VELO PASSION VAUX-SUR-SURE

Dénomination : VELO PASSION VAUX-SUR-SURE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 880.504.137

Publication

06/02/2014

�� MOD 2.0

Volet B Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte au greffe

D�pos� au Greffe du

Tribunal de Commerce IltErMATEAU

le JAN. 2014

jour de sa r�ception.

Leeezgreffe

*14036724*

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination (en entier) : VELO PASSION VAUX-SUR-SURE

Forme juridique : ASBL

Si�ge : RUE DE LA SCIERIE, 1, 6640 VAUX-SUR-SURE

N� d'entreprise : 880.604.137

Ob et de l'acte : Modification : si�ge social-nomination-d�mission

VELO PASSION VAUX-SUR-SURE

Chauss�e de Neufch�teau, 45

6640 VAUX-SUR-SURE

Statuts

Les soussign�s, GODFRIND Ren�, kin�sith�rapeute, domicili� rue du Moulin 8, Vaux SiS ; FOSSEPREZ Thierry, employ�, domicili� � Marvie ,23, Bastogne ; PAUL Claude , employ�, domicili� rue du Moulin, 6, Vaux SIS, tous majeurs et de nationalit� belge, ont constitu� une association sans but lucratif r�gie par la loi du 27 juin 1921. Ils ont r�dig� les statuts comme suit :

TITRE 1er - D�nomination, si�ge, objet, dur�e.

Article ler. La d�nomination de l'A.S.B.L. est: "V�lo Passion Vaux-sur-S0re".

Article 2. Le si�ge social est fix� � 6640 Vaux-sur-S�re, Chauss�e de Neufch�teau, 45, situ� en Belgique dans l'arrondissement de Neufch�teau.

Article 3. L'association a pour objet toute activit� de nature � favoriser la pratique et le d�veloppement du tourisme et du cyclisme en g�n�ral. L'association peut par elle-m�me prendre des int�r�ts dans tous les domaines qui lui permettent de r�aliser son but social et notamment organiser des championnats, cort�ges, comp�titions, randonn�es de tout genre comme y participer, cr�er et exploiter des buvettes, organiser des bals et des tombolas. L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en pleine propri�t� tous meubles ou Immeubles n�cessaires � cette fin.

" Article 4. La dur�e de l'association est illimit�e.

TITRE Il. - Membres effectifs, admission, cotisation, exclusion, d�mission.

Article 5. Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�. Son minimum est port� � trois.

Article 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 7. Tout nouveau membre effectif doit payer une cotisation annuelle, elle est fix�e par le conseil d'administration et peut �tre revue chaque ann�e.

Article 8. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents. Les d�missions doivent �tre adress�es par �crit au secr�taire, deux mois avant l'assembl�e g�n�rale annuelle en ce qui concerne un administrateur, ceci afin de proposer son remplacement lors de l'assembl�e g�n�rale ; le secr�taire en informera le conseil d'administration. Les membres du conseil d'administration d�missionnaires doivent assurer leur fonction jusqu'� l'assembl�e g�n�rale. Un membre effectif peut remettre sa d�mission tout au long de l'ann�e calendrier mais le conseil d'administration l'acceptera pour autant qu'il ait rempli ses obligations vis-�-vis de l'association.

Article 9. Ni le membre effectif d�missionnaire ou exclu, ni les h�ritiers ou ayants droit du membre effectif d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social.

TITRE Ill. - Assembl�e g�n�rale, administration, attribution des fonctions.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des tiers

Au verso: Nom et signature

e MOD 2.0

,i

Article 10. Les membres effectifs nomment un conseil d'administration compos� de cinq administrateurs au moins pour une dur�e de trois ans � partir de la date de cr�ation de l'A.S.B.L. Les administrateurs sont r��ligibles et leur mandat est gratuit. L'assembl�e peut les r�voquer � la majorit� des trois quarts des voix.

Article 11. Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier ; ils sont �lus � la majorit� des voix pour trois ann�es. Lors de l'assembl�e g�n�rale en d�cembre 2009, d�cembre 2012, d�cembre 2015 etc., un membre effectif peut poser sa candidature pour entrer dans le conseil d'administration et solliciter ensuite le poste de Pr�sident, de secr�taire ou de tr�sorier. Les candidatures doivent �tre pr�sent�es par �crit au secr�taire au moins quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale. Lors de la premi�re r�union du comit� qui suit l'assembl�e g�n�rale, les trois postes seront attribu�s par vote au sein du conseil d'administration. Il est bien entendu que les membres du comit� en place peuvent se repr�senter.

Article 12. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Un compte rendu de s�ance sera envoy� par le pr�sident ou le secr�taire end�ans les dix jours apr�s la r�union � chaque membre du conseil d'administration.

Article 13. Le conseil d'administration d�signe le tr�sorier � la gestion journali�re de l'association.

Article 14. Les actions judiciaires, tant en d�fendant qu'en demandant, sont soutenues ou intent�es, au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident.

Article 15. Lors de sa r�union annuelle, l'assembl�e g�n�rale arr�te le budget de l'association, d�bat le compte que lui soumet le conseil d'administration. Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre sp�cial conserv� au si�ge social.

TITRE IV. - Administration, gestion journali�re, dissolution.

Article 16. Le secr�taire accomplit les diff�rentes t�ches correspondant � ses fonctions; notamment, il prend en charge la correspondance, tient � jour la liste des membres effectifs et la situation administrative de l'association. De m�me, le tr�sorier tient � jour la situation financi�re de l'association. Le tr�sorier signera les op�rations de conduite journali�re de l'association. Le conseil d'administration d�signe. le tr�sorier pour repr�senter l'association. Les comptes sont pr�sent�s au conseil d'administration pour v�rification tous les trois mois.

Article 17. II doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale au moins par ann�e dont l'une en d�cembre. La convocation, sign�e du pr�sident ou du secr�taire, comportera l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de cette assembl�e. Elle sera adress�e � tous les membres. L'assembl�e g�n�rale sera pr�sid�e par le pr�sident ou son rempla�ant. Les d�cisions seront prises � la majorit� des voix.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle peut:

1� modifier les statuts pr�sents;

2� nommer ou r�voquer les administrateurs;

3� approuver les budgets et les comptes;

4� dissoudre la soci�t�;

5� d�missionner et exclure de l'association et en g�n�ral prendre toutes les d�cisions qui d�passent !es limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil d'administration.

Article 18. En cas de dissolution, l'actif net de l'association sera vers� � une oeuvre de bienfaisance locale.

TITRE V. - Budgets, comptes.

Article 19. L'exercice social d�bute !e 1er d�cembre et se cl�ture le 30 novembre. Le 31 octobre au plus tard, le conseil d'administration �tablit les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice � venir en vue de les soumettre � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VI. - Modification des statuts.

Article 20. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge.

' Article 21. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.0

Volet B - suite

TITRE VII. - Conseil d'administration.

D�mission des administrateurs suivants � la date du 10 novembre 2012:

- Godfrin Jean-Fran�ois

- Hodin Xavier

- Hotton Eric

Nomination des administrateurs suivants � la date du 25 novembre 2012:

- Archambeau Pascal

Les membres de l'association pr�nomm�s ci-dessous ont �t� �lus en assembl�e g�n�rale, � Vaux-sur-S�re le 26 novembre 2012, comme administrateurs:

- �rchambeau Pascal,

- Godfrind Ren�,

Gueibe Guy,

- Lejeune Jean-Claude,

- Paul Claude,

- Poos Martial, tous pr�cit�s.

En date du 12 d�cembre 2012, le nouveau conseil d'administration, issu de l'assembl�e g�n�rale, �lit en son sein comme:

Pr�sident : Grofrind Ren�

Secr�taire : Poos Martial

Tr�sorier :Paul Claude

Fait � Vaux-sur S�re, ie 3110712013

GODFRIND RENE POOS MARTIAL PAUL CLAUDE

Pr�sident Secr�taire Tr�sorier

D�pos� en m�me temps : PV de l'AG du 25 novembre 2012.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto: Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association ou la fondation � l'�gard des-tiers

Au verso : Nom et signature

03/06/2015

��ti* MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

N� d'entreprise : 880.504.137 D�pos� au Greffe du

Tribunal de Commerce

de LIEZ d:'.*OELFUeilr

jo e sa ce

Le G t5

D�nomination

(en entier) : V�lo Passion Vaux-sur-S�re

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Chauss�e de neufch�teau, 45, 6640 Vaux-sur-S�re

Objet de l'acte : Modification des statuts - Nominations - D�mission

Statuts

Les soussign�s, GODFRIND Ren�, kin�sith�rapeute, domicili� rue du Moulin 8, Vaux SIS ; FOSSEPREZ Thierry, employ�, domicili� � Marvie ,23 , Bastogne ; PAUL Claude , employ�, domicili� rue du Moulin, 6, Vaux SIS, tous majeurs et de nationalit� belge, ont constitu� une association sans but lucratif r�gie par la loi du 27 juin 1921. Ils ont r�dig� les statuts comme suit

TITRE ler - D�nomination, si�ge, objet, dur�e.

Article ler. La d�nomination de l'A.S.B.L. est: "V�lo Passion Vaux-sur-S�re".

Article 2. Le si�ge social est fix� � 6640 Vaux-sur-S�re, Chauss�e de Neufch�teau, 45, situ� en Belgique dans l'arrondissement de Luxembourg.

Article 3. L'association a pour objet toute activit� de nature � favoriser la pratique et le d�veloppement du tourisme et du cyclisme en g�n�ral. L'association peut par elle-m�me prendre des int�r�ts dans tous les domaines qui lui permettent de r�aliser son but social et notamment organiser des championnats, cort�ges, comp�titions, randonn�es de tout genre comme y participer, cr�er et exploiter des buvettes, organiser des bals et des tombolas. L'association pourra poss�der, soit en jouissance, soit en pleine propri�t� tous meubles ou immeubles n�cessaires � cette fin.

Article 4, La dur�e de l'association est illimit�e.

TITRE II. - Membres effectifs, admission, cotisation, exclusion, d�mission,

Article 5. Le nombre des membres effectifs n'est pas limit�, Son minimum est port� � trois.

Article 6. Les admissions de nouveaux membres effectifs sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration, En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante.

Article 7, Tout nouveau membre effectif doit payer une cotisation annuelle, elle est fix�e par le conseil d'administration et peut �tre revue chaque ann�e.

Article 8. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des deux tiers des voix des membres effectifs pr�sents. Les d�missions doivent �tre adress�es par �crit au secr�taire, deux mois avant l'assembl�e g�n�rale annuelle en ce qui concerne un administrateur, ceci afin de proposer son remplacement lors de l'assembl�e g�n�rale ; le secr�taire en informera le conseil d'administration, Les membres du conseil d'administration d�missionnaires doivent assurer leur fonction jusqu'� l'assembl�e g�n�rale. Un membre effectif peut remettre sa d�mission tout au long de l'ann�e calendrier mais le conseil d'administration l'acceptera pour autant qu'il ait rempli ses obligations vis-�-vis de l'association.

Article 9. Ni le membre effectif d�missionnaire ou exclu, ni les h�ritiers ou ayants droit du membre effectif; d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social.

TITRE III. - Assembl�e g�n�rale, administration, attribution des fonctions.

Article 10. Les membres effectifs nomment un conseil d'administration compos� de cinq administrateurs au moins pour une dur�e de trois ans � partir de la date de cr�ation de I'A,S.B.L. Les administrateurs sont r��ligibles et leur mandat est gratuit. L'assembl�e peut les r�voquer � la majorit� des trois quarts des voix.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

. Mao 2.2

Article 11. Le conseil d'administration �lit en son sein un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier ; ils sont �lus � la majorit� des voix pour trois ann�es. Lors de l'assembl�e g�n�rale en d�cembre 2009, d�cembre 2012, d�cembre 2015 etc., un membre effectif peut poser sa candidature pour entrer dans le conseil d'administration et solliciter ensuite le poste de Pr�sident, de secr�taire ou de tr�sorier. Les candidatures doivent �tre pr�sent�es par �crit au secr�taire au moins quinze jours avant l'assembl�e g�n�rale. Lors de la premi�re r�union du comit� qui suit l'assembl�e g�n�rale, les trois postes seront attribu�s par vote au sein du conseil d'administration. ll est bien entendu que les membres du comit� en place peuvent se repr�senter.

Article 12. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou du secr�taire. Ses d�cisions sont prises � la majorit� des voix. En cas de parit� de voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Un compte rendu de s�ance sera envoy� par le pr�sident ou le secr�taire end�ans les dix jours apr�s la r�union � chaque membre du conseil d'administration,

Article 13. Le conseil d'administration d�signe le tr�sorier � la gestion journali�re de l'association.

Article 14. Les actions judiciaires, tant en d�fendant qu'en demandant, sont soutenues ou intent�es, au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du pr�sident.

Article 15. Lors de sa r�union annuelle, l'assembl�e g�n�rale arr�te le budget de l'association, d�bat le compte que lui soumet le conseil d'administration, Les r�solutions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans le registre sp�cial conserv� au si�ge social.

TITRE IV. - Administration, gestion journali�re, dissolution.

Article 16. Le secr�taire accomplit les diff�rentes t�ches correspondant � ses fonctions; notamment, il prend en charge la correspondance, tient � jour la liste des membres effectifs et la situation administrative de l'association. De m�me, le tr�sorier tient � jour la situation financi�re de l'association. Le tr�sorier signera les op�rations de conduite journali�re de l'association. Le conseil d'administration d�signe le tr�sorier pour repr�senter l'association. Les comptes sont pr�sent�s au conseil d'administration pour v�rification tous les trois mois.

Article 17, Il doit �tre tenu une assembl�e g�n�rale au moins par ann�e dont l'une en d�cembre. La convocation, sign�e du pr�sident ou du secr�taire, comportera l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de cette assembl�e. Elle sera adress�e � tous les membres.. L'assembl�e g�n�rale sera pr�sid�e par le pr�sident ou son rempla�ant. Les d�cisions seront prises � la majorit� des voix.

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle peut :

1� modifier les statuts pr�sents;

2� nommer ou r�voquer les administrateurs;

3� approuver les budgets et les comptes;

4� dissoudre la soci�t�;

5� d�missionner et exclure de l'association et en g�n�ral prendre toutes les d�cisions qui d�passent les limites des pouvoirs l�galement ou statutairement d�volus au conseil d'administration.

Article 18. En cas de dissolution, l'actif net de l'association sera vers� � une oeuvre de bienfaisance locale.

TITRE V, - Budgets, comptes.

Article 19. L'exercice social d�bute le 1er d�cembre et se cl�ture le 30 novembre. Le 31 octobre au plus tard, le conseil d'administration �tablit les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice � venir en vue de les soumettre � l'assembl�e g�n�rale.

TITRE VI. - Modification des statuts.

Article 20. Toute modification aux statuts doit �tre publi�e aux annexes du Moniteur Belge.

Article 21. Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la foi du 27 juin 1921

r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE Vil. - Conseil d'administration.

D�mission de l'administrateur suivant � la date du 30 novembre 2014 :

- PAUL Claude

D�signation des administrateurs suivants � la date du 30 novembre 2014 :

- FOSSEPREZ Thierry

- DEMOULIN Simon

- CHARNEUX Jacques

Les membres de l'association pr�nomm�s ci-dessous ont �t� �lus par le Conseil d'Administration, comme le pr�voit les statuts, � Vaux-sur-S�re le 25 novembre 2012, comme administrateurs :

GODFRIND RENE

PRESIDENT

DEMOUL1N SIMON POOS MARTIAL

SECRETAIRE TRESORIER

MOD 2.2

Volet B - Suite

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au

Moniteur

belge

- Archambeau Pascal,

- Godfrind Ren�,

- Gueibe Guy,

- Lejeune Jean-Claude,

- Fosseprez Thierry,

- Charneux Jacques

- Demoulin Simon

- Poos Martial, tous pr�cit�s.

En date du 30 novembre 2014, et suite � la d�mission du tr�sorier, le conseil d'administration, �lit en son sein comme :

Pr�sident Godfrind Ren� Secr�taire : Demoulin Simon Tr�sorier : Poos Martial

Fait � Vaux-sur-S�re, le 01/12/2014

D�pos� en m�me temps : PV de l'AG du 30 novembre 2014 et de la r�union du 22 juillet 2014 ainsi que les texte des statuts modifi�s au 1 d�cembre 2014,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
VELO PASSION VAUX-SUR-SURE

Adresse
CHAUSSEE DE NEUFCHATEAU 45 6640 VAUX-SUR-SURE

Code postal : 6640
Localité : VAUX-SUR-SÛRE
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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