWam1tiitee itinid,de Niarobe-oreeroane. q- fric(

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :

MOD22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

6.Le nombre de membres est illimité mais s'élève, au minimum, à trois, les fondateurs soussignés sont les premiers membres.

7.Tout candidat est tenu d'adresser une demande écrite d'admission auprès du secrétariat de l'association. Cette demande sera effective dès les formalités remplies et confirmée ou non lors de l'Assemblée Générale suivante.

8.La cotisation annuelle par membre s'élève au maximum à Euro 2000,00.

9,Tout membre peut quitter l'association à n'importe quel moment La démission doit être notifiée par lettre recommandée auprès du T.A.D..

10.Le membre qui refuse de payer sa cotisation est réputé démissionnaire,

11.Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur le fond social de l'association et ne peuvent, en aucun cas, réclamer le remboursement ou des compensations pour les cotisations versées ou les apports effectués.

TITRE Ill : CONSEIL D'ADMINISTRATION

12.L'association est dirigée par un Conseil d'Administration (C.A.) composé, au minimum, de trois de ses membres élus et révocables par l'Assemblée Générale ; au minimum, les postes à pourvoir sont le président, le secrétariat et le trésorier,le,responsable de sport. Les membres fondateurs composeront le premier C.A.

13.Les membres élus seront de bonne honorabilité

14.La durée de chaque mandat est de un an

15.La présidence convoque le C.A. et préside la réunion

16.La réunion est valable si au moins la moitié du C.A. est présent.

17.Les décisions sont prises à la majorité simple des voix ; en cas d'ex-aequo, la voix du Président sera prépondérant.

18.Le C.A. gère l'association et la représente dans tous les actes juridiques et ou judiciaires..

19.11 est compétent en toutes matières, à l'exception de celles que la Loi réserve explicitement à ('Assemblée Générale.

20.Le C.A. peut déléguer ses pouvoirs à un membre de l'association pour la représenter dans le cadre d'une mission spécifique.

21.Le C.A. propose à l'Assemblée Générale tous les règlements d'ordre intérieur qu'il juge nécessaires. TITRE IV : ASSEMBLEE GENERALE

22.L'Assemblée Générale (A.G.) se compose de tous les membres qui ont , chacune, droit à une voix au moment de votes

23.L'A.G. est seule compétente pour la modification des statuts, la nomination et la révocation des administrateurs, l'adoption ou non d'un nouveau membre, l'approbation des comptes et budgets, la dissolution volontaire de l'a.s.b.l.

24.Toutes antres matières qui ne sont pas explicitement attribuées par la Loi ou par les statuts à l'A.G., sont de la compétence du C.A.

25.L'A.G. est convoquée par le C.A. chaque fois que l'objet et l'intérêt de l'association fe requièrent. Elfe est convoquée, au minimum, une fois par an pour approuver les comptes de l'année écoulée et les budgets de l'année suivante, au plus tard fin septembre.

26.Le C.A. est obligé de réunir une A.G. Extraordinaire lorsque la moitié des membres de f'a.s.b.l. en fait la demande écrite.

P)

MOD2.2

Volet B - suite

«Pour être valables, les convocations à l'A.G. ou A.G.E, doivent être signées par le Président ou deux administrateurs.

" Tous les membres doivent être convoqués par simple lettre ou e-mail (courriel) au minimum 14 jours avant l'Assemblée.

" La convocation mentionne le lieu, le jour et l'heure de l'Assemblée, Elle comporte également l'ordre du jour établi par le C.A.

27.Hormis les cas prévus par fa Loi et ceux prévus par les statuts, les décisions sont prises à la majorité simple des voix

28.Toute modification relative aux statuts de l'association ne pourra être faite que lorsqu'elle est reprise dans l'ordre du jour et lorsque les deux-tiers des membres sont représentés.

Si ce nombre n'est pas atteint, une deuxième A.G. pourra être réunie, laquelle pourra voter valablement quel que soit le nombre de membres représentés.

" Les modifications relatives aux buts de l'association ne peuvent se faire qu'à l'unanimité des voix

" Une majorité des deux-tiers des voix est requise pour l'exclusion d'un membre, -Une majorité des quatre-cinquième des voix est requise pour la dissolution de l'association.

29.Chaque A.G. fait l'objet d'un procès-verbal qui est signé par le Président et le Secrétaire. 11 est classé

dans un registre réservé à cet effet.

Les membres et les tiers qui justifient d'un intérêt ont le droit d'en demander consultation et/ou copie.

TITRE V : COMPTES ET BUDGETS

30.L'exercice social de l'association s'étend du ter septembre au 31 août

31.Le C.A. prépare les comptes et budgets et les présente à l'A.G. pour approbation.

TITRE VI : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

32.En cas de dissolution volontaire, l'A.G. désignera un ou plusieurs liquidateurs ; elle déterminera aussi leurs pouvoirs et les modalités de la liquidation.

33.En cas de dissolution, après apurement des dettes, l'actif net sera transféré à une ou plusieurs associations poursuivant un but similaire à celui de l'association,

34; fout ce qui n'est pas explicitement prévu dans les présents statuts reste soumis à la Loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif, aux associations internationales sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique, telle que modifié parla Loi du 02 mai 2002.

35.En cas de litige, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de la partie défendante sont seuls compétents.

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Les membres du conseil d'administrtation (C.A.) sont

Soussignés

Noteté Nadine Braeckmans Shauny Braeckmans Harry

Sont élues par la majorité le 10 juin 2014

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé au " Moniteur belge

Coordonnées
THE ARTIC DREAM, EN ABREGE : T.A.D.

Adresse
POTEAU 87 6692 PETIT-THIER

Code postal : 6692
Localité : Petit-Thier
Commune : VIELSALM
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne