AMBU-GEMBLOUX

Association sans but lucratif


Dénomination : AMBU-GEMBLOUX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.975.451

Publication

19/11/2013
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Man 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

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DÉPOSÉ AU GREFFE DU TE15tjt1AL

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3 0 OCT. 2013

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Pr. Leteeeéfer

N° d'entreprise : 0538.975.451

Dénomination

(en entier) : AMBU-GEMBLOUX

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 15, rue Sainte Adèle

5030 Gembloux

Obiet de l'acte : Statuts

AMBU-GEMBLOUX

5030 Gembloux

STATUTS

Par acte sous seing privé, entre les soussignés suivants :

1.Van Branteghem David,ambulancier,rue Gustave Masset 2,5030 Gembloux, Belge ; 2.Theate Jean,pensionné, Avenue de la Toison d'or 79,6900 Marche-en-Famenne, Belge ; 3.Wan Mireille, pensionnée, rue de la Station 143,5370 Havelange,Belge

11 a été convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les présents statuts.

Art ler. L'association a pour dénomination : «AMBU-GEMBLOUX », association sans but lucratif

Art 2, Le siège social de l'association est établi à 5030 Gembloux. 11 peut être déplacé vers un autre endroit

de cette ville par simple décision du conseil d'administration, il est actuellement établi Rue Sainte Adèle,15

Art 3. L'association a pour objet le transport de personnes malades et à mobilité réduite.

A cette fin l'association pourra accomplir tout acte et exercer toute activité concourant directement ou

indirectement à la réalisation de son objet.

Art 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute volontairement dans les formes et conditions prévues par la loi.

Art 5. Le nombre des membres associés est illimité mais s'élève au minimum à trois. Leur admission est

décidée par l'assemblée générale.

Les exclusions et démissions se règlent conformément à la loi.

Art.6 L'assemblée générale est compétente pour les points déterminés aux articles 4 et 12 de la loi du 27 juin 1921. Elle est convoquée et elle fonctionne conformément aux articles 5 à 8,12 à 21 et suivants de la loi du: 27 juin 1921.

Elle ne peut prendre aucune résolution en dehors de l'ordre du jour.

Les membres peuvent se faire représenter par un autre membre à l'assemblée. Les mandataires ne peuvent: représenter que trois membres ayant droit de vote.

Art,7 L'association est administrée par un conseil d'administration, composé se trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale pour trois ans au plus et rééligibles.

Art.8 Le conseil d'administration gère l'association et la représente dans tous fes actes judiciaires et

,extrajudiciaires. _._ .., ,u _ ., _ _ ....... .........._........_._..-_---___...e__ _.-____

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Moo 2,2

Violet B - Suite

11 est,confpétent en toutes matières, à l'exception de 'celles que la loi'réserve-explicitement' à'l'essembiée gé nériale.

Il est constitué de :

- Monsieur Van Branteghem David,Belge, Rue Gustave Masset 2 5030 Gembloux, Ambulancier, né le 6 novembre 1973 à 5000 Namur

- Monsieur Theate Jean,Belge, Avenue de la Toison d'Or 79, 6900 Marche-en-Famenne,pensionné, né le 2 novembre 1948 à 6941 Villers Sainte Gertrude

- Madame Wan Mireille,Belge, Rue de la Station 143,5370 Havelange, pensionnée, née le 6 mai 1948 à 6000 Charleroi.

Les membres du conseil d'administration ont accepté les fonctions suivantes :

- Monsieur Van Branteghem David, président, trésorier

- Monsieur Theate Jean, Vice-président

- Madame Wan Mireille, Administrateur

Le conseil d'administration peut déléguer ses pouvoirs, en tout ou en partie, à un ou plusieurs de ses

membres,

Dans les actes extrajudiciaires, l'association est valablement représentée, même vis-à-vis de tiers, par

signature d'un administrateur.

Le conseil d'administration établit tous les règlements d'ordre intérieur qu'il juge nécessaires.

Le conseil d'administration prépare les comptes et budgets et les présente annuellement à l'assemblée

générale pour approbation.

Art.9 En cas de dissolution, après apurement des dettes, l'actif net sera transféré à une association qui poursuit un but similaire a celui de l'association.

' Art.10 Pour tout ce qui n'est pas prévu par ces statuts, référence doit être aux dispositions de la loi du 27

juin 1921.

Fait à Gembloux, le 09109/2013

Van Branteghem David, Theate Jean, Wan Mireille,

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30/09/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

ABU-GEMBLOUX Rue Sainte Adèle,15 5030 Gembloux

Procès-verbal de l assemblée générale constitutive du 09/09/2013

Le date 09/09/2013 à 10 heures, les fondateurs de l association AMBU-GEMBLOUX se sont réunis en

assemblée générale constitutive.

Sont Présents:

Van Branteghem, David Rue Gustave masset,2,5030 Gembloux

Theate,Jean Avenue de la toison D'or 79,6900 Marche-en-Famenne

Wan Mireille Rue De la Station 143,5370 Havelange

L assemblée générale désigne David Van Branteghem en qualité de président de séance et Jean Theate en

qualité de secrétaire de séance.

Le président de séance met à la disposition des présents le projet de statuts de l association et l état des

actes passés pour le compte de l association en formation.

Puis il rappelle que l assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l ordre du jour suivant:

-présentation du projet de constitution de l association;

-présentation du projet de statuts;

-adoption des statuts;

-désignation des premiers membres du conseil

Enfin, le président expose les motifs du projet de création de l association et commente le projet de statuts.

1

ère

délibération: L assemblée générale adopte les statuts dont le projet lui a été soumis.

Cette délibération est adoptée à l unanimité.

2

ème

délibération: L assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres du conseil

-Van Branteghem David,Belge,Rue Gustave Masset 2 5030 Gembloux ,Ambulancier,

-Theate Jean,Belge,Avenue de la Toison d'Or 79, 6900 Marche-en-Famenne,pensionné .

-Wan Mireille,belge,Rue de la Station 143,5370 Havelange,Veuve.

Conformément aux statuts, cette désignation est faite pour une durée expirant lors de l assemblée générale

qui sera appelée à statuer sur les comptes de l exercice.

Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : ambu-gembloux

(en abrégé) :

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Sainte-Adèle 15

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13305560*

Volet B

0538975451

5030

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Gembloux

Greffe

Déposé

26-09-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

24/06/2015
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M00 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11111

*15089759*

Dépose eu Crcî c du Tribunal

de Commerce de Liège - division Namur

le 1 5 JUIN 2015

Pour muer

N° d'entreprise : O538.975.451

Dénomination

(en entier) : AMBU-GEMBLOUX

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL c A. f`_e_ AG

Siège : CI IAU;fCEE DC TI ' -':,""Ci" 6030 GEMBLOUX

Obiet de l'acte : Changement d'adresse

A l'unanimité, tous les membres du Conseil d'administration,

suivant le pv du 05106115,

accepte que le siège social de l'Asbl Ambu Gembloux,

soit dorénavant sis:

Chaussée de Tirlemont 90 Ste 11 5030 GEMBLOUX.

Monsieur David VAN BRANTEGHEM

ADMINISTRATEUR

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Coordonnées
AMBU-GEMBLOUX

Adresse
RUE SAINTE-ADELE 15 5030 GEMBLOUX

Code postal : 5030
Localité : GEMBLOUX
Commune : GEMBLOUX
Province : Namur
Région : Région wallonne