TRIANGLE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. TRIANGLE
Dénomination : TRIANGLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 458.182.072

Publication

13/12/2013
ÿþ M0D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 0458.182.072

Dénomination

(en entier) : Triangle

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 6717 POST (ATTERT)

Oblat de l'acte : Modification des statuts et du conseil d'administration

Projet adpoté à l'Assemblée Générale du 15/11/2013

Modification des statuts ; les anciens statuts sont abrogés et remplacés par le texte suivant

Titre 1 : Dénomination, siège, but, durée

Article 1 : Dénomination

L'association prend la dénomination de "Carré".

Article 2 : Siège social

Le siège social de l'association est établi Voie des Champs Mêlés n°65 à 6717 POST (ATI-ERT).

Article 3 : Buts de l'association

L'association a pour but la gérance de la maison de village, la coordination d'activités villageoises, l'organisation de manifestations sportives,.

Article 4 : Durée de l'association

L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle peut être dissoute à tout moment, dans les conditions prévues par la Loi ou les statuts.

Titre 2 : Membres - admissions et sorties Article 5 ; Membres

L'association se compose de membres effectifs uniquement. Les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits qui leurs sont conférés par la Loi et par les présents statuts, en ce compris le droit de vote à l'Assemblée Générale.

Le nombre de membres est illimité. Il ne peut toutefois être inférieur à trois.

Article 6 : Membres - admissions

Toute personne physique majeure ainsi que toute personne morale peut être admise comme membre effectif après en avoir fait la demande par écrit par simple lettre au conseil d'administration. Le conseil d'admistration statue souverainement. Sa décision est notifiée à l'intéressé par simple lettre. Elle ne doit pas être motivée.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

s ' MOD 2.2

L'adminission d'un membre effectif implique son adhésion complète aux statuts de l'association, le respect des décisions de ses organes, l'interdiction de nuire ou de porter atteinte à la réalisation des objectifs de l'association ou à sa réputation.

Article 7 : Membres - Sorties (exclusions et démissions)

Les démissions et exclusions des membres ont lieu dans les conditions déterminées par l'article 12 de la Loi du 27 juin 1921, modifiée par la Loi du 2 mai 2002. L'exclusion ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des 2/3 des membres présents ou representés.

Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu n'a aucun droit sur le fonds social. De même que les ayants droits des membres décédés ou des personnes morales éteintes.

L'adhésion d'un membre effectif prend fin automatiquement à son décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, à l'occasion de sa dissolution, liquidation, faillite, fusion, scission, absorption, de même qu'en cas de modification de ses buts ou objets si ceux-ci s'avèrent incompatibles avec les buts de la présente association.

Titre 3 : Administration, gestion joumaliére

Article 8 Composition, fonctionnement et attributions du conseil d'administration

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de cinq membres au moins, nommés parmi les membres effectifs par l'Assemblée Générale pour trois ans au plus et en tout temps révocable par cette dernière.

Les administrateurs sont nommés et révoqués par l'Assemblée Générale à la majorité des membres effectifs présents ou représentés. Les candidatures au poste d'administrateur sont adressées par écrit au président du conseil d'administration avant l'ouverture de l'Assemblée Générale. Tout administrateur désirant démissionner doit notifier sa décision par lettre adressée au conseil d'administration, lequel en accuse réception.

Le mandat des administrateurs est de trois ans. Il est renouvelable et est gratuit.

Le conseil d'administration ne peut délibérer valablement que si la majorité de ses membres est présente. Chaque administrateur peut donner procuration écrite à un autre administrateur pour le représenter. Si le quorum de présence n'est pas atteint, un nouveau conseil est convoqué et pourra statuer valablement sur le même ordre du jour à la condition de réunir au moins deux membres présents. Le conseil agit collégialement et ses décisions sont prises â la majorité des voix, En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

A la demande d'un administrateur, il peut être décidé qu'il sera procédé au vote par scrutin secret, En cas d'urgence et à titre exceptionnel, lorsque l'intérêt de l'association le requiert, le conseil peut recourir à la procédure écrite. Les décisions devront toutefois en ce cas recueillir l'assentiment unanime des administrateurs.

Article 9 : Conseil d'administration et gestion journalière

L'Assemblée Générale choisi parmi les membres du conseil un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier pour une durée de trois années renouvelables. Ils peuvent être révoqués et remplacés à tout moment par l'Assemblée Générale. Leur mandat est gratuit. En cas d'absence momentanée du président, la présidence est exercée par le vice-président.

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente, Les décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du cprésident ou de son remplaçant étant, en cas de partage, déterminante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux.

Titre 4 ; Assemblée générale

Article 10 : Attributions de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association.

L'Assemblée Générale est seule compétente pour délibérer sur les objets suivants : - modification des statuts

1/ ~ O

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MOD 2.2

- nomination et révocation des administrateurs

- approbation du budget et des comptes

- dissolution de l'association

- exclusion d'un membre effectif

Article 11 : Réunion, convocation et fonctionnement de l'Assemblée Générale

L'Assemblée Générale se réunit ordinairement chaque année sur convocation du conseil d'administration, à l'heure et au local indiqués par celui-ci.

Chaque fois qu'il l'estime opportun ou nécessaire, le conseil d'administration peut également convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire. Il est tenu de le faire dans les cas prévus par la Loi ou lorsque 1/5 des membres effectifs lui en font la demande écrite, à la condition qu'ils indiquent le ou les motifs) de la convocation.

Les convocations aux Assemblées Générales sont adressées à tous les membres effectifs par courrier postal ou électronique. Sauf extrême urgence, les convocations seront adressées huit jours au moins avant l'Assemblée Générale. L'ordre du jour est joint à cette convocation.

Un membre effectif peut déléguer un autre membre effectif, pour ie représenter à l'Assemblée Générale. Le mandat de procuration devra être écrit et notifié au conseil d'administration avant chaque Assemblée Générale. Le membre mandataire ne pourra représenter plus d'un membre effectif. Tous les membres effectifs de l'association ont un droit de vote égal et les résolutions sont prises à ia majorité des voix des membres effectifs présents ou représentés sauf les exceptions prévues par la Loi ou les présents statuts. En cas de parité des voix, celle du président est déterminante.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées dans la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres effectifs, qu'ils soient présents ou représentés. Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, Ils peuvent être convoqués à une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit la nombre des membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues ci-dessus. La seconde réunion ne peut être tenue à moins de quinze jours après la première réunion.

Titre 5 : Dissolution et liquidation

Article 12

En cas de dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désignera un ou deux liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs.

Titre 6 : Budgets et comptes

Article 13 :

Chaque année, à la date 31/12, est arrêté le compte de l'exercice écoulé et est dressé le budget du prochain exercice. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'Assemblée Générale ordinaire.

Titre 7 : Dispositions diverses

Article 14 :

Les dispositions légales relatives aux associations sans but lucratif sont d'application pour tout ce qui n'est pas expressément explicité par les présents statuts.

Statuts approuvés à l'Assemblée Générale du 15 novembre 2013 où étalent présents

Monsieur FLOCK Michael, Madame PAJOT Isabelle, Madame WILLEMSE Miriam, Monsieur SCHNOCK Sébastien, Monsieur SINE André, Monsieur VANDERMEEREN Fabian.

AáoD 2.2



Réservé Volet B - Suite

au En outre, la même assemblée, dûment convoquée, a accepté les démissions suivantes :

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/12/2013 - Annexes du Moniteur belge Monsieur FLOCK Marcel, Madame MARCHAL Marianne, Monsieur LOUIS Er-ic, Monsieur HEYNEN Jean-Luc, Madame ANTZORN Jennifer, Monsieur CHAPELIER Claude, Monsieur FLOCK Alain, Monsieur GODFRIND Olivier, Monsieur NEUSSEN Patrick, Monsieur HEYNEN Léopold, Monsieur KRIER Michel, Monsieur MAENHAUT Germain, Monsieur MARCHAL Paul, Monsieur THOMAS Julien, Madame THOMAS-GEIMER Marie-Josée, Monsieur RENSON Bruno

En outre, la même assemblée, dûment convoquée, décide des nominations suivantes

a) Au conseil d'administration

Monsieur FLOCK Michael, Madame PAJOT Isabelle, Madame WILLEMSE Miriam, Monsieur SCHNOCK Sébastien, Monsieur SINE André, Monsieur VANDERMEEREN Fabian.

b) Aux fonctions suivantes :

- Président : Monsieur SCHNOCK Sébastien

- Vice-président : Madame WILLEMSE Miriam

- Secrétaire : Monsieur VANDERMEEREN Fabian

- Trésorier : Monsieur SINE André

- Reponsable salle : Madame PAJOT Isabelle

Monsieur VANDERMEEREN Fabian est désigné comme Administrateur-Délégué, et est chargé de la gestion journalière de l'association. Il a l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion avec pouvoir de substitution.

Dont acte fait et passé à Post, au local de la société, sis Voie des Champs Mêlés, en date du 15 novembre 2013. Pour original conforme.

VANDERMEEREN Fabian

Administrateur-Délégué



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Coordonnées
TRIANGLE

Adresse
VOIE DES CHAMPS MELES 65 6717 ATTERT

Code postal : 6717
Localité : ATTERT
Commune : ATTERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne