WILD BOARS CREW, EN ABREGE : WBC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. WILD BOARS CREW, EN ABREGE : WBC
Dénomination : WILD BOARS CREW, EN ABREGE : WBC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 634.783.836

Publication

04/08/2015
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

STATUTS

Entre les soussignés:

- ROTTHIER Antoine, domicilié Rue du Centre 94, 6717 NOBRESSART, de nationalité belge, employé.

- ROTTHIER Jacques, domicilié Rue du Centre 94, 6717 NOBRESSART, de nationalité belge, retraité.

- COURTOIS Samuel, domicilié Rue du Centre 65, 6717 NOBRESSART, de nationalité belge, étudiant.

et ceux qui adhéreront aux présents statuts, il est formé en ce jour une association sans but lucratif, régie par la

loi du 27 juin 1921 et ses modifications subséquentes, et les présents statuts.

Chapitre 1 er - Dénomination, Siège, Durée et Objet

* Art. 1 er . L'association porte la dénomination: Wild Boars Crew.

* Art. 2. L'association a son siège social à : Rue du Centre 94, 6717 NOBRESSART. Il peut être transféré en tout

autre endroit du pays ou à l'étranger par décision de l'assemblée générale.

* Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée.

* Art. 4. L'association a pour objet:

o La promotion de la Renault 4 comme voiture culte

o L'organisation ou le soutien, direct ou indirect, d'événements ou de projets autour de l'automobile de collection, indépendamment de sa marque, par des moyens techniques, financiers ou logistiques

o Le soutien et la réparation, remise en état ou toute modification sur des voitures de collection

o L'échange d'informations techniques et l'entretien de relations amicales entre les membres

o La venue en aide aux enfants des pays moins favorisés par l'apport de matériel paramédical, scolaire et sportif. Chapitre 2 - Membres

* Art. 5. Le nombre de membre est illimité, il ne peut cependant être inférieur à 3.

* Art. 6. Peut devenir membre actif, toute personne s'intéressant à l'un des objectifs fixé à l'article 4, chapitre 1 er des présents statuts et déterminée à respecter les présents statuts. Une demande d'admission doit être soumise au Conseil d'Administration et agréée par ce dernier. Le statut de membre n'est acquis qu'après le règlement de la cotisation annuelle.

* Art. 7. La qualité de membre se perd:

o a) Par démission écrite adressée au Conseil d'Administration;

o b) Par non-paiement de la cotisation après expiration d'un délai de trois mois à partir de l'échéance de la cotisation;

o c) Par exclusion prononcée par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des membres présents;

o d) Pour violation des statuts ou pour tout autre motif grave.

* Art. 8. Les membres démissionnaires ou exclus n'ont aucun droit sur les fonds sociaux et ne peuvent réclamer

le remboursement des cotisations.

* Art. 9. La cotisation maximum est de 0~ par an. Le montant annuel est fixé par l'Assemblée Générale.

Chapitre 3  Administration

* Art. 10. L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé de trois membres, qui sont le

(en abrégé) : WBC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue du Centre,Nobressart 94

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : Wild Boars Crew

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*15312992*

Volet B

6717

0634783836

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Attert (Nobressart)

Greffe

Déposé

31-07-2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Président, le Secrétaire et le Trésorier. Le Conseil d'Administration attribue lui-même les fonctions en son sein. * Art. 11. Les membres du Conseil sont élus par l'Assemblée Générale avec le soutien d'une majorité des «voix» tel que stipulé dans l'article 16. Un mandat est valable pour un an ou jusqu'à la prochaine assemblée générale ordinaire. Le nombre de réélections possibles pour un mandat est illimité.

* Art. 12. Peut être candidat à un poste du Conseil d'Administration, toute personne membre de l'association conformément à l'article 6 de ces statuts.

* Art. 13. En cas de décès ou disparition d'un membre du conseil, le conseil peut proposer à un membre l'occupation du poste vacant jusqu'à l'Assemblée Générale ordinaire suivante.

* Art. 14. Le Conseil a les pouvoirs d'administration les plus étendus pour la gestion des affaires de l'association. * Art. 15. Le Conseil d'Administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, sur convocation de son président. Toute décision est prise à la majorité des voix. En cas d'égalité des voix, celle du président compte double.

Chapitre 4 - Assemblée Générale

* Art. 16. Sont considérées comme voix lors des votes, tout membre de l'association présent, ou représenté par un autre membre par procuration. Un membre présent ne peut cependant représenter plus que deux voix par procuration.

* Art. 17. L'Assemblée Générale se réunit chaque année au cours du premier trimestre en séance ordinaire, sur convocation par le président moyennant courrier expédié au plus tard 14 jours avant la date de l'assemblée. * Art. 18. Elle se réunit en séance extraordinaire chaque fois qu'elle est convoquée par le Conseil ou lorsque un tiers des membres en fait la demande, la convocation par le président devant intervenir au plus tard huit jours après réception de ladite demande. Toute proposition signée d'un tiers des membres doit être portée à l'ordre du jour.

* Art. 19. L'Assemblée Générale entend les rapports du Conseil d'Administration sur la situation financière de l'association. Elle se prononce sur les comptes de l'exercice écoulé, statue sur les décharges des administrateurs, vote le budget de l'exercice suivant et délibère sur les questions mises à l'ordre du jour. Un Commissaire, non membre du conseil, est désigné annuellement par l'Assemblée Générale, à qui il fait rapport sur l'état des Comptes.

* Art. 20. Les décisions de l'Assemblée Générale sont prises à la majorité des voix, sauf pour la dissolution, qui est traitée dans l'article 24. Les résolutions adoptées seront portées à connaissance des membres par courrier au plus tard un mois après l'assemblée.

Chapitre 5 - Biens

Sont appelés ci-après «biens de l'A.s.b.l», tous les biens matériels ou immatériels, mobiliers ou immobiliers, dont l'association est propriétaire, locataire ou preneur de leasing.

* Art. 21. L'acquisition ou la vente de tout bien de l'A.s.b.l, tel que des voitures anciennes ou matériel technique, dépassant la valeur de 100~ requiert une autorisation à l'unanimité du Conseil d'Administration. Tout autre achat ou vente requiert l'autorisation d'au moins deux membres du Conseil.

* Art. 22. Tous les biens de l'A.s.b.l sont mis à la disposition de ses membres selon les conditions déterminées par le Conseil d'Administration.

* Art. 23. La gestion des biens de l'A.s.b.l peut être déléguée à une ou plusieurs personnes nommée(s) par le Conseil d'Administration.

Chapitre 6 - Dissolution

* Art. 24. La dissolution de l'association pourra être décidée sur vote de trois quarts de l'Assemblée Générale.

* Art. 25. Tous les biens de l'A.s.b.l ne seront mis en vente ou fait en don qu'en vertu des décisions et modalités du Conseil d'Administration.

* Art. 26. En cas de dissolution de l'association les fonds de caisse de l'association reviendront, après apurement de toutes les dettes, charges et frais de liquidation à une Suvre de bienfaisance choisie le moment venu par l'Assemblée Générale par majorité simple.

Chapitre 7 - Disposition générale

* Art. 27. Tout ce qui n'est pas prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi du 27 juin 1921 et ses modifications subséquentes régissant les associations sans but lucratif. Toute disposition contraire aux stipulations impératives de ladite loi est réputée non écrite.

Volet B - suite MOD 2.2

Coordonnées
WILD BOARS CREW, EN ABREGE : WBC

Adresse
RUE DU CENTRE,NOBRESSART 94 6717 ATTERT

Code postal : 6717
Localité : Nobressart
Commune : ATTERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne