XPO PROJECT

Association sans but lucratif


Dénomination : XPO PROJECT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 507.686.122

Publication

29/12/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

« XPO Project »

Association sans but lucratif

Rue Redouté 41 -6870 Saint-Hubert

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, et dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE I  Dénomination, siège social et durée

Article 1er -L association prend pour dénomination : « XPO Project».

Article 2 Son siège social est établi à, rue Redouté 41 - 6870 Saint-Hubert dans l arrondissement judiciaire de Luxembourg, division Neufchâteau.

Article 3 - L association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE II - Objet et But social

Article 4  L association a pour objectif principal de promouvoir l architecture, le design et le patrimoine belge, en

Belgique et à l étranger, au travers de l organisation d événements socioculturels, touristiques, de promotion et la

mise en place d exposition et de concours.

Elle veut rendre la culture accessible au plus grand nombre et susciter la curiosité du grand public.

Ses buts sont notamment :

- XPO Project est un projet de soutien et d accompagnement scénographique et curatorial pour les Centres culturels, les pouvoirs locaux, les Associations, les musées....

Constitution - Statuts

- Monsieur Benjamin Stoz, belge, né à Libramont le 26septembre 1977, domicilié rue redouté 21b 6870 Saint-Hubert.

- Monsieur Jean-Marie Evrard, Belge, né à Bovigny, le28 octobre 1950, domicilié avenue Paul Poncelet 31 à 6870 Saint-Hubert.

- Madame Danielle Stoz, belge, née à Saint-Hubert, le 05 janvier 1951, domiciliée rue Redouté 41 à 6870 Saint-Hubert.

L an deux mille quatorze, le 19décembre, les soussignés :

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Redouté 41

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : XPO Project

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*14313296*

Volet B

6870

0507686122

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Saint-Hubert

Greffe

Déposé

23-12-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

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belge

Il propose de rendre accessible, à moindre cout, l intervention et l accompagnement d un commissaire et/ou d un scénographe dans tous projets d expositions et événements socio-culturels.

- XPO Project participe activement à la promotion, la diffusion et à une meilleure communication et compréhension du patrimoine architectural belge grâce à des projets d équipements culturels et scénographiques des bâtiments du patrimoine wallon.

- XPO Project intervient également dans la mise en place d expositions sur les thématiques du design et de l architecture. Elle propose de familiariser le grand public et les entreprises au design et ses divers champs d application par une série d expositions et d événements de vulgarisation de la discipline.

- XPO Project souhaite rendre accessible cet accompagnement dans des conditions favorables et abordables notamment aux acteurs culturels belges.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but et elle poursuit la réalisation de son objet par tout moyen. Elle peut notamment prêter son concours et s intéresser à toute activité similaire à son but.

L'association pourra posséder soit en jouissance soit en propriété tous les biens meubles et immeubles nécessaires à la réalisation de ses buts.

TITRE III - Membres

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Article 9  Le conseil d administration tient un registre des membres conformément à l article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Article 5- L association est composée de membres effectifs et éventuellement de membres adhérents qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

Article 6 -Sont membres effectifs:

Article 7  Les membres effectifs et les adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l association en adressant par écrit leur démission à l association.

Article 8  Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour une personne morale), n ont aucun droit sur le fond social.

Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

Article 11  Les membres effectifs et adhérents peuvent être astreints à un droit d'entrée, ou une cotisation. Cette cotisation est fixée par le Conseil d administration et elle ne peut être supérieure à 500 euros.

TITRE IV  Assemblée générale

Article 12  L Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l association.

Article 13 -L Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts. Sont notamment réservées à sa compétence :

les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la révocation des administrateurs, le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans les cas où une rémunération est attribuée, la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant, l approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l association, les exclusions de membres, la transformation de l association en société à finalité sociale, toutes les hypothèses où les statuts l exigent.

1) les comparants au présent acte ;

2) toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d administration et qui est admis

ensuite par décision de l Assemblée générale.

Les personnes morales désigneront une personne physique chargée de les représenter au sein de l association.

Article 14 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier semestre qui suit la clôture de l exercice.

L association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d administration, notamment à la demande d un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 15  Tous les membres effectifs doivent être convoqués à l Assemblée générale par le Conseil d administration par courrier ordinaire ou par courrier électronique. Le courrier est adressé huit jours au moins avant l assemblée générale. a convocation mentionne le jour, l heure, l ordre du jour et le lieu de la réunion.

Article 16  Chaque membre effectif a le droit d assister à l assemblée. Seuls les membres effectifs ont le droit de

vote. Chacun d eux dispose d une voix.

En cas d empêchement d un membre il peut se faire remplacer par un autre membre sans que celui-ci ne puisse

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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être porteur de plus d une procuration.

Article 17  L Assemblée générale peut être présidée par le Président du Conseil d administration ou par un administrateur remplaçant.

Article 18  L Assemblée générale peut valablement délibérer si au moins la moitié des membres effectifs sont

présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts.

Les décisions de l Assemblée générale sont adoptées à la majorité absolue des votes régulièrement exprimés,

sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 19 - L Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l association, sur la modification des statuts, sur l exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

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Article 20  Les décisions de l Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre. Tout membre effectif, justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 21  L association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l Assemblée générale pour une durée de 3 ans et en tout temps révocable par elle.

Article 22  En cas de vacance au cours d un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par le conseil d administration.

Article 23  Le Conseil peut désigner parmi ses membres un Président, un Vice-Président, un Trésorier, un Secrétaire. En cas d empêchement du Président ses fonctions sont assumées par un Vice-Président ou un Administrateur.

Article 24  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l association l exigent et chaque fois qu un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président, le Secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par courrier ordinaire ou par courriel, au moins huit jours avant le conseil d administration. Elles contiennent l ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Le Conseil délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. Ses décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, signées par le Président de séance et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

Article 25  Le Conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l Assemblée générale. En cas d empêchement d un administrateur il peut se faire remplacer par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus d une procuration.

Article 26  Le Conseil d administration représente l association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Article 27  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l association.

TITRE V - Conseil d administration

Article 28  Un administrateur est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 29 Le conseil peut déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière et la représentation de l association avec usage de la signature y afférant à l un ou plusieurs de ces membres, à un tiers, s ils sont plusieurs ils agissent conjointement. A défaut la gestion journalière de l association est assurée par un administrateur.

TITRE VI Règlement d ordre intérieur

Article 30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VII  Dispositions diverses

Article 31  L exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 32  Le compte de l exercice écoulé ainsi que le budget de l année suivante seront annuellement soumis à l approbation de l Assemblée générale ordinaire par le Conseil d administration.

Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement des documents.

Article 33  L Assemblée générale pourra désigner un vérificateur au compte, chargé de vérifier les comptes de l association et de lui présenter un rapport annuel.

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Article 34  En cas de dissolution de l association, l Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l affectation à donner à l actif net de l avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d une association qui poursuit un but similaire et à des fins désintéressées.

Article 35- Tout ce qui n est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII  Disposition transitoires

Par exception à l article 31, le premier exercice débutera le 22 décembre 2014 pour se clôturer le 31 décembre 2015.

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs, pour une durée de 3ans :

Président : Benjamin Stoz

Trésorier-secrétaire: Jean-Marie Evrard

- Benjamin Stoz

- Jean-Marie Evrard qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs se réunissent immédiatement en conseil et désignent à l unanimité pour la durée de leur mandat :

Ils désignent un délégué à la gestion journalière et à la représentation de l association : Benjamin Stoz

Fait à Saint-Hubert, le 22décembre2014 en 3 exemplaires.

Benjamin Stoz Jean-Marie Evrard Danielle Stoz

11/06/2015
ÿþ 't Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

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Ie a2JUNI 2015

jour.-le sa reception.

Leefr- fe

~

N° d'entreprise : 0507.686.122

Dénomination

(en entier) : XPO PROJECT

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE REDOUTE, 41, 6870 SAINT-HUBERT

Objet de l'acte : MODIFICATION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

« XPO Project »

Asbl

Rue Redouté 41 - 6870 Saint-Hubert

N.E. 0507.686.122

Assemblée générale extraordinaire du 22 mai 2015

A l'unanimité, les membres effectifs décident

JAdmission de membres effectifs.

Madame JosianneLockman et Monsieur Yvon Stoz sont admis en qualité de membres effectifs.

Q'Modification du Conseil d'administration.

Madame Danielle Stoz et Monsieur Jean-Marie Evrard sont admis en qualité d'administrateurs.

Le Conseil d'administration composé de :

-Madame Danielle Stoz en qualité d'Administrateur.

-Monsieur Jean-Marie Evrard en qualité d'Administrateur.

-Monsieur Yvon Stoz en qualité d'Administrateur.

-Monsieur Benjamin Stoz en qualité d'Administrateur.

Le Conseil d'administration se réuni immédiatement après l'Assemblée générale extraordinaire et désigne Monsieur Benjamin Stoz en qualité de délégué à la gestion journalière et à la représentation de l'association.

Saint-Hubert, le 22 mai 2015.

Danielle Stoz Jean-Marie Evrard Yvon Stoz Benjamin Stoz JosianneLockman

BENJAMIN STOZ, ADMINISTRATEUR

Déposé en mjême temps le pv ag du 22/05/2015

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -11/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
XPO PROJECT

Adresse
RUE REDOUTE 41 6870 SAINT-HUBERT

Code postal : 6870
Localité : SAINT-HUBERT
Commune : SAINT-HUBERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne