WE LOVE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. WE LOVE
Dénomination : WE LOVE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 599.784.256

Publication

11/03/2015
ÿþ " ,O,' Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Moo 2.2

"

h



Dépose au Greffe du

Tribunal de Commerce

de Liège, division Arlon Ie 2 7 FEV. 2075

N° d'entreprise : 05? .. 13/,;16-4

Dénomination

(en entier) : We Love

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue des Tannières, 2 à 6767 Lamorteau (Rouvroy)

Objet de l'acte : Constitution

Tel- Mr Malpas Thomas né te 07 octobre 1991 à Recourt, demeurant Rue de l'Aubée à 6792 Halanzy,

2- Mr Streel Adrien né fe 14 juin 1989 à Arlon, demeurant Rue Hansef,6 à 6790 Aubange.

3- Mr Herbeuval Julien né le 14 mars 1991 à Saint-Mard, demeurant Rue des Tannières, 02 à 6767' Lamorteau.

4- Mr Herbeuval Simon né le 21 février 1993 à Saint-Marri, demeurant Rue des Tannières, 02 à 6767 Lamorteau.

5- Mr Zanella Flavio né le 07 mars 1993, demeurant Rue des Pâquis, 15 à 6767 Lamorteau.

6- Mr Raulin Francis né le 25 octobre 1961 à Saint-Mard, demeurant Rue Maubonne, 28 à 6761 Chenois.

A. CONSTITUTION

Dressent par les présentes les statuts d'une association sans but lucratif, qu'ils déclarent constituer entre eux, conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, et ils adoptent à l'unanimité les statuts suivants:

B. STATUTS

Titre f DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article 1

L'association est dénommée WE LOVE

Article 2

Son siège est établi à 6767 Lamorteau (Rouvroy) , rue des Tannières, 02.

Titre Il OBJET

Article 3

L'association a pour objet de promouvoir, développer, organiser des animations sportives, culturelles, festives et récréatives ayant pour but la promotion d'activités de nature à favoriser l'animation. Elle poursuit la; réalisation de ces objectifs par tous les moyens et notamment l'organisation de fêtes, soirées musicales, dansantes, de concert ou autres soupers, sans que la présente énonciation soit limitative.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à son objet ou, pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser de toutes manières à des associations, entreprises; ou organismes ayant des buts et activités similaires à ceux de la présente association ou pouvant aider à la: réalisation ou au développement de son objet.

Elle pourra enfin prêter son concours et s'intéresser à touts activité similaire à son objet, faire toutes les opérations se rattachant directement ou indirectement à ses buts et activités, créer et gérer tout service ou toute institution poursuivant des buts similaires,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

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MOFJ 2.2

Titre Ill MEMBRES Section I - Admission

Article 4

Le nombre des membres de l'association n'est pas limité. Son minimum est fixé à trois. Les premiers

membres ayant été les fondateurs de l'association.

Article 5

L'admission de nouveaux membres est décidée souverainement par le conseil d'administration (quorum de présence d'au moins la moitié des administrateurs ET majorité des 213), cette décision est sans appel et ne doit pas être motivée.

Par son entrée dans l'association, le nouveau membre adhère aux statuts et le cas échéant, le règlement d'ordre intérieur.

Section II - Démission, exclusion, suspension

Article 6

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration,

Est réputé démissionnaire le membre qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Toute exclusion de membres doit faire l'objet d'une décision de l'assemblée générale prise à la majorité des deux tiers des voix.

Article 7

Les membres démissionnaires ou exclus de même que les héritiers ou ayant-droit d'un membre décédé,

n'ont aucuns droit sur le fond social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relvé, ni reddition de comptes, ni

apposition de scellés, ni inventaire.

Article 8

Le conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de mil neuf

cent vingt et un.

Titre IV COTISATION

Article 9

Les membres ne sont astreints à aucuns droit d'entrés, ni au paiement d'aucune cotisation, sauf décision contraire de l'assemblée générale. Dans ce cas la cotisation annuelle, identique pour tous les membres, ne pourras être supérieure à la somme de cent euros (100,- ¬ ). Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre V ASSEMBLEE GENERALE

Article 10

L'assemblée générale est composée de tous les membres.

Article 11

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents

statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence

1) les modifications aux statuts sociaux;

2) la nomination et la révocation des administrateurs;

3) le cas échéant, la nomination de commissaires;

4) l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires;

5) la dissolution volontaire de l'association;

6) les exclusions des membres;

7) fa transformation de l'association en société à finalité sociale,

" 3 MOD 2.2

Article 12

VI doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, le premier vendredi du mois de février à

vingt heures.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil ci'

administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des seuls membres, Chaque réunion se

tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Article 13

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, courrier électronique ou encore par dépôt non timbré, adressé au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des seuls membres doit être portée à l'ordre du jour,

Article 14

Chaque membre de l'association a le droit d'assister à l'assemblée générale. il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration. Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix,

Article 15

L'assemblée générale est présidée par le président et à défaut par le vice-président ou par le plus âgé des

administrateurs présents.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 16

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 17

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Article 18

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social ou tous les membres peuvent e prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit l'article 26novies. il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

Titre VI ADMINISTRATION

Article 19

Le conseil d'administration est composé de trois personnes au minimum, nommés parmi les membres par l'assemblée générale pour une durée indéterminée, et en tout temps révocable par elle, Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration nest composé que de deux personnes. Le conseil peut décider de provoquer son renouvellement (quorum de présence des 2i3 ET majorité des 2/3).

Article 20

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 21

Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 22

Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix quand il y a parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

ivIOD 2.2

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Article 23

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celte de l'assemblée

générale.

Le conseil d'administration agit en collège sauf délégation spéciale

Article 24

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégués ou délégué(s) à la gestion journalière choisi(s) en son sein ou même en dehors, dont il fixera les pouvoirs et éventuellement le salaire ou les appointements. S'ils s'ont plusieurs, ifs agissent individuellement, Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme indiqué à l'article 26novies de la loi.

Article 25

Trois administrateurs agissant conjointement sont habilités à représenter l'association, outre le président qui dispose seul de ce pouvoir. Ils signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil. Ils n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers. L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoir délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration. Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26movies de la loi.

Article 26

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit. Toutefois, les frais exposés lors de l'exercice de leur fonction peuvent être remboursés par l'association.

Article 27

Le conseil d'administration est habilité à accepter fes libéralités faites à l'association et à accomplir toutes

les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre VII DISPOSITION DIVERSES

Article 28

Un règlement d'ordre intérieur pourra être représenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 29

L'exercice social commence le premier janvier pour se terminé le trente et un décembre.

Article 30

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'assemblée

générale ordinaire. lis sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Article 30 bis

Les procès-verbaux et documents du conseil d'administration des assemblées générales (E/O) et les

comptes annuels sont conservés à l'adresse du siège social.

Article 31

Si l'association n'est pas légalement tenue de nommer un commissaire, l'AG peut néanmoins confier le contrôle des comptes à un ou plusieurs commissaires, ou à un ou plusieurs vérificateurs, membres ou non de l'association,

Article 32

En cas de dissolution de l'association, l'assemblée désigne le ou les liquidateur(s), détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposés au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Article 33

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt sept juin mil neuf

cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

M00 2.2

Volet B - Suite

NOMINATION

Les statuts étant arrêtés et l'association constituée, les membres associés se réunissent en assemblée générale et décident à l'unanimité de fixer le nombre d'administrateurs à 4 Et d'appeler à ces fonctions, les personnes suivantes, qui acceptent

Mr Malpas Thomas Mr Herbeuval Julien Mr Streel Adrien

Mr Raulin Francis

1° Les administrateurs, à l'instant réunis en conseil d'administration, désignent à l'unanimité en qualité de

a)Président du conseil d'administration et administrateur, Mr Malpas Thomas, qui accepte

b)Vice-président et administrateur, Mr Streel Adrien, qui accepte

c)Trésorier et administrateur, Mr Raulin Francis, qui accepte

d)Secrétaire et administrateur, Mr Herbeuval Julien, qui accepte

2° Le premier exercice social commencera ce jour pour se terminer le trente et un décembre 2015. 3° La première assemblée générale annuelle se tiendra le premier vendredi de février deux mil seize.

4' Tous les engagements, ainsi que les obligations qui en résultent, et toutes les activités entreprises depuis le premier février deux mil quinze par les comparants, au nom et pour le compte de l'ASBL, seront repris par ('ASBL présentement constituée. Il en est de même pour tous les frais engagés avant l'acte constitutif dans le cadre de la constitution de la présente ASBL.

"

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

5° Les comparants ne désignent pas de commissaire.

Fait à Lamorteau le 26 février 2015.

Ont signé au verso tous les membres fondateurs suivant

Malpas Thomas, Street Adrien, Herbeuval Julien, Herbeuval Simon, Zanella Flavio, Raulin Francis

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Coordonnées
WE LOVE

Adresse
RU EDES TANNIERES 2 6767 LAMORTEAU

Code postal : 6767
Localité : Lamorteau
Commune : ROUVROY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne