29/12/2014
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge
� XPO Project �
Association sans but lucratif
Rue Redout� 41 -6870 Saint-Hubert
d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, et dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :
TITRE I D�nomination, si�ge social et dur�e
Article 1er -L association prend pour d�nomination : � XPO Project�.
Article 2 Son si�ge social est �tabli �, rue Redout� 41 - 6870 Saint-Hubert dans l arrondissement judiciaire de Luxembourg, division Neufch�teau.
Article 3 - L association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.
TITRE II - Objet et But social
Article 4 L association a pour objectif principal de promouvoir l architecture, le design et le patrimoine belge, en
Belgique et � l �tranger, au travers de l organisation d �v�nements socioculturels, touristiques, de promotion et la
mise en place d exposition et de concours.
Elle veut rendre la culture accessible au plus grand nombre et susciter la curiosit� du grand public.
Ses buts sont notamment :
- XPO Project est un projet de soutien et d accompagnement sc�nographique et curatorial pour les Centres culturels, les pouvoirs locaux, les Associations, les mus�es....
Constitution - Statuts
- Monsieur Benjamin Stoz, belge, n� � Libramont le 26septembre 1977, domicili� rue redout� 21b 6870 Saint-Hubert.
- Monsieur Jean-Marie Evrard, Belge, n� � Bovigny, le28 octobre 1950, domicili� avenue Paul Poncelet 31 � 6870 Saint-Hubert.
- Madame Danielle Stoz, belge, n�e � Saint-Hubert, le 05 janvier 1951, domicili�e rue Redout� 41 � 6870 Saint-Hubert.
L an deux mille quatorze, le 19d�cembre, les soussign�s :
(en abr�g�) :
Forme juridique : Association sans but lucratif
Si�ge : Rue Redout� 41
N� d'entreprise : D�nomination
(en entier) : XPO Project
Belgique
Objet de l'acte : Constitution
*14313296*
Volet B
6870
0507686122
Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
Saint-Hubert
Greffe
D�pos�
23-12-2014
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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Il propose de rendre accessible, � moindre cout, l intervention et l accompagnement d un commissaire et/ou d un sc�nographe dans tous projets d expositions et �v�nements socio-culturels.
- XPO Project participe activement � la promotion, la diffusion et � une meilleure communication et compr�hension du patrimoine architectural belge gr�ce � des projets d �quipements culturels et sc�nographiques des b�timents du patrimoine wallon.
- XPO Project intervient �galement dans la mise en place d expositions sur les th�matiques du design et de l architecture. Elle propose de familiariser le grand public et les entreprises au design et ses divers champs d application par une s�rie d expositions et d �v�nements de vulgarisation de la discipline.
- XPO Project souhaite rendre accessible cet accompagnement dans des conditions favorables et abordables notamment aux acteurs culturels belges.
Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et elle poursuit la r�alisation de son objet par tout moyen. Elle peut notamment pr�ter son concours et s int�resser � toute activit� similaire � son but.
L'association pourra poss�der soit en jouissance soit en propri�t� tous les biens meubles et immeubles n�cessaires � la r�alisation de ses buts.
TITRE III - Membres
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Article 9 Le conseil d administration tient un registre des membres conform�ment � l article 10 de la loi du 27 juin 1921.
Article 5- L association est compos�e de membres effectifs et �ventuellement de membres adh�rents qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.
Article 6 -Sont membres effectifs:
Article 7 Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l association en adressant par �crit leur d�mission � l association.
Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n ont aucun droit sur le fond social.
Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.
Article 11 Les membres effectifs et adh�rents peuvent �tre astreints � un droit d'entr�e, ou une cotisation. Cette cotisation est fix�e par le Conseil d administration et elle ne peut �tre sup�rieure � 500 euros.
TITRE IV Assembl�e g�n�rale
Article 12 L Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l association.
Article 13 -L Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :
les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la r�vocation des administrateurs, le cas �ch�ant, la nomination et la r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e, la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant, l approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l association, les exclusions de membres, la transformation de l association en soci�t� � finalit� sociale, toutes les hypoth�ses o� les statuts l exigent.
1) les comparants au pr�sent acte ;
2) toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d administration et qui est admis
ensuite par d�cision de l Assembl�e g�n�rale.
Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de l association.
Article 14 - Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du premier semestre qui suit la cl�ture de l exercice.
L association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d administration, notamment � la demande d un cinqui�me au moins des membres effectifs.
Article 15 Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l Assembl�e g�n�rale par le Conseil d administration par courrier ordinaire ou par courrier �lectronique. Le courrier est adress� huit jours au moins avant l assembl�e g�n�rale. a convocation mentionne le jour, l heure, l ordre du jour et le lieu de la r�union.
Article 16 Chaque membre effectif a le droit d assister � l assembl�e. Seuls les membres effectifs ont le droit de
vote. Chacun d eux dispose d une voix.
En cas d emp�chement d un membre il peut se faire remplacer par un autre membre sans que celui-ci ne puisse
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature
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�tre porteur de plus d une procuration.
Article 17 L Assembl�e g�n�rale peut �tre pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d administration ou par un administrateur rempla�ant.
Article 18 L Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer si au moins la moiti� des membres effectifs sont
pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts.
Les d�cisions de l Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� absolue des votes r�guli�rement exprim�s,
sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.
En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.
Article 19 - L Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, sur l exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.
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Article 20 Les d�cisions de l Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre. Tout membre effectif, justifiant d un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.
Article 21 L association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l Assembl�e g�n�rale pour une dur�e de 3 ans et en tout temps r�vocable par elle.
Article 22 En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le conseil d administration.
Article 23 Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un Tr�sorier, un Secr�taire. En cas d emp�chement du Pr�sident ses fonctions sont assum�es par un Vice-Pr�sident ou un Administrateur.
Article 24 Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l association l exigent et chaque fois qu un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident, le Secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par courrier ordinaire ou par courriel, au moins huit jours avant le conseil d administration. Elles contiennent l ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.
Le Conseil d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.
Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des voix. En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�es par le Pr�sident de s�ance et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre.
Article 25 Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l Assembl�e g�n�rale. En cas d emp�chement d un administrateur il peut se faire remplacer par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d une procuration.
Article 26 Le Conseil d administration repr�sente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� d un ou plusieurs administrateur(s) et/ou � un ou plusieurs tiers � l association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.
Article 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.
TITRE V - Conseil d administration
Article 28 Un administrateur est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.
Article 29 Le conseil peut d�l�guer sous sa responsabilit� la gestion journali�re et la repr�sentation de l association avec usage de la signature y aff�rant � l un ou plusieurs de ces membres, � un tiers, s ils sont plusieurs ils agissent conjointement. A d�faut la gestion journali�re de l association est assur�e par un administrateur.
TITRE VI R�glement d ordre int�rieur
Article 30 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant
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g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.
TITRE VII Dispositions diverses
Article 31 L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre.
Article 32 Le compte de l exercice �coul� ainsi que le budget de l ann�e suivante seront annuellement soumis � l approbation de l Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d administration.
Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement des documents.
Article 33 L Assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte, charg� de v�rifier les comptes de l association et de lui pr�senter un rapport annuel.
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Article 34 En cas de dissolution de l association, l Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l affectation � donner � l actif net de l avoir social.
Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d une association qui poursuit un but similaire et � des fins d�sint�ress�es.
Article 35- Tout ce qui n est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.
TITRE VIII Disposition transitoires
Par exception � l article 31, le premier exercice d�butera le 22 d�cembre 2014 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.
L'assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs, pour une dur�e de 3ans :
Pr�sident : Benjamin Stoz
Tr�sorier-secr�taire: Jean-Marie Evrard
- Benjamin Stoz
- Jean-Marie Evrard qui acceptent ce mandat.
Les administrateurs se r�unissent imm�diatement en conseil et d�signent � l unanimit� pour la dur�e de leur mandat :
Ils d�signent un d�l�gu� � la gestion journali�re et � la repr�sentation de l association : Benjamin Stoz
Fait � Saint-Hubert, le 22d�cembre2014 en 3 exemplaires.
Benjamin Stoz Jean-Marie Evrard Danielle Stoz