TRAIN MODELE SUD, EN ABREGE : T.M.S.

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. TRAIN MODELE SUD, EN ABREGE : T.M.S.
Dénomination : TRAIN MODELE SUD, EN ABREGE : T.M.S.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 435.167.437

Publication

17/02/2012
ÿþ {_, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

Réser4 au Monite beige

ICI iu



" iaoaoesz*



N° d'entreprise : 0435.167.437

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, le 06 FEIV. 2012

Greffe

Dénomination

(en entier) : TRAIN MODELE SUD

(en abrégé) : T.M.S

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : RUE DE GUERLANGE 29 - 6791 ATHUS

Obiet de l'acte : MODIFICATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

STATUTS COORDONNES.

Entre :

M. Meister Jean-Luc, fonctionnaire de l'Otan, rue d'Arlon, 182, 6780 Messancy, de nationalité belge , né à Luxembourg le 13108/1948;

M. Smeesters Gérard, technicien, lotissement du Bois des Rois, 5202 Ben-Ahin, de nationalité belge,né à Etterbeek Ie 15/12/1935 ;

M. Mathu Georges, employé des travaux publics, rue Georges Bodart, 49, 6778 Musson, de nationalité; belge, né à Musson le 05/09/1951 ;

M. Magnette Pascal, technicien analyste-programmeur, rue des Ateliers, 5, 6761 Chenois, de nationalité belge né à Saint Mard le 01/10/1965 ;

M. Devos André, électronicien, rue de la Hart, 4, 6700 Arlon, de nationalité belge, né à Louvain le 08/02/1944 ;

M. Dewez Thierry, représentant, rue des Sapins, 15, 6790 Athus, de nationalité belge, né à Hastière Lavaux le 05/10/1957 ;

M, Bastin Jean-Claude, inspecteur d'assurances, avenue Nothomb, 67, 6700 Arlon, de nationalité belge, né à Arlon Ie 25/04/1953

Lesquels comparants voulant assurer à l'association de fait existant entre eux le bénéfice de la loi du 27 juin 1921, il est convenu en exécution de la décision prise par l'assemblée générale de l'association de fait tenue à Athus le 26 février 1988, de constituer une association sans but lucratif, dont ils ont fixé les statuts comme suit

TITRE Ier. Dénomination, siège social.

Article 1er. L'association est dénommée « Train modèle Sud », en abrégé : « T.M,S. ».

Art. 2. Son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon, rue de Guerlange 29 à 6791

ATHUS

IL peut être transféré par décision de l'assemblée générale.

TITRE Il. Objet.

Art. 3. L'association a pour objet le développement du modélisme, en particulier ferroviaire, l'étude et la promotion du chemin de fer et des transports.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire.

TITRE 1I1.- Associés.

Art. 4. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre de-membres n'est pas limité mais nepeut être inférieur à trois. - --- -. - -

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

e ~ d MDD 2.2

Sauf ce qui sera dit aux articles 10 et suivants et à l'article 29, les membres effectifs et les membres adhérents jouissent des mêmes droits.

Art. 5. Sont membres effectifs;.

1ies comparants au présent acte ;

2.tout membre adhérent qui, présenté par deux associés, est admis en cette qualité par le conseil

d'administration.

3.Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Art. 6. Toute personne qui désire être membre adhérent doit adresser sa candidature au conseil

d'administration qui statue sans appel.

Sa décision ne doit as être motivée.

Art. 7. Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des eux tiers des membres présents.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 8. L'associé démissionnaire ou exclus et les ayants droit d'un associé démissionnaire, exclus ou défunt n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

TITRE IV.- Cotisations.

Art. 9. Les membres effectifs et les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant et les

modalités sont fixés par le conseil d'administration.

Elle ne pourra excéder 50 euros.

TITRE V.- Assemblée générale

Art. 10. L'assemblée générale est composée de tous tes membres effectifs, Elle est présidée par le président du conseil d'administration.

Art 11. Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit :

1.de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions

légales en la matière ;

2.de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3.d'approuver annuellement les budgets e les comptes et d'en donner décharge aux administrateurs.

4.d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Art. 12. Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un membre effectif. Les convocations sont faites par lettre adressées au moins huit jours avant la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 13, L'assemblée doit être convoquée par le président du conseil d'administration lorsqu'un cinquième des membres effectifs et adhérents en fait la demande. De même, toute proposition signée par le cinquième des membres effectifs et adhérents doit être portée à l'ordre du jour, En cas d'urgence, des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour, mais seulement à l'initiative et du consentement du conseil d'administration.

Art. 14. Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale, Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art. 15. L'assemblée générale ne peut délibérer valablement sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921, relative aux associations sans but lucratif.

"

o u a MOD22

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signé par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance, sans déplacement des registres, Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

TITRE VI.- Conseil d'administration.

Art 17. L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de neuf au plus, choisis parmi les membres effectifs. Le conseil se réunit sur convocation du président ou sur demande de deux administrateurs. II délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présente.

Art. 18. La durée du mandat est de trois ans. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur

provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art. 19. Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un ou deux vice-présidents, un trésorier, un secrétaire et éventuellement un administrateur-délégué.

Art. 20. Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les

administrateurs présents.

En cas de partage des voix, celle du président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge Art. 21. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de

l'association.

Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Art. 22. Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres.

Art. 23. Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président et un administrateur, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 24. Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

TITRE VII.  Règlement d'ordre intérieur.

Art. 25. Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

TITRE VIII.- Dispositions diverses.

Art. 26. L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce 26 février pour se terminer le 31 décembre 1988.

Art. 27. Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra au cours du premier trimestre de chaque année.

Art. 28. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Après apurement du passif, l'actif net sera affecté à une association désignée par l'assemblée générale.

Dispositions transitoires.

Marc HENGESCH, de nationalité luxembourgeoise, rue Général Patton 12, 8343 OLM (Grand-Duché de Luxembourg), numéro de carte 707 020861054, né à Clervaux (Grand-Duché de Luxembourg) le 10 octobre 1954 a démissionné de son poste au conseil d'administration.

LONCELLE Dominique, rue Clos des Seigneurs 1 boîte 3, 6840 NEUFCHATEAU, née à Seraing te 20 juin 1959 de nationalité belge, numéro national 59.06.20 208.85 a démissionné de son poste au conseil d'administration.

MOD 2.2

Ir

Réservé

au

Moniteur

belge

Volet B - Suite

SAMYN Claude, rue de Mairenthal 7, 6700 FREYLANGE (ARLON), né à Ixelles le 6 février 1950 de nationalité belge, numéro national 50.02.06189-16 a démissionné de son poste au conseil d'administration.

Art. 29. L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur :

BASTIN Jean-Claude, avenue Nothomb, 67, 6700 Arlon, né à Arlon le 25 avril 1953, de nationalité belge, numéro national : 53.04.25 061-39

DEVOS André, Place du Lieutenant Callemyn, 7 botte 51, 6700 Arion, né à Leuven le 8 février 1944, de nationalité belge, numéro national :44.02.08 137-76

KRIER Stéphane, rue de Guerlange, 29, 6791 Athus, né à Messancy le 8 mars 1975, de nationalité belge, numéro national ; 75.03.08 127-65

MAQUET Thibaut, Grand-Rue 16, 8472 EISCHEN (Grand-Duché de Luxembourg), né à Arlon le 9 octobre 1983, de nationalité belge, numéro de carte d'identité ; 1334 013350 92

WELTER Tony, rue Saint Jean, 41, 6700 Arlon, né à Messancy le 31 mars 1976, de nationalité belge, numéro national ; 76.03.31 231-68

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de ;

Président : KRIER Stéphane Vice  Président : DEVOS André

Secrétaire : WELTER Tony Trésorier : BASTIN Jean-Claude

Administrateur : MAQUET Thibaut

Art. 30 . La gestion journalière est exercée par le président

Fait à Arlon en deux exemplaires, le 30 janvier 2012,

Rédigé sur base:

1.statut de base: M.B. du 16 juin 1988

2.modiftcation des administrateurs : M.B. du 20.12.90

3.modification des articles 1 (dénomination), 18 (durée du mandat) et 29 (administrateurs) : M.B. du 11-07-

1996.

4. Assemblée générale du 27/01/2006 (adaptation aux dispositions légales) (nomination des

administrateurs).

5.Assemblée générale du 13/02/2009 (nomination de deux nouveaux administrateurs et cessation d'un

administrateur).

6.Assemblée générale du 20 janvier 2012 (Cessation de trois administrateurs)

(s) KRIER Stéphane

Président

Tijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers A., Juan " Mom of c inn&rira

22/06/2015
ÿþMoa 2.2

r-

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111111g11,111j111,11j1J 1H11

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de Liage, division Arlon ie 1 0 JUIN .2015

OMM

Greffe

N° d'entreprise : 0435.167.437

Dénomination

(en entier) : TRAIN MODELE SUD

(en abrégé) : T.M.S

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : RUE DE GUERLANGE 29, 6791 ATHUS

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Dispositions transitoires.

MAQUET Thibaut, de nationalité beige, Grand-Rue 16, 8472 EISCHEN (Grand-Duché de Luxembourg), numéro de carte d'identité 1334 013350 92, né à Arlon le 9 octobre 1983 a démissionné de son poste au conseil d'administration,

Marc FIENGESCH, de nationalité luxembourgeoise, rue Général Patton 12, 8343 OLM (Grand-Duché de Luxembourg), numéro de carte 707021178326, né à Clervaux (Grand-Duché de Luxembourg) le 10 octobre 1954 a été élu au conseil d'administration,

Art. 29 L'assemblée générale du 6 février 2015 a élu en qualité d'administrateur:

BASTIN Jean-Claude, avenue Nothomb, 67, 6700 Arion, né à Arlon le 25 avril 1953, de nationalité belge, numéro national : 53.04.25 061-39

DEVOS André, Place du Lieutenant Callemyn, 7 boîte 51, 6700 Arlon, né à Leuven le 8 février 1944, de nationalité belge, numéro national :44.02.08137-76

KRIER Stéphane, rue de Guerlange, 29, 6791 Athus, né à Messancy le 8 mars 1975, de nationalité belge, numéro national : 75.03.08 127-65

HENGESCH Marc , de nationalité luxembourgeoise, rue Général Patton 12, 8343 OLM (Grand-Duché de Luxembourg), numéro de carte 707021178326, né à Clervaux (Grand-Duché de Luxembourg) le 10 octobre 1954

WELTER Tony, rue Saint Jean, 41, 6700 Arion, né à Messancy le 31 mars 1976, de nationalité belge, numéro national : 76.03.31 231-68

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs ont désigné en qualité de

Président : KRIER Stéphane Vice  Président : DEVOS André

Secrétaire : WELTER Tony Trésorier : BASTIN Jean-Claude

Administrateur : HENGESCH Marc

Fait à Athus en deux exemplaires, Ie 1 juin 2015,

(s) KRIER Stéphane

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
TRAIN MODELE SUD, EN ABREGE : T.M.S.

Adresse
RUE DE GUERLANGE 29 6791 ATHUS

Code postal : 6791
Localité : Athus
Commune : AUBANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne