13/12/2013
�� M0D 2.2
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
N� d'entreprise : 0458.182.072
D�nomination
(en entier) : Triangle
(en abr�g�) :
Forme juridique : ASBL
Si�ge : 6717 POST (ATTERT)
Oblat de l'acte : Modification des statuts et du conseil d'administration
Projet adpot� � l'Assembl�e G�n�rale du 15/11/2013
Modification des statuts ; les anciens statuts sont abrog�s et remplac�s par le texte suivant
Titre 1 : D�nomination, si�ge, but, dur�e
Article 1 : D�nomination
L'association prend la d�nomination de "Carr�".
Article 2 : Si�ge social
Le si�ge social de l'association est �tabli Voie des Champs M�l�s n�65 � 6717 POST (ATI-ERT).
Article 3 : Buts de l'association
L'association a pour but la g�rance de la maison de village, la coordination d'activit�s villageoises, l'organisation de manifestations sportives,.
Article 4 : Dur�e de l'association
L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment, dans les conditions pr�vues par la Loi ou les statuts.
Titre 2 : Membres - admissions et sorties Article 5 ; Membres
L'association se compose de membres effectifs uniquement. Les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits qui leurs sont conf�r�s par la Loi et par les pr�sents statuts, en ce compris le droit de vote � l'Assembl�e G�n�rale.
Le nombre de membres est illimit�. Il ne peut toutefois �tre inf�rieur � trois.
Article 6 : Membres - admissions
Toute personne physique majeure ainsi que toute personne morale peut �tre admise comme membre effectif apr�s en avoir fait la demande par �crit par simple lettre au conseil d'administration. Le conseil d'admistration statue souverainement. Sa d�cision est notifi�e � l'int�ress� par simple lettre. Elle ne doit pas �tre motiv�e.
-r
<�131 7606*
-EUR a
!!~ , _12_
:H STA:
D�pzs� au Greffe du Trbttnal de Commeae
R�serv�
au
Moniteur
belge
a.~ CMC'.n, IW 2 6 NOV. 2013
Greffe
ui
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge
s ' MOD 2.2
L'adminission d'un membre effectif implique son adh�sion compl�te aux statuts de l'association, le respect des d�cisions de ses organes, l'interdiction de nuire ou de porter atteinte � la r�alisation des objectifs de l'association ou � sa r�putation.
Article 7 : Membres - Sorties (exclusions et d�missions)
Les d�missions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions d�termin�es par l'article 12 de la Loi du 27 juin 1921, modifi�e par la Loi du 2 mai 2002. L'exclusion ne peut �tre prononc�e que par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des 2/3 des membres pr�sents ou represent�s.
Le membre d�missionnaire, exclu ou suspendu n'a aucun droit sur le fonds social. De m�me que les ayants droits des membres d�c�d�s ou des personnes morales �teintes.
L'adh�sion d'un membre effectif prend fin automatiquement � son d�c�s ou, s'il s'agit d'une personne morale, � l'occasion de sa dissolution, liquidation, faillite, fusion, scission, absorption, de m�me qu'en cas de modification de ses buts ou objets si ceux-ci s'av�rent incompatibles avec les buts de la pr�sente association.
Titre 3 : Administration, gestion joumali�re
Article 8 Composition, fonctionnement et attributions du conseil d'administration
L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de cinq membres au moins, nomm�s parmi les membres effectifs par l'Assembl�e G�n�rale pour trois ans au plus et en tout temps r�vocable par cette derni�re.
Les administrateurs sont nomm�s et r�voqu�s par l'Assembl�e G�n�rale � la majorit� des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s. Les candidatures au poste d'administrateur sont adress�es par �crit au pr�sident du conseil d'administration avant l'ouverture de l'Assembl�e G�n�rale. Tout administrateur d�sirant d�missionner doit notifier sa d�cision par lettre adress�e au conseil d'administration, lequel en accuse r�ception.
Le mandat des administrateurs est de trois ans. Il est renouvelable et est gratuit.
Le conseil d'administration ne peut d�lib�rer valablement que si la majorit� de ses membres est pr�sente. Chaque administrateur peut donner procuration �crite � un autre administrateur pour le repr�senter. Si le quorum de pr�sence n'est pas atteint, un nouveau conseil est convoqu� et pourra statuer valablement sur le m�me ordre du jour � la condition de r�unir au moins deux membres pr�sents. Le conseil agit coll�gialement et ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix, En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.
A la demande d'un administrateur, il peut �tre d�cid� qu'il sera proc�d� au vote par scrutin secret, En cas d'urgence et � titre exceptionnel, lorsque l'int�r�t de l'association le requiert, le conseil peut recourir � la proc�dure �crite. Les d�cisions devront toutefois en ce cas recueillir l'assentiment unanime des administrateurs.
Article 9 : Conseil d'administration et gestion journali�re
L'Assembl�e G�n�rale choisi parmi les membres du conseil un pr�sident, un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier pour une dur�e de trois ann�es renouvelables. Ils peuvent �tre r�voqu�s et remplac�s � tout moment par l'Assembl�e G�n�rale. Leur mandat est gratuit. En cas d'absence momentan�e du pr�sident, la pr�sidence est exerc�e par le vice-pr�sident.
Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente, Les d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants, la voix du cpr�sident ou de son rempla�ant �tant, en cas de partage, d�terminante. Elles sont consign�es dans des proc�s-verbaux.
Titre 4 ; Assembl�e g�n�rale
Article 10 : Attributions de l'Assembl�e G�n�rale
L'Assembl�e G�n�rale est le pouvoir souverain de l'association.
L'Assembl�e G�n�rale est seule comp�tente pour d�lib�rer sur les objets suivants : - modification des statuts
1/ ~ O
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
- nomination et r�vocation des administrateurs
- approbation du budget et des comptes
- dissolution de l'association
- exclusion d'un membre effectif
Article 11 : R�union, convocation et fonctionnement de l'Assembl�e G�n�rale
L'Assembl�e G�n�rale se r�unit ordinairement chaque ann�e sur convocation du conseil d'administration, � l'heure et au local indiqu�s par celui-ci.
Chaque fois qu'il l'estime opportun ou n�cessaire, le conseil d'administration peut �galement convoquer une Assembl�e G�n�rale Extraordinaire. Il est tenu de le faire dans les cas pr�vus par la Loi ou lorsque 1/5 des membres effectifs lui en font la demande �crite, � la condition qu'ils indiquent le ou les motifs) de la convocation.
Les convocations aux Assembl�es G�n�rales sont adress�es � tous les membres effectifs par courrier postal ou �lectronique. Sauf extr�me urgence, les convocations seront adress�es huit jours au moins avant l'Assembl�e G�n�rale. L'ordre du jour est joint � cette convocation.
Un membre effectif peut d�l�guer un autre membre effectif, pour ie repr�senter � l'Assembl�e G�n�rale. Le mandat de procuration devra �tre �crit et notifi� au conseil d'administration avant chaque Assembl�e G�n�rale. Le membre mandataire ne pourra repr�senter plus d'un membre effectif. Tous les membres effectifs de l'association ont un droit de vote �gal et les r�solutions sont prises � ia majorit� des voix des membres effectifs pr�sents ou repr�sent�s sauf les exceptions pr�vues par la Loi ou les pr�sents statuts. En cas de parit� des voix, celle du pr�sident est d�terminante.
L'Assembl�e G�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s. Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, Ils peuvent �tre convoqu�s � une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit la nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues ci-dessus. La seconde r�union ne peut �tre tenue � moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union.
Titre 5 : Dissolution et liquidation
Article 12
En cas de dissolution volontaire, l'Assembl�e G�n�rale d�signera un ou deux liquidateurs et d�terminera leurs pouvoirs.
Titre 6 : Budgets et comptes
Article 13 :
Chaque ann�e, � la date 31/12, est arr�t� le compte de l'exercice �coul� et est dress� le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis � l'approbation de l'Assembl�e G�n�rale ordinaire.
Titre 7 : Dispositions diverses
Article 14 :
Les dispositions l�gales relatives aux associations sans but lucratif sont d'application pour tout ce qui n'est pas express�ment explicit� par les pr�sents statuts.
Statuts approuv�s � l'Assembl�e G�n�rale du 15 novembre 2013 o� �talent pr�sents
Monsieur FLOCK Michael, Madame PAJOT Isabelle, Madame WILLEMSE Miriam, Monsieur SCHNOCK S�bastien, Monsieur SINE Andr�, Monsieur VANDERMEEREN Fabian.
A�oD 2.2
R�serv� Volet B - Suite
au En outre, la m�me assembl�e, d�ment convoqu�e, a accept� les d�missions suivantes :
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Monsieur FLOCK Marcel, Madame MARCHAL Marianne, Monsieur LOUIS Er-ic, Monsieur HEYNEN Jean-Luc, Madame ANTZORN Jennifer, Monsieur CHAPELIER Claude, Monsieur FLOCK Alain, Monsieur GODFRIND Olivier, Monsieur NEUSSEN Patrick, Monsieur HEYNEN L�opold, Monsieur KRIER Michel, Monsieur MAENHAUT Germain, Monsieur MARCHAL Paul, Monsieur THOMAS Julien, Madame THOMAS-GEIMER Marie-Jos�e, Monsieur RENSON Bruno
En outre, la m�me assembl�e, d�ment convoqu�e, d�cide des nominations suivantes
a) Au conseil d'administration
Monsieur FLOCK Michael, Madame PAJOT Isabelle, Madame WILLEMSE Miriam, Monsieur SCHNOCK S�bastien, Monsieur SINE Andr�, Monsieur VANDERMEEREN Fabian.
b) Aux fonctions suivantes :
- Pr�sident : Monsieur SCHNOCK S�bastien
- Vice-pr�sident : Madame WILLEMSE Miriam
- Secr�taire : Monsieur VANDERMEEREN Fabian
- Tr�sorier : Monsieur SINE Andr�
- Reponsable salle : Madame PAJOT Isabelle
Monsieur VANDERMEEREN Fabian est d�sign� comme Administrateur-D�l�gu�, et est charg� de la gestion journali�re de l'association. Il a l'usage de la signature sociale aff�rente � cette gestion avec pouvoir de substitution.
Dont acte fait et pass� � Post, au local de la soci�t�, sis Voie des Champs M�l�s, en date du 15 novembre 2013. Pour original conforme.
VANDERMEEREN Fabian
Administrateur-D�l�gu�
hMatitianuiseuwai�eneq,pgge:idkelkje: qtureetta Nkiantet;quiltit�rfdinnt>#etieirie&tntauat�atibaujd�M:ixegoAneecauiaegameanees a9gabtpamixi tida" epp�eattted' Lis seei>i8ati lderfanldti6arooti'8a,igatgaireee'�gellctl�eaitia{s
A~,eieb$Rici i`�%Q8hp7;iSi;31ja#tt'Re