TINTIGNY EVENTS ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : TINTIGNY EVENTS

Association sans but lucratif


Dénomination : TINTIGNY EVENTS ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF, EN ABREGE : TINTIGNY EVENTS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.031.694

Publication

05/10/2012
ÿþ MOD 2.2

(DA.D Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé w Greffe de

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Greffe

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N° d'entreprise :08'0. 034. 6eg

Dénomination

(en entier) : Tintigny Events Association sans but lucratif

(en abrégé) : Tintigny Events ASBL

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Quartier du gros terme, 31 6730 Tintigny

Objet de l'acte : Constitution de l'asbl Tintigny Events ASBL

Les fondateurs soussignés :

BAUDLEC Rémy, né le 15 septembre 1986, demeurant rue lieutenant Lozet, 9 boite 4 à 6840. NEUFCHATEAU

DESTREE Benjamin, né le 13 septembre 1990, demeurant quartier du gros terme, 31 à 6730 TINTIGNY POSTAL Mathieu, né le 4 mars 1991, demeurant rue du tilleul, 69 à 6730 TINTIGNY

VIGNERON Michel, né le 14 mars 1957 rue des Frères Collard, 2 à 6730 TINTIGNY

Réunis en assemblée le dix septembre deux mille douze, ont convenus de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921 et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants. Article 1.- L'association

1;1 Forme juridique

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et, plus, spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après « ASBL »), conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge le ler juillet 1921, telle que modifiée par la loi: du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après « loi sur les ASBL et fondations »).

1.2Dénomination

L'ASBL est dénommée « Tintigny Events association sans but lucratif », en abrégé, « Tintigny Events ASBL' »,

1.3 Siège

Le siège de l'ASBL est sis à quartier du gros terme, 31 6730 Tintigny, dans l'arrondissement judiciaire

d'Arlon.

Il peut être transféré par simple décision du Conseil d'administration dans tout autre endroit du village de

Tintigny.

1.4 Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2.- Buts et activités

2.1 Buts

L'ASBL a pour but de promouvoir l'animation du village de Tintigny et ce au travers de soirée ou d'activité

organisée en collaboration avec le Club des Jeunes de Tintigny, le club de football de Tintigny ainsi que le club

de basket de Tintigny et ce pour une partie ou la totalité de l'organisation.

2.2 Activités

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de l'ASBL figurent notamment l'organisation du week-end

de la fête de Tintigny qui se tient le deuxième week-end d'octobre.

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la

réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par !a loi, des activités

commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation

desdits buts non lucratifs.

Article 3.- Membres

3.1 Membres effectifs

L'ASBL compte au moins quatre associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés aux membres

visés dans la loi sur les ASBL et fondations, Les fondateurs susmentionnés sont les premiers membres

effectifs,

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

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MDD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Par ailleurs toute personne physique, personne morale ou organisation peut poser sa candidature en tant

que membre effectif pour autant qu'elle s'accorde sur les buts fixés par les membres fondateurs de ('ASBL.

Les candidats-membres adressent leur candidature au secrétaire qui en fera part au conseil

d'administration.

Le conseil d'administration se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa

première réunion suivante au à un moment déterminé de l'année où toutes les candidatures sont regroupées.

Au moins trois membres du conseil d'administration seront présents à cette réunion.

La décision est prise à la majorité de 2/3 des membres présents ou représentés.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat en tant que membre effectif.

Les membres effectifs ont tous les droits et obligations définis par la loi sur les ASBL et les fondations et les

présents statuts.

3.2 Membres adhérents

Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de l'ASBL peut introduire

auprès de celle-ci une demande écrite ou verbale afin de devenir membre adhérent.

Le conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un

candidat en tant que membre adhérent.

Les membres adhérents ont uniquement les droits et obligations définis dans les présents statuts.

Les membres adhérents n'ont de droit de vote que dans les matières qui concernent les compétences qui

leurs seraient données par le conseil d'administration.

3.3 Démission

Tout membre effectif ou adhérent peut mettre fin à son mandat en y renonçant par voie écrite (soit courriel

ou courrier adressé au secrétaire ou au président). Le membre veillera toutefois à ce que sa démission ne porte

pas préjudice à l'association. Si la démission d'un membre vient à porter préjudice à l'association, ce dernier

pourrait voir sa responsabilité engagée.

3.4 Exclusion d'un membre

Le conseil d'administration à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés se donne le droit de

révoquer un membre effectif ou adhérent en cas de non respect des buts poursuivis par l'ASBL ou en cas

d'actes susceptibles de nuire à la bonne conduite de l'association.

3.5 Droit sur les actifs de ('ASBL

Aucun membre ne peut faire valoir ou exercer une quelconque prétention sur les actifs de ('ASBL en vertu

de sa seule qualité de membre.

Cette exclusion de droits sur les actifs s'applique de tout temps : pendant la période où l'intéressé est

membre, au moment où cette qualité cesse d'exister pour quelque raison que ce soit ou au moment de la

dissolution de l'ASBL.

Article 4.- L'assemblée générale

4.1 L'assemblée générale

L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de ('ASBL.

Tous les membres effectifs ont un droit de vote lors de l'Assemblée générale.

4.2 Observateurs

Des observateurs peuvent assister à l'Assemblée générale et peuvent, avec l'autorisation du président,

s'adresser à l'Assemblée générale,

4.3 Compétences

L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'Association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément conférés par la loi ou les présents statuts.

Les attributions de l'Assemblée générale comportent le droit

1° De modifier les statuts de l'Association ;

2° De nommer et de révcquer les membres du Conseil d'administration ;

3° De nommer et révoquer les administrateurs, le ou les commissaires, le ou les vérificateurs aux comptes,

ainsi que le ou les liquidateurs ;

4° D'exclure un membre ;

5° D'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

6° De donner décharge aux administrateurs, aux commissaires et, en cas de dissolution volontaire, aux

liquidateurs.

7° D'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications ;

8° De prononcer la dissolution ou fa transformation de l'Association, en se conformant aux dispositions

légales et statutaires en la matière ;

9° De déterminer la destination de l'actif en cas de dissolution de l'Association ;

10° De décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'Association, tout

administrateur, tout commissaire, toute personne habilitée à représenter l'Association ou tout mandataire

désigné par l'Assemblée générale ;

11° D'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

4.4

L'Assemblée générale se réunit au moins une fois par an, dans le courant du mois de juillet.

u " , MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Une Assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment, par décision du Conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres effectifs de l'Association.

L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration.

Les convocations sont faites par lettre ordinaire ou courriet huit jours au moins avant la réunion de l'Assemblée.

Elles contiennent l'ordre du jour,

Toute proposition signée par un vingtième au moins des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour 4.5 Quorum et votes

Pour pouvoir délibérer valablement, l'Assemblée générale doit réunir au moins deux tiers de membres présents. Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf disposition contraire dans la loi sur les ASBL et les fondations ou dans les statuts.

L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur tes modifications des statuts que si elle atteint un quorum de deux tiers des membres effectifs qu'ils soient présents ou représentés. Si les deux tiers des membres ne sont par présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion, qui pourra délibérer valablement et adopter les modifications aux majorités ci-après, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La résolution est réputée être acceptée si elle est approuvée par deux tiers des voix des membres effectifs présents ou représentés. Lorsque la modification porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, elle ne peut cependant être adoptée qu'à une majorité de quatre cinquième des voix des membres effectifs présents ou représentés.

Les membres qui ne peuvent pas être présents à la réunion peuvent se faire représenter par d'autres membres. Chaque membre peut être porteur de maximum une procuration.

Le vote peut être effectué par appel, à main levée ou, si demandé par la moitié des membres effectifs présents ou représentés, par scrutin secret.

En cas d'égalité de voix la voix du président est déterminante.

Les résolutions de l'Assemblée générale sont consignées dans un procès-verbal, conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l'article 9 de l'A.R, du 26 juin 2003. Les tiers qui souhaitent prendre connaissance des procès-verbaux de résolution de l'Assemblée générale peuvent introduire une demande à cet effet auprès du Conseil d'administration, qui peut autoriser ou refuser la consultation souverainement et sans autre motivation.

Article 5.- Administration et représentation

5.1 Composition du Conseil d'administration

L'ASBL est gérée par un Conseil d'administration composé de trois administrateurs au moins, membres ou non de ('ASBL. Le nombre d'administrateur doit toujours être inférieur au nombre de membres effectifs. Si l'ASBL ne compte que le nombre minimum légal de trois membres effectifs, le Conseil d'administration peut être composé de deux administrateurs, Le jour où un quatrième membre effectif est accepté, une Assemblée générale (extra) ordinaire procédera à la nomination d'un troisième administrateur.

Les membres du Conseil d'administration sont, après appel de candidatures, nommés par l'Assemblée générale de l'Association, statuant à la majorité simple des voix présentes ou représentés. Le mandat d'administrateur, en tout temps révocable par l'Assemblée générale, est d'une durée d'un an et se termine à la clôture de l'assemblée annuelle.

Les administrateurs sortants sont cinq fois rééligibles.

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, un Secrétaire et un Trésorier,

Tout administrateur qui veut démissionner, doit notifier sa décision par écrit, au Conseil d'administration. L'administrateur démissionnaire doit toutefois demeurer en fonction jusqu'à ce qu'il puisse être raisonnablement pourvu à son remplacement.

En principe, les administrateurs exercent leur mandat à titre gratuit. Les frais qu'ils font dans le cadre de l'exercice de leur mandat d'administrateur sont indemnisés.

5.2 Conseil d'administration : réunions, délibérations et décision

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président aussi souvent que te requiert l'intérêt de ('ASBL, ainsi que dans les 14 jours suivants une demande en ce sens de deux administrateurs.

Le Conseil est présidé par le président, ou en son absence par le vice-président. La réunion se tient au siège de ('ASBL ou en tout autre lieu en Belgique, indiqué sur la lettre de convocation.

Le Conseil d'administration ne peut délibérer et statuer que lorsqu'au moins la moitié de ses membres est présente.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix présentes. En cas d'égalité de voix, la voix du président ou de l'administrateur qui préside la réunion est déterminante.

Un procès-verbal de la réunion est rédigé et signé par le président et le secrétaire, Ce procès-verbal est conservé dans un registre des procès-verbaux qui peut être consulté par les membres effectifs, qui exerceront leur droit de consultation conformément aux modalités fixées à l'article 9 de l'A.R du 26 juin 2003.

Dans des cas exceptionnels, lorsque l'urgence et l'intérêt de ('ASBL le requièrent, les décisions du Conseil d'administration peuvent être prises avec l'accord unanime des administrateurs.

5.3 Conflit d'intérêt

Les membres de l'association qui seraient également administrateurs veilleront à ne pas se voir conféré un avantage financier de façon abusive. Si tel est le cas sa responsabilité personnelle pourrait être engagée ainsi

M0ü 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet @ : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Volet B - Suite





que la responsabilité de ceux qui l'on permit. En outre, un avantage abusif octroyé à un membre violerait les dispositions légales quant au but de l'Association.

5.4 Administration interne- restrictions

Le Conseil d'administration est habilité à établir tous les actes d'administration interne qui sont nécessaires ou utiles à la réalisation du but de I'ASBL, à l'exception de ceux qui relèvent de la compétence exclusive de l'Assemblée générale, conformément à l'article 4 de la loi sur les ASBL et les fondations.

Nonobstant les obligations qui résultent de l'administration collégiale, à savoir la concertation et le contrôle, les administrateurs peuvent se répartir les tâches d'administration. Une telle répartition des tâches n'est pas opposable aux tiers, même si elle a été publiée. Néanmoins, en cas de non-respect, la responsabilité du ou des administrateurs concernés est engagée.

Le Conseil d'administration peut déléguer une part de ses pouvoirs d'administration à un ou.pliisieurs';tiers non-administrateurs, sans que cette délégation puisse concerner la politique générale de !'ASBL ou la compétence d'administration générale du Conseil d'administration.

5.5 Obligations en matière de publicité

La nomination et la cessation de fonctions des membres du Conseil d'administration et des personnes habilités à représenter ]'ASBL sont actées par dépôt dans le dossier de l'association au greffe du tribunal de commerce et publiées, par extrait, aux annexes du Moniteur belge. Ces pièces doivent en tout cas faire apparaître si les personnes qui représentent !'ASBL, engagent I'ASBL, chacun distinctement, conjointement, ou en collège, et préciser l'étendue de leurs pouvoirs.

Article 6.- Comptes et budgets , ,

6.1 Financement

L'association sera financée, entre autres, par des subventions, des allocations, des dons, des cotisations,

des donations, des legs et d'autres dispositions testamentaires et de dernières volontés, obtenus tant pour

soutenir les buts généraux de l'association que pour soutenir un projet spécifique.

L'association peut par ailleurs lever des fonds de toute autre manière légale.

6.2

L'exercice social commence le ler janvier de chaque année, pour se terminer le 31 décembre de la même

année sauf la première année dont l'exercice commence le jour de la signature des présents statuts et court

jusqu'au 31 décembre 2012.

Les comptes de l'exercice écoulé sont présentés à l'assemblée générale qui suit la clôture de l'exercice

financier.

Article 7.- Dissolution

7.1

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que moyennant la présence d'une

majorité de deux-tiers des membres et un vote favorable de quatre cinquièmes des membres présents ou

représentés.

7.2

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera la ou les liquidateurs et

déterminera leurs pouvoirs. En cas de dissolution volontaire, l'actif net de l'association sera transféré sous

forme de don à une ou plusieurs associations sans but lucratif choisies par décision de l'assemblée générale.

7.3

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, les

dispositions légales générales, le règlement d'ordre intérieur et les usages.

L'assemblée générale du 10 septembre 2012 a désigné en qualité d'administrateurs :

Qui acceptent ce mandat,

BAUDLET Rémy, demeurant rue lieutenant Lozet, 9 boite 4 à 6840 NEUFCHATEAU

DESTREE Benjamin, demeurant quartier du gros terme, 31 à 6730 TINTIGNY

POSTAL Mathieu, demeurant rue du tilleul, 69 à 6730 TINTIGNY

Les administrateurs, lors du conseil d'administration du 10 septembre 2012 ont désigné en qualité de:

Président: Mathieu POSTAL rue du Tilleul 69 à 6730 Tintigny

Secrétaire: Benjamin DESTREE quartier du gros terme 6730 Tintigny

Trésorier. Rémy BAUDLET rue lieutenant Lozet, 9 boite 4 6840 Neufchateau

Fait à Tintigny, le 10 septembre 2012

ont signés au verso tous les membres fondateurs suivants: BAUDLET Rémy, DESTREE Benjamin, POSTAL Mathieu, VIGNERON Michel.

Coordonnées
TINTIGNY EVENTS ASS. SANS BUT LUCRATIF, EN A…

Adresse
QUARTIER DU GROS TERME 31 6730 TINTIGNY

Code postal : 6730
Localité : TINTIGNY
Commune : TINTIGNY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne