1,2,3, ... PONEYS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Namur
  4. 1,2,3, ... PONEYS
Dénomination : 1,2,3, ... PONEYS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 558.888.561

Publication

19/08/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD2.2

N° d'entreprise :

5S g vii? 5 6~

Dénomination

(en entier) : 1,2,3, ... Poneys

-"r~t~:-ltic,i

m trlEbn, atmf aa pAIntTB

CI,Jr ..'=< ~~;~" ~i~=~

.

J AM ZieFe

pi'efirer

V. FOURNAUX

Greffier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : RUE TICHESSE 36 à 5580 ROCHEFORT

Objet de l'acte : Statuts

Dénomination :1,2,3 ... Poneys

Forme juridique : ASBL

Siège :Rue Tichesse 36

5580 Rochefort

1. Création du Conseil d'Administration

Le 1 er juillet 2014 s'est réuni Rue Tichesse 36, à 5580 Rochefort, l'Assemblée Générale qui a pris les

décisions suivantes :

Nominations :Monsieur Samain Michael, président, domicilié Chemin d'Ellignies 87 à 7910 Frasnes-lez-

Anvaing

Mademoiselle Vandevoorde Florence, trésorière, domiciliée rue Tich esse 36 à 5580 Rochefort

Monsieur Thomas Luc, secrétaire, domicilié Chaussée de Wavre 42 à 1360 Perwez

Il, Mise en conformité des statuts avec la loi du 2 juin 1921 modifiée par la loi du 02 mai 2002

Entre les soussignés

1.SAMAiN MICHAEL président domicilié Chemin d'Ellignies 87 à 7910 Frasnes-lez-Anvaing, de nationalité

belge né le 28 juillet 1972 à Renaix.

2.VANDEVOORDE FLORENCE trésorier domicilié Rue Tichesse 36 à 5580 Rochefort, de nationalité belge,

née le 19 novembre 1979 à Anderlecht.

3.THOMAS LUC secrétaire domicilié Chaussée de Wavre 42 à 1360 Perwez de nationalité belge, né le 28

février 1967.

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif conformément à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un dont ils sont les fondateurs et ont arrêtés leurs statuts comme suit :

Titre I, Dénomination et Siège social

Article 1

L'association est dénommée : 1,2,3 ... Poneys

Article 2

Le siège social est établi en Belgique Rue Tichesse 36 à 5580 Rochefort, il pourra être déplacé par décision

de l'assemblée générale dans tout autre lieu. L'acte de modification du siège social doit être conformément à ia

loi du 27 juin 1921, déposé au greffe du tribunal compétent et publie aux annexes du Moniteur Belge,

arrondissement Judiciaire de Dinant.

Titre Il. But et durée

Article3

L'association a pour but social en Belgique comme à l'étranger de

-mettre en Suvre, directement ou indirectement, tous moyens propres à faciliter, promouvoir le sport pour.

les adultes et la jeunesse, ainsi que toute activité qui peut promouvoir le sport dans son ensemble en vue de

l'épanouissement des jeunes et des moins jeunes

~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOO 2,2

-développer et promouvoir la rééducation et le développement de la personnalité par le sport et entre autres par le contact avec les poneys et le monde équestre

-s'occuper de l'organisation de journées et de séjours sportifs, ainsi que la formation de moniteurs et animateurs

-apporter tous services généraux pouvant être rendus à des personnes physiques ou morales, associations ou sociétés et plus généralement toute opération susceptible de d'aider à la réalisation de l'objet ci-dessus

L'association accomplit tout acte se rapportant directement ou indirectement à son but, seule ou en collaboration avec d'autres associations ou sociétés. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à la sienne.

Article 4

La durée de l'association est illimitée.

Titre III. Les membres

Article 5

Le nombre de membre est illimité, il ne peut être inférieur à trois. Les fondateurs sont les premiers membres

de l'association.

Article 6

Sont membres les personnes qui ont adressés leur candidature, par écrit, au conseil d'administration et qui

ont été admis par l'assemblée générale.

La décision de l'assemblée générale est sans appel et ne doit pas être motivée. Elle est portée à la

connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Le candidat non admis ne peut représenter sa candidature qu'après 5 ans à compter de la date de la

décision de l'assemblée générale.

Article 7

Les membres peuvent démissionner à tout moment de l'association en adressant leur démission par écrit au

conseil d'administration.

Est réputé démissionnaire

-le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent

-le membre qui adopte une attitude de nature à nuire à la réputation et au bon fonctionnement de

l'association ou qui est condamné pour attentat à la pudeur, corruption de la jeunesse, ...

-le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales consécutives.

L'assemblée générale constate que le membre est réputé démissionnaire.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des

deux tiers des voix des personnes présentées et représentées. Les décisions d'exclusion, tant du conseil

d'administration que de l'assemblée générale, sont souveraines et ne doivent pas être motivées.

La qualité des membres se perd automatiquement par le décès ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullité ou la faillite.

Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers n'ont aucun droit sur le fond social de

l'association. Ils ne peuvent réclamer aucun compte, faire apposer des scellés ou requérir l'inventaire.

Le conseil d'administration peut interdire jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale la participation

d'un membre aux activités et réunion de l'association quand ce membre a porté gravement atteinte aux intérêts

de l'association ou des membres qui la composent. La prochaine assemblée générale prononcera

conformément à l'article 10, l'exclusion du membre ou rétablira celui-ci dans ses droits.

Le conseil d'administration tient, au siège social de l'association, un registre des ses membres. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entraîne son adhésion aux présents statuts, au règlement d'ordre intérieur ainsi qu'aux décisions prises par l'ASBL.

Tout membre peut consulter, au siège de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les PV et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, du délégué à la gestion journalière ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l'association. A moins qu'un arrêté royal en décide autrement, la demande doit être adressée préalablement par écrit au président du conseil d'administration et préciser le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir accès.

Les parties conviennent d'une date où le membre peut prendre connaissance des documents souhaités, cette date devant se situer dans le délai d'un mois à dater de la réception de la demande par le président du conseil d'administration.

Le montant des cotisations est déterminé par le conseil d'administration : il ne pourra excéder 125 euros.

Titre IV. Les pouvoirs de l'Assemblée Générale

Article 8

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément conférés par la loi ou les présents statuts.

Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1.de modifier les statuts

2.d'admettre les nouveaux membres

3.d'exclure un membre

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

4.de nommer ou de révoquer les administrateurs, le ou tes commissionnaires, le ou les vérificateurs aux

comptes ainsi que le ou les liquidateurs

5.d'approuver annuellement les comptes et budgets

6.de donner la décharge aux administrateurs, aux commissionnaires et, en cas de dissolution volontaire,

aux liquidateurs

7.d'approuver le règlement d'ordre intérieur et ses modifications

8.de décider d'intenter une action en responsabilité contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissionnaire, toute personne habilité à représenter l'association ou tout mandataire désigné par

l'assemblée générale

9.de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en société en finalité

sociale

10.de fixer la destination des actifs en cas de dissolution volontaire

Titre V. Le fonctionnement de l'Assemblée Générale

Article 9

L'assemblée générale est constituée par l'ensemble des membres associés. Elle est présidée par le

président du Conseil d'administration.

Article 10

L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'année civile.

Une assemblée générale extraordinaire peut être réunie à tout moment par décision du conseil d'administration, soit à la demande de celui-ci, soit à la demande d'un cinquième des membres.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire confiée à la poste ou remise de la main à la main au moins huit jours avant la date de l'assemblée. La convocation comprendra l'ordre du jour détaillé,

Si l'assemblée générale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annexés à la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée générale. II peut se faire représenter par un autre membre porteur d'une procuration écrite dûment signée.

Tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Toute personne qui a un intérêt opposé à celui de l'association ne peut participer aux délibérations et au vote concernant ce point de l'ordre du jour. Article 11

Les résolutions de l'Assemblée générale sont prises à la majorité absolue des voix des membres présents et représentés, sauf dans le cas ou il en est décidé autrement dans la loi ou des représentants de statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul des majorités.

Quand l'Assemblée doit décider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statuaire, de la dissolution de l'Asti¬ ou de sa transformation en société à finalité sociale, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimilés à des votes négatifs. En cas de pante de voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, la dissolution et la transformation de l'association que conformément aux dispositions prévues par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

L'assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement un point non inscrit à l'ordre du jour peut être délibéré à condition que la moitié des membres soient présents ou représentés à l'assemblée générale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point à l'ordre du jour.

Article 12

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux. Les procès-verbaux sont rédigés par le secrétaire du conseil d'administration ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur désigné à cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signés par le président et le secrétaire ou un membre et conservés dans un registre au siège social de l'association. Tout membre peut consulter ces PV mais sans déplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intérêt légitime peut demander des extraits des PV signés par le président ou par un autre administrateur. Toute modification aux statuts est déposée, sans délai au greffe du tribunal de commerce et publiée aux Annexes du Moniteur belge conformément à la loi du 27 juin 1921. ii en est de même pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilitée à représenter l'association, d'une personne déléguée à la gestion journalière ou d'un commissaire.

Titre VI. Composition du Conseil d'administration

Article 13

L'association est gérée par un conseil d'administration composé au minimum de trois administrateurs, membres de l'association ou non. Le mandat d'administrateur, en tout temps révocable par l'assemblée générale, est de quinze ans. Ii se détermine à la date de la quinzième assemblée générale ordinaire qui suit celle qui l'a désigné comme administrateur. L'administrateur sortant est rééligible.

Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. La fonction d'administrateur délégué peut être rémunérée. Dans ce cas, l'assemblée générale fixera le montant des rémunérations qui seront accordées.

4

f

.,3

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont pas responsables, vis-à-vis de l'association, que de l'exécution de leur mandat.

Tout administrateur qui veut démissionner doit signifier sa démission par écrit au conseil d'administration. L'administrateur démissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu'à la date de la prochaine assemblée générale si sa démission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne inférieur au nombre minimum fixé à l'article 5.

Titre VII. Le fonctionnement du conseil d'administration

Article 14

Le conseil désigne en son sein un président, un secrétaire et un trésorier. Le président est chargé, notamment, de convoquer et de présider le conseil d'administration. Le secrétaire est chargé de rédiger les PV. Il veille à la conservation des documents. 11 veille à ce qu'il soit procédé, dans les plus brefs délais, au dépôt, des actes exigés par la loi du 27 juin 1921 au greffe du tribunal compétent.

Le trésorier est notamment chargé de veiller à la bonne exécution de la tenue des comptes, de la déclaration des impôts, des formalités pour l'acquittement de la taxe sur leur patrimoine de la TVA, et le cas échéant du dépôt des comptes à la banque nationale de Belgique.

En cas d'empêchement temporaire du président, du secrétaire ou du trésorier, le conseil d'administration peut désigner un administrateur pour le(s) remplacer à titre intérimaire.

Les administrateurs peuvent se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite dument signée.

Un administrateur ne peut représenter qu'un autre administrateur.

Le conseil délibère valablement si la moitié des administrateurs sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Les décisions du conseil sont prises à la majorité absolue des voix des administrateurs présents et représentés. Les votes blancs, nuls ainsi que les absentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorités. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Le conseil d'administration est convoqué par le président ou, en cas d'empêchement, par un autre administrateur. La convocation au conseil d'administration est envoyée par l'ordre ordinaire au moins 8 jours avant la date fixée par la réunion du conseil. Elle contient l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne délibère que sur les points inscrits à l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit à l'ordre du jour peut être débattu si les deux tiers des membres présents ou représentés marquent leur accord. Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre de PV signés par le président et le secrétaire. Ce registre est conservé au siège social de l'association ou tous les membres peuvent, sans déplacement du registre, en prendre connaissance.

Titre VIII. Les pouvoirs dévolus du Conseil d'administration

Article 15

L'association est gérée et représentée par le conseil d'administration, les administrateurs agissant, sauf délégation spéciale en collège.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, et ce compris aliéner, hypothéquer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et soumettre un litige à l'arbitrage. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées à l'assemblée générale par la loi ou les présents statuts sont exercées par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration établi chaque année le bilan des recettes et dépenses de l'association pour l'exercice écoulé, de même que le budget du prochain exercice et les présente à l'approbation de l'assemblée générale.

Le conseil d'administration peut déléguer des pouvoirs à un ou plusieurs administrateurs. Dans ce cas, l'étendue des pouvoirs conférés et la durée durant laquelle ils peuvent être exercés, seront précisés dans la décision de la délégation. La démission ou la révocation d'un administrateur met fin à tout pouvoir délégué par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs personnes, administrateurs ou non qui agiront individuellement en qualité d'organe. La durée des mandats, éventuellement renouvelable est fixée par le conseil d'administration et est de maximum 6 ans. Le conseil d'administration peut, à tout moment, et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat conféré à la personne chargée de la gestion journalière.

L'association est valablement représentée dans tous les actes (y compris ceux où interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministériel) ou en justice :

-soit par deux administrateurs agissant conjointement, qui en temps qu'organe ne devront pas justifier vis-à-vis des tiers d'une décision préalable et d'une procuration du conseil d'administration.

-Soit dans les limites de la gestion journalière, par le délégué à cette gestion agissant séparément et qui ne devra pas justifier d'une décision préalable.

Titre IX. Dispositions diverses

Article 16

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre, Les comptes de l'exercice écoulé, le budget pour l'exercice suivant seront soumis annuellement pour l'approbation à l'assemblée générale. Le budget présente les recettes et les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. Les comptes seront déposés conformément à la loi du 27 juin 1921.

M0U2.2

Volet B - Suite

Article 17

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera le ou tes liquidateurs et déterminera leurs pouvoirs. Toute décision relative à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la dissolution, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net est déposée et publiée conformément à la loi du 27 juin 1921.

Article 18

En cas de dissolution volontaire, l'actif social restant, après règlement des dettes et apurements des

charges sera soumise une ou des associations poursuivant le même but que l'association.

Article 19

Tout ce qui n'est pas expressément prévu dans les présents statuts est réglé conformément à la loi du 27

juin 1921 régissant les associations sans buts lucratifs.

Fait ce 10 juillet en 2014

En deux exemplaires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

"

Mt#atitianeesaardzideneepRqgejdWlee = Mutebo Mareettqnsteziuir3tàktreiriastnaeseffiatittauida#gerrsanaeDorddsq,pe3Qunsss astpaneaurtri rtdereppiseateet lieseoeistiuçr Idadtartdtitimmuu'[ia99atgaceee'>sggadcljd®eittess

Atrwereqri 1`{QBiri'ê@t9EFdlMe

Coordonnées
1,2,3, ... PONEYS

Adresse
RUE TICHESSE 36 5580 ROCHEFORT

Code postal : 5580
Localité : ROCHEFORT
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne