AMICALE DE L'ECOLE ROYALE DES SOUS-OFFICIERS, EN ABREGE : AERSO

Dénomination : AMICALE DE L'ECOLE ROYALE DES SOUS-OFFICIERS, EN ABREGE : AERSO

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 457.180.004

Publication

05/09/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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457.180.004

Ne d'entreprise:

D�nomination (en entier) :

(en abr�g�) : Forme juridique : Si�ge : Objet de l'acte :

V. FOURNAUX

. Greffier

Amicale de l'Ecole Royale des Sous-Officiers

AERSO

Association Sans But Lucratif

Rue Saint-Jacques,

4"5500 Dinant

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Acte de modification

Extrait du proc�s-verbal des assembl�es g�n�rales statutaires de mars 2013 et mars 2014 L'assembl�e g�n�rale acte les d�missions suivantes:

de Hemptine Serge, Sur les Thiers, 15 A, 4990 Bra (Lierneux)

Desmedt Serge Avenue Wellington, 2, 1420 Braine L'Aileud

Morel Luc Rue Sainte Marguerite, 45, 4000 Li�ge

Remacie Albert (d�c�d� le 09 octobre 2013)

L'assembl�e g�n�rale nomme comme administrateurs

Neufort Bernard, Rue Bois d'Esneux, 102, 5021 Boninne

Materne Patrick, Rue de Libois, 139 p, 5350 Ohey

Duchesne Manuel, Rue des Cr�n�es, 5, 4210 Oteppe

Suite � ces modifications, le conseil d'administration se compose actuellement de:

Pr�sident: Van Rossem Jean-Marc, Bon Air, 11, 5500 Dinant

Vice-Pr�sident: Neufort Bernard, Rue Bois d'Esneux, 102, 5021 Boninne

Secr�taire: Materne Patrick, Rue de Libois, 139 D, 5350 Ohey

Tr�sorier: Ewen Bernard, Rue de l'ancienne mairie, 4, 5670 011oy-sur-Viroin

Administrateurs: Lavis L�on, Route de Givet, 88, 6580 Mont-Gautier

Pauchet Andr�, Rue des Ardennes, 383, 5570 Winenne

Simon Serge, Rue des Grands Joncs, 17, 5336 Courri�re

Duchesne Manuel, Rue des Cr�n�es, 5, 4210 Oteppe

Modifications aux statuts

Le Pr�sident pr�sente et commente les modifications statutaires propos�es par le CA.

Art 1: Inchang�

Art 2: Proposition de changement:

Son si�ge social :

a)Est toujours �tabli � DINANT,

b)Actuellement � l'adresse suivante : AERSO c/o J-M VAN ROSSEM,

11 Bon Air, 5500 DINANT,

c)Arrondissement judiciaire de DINANT,

d)Sous le N* d'entreprise : 457180004.

Art 3: Proposition de changement: Proposition du Col er Pol Temmermann :

L'objet de l'association est:

a)de maintenir des liens d'amiti� entre ses membres en organisant des retrouvailles ou des voyages d'un ou

plusieurs jours,

-b)de -sauvegarder-le -patrimoine- (liste mise � jourannuellement-au-R01)e

Bijtagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

c)d'appuyer toute initiative tendant � d�fendre la Dynastie et l'unit� de la Belgique,

d)de participer activement aux manifestations patriotiques.

Art 4: Inchang�

Art 5: Inchang�

Art 6 :Proposition de changement:

Peuvent �tre admis en tant que membres effectifs :

a)Les officiers, sous-officiers, volontaires ou membres du personnel civil ayant

servi au sein des cadres organiques de l'�cole,

b)Les militaires, en activit� ou retrait�s, y ayant r�ussi la formation de base et

rev�tus, au minimum, d'un grade de sous-officiers.

Art 6bis: Inchang�

Art 7: Inchang�

Art 8 : Proposition de changement

La qualit� de membre effectif ou adh�rent est subordonn�e au respect des statuts et du r�glement d'ordre

int�rieur (R01) de l'association, ainsi qu'au paiement d'une cotisation annuelle. La cotisation ne peut en aucun

cas d�passer 25E.

Art 9: Inchang�

Art 10 :Proposition de changement:

L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de 4 membres effectifs au moins.

Art 11: Inchang�

Art 12: Inchang�

Art 13 ; Inchang�

Art 14: Proposition de changement

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident,

un vice-pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

La pr�sidence est toujours assur�e par un sous-officier r�pondant � l'article 6,

Art 15: Inchang�

Art 16: Inchang�

Art 17: Inchang�

Art 18: Inchang�

Art 19: Inchang�

Art 20; Inchang�

Proposition de changement: >> Refus� par l'AG

Tous les membres de l'association, en ordre de cotisation, sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales.

La convocation doit �tre sign�e par le pr�sident et le secr�taire.

L'ordre du jour doit �tre joint � la convocation qui doit intervenir au moins 8 jours avant la date fix�e pour la

tenue de l'assembl�e g�n�rale.

Art 21: Inchang�

Art 22 Inchang�

Art 23 : Inchang�

Art 24 Proposition de changement:.

L'ann�e comptable d�bute le 1 er janvier et se termine le 31 d�cembre. Les comptes et budgets sont

pr�par�s par le conseil d'administration et propos�s au vote de l'assembl�e g�n�rale.

Ils doivent ensuite �tre d�pos�s conform�ment � la loi sur les asbl.

Art 25: Inchang�

Art 26: Inchang�

Art 27: Proposition de changement:

En cas de dissolution, la destination des actifs nets se fera en parts �gales au profit des a.s.b.1 suivantes ; �

Vivat �Le caillou � et � Souffle un peu �.

UAG vote les modifications aux articles suivants : 2-3-6-8-10-14-24.27

LAG refuse la modillcation � l'article 20 : diminution du d�lai de convocation de 21 jours � 08 jours.

Suite � ces modifications voici la nouvelle pr�sentation des statuts.

TITRE 1 er.- D�nomination, si�ge, objet, dur�e

Article ler. L'association prend la d�nomination: � Amicale de l'Ecole Royale des Sous-Officiers� en abr�g�-

"AERSO".

Art 2. Son si�ge social :

a)est toujours �tabli � Dinant

b)Actudement � l'adresse suivante : AERSO do J-11/1 VAN ROSSEM, Bon Air, 11, 5500 DINANT

Arrondissement judiciaire de Dinant, N� Entreprise: 457180004

MOD221 "

Art 3.L'objet de l'association est:

a) de maintenir des liens d'amiti� entre ses membres en organisant des retrouvailles ou des voyages d'un

ou plusieurs jours

b)De sauvegarder le patrimoine (liste mise � jour annuellement au ROI)

c)D'appuyer toute initiative tendant � d�fendre la Dynastie et l'unit� de la Belgique

d)De participer activement aux manifestations patriotiques.

Art 4. L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE IL - Membres

Art 5. L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre de membres effectifs est illimit�, mais ne peut sire inf�rieur � sept.

Art. 6. Peuvent �tre admis en tant que membres effectifs:

a) Les officiers, sous-officiers, volontaires ou membres du personnel civil ayant servi au sein des cadres organiques de l'�cole,

b) Les militaires, en activit� ou retrait�s, y ayant r�ussi la formation de base et rev�tus, au minimum, d'un grade de sous-officiers.

Art6 bis. Peuvent �tre admises en tant que membres adh�rents les personnes qui souhaitent aider ou participer aux activit�s de l'association.

Art. 7, L'admission en tant que membre de l'association est subordonn�e � l'introduction d'une demande �crite adress�e au conseil d'administration.

Art, 8, La qualit� de membre effectif ou adh�rent est subordonn�e au respect des statuts et du r�glement d'ordre int�rieur (ROI) de l'association, ainsi qu'au paiement d'une cotisation annuelle. La cotisation ne peut en aucun cas d�passer 25E.

Art, 9. La d�mission et l'exclusion des membres se d�roulant selon l'article 12 de la loi 27 juin 1921 modifi�e

par ia loi du 2mai 2002

TITRE III.

Conseil d'administration

Art. 10. L'association est administr�e par un conseil d'administration compos� de quatre membres effectifs

au moins.

Art. 11. Les administrateurs sont �lus par l'assembl�e g�n�rale qui chaque ann�e en d�terminera le

nombre-Le conseil d'administration sera renouvel� tous les trois ans.

Les administrateurs sont r��ligibles.

Art. 12. En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs en fonction pourvoient

imm�diatement � son remplacement

Dans ce cas, l'assembl�e g�n�rale, lors de la prochaine tenue, proc�de � l'�lection d�finitive.

Art. 13. Le mandat d'administrateur est gratuit

Art. 14. Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un

secr�taire et un tr�sorier.

La pr�sidence est toujours assur�e par un sous-officier, repris � l'article 6.

Art. '15. Le conseil d'administration se r�unit sur convocation de son pr�sident ou de deux administrateurs.

Les d�cisions du conseil sont prises � la majorit� simple des voix �mises par les administrateurs pr�sents

ou repr�sent�s, un administrateur ne pouvant �tre titulaire de plus d'une procuration. En cas de partage des

voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. En cas d'absence du pr�sident, la r�union est pr�sid�e par ie vice-

pr�sident

En cas d'absence de ces deux administrateurs, la r�union est pr�sid�e par l'administrateur le plus �g�.

Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s- verbaux num�rot� qui sont sign�s par

le pr�sident ou son rempla�ant et le secr�taire.

Les copies ou extraits du proc�s-verbal � fournir en toutes circonstances sont certifi�s conformes et sign�s

par le secr�taire et un administrateur.

Art 16. Le conseil d'administration a. les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de

l'association. II la repr�sente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journali�re, sont sign�s par le pr�sident

et un administrateur, lesquels n'ont pas � justifier i4 leurs pouvoirs *� l'�gard des tiers.

Les actes de fa gestion journali�re sont valablement accomplis et sign�s par le pr�sident, le secr�taire et le

tr�sorier, chacun pouvant agir s�par�ment.

TITRE IV.

Assembl�e g�n�rale.

Art. 17. L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres. Seuls les membres effectifs disposent

d'une voix.

Un membre peut se faire repr�senter, par procuration, par un autre membre. Aucun membre pr�sent ne

peut disposer de plus d'une procuration.

Art, 18, L'assembl�e g�n�rale est comp�tente en ce qui concerne:

a) la modification des statuts;

b) la nomination et la r�vocation des administrateurs; o) l'approbation des budgets et des comptes; d) la dissolution volontaire;

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.4. I MOD 2.2

Volet B - Suite

e) l'approbation du montant des cotisations;

t) l'exclusion des membres effectifs.

Art. 19. Chaque ann�e aura lieu une assembl�e g�n�rale statutaire. Celle-ci se tient dans le cours du

premier trimestre de l'ann�e comptable.

Une assembl�e g�n�rale extraordinaire aura lieu chaque fois que les circonstances l'exigent et en tout cas,

� la demande d'an moins un cinqui�me du nombre des membres effectifs

Art 20. Tous les membres de l'association sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales..

La convocation doit �tre sign�e par le pr�sident et le secr�taire L'ordre du jour doit �tre joint � la

convocation qui doit parvenir aux destinataires vingt et un jours avant fa date fix�e.

Art, 21. Seuls les articles mentionn�s � l'ordre du jour feront l'objet d'un vote, conform�ment � l'article 7 de

la loi du 27 juin 1921 modifi�e par fa loi du 02 mai 2002.

Art. 22. Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale seront consign�es dans un registre conserv� au si�ge de

l'association.

Chaque proc�s-verbal sera sign� par fe pr�sident ou son rempla�ant et le secr�taire.

Tous les membres et les tiers peuvent en toutes circonstances et sur demande obtenir copies ou extraits

des proc�s-verbaux certifi�s conformes et sign�s par le secr�taire et un administrateur.

TITRE V.

Gestion financi�re.

Art 23. Les modifications aux statuts devront se faire conform�ment aux prescriptions de

la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 02 mai 2002.

Art. 24. L'ann�e comptable d�bute le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre.

Les comptes et budgets sont pr�par�s par le conseil d'administration et propos�s au vote de l'assembl�e

g�n�rale.

Ils doivent ensuite �tre d�pos�s conform�ment � la loi sur fes asbl.

TITRE VI.

Dissolution, liquidation

Ait 25 A l'exception des cas de dissolution judiciaire ou de droit l'assembl�e g�n�rale ne peut d�cider de la

dissolution que conform�ment aux articles 20 et suivants de la loi du 27 juin 1921 modifi�e par la loi du 02 mai

2002 et conform�ment � ces statuts.

Art26. L'assembl�e qui d�cide de la dissolution, nomme un ou plusieurs curateurs (liquidateurs). Par d�faut,

le tribunal peut proc�der � une telle nomination sur demande de l'int�ress� le plus prompt

Art. 27. En cas de dissolution, la destination des actifs nets se fera en parts �gales au profit des a.s.b.l.

suivantes : � Vivat �, � Le caillou � et � Souffle un peu �.

Pour PASBL,

VAN ROSSEM Jean-Marc

Pr�sident

EVVEN Bernard

Administrateur

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