ABEONA

Association sans but lucratif


Dénomination : ABEONA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.742.739

Publication

23/12/2011
ÿþRéservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

DÉPOSÉ

OE COMMERCE DE NAMUR

to 13 DEC, 2011

*11193596" Pr !e Gl'~e

N° d'entreprise : 8.4 "t. 1)-4 1.

Dénomination

(en entier) : Abeona

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Saint-Martin,10, 5354 Jallet

Objet de l'acte : Constitution

CONSTITUTION -STATUTS

ASBL ABEONA

Entre

" Monsieur Amaury LEBRUN, né le 29 août 1979 à Charleroi, RN 790829 293 68 dont le domicile est établi en BELGIQUE à 5354 JALLET, rue Saint Martin 10

" Madame Gaëlle JACQUEMART, née le 23 avril 1982 à Namur, RN 820423 216 68 dont le domicile est établi en BELGIQUE à 5354 JALLET, rue Saint Martin 10

" Monsieur Frédéric LAMBRECHTS, né le 17 octobre à Liège, RN 801017 101 72 dont le domicile est établi

en Belgique à 4020 LIEGE, rue Saint-Laurent 95/52 "

" Madame Clémentine DE BECO, née le 9 août 1982 à Liège, RN 820809 070 80 dont le domicile est établi; en Belgique à 4020 LI EGE, rue Saint-Laurent 95/52

Qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin' mil neuf cent vingt et un.

TITRE I : Dénomination & Siège social

Art.1 - L'association est dénommée Asbl « ABEONA »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association sans but lucratif mentionneront la dénomination de l'association, précédée ou suivie immédiatement des mots «; association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que de l'adresse du siège de l'association.

Art.2 - Son siège social est établi à 5354 Jallet, rue Saint Martin 10, dans l'arrondissement de Namur. Toute modification du siège social sera publiée sans délai, aux annexes du Moniteur belge.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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TITRE Il : Objet, But & Moyens

Art.3 - L'association sans but lucratif «ABEONA » a pour but l'aide à l'enfance dans les pays en voie de développement sans aucune considération philosophique, politique, religieuse ou raciale.

Elle poursuit à ce titre un but humanitaire : procurer une aide aux enfants et familles déshéritées des régions défavorisées du monde en leur venant en aide en termes principalement de nourriture, de santé et d'éducation.

Art 4.- L'association a pour objet l'ensemble des activités nécessaires aux buts qu'elle poursuit, précisés ci-dessus. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, dont :

Elle peut notamment à ce titre :

-Faire du lobbying ;

-Veiller à la fabrication, le conditionnement, la commercialisation, l'importation et l'exportation de tous

produits et objets mobiliers ;

-Procurer une aide directe ou indirecte aux activités concernant le développement de toute organisation

humanitaire ;

-Contribuer à la promotion des produits venant des pays en voie de développement et de leurs accessoires

en vue de leur vente.

-Organiser des événements publics divers (conférence, souper, concerts,...)

-Prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet,

Les fonds résultant éventuellement de ces activités seront affectés exclusivement à la réalisation des buts poursuivis par l'asbl.

TITRE III : Membres

3.1. Admission

Art.5 - L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum de membre effectifs ne peut être inférieur à trois.

Art.6

§1 Sont membres effectifs les comparants au présent acte et toute personne ayant été admis par le conseil d'administration à l'unanimité.

Toute personne qui désire être membre effectif doit adresser une demande écrite à l'association. La candidature est soumise au conseil d'administration qui l'examine lors de sa plus proche réunion. Sa décision est sans appel et ne doit pas être motivée. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision du conseil d'administration.

§2 Est membre adhérant toute personne qui

-renvoie le formulaire de demande d'admission comme membre adhérant,

-paie la cotisation annuelle telle que fixée par le conseil d'administration.

3.2. Démission, exclusion, suspension

Art.7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission à l'association.

Est réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par courriel ou par pli simple et recommandé.

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L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et/ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Art.8 - L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus ainsi que leurs héritiers ou ayant droit ne peuvent ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire. Ils ne pourront par ailleurs solliciter remboursement de l'investissement financier effectué au profit de l'asbl.

Art.9  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921. Conformément à l'article 10 de la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un, ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

Titre IV : Cotisations

Art.10  Les membres adhérents paient une cotisation annuelle (qui peut éventuellement être d'un montant différent par catégorie de membres). Le montant de cette cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration. Elle ne pourra être supérieure à 40,00 ¬ maximum par an.

Les membres effectifs apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre V : Assemblée Générale

Art.11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Les membres suppléants peuvent y assister sans droit de vote.

Art.12 - L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence :

1) les modifications des statuts sociaux ;

2)la nomination et la révocation des administrateurs ;

3)le cas échéant, la nomination de commissaires ;

4) l'approbation des budgets et comptes (voir note 14) ainsi que la décharge à octroyer aux

administrateurs et le cas échéant aux commissaires ;

5)l'action en responsabilité à l'encontre d'un administrateur, d'un organe de représentation générale, ou de

gestion journalière ;

6)la dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale.

Art.13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois d'octobre, au siège social de l'association ou dans tout autre endroit indiqué dans la convocation.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. - Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres effectifs et membres adhérents en règle de cotisation doivent y être convoqués par courriel ou pli simple à la dernière adresse mentionnée. Un affichage aura également lieu sur le site internet de l'ASBL.

Art.14 - L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courriel ou pli simple à la dernière adresse mentionnée signé par le secrétaire, au nom du conseil d'administration ou par affichage sur le

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site internet de l'ASBL. Un délai de minimum de huit jours calendriers doit être respecté entre la date d'envoi de la convocation et la date à laquelle l'assemblée générale doit se tenir.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.15 - Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Chaque membre effectif peut se faire représenter par un mandataire pour autant que le mandataire ait également le droit de vote (soit, soit membre effectif). Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration

Les membres suppléants peuvent participer au vote avec une voix purement consultative.

Art.16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé.

Art.17 - Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Un quorum de deux administrateurs est en outre requis.

Les abstention sont prises en considération dans le calcul du quorum mais n'ont pas d'effet sur le calcul des voix des membres présents ou représentés (neutralisation des abstentions).

Tout membre ayant un intérêt personnel opposé à celui de l'ASBL ne peut participer au vote.

Art.18 - L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un relative aux associations sans but lucratif.

Art.19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent, sur rendez-vous, en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur comme dit à l'article 26novies. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

TITRE VI ADMINISTRATION

Art.21  Le conseil d'administration est composé de trois personnes au moins, nommées parmi les membres effectifs par l'assemblée générale pour un terme de 4 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Toutefois, si seules trois personnes sont membres de l'association, le conseil d'administration n'est composé que de deux personnes.

L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

Art.22 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Art.23 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art.24 - Le conseil se réunit sur convocation du président et/ou du secrétaire. Il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente.

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Ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix : quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art.25 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.26 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) ou délégués) à la gestion journalière choisi(s) en son sein ou même en dehors et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies.

Les personnes habilités à représentés l'association agissent conjointement à deux. Elles sont choisies par le conseil d'administration en son sein ou même en dehors. Ces personnes- signent valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; elles n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26novies de la loi.

Art.28 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art.29 - Le secrétaire, et en son absence, le président est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII DISPOSITIONS DIVERSES

Art.30 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art.31 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre.

Art.32 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire (voir note 15).

Ils sont tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art.33  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'Institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. II est nommé pour quatre années et rééligible.

Art.34 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée et dans la mesure du possible, en faveur d'une ASBL dont le but se rapproche au mieux de celui de l'asbl Enfant du cambodge Belgique.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26novies de la loi.

Art.35 - Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, régissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII DISPOSITIONS TRANSITOIRES

MCM 2.2

Volet B - Suite

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effective qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 31, le premier exercice débutera le 30 septembre 2011 pour se clôturer fe trente et un décembre 2011.

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra le 11 novembre.

Administrateurs :

lis désignent en qualité d'administrateurs :

" Monsieur Amaury LEBRUN, né le 29 août 1979 à Charleroi, RN 790829 293 68 dont en BELGIQUE à 5354 JALLET, rue Saint Martin 10

" Madame Gaëlle JACQUEMART, née le 23 avril 1982 à Namur, RN 820423 216 68 établi en BELGIQUE à 5354 JALLET, rue Saint Martin 10

" Monsieur Frédéric LAMBRECHTS, né le 17 octobre à Liège, RN 801017 101 72 dont en Belgique à 4020 LIEGE, rue Saint-Laurent 95/52

le domicile est établi

dont le domicile est

le domicile est établi

Commissaire :

Compte tenu des critères légaux, les fondateurs décident de ne pas nommer de commissaire-réviseur.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : Gaëlle Jacquemart

Trésorier : Frédéric Lambrechts

Secrétaire : Amaury Lebrun

Ils sont tous trois délégués à la gestion journalière, avec les pouvoirs les plus étendus, et peuvent agir individuellement.

Fait à Jallet, le 6 novembre 2011, en autant d'exemplaires que de signataires.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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" Résen é au Moniteur belge

25/02/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MQD 2.2

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ueposé au GreITe du Tribunal

de Commerce de Liège - division Namur

N° d'entreprise : 0841.742.739

Dénomination

(en entier) : Abéona

(en abrégé) : Abéona

Forme juridique : asbl

Siège : Rue Saint-Martin, 10 5354 *Milet

Oblet de l'acte : Composition du CA

Texte

Extrait du PV du 13 avril 2014

Le 13 avi12014 lesmembres présents actent ce qui suit:

Est démissionnaire:

Frédéric LAMBRECHTS, né le 17 octobre 1980 à Liège, RN 801017 101 72, dont le domicile est établi à' 4020 Liège, rie Saint-Laurent 95/52.

Se représentent;

Gaëlle JACQUEMART, née le 23 avril 1982 à Namur, RN 820423 216 68, dont le domicile est établi à Jailet, rue Saint-Martin, 10

Amaury LEBRUN, né le 29 août 1979 à Charleroi, RN 790829 293 68, dont le domicile est établi à 5354 Jallet, rue Saint-Martin, 10.

Clémentine de BECO, née le 9 août 1982 à Liège, RN 820809 070 80, dont le domicile est établi à 4020' Miège, rue Saint-Laurent 95/52.

Se présentent et sont acceptés à l'unanimité:

Yves JACQUEMART, né le 28 février 1952 à Liège, RN 520228 383 77, dent le domicile est établi à 5100 Jambes, avenue de la Lavande, 13.

Henri de BECO, né le 26 septembre 1947 , RN 470926 035 41, dont le domicile est établi à 4000 Liège, Quai de la Boverie, 48,

Serge GAUSSIN, né le 23 août 1951 à Bièvre, RN 510823 121 25, dont le domicile est établi à 6120 Ham` sur Heure, Bois Rombut 46.

Thierry LEBRUN, né le 4 juillet 1949 à Etterbeek, RN 490704 161 21, dont le domicile est établi à 6220° Lambusart, rue Danvole, 10.

Le conseil d'administration se compose donc au 13 avil 2014 comme suit:

Gaëlle Jacquemart, Présidente

Thierry Lebrun, secrétaire

Yves Jacquemart, trésorier

Henri de Béco, gestionnaire des Comptes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
ABEONA

Adresse
RUE SAINT-MARTIN 10 5354 JALLET

Code postal : 5354
Localité : Jallet
Commune : OHEY
Province : Namur
Région : Région wallonne