UNION SPORTIVE STABULOISE

Association sans but lucratif


Dénomination : UNION SPORTIVE STABULOISE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 419.667.233

Publication

02/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 22

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reposé su (Indre du ,

Tribunal de Commerce

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N° d'entreprise : .0419.667233

Dénomination

(en entier) Union Sportive Stabuloise

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Cafétaria du terrain de football "Rue du Bois 6740 ETALLE

Objet de l'acte ; Modification des statuts - Nominations -- Démissions suite à l'assemblée

générale du 1610512013 et du 30.05.2013

CHAPITRE II- Membres

Article .ler - L'association est dénommée Union Sportive Stabuloise.

Son siège social est établi à la Caféteria du terrain de football  Rue du Bois à Etalle. Il peut être transféré par décision de l'assemblée générale dans tout autre lieu de la commune d'Etalle. L'adresse de facturation est celle du Trésorier.

Article 3- L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à cinq ; celui des membres effectifs ne peut être inférieur à trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la Loi et les présents statuts. Suite à l'assemblée générale du 16/05/2013, sont membres effectifs :

 ANDREUX Philippe  Lenclos, 28B -- 6740 Etalle

 DASNOY Joffrey -- rue du Harret, 38  6740 Etalle

 DAZY Michaël  rue de la Pièce, 18 --- 6740 Etalle

 EMOND Amaury  rue du Moulin, 70 B14  6740 Etalle

 ETIENNE Philippe  rue de Sivry, 197  6740 Etalle

- JACQUEMIN Hervé - rue du 18ème chasseur français, 10 -- 6740 Etalle

- MATHIEU Philippe  rue de Montauban, 18 - 6743 Buzenol

- ORBAN Philippe  rue du 7ème RIC, 302  6730 Bellefontaine

 SANEM Willy rue Petit-Routeux, 14B  6740 Etalle

 TABAR Stéphane  rue Dr Hustin, 38 1/1 6760 Ethe

 THOLL Marcel  rue de Sivry, 314  6740 Etalle

- VASSEUR Willy  rue de Sivry, 318 - 6740 Etalle

Les membres adhérents qui veulent devenir membres effectifs doivent poser leur candidature au président qui l'indique dans la convocation de l'assemblée générale. Pour obtenir la qualité de membres effectifs, un minimum de la moitié des votes est requis lors de l'assemblée générale.

Sont membres adhérents : les membres affiliés à la société ou leurs représentants légaux,

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MOA 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci. Les membres adhérents ne jouissent que des droits et obligations définis sous le présent article. Ils peuvent assister aux assemblées générales et y être entendus s'ils le souhaitent triais ne jouissent d'aucun droit de vote.

Article 4- L'assemblée générale a seule pouvoir d'admettre de nouveaux membres effectifs. Elle jouit à cet égard d'une liberté d'appréciation àbsolue et n'est tenue en aucun cas de motiver sa décision.

CHAPITRE III- Administration

Article 14- Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont dictées par le Conseil d'administration et intentées ou soutenues au nom de l'ASBL par le conseil d'administration.

CHAPITRE IV Assemblée générale

Article 18- Les membres effectifs de l'association se réunissent annuellement, dans le courant du 2ème trimestre, en assemblée générale, au siège social ou en tout autre endroit désigné par le conseil d'administration. Elle se tiendra au jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents_

Article 21- Tous les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par simple lettre missive ou courrier électronique adressé par le conseil d'administration au moins 8 jours à l'avance. L'ordre du jour sera joint à la convocation. L'assemblée générale ne peut se tenir que si la moitié des membres sont présents ou représentés ; à défaut une 2ème assemblée générale sera convoquée dans les 8 jours où le quorum ne devra pas être atteint. Les membres adhérents peuvent être convoqués par voie d'affichage sans ordre du jour.

CHAPITRE V- Comptes et budget

Article 27- L'assemblée générale pourra désigner 2 vérificateurs, affiliés à la société, chargés de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Elle déterminera la durée de leur mandat.

CHAPITRE VI- Généralités

Article 34- L'assemblée générale du 16 mai 2013 a acté la démission des administrateurs :

 De CEUNINCK Serge, né le 18/05/61 Chemin des Romains, 45 -- 6740 Etalle

 DOURTE Jean, né le 08/11/30  Chemin des Romains, 43  6740 Etalle

 SANEM Willy, né le 28/04/57 rue Petit-Routeux, 14B  6740 Etalle

L'assemblée générale du 30 mai 2013 a élu en qualité d'administrateurs :

 ANDREUX Philippe, né le 15/07/68  Lenclos, 28B  6740 Etalle

- DAZY Michaël, né le 01/06/74  rue de la Pièce, 18  6740 Etalle

 ETIENNE Philippe, né le 25/09/64  rue de Sivry, 197 6740 Etalle

 MATHIEU Philippe, né le 13/10/61 rue de Montauban, 18 - 6743 Buzenol

Volet B - Suite



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Les administrateurs sont désignés en qualité de : t:

Président : Mr ETIENNE Philippe Trésorier : Mr DAZY Michaël Secrétaire : Mr MATHIEU Philippe Administrateur : Mr ANDREUX Philippe

Suivant

Suivant PV déposés ce jour des assemblées générales des 16/05/13 et 30/05/13.

ETIENNE Philippe

Président du Conseil d'administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
UNION SPORTIVE STABULOISE

Adresse
CAFETARIA DU TERRAIN DE FOOTBALL, RUE DU BOIS 6740 ETALLE

Code postal : 6740
Localité : ETALLE
Commune : ETALLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne